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56 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1965.

1 media

1965.
Cote
5589W/5
 Date
1965
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE

  • Contexte : 5589W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Répertoires...

  • 1965.
Résultat n°2
Répertoires des officiers publics et ministériels.

1 media

Répertoires des officiers publics et ministériels.
Cote
8U 1-8U278
 Date
1800-1953
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE, MINUTE NOTARIALE, REGISTRE

  • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels.
Résultat n°3
Lois et textes officiels.

1 media

Lois et textes officiels.
Cote
1K 1-1K619
 Date
1788-1931
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Lois et textes officiels.
Résultat n°4
Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

1 media

Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Cote
3644W 1-3644W265
 Date
1799-1962
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE
 Type de document
CONTRAT, MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE, REGISTRE D'AUDIENCE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, REPERTOIRE

  • Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Résultat n°5
12 août 1964-29 juillet 1965.

1 media

12 août 1964-29 juillet 1965.
Cote
5591W/7
 Date
1964-1965
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE, REGISTRE D'ECROU

  • Contexte : 5591W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Prison de Montluc...

  • Registres d'écrou.
  • 12 août 1964-29 juillet 1965.
Résultat n°6
Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

1 media

Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.
Cote
3Q
 Date
1790-1969
 Lieu - Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE DE SOCIETE, ACTE SOUS SEING PRIVE, CONTRAT, DECLARATION DE SUCCESSION, REGISTRE, REPERTOIRE, TABLE

  • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...
Résultat n°7
29 juillet 1965-6 juillet 1966.

1 media

29 juillet 1965-6 juillet 1966.
Cote
5591W/8
 Date
1965-1966
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE, REGISTRE D'ECROU

  • Contexte : 5591W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Prison de Montluc...

  • Registres d'écrou.
  • 29 juillet 1965-6 juillet 1966.
Résultat n°8
20 septembre 1961-31 août 1962.

1 media

20 septembre 1961-31 août 1962.
Cote
5591W/4
 Date
1961-1962
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE, REGISTRE D'ECROU

  • Contexte : 5591W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Prison de Montluc...

  • Registres d'écrou.
  • 20 septembre 1961-31 août 1962.
Résultat n°9
1961.

1 media

1961.
Cote
5589W/2
 Date
1961
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE

  • Contexte : 5589W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Répertoires...

  • 1961.
Résultat n°10
1960.

1 media

1960.
Cote
5590W/1
 Date
1960
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE

  • Contexte : 5590W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Répertoires...

  • 1960.
Résultat n°11
Cour d'assises du Rhône.

1 media

Cour d'assises du Rhône.
Cote
2U 86-2U909
 Date
1811-1940
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REPERTOIRE

  • Contexte : Cour d'assises du Rhône.
Résultat n°12
1er septembre 1967-23 août 1968.

1 media

1er septembre 1967-23 août 1968.
Cote
5591W/10
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE, REGISTRE D'ECROU

  • Contexte : 5591W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Prison de Montluc...

  • Registres d'écrou.
  • 1er septembre 1967-23 août 1968.
Résultat n°13

1983.
Cote
6210W10
 Date
1983
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE

  • Contexte : 6210W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoire...

  • 1983.
Résultat n°14
Tunnel sous Fourvière à Lyon.

1 media

Tunnel sous Fourvière à Lyon.
Cote
3521W 1-3521W269
 Date
1800-1982
 Lieu
FOURVIERE (TUNNEL)
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL, COMPTE-RENDU, CONVENTION, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, DOCUMENTATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, DOSSIER INDIVIDUEL, ETUDE, MARCHE PUBLIC, PIECE COMPTABLE, PLAN, RAPPORT, REPERTOIRE

  • Contexte : Tunnel sous Fourvière à Lyon.
Résultat n°15
1960.

1 media

1960.
Cote
5589W/1
 Date
1960
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE

  • Contexte : 5589W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Répertoires...

  • 1960.
Résultat n°16
1962.

1 media

1962.
Cote
5590W/3
 Date
1962
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE

  • Contexte : 5590W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Répertoires...

  • 1962.
Résultat n°17
An X.

1 media

An X.
Cote
4U9/2
 Date
An X
 Lieu
CHASSELAY
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE

  • Contexte : 4U9 - Justice de paix de Chasselay

  • Attributions civiles et pénales : répertoires et minutes.
  • An X.
Résultat n°18
1961.

1 media

1961.
Cote
5590W/2
 Date
1961
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE

  • Contexte : 5590W - Maison d'arrêt de Lyon Corbas - Répertoires...

  • 1961.
Résultat n°19
Répertoire des collations de prébendes des églises de Lyon, mentionnées aux insinuations.

1 media

Répertoire des collations de prébendes des églises de Lyon, mentionnées aux insinuations.
Cote
4G184
 Date
1758-1774
 Lieu - Type de document
REPERTOIRE

  • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

  • Répertoire des collations de prébendes des églises...
Résultat n°20
Justice correctionnelle.

1 media

Justice correctionnelle.
Cote
UCOR 1-UCOR1619
 Date
1800-1955
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCEDURE, REPERTOIRE

  • Contexte : Justice correctionnelle.