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204 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).
Cote
42L163
 Date
22 sept. 1793 - 18 fév. 1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Affaires générales.
  • Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse...
Résultat n°2

G.
Cote
42L180
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • G.
Résultat n°3

Mai-août 1793.
Cote
42L54
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Dépenses engagées pour les travaux de mise en défense...
  • Mai-août 1793.
Résultat n°4

n° 1-31.
Cote
42L167
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers particuliers. An II.
  • n° 1-31.
Résultat n°5

Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).
Cote
42L32
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de la commission populaire républicaine.
  • Liste des membres ; délibérations et correspondance...
Résultat n°6

Première partie.
Cote
42L144
 Date
1793-1794
 Lieu
AIN (DEPARTEMENT ; FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossier n° 1036.
  • Première partie.
Résultat n°7

Mor-N.
Cote
42L82
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Mor-N.
Résultat n°8

Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).
Cote
42L162
 Date
25 nov. 1793 - 12 fév. 1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Affaires générales.
  • Interrogatoires.
  • Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).
Résultat n°9

Dossier n° 1187.
Cote
42L152
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossier n° 1187.
Résultat n°10

Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).
Cote
42L13
 Date
22 oct. 1793 - 20 déc. 1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire.
  • Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).
Résultat n°11

Répertoire des jugements.
Cote
42L26
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission révolutionnaire.
  • Répertoire des jugements.
Résultat n°12

Dossiers n° 729-754.
Cote
42L133
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 729-754.
Résultat n°13

Livre de caisse (juillet-août 1793).
Cote
42L51
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Livre de caisse (juillet-août 1793).
Résultat n°14

Dossiers n° 163-112.
Cote
42L100
 Date
1793-1794
 Lieu
BRIGNAIS (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 163-112.
Résultat n°15

Vid-W.
Cote
42L89
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Vid-W.
Résultat n°16

Solde des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).
Cote
42L52
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Solde des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).
Résultat n°17

Interrogatoires (brumaire-frimaire an II).
Cote
42L12
 Date
22 oct. 1793 - 20 déc. 1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire.
  • Interrogatoires (brumaire-frimaire an II).
Résultat n°18

« Registre de tous les dénonciateurs contre la municipalité, avec leurs noms, prénoms, professions et le numéro de leur demeure, y compris aussi tous les patriotes incarcérés ».
Cote
42L60
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Pièces justificatives diverses.
  • Listes des témoins cités dans les procès intentés aux...
  • « Registre de tous les dénonciateurs contre la municipalité,...
Résultat n°19

Registre indicatif des différents dossiers particuliers n° 1 1182 (frimaire an II).
Cote
42L91
 Date
21 nov. 1793 - 20 déc. 1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Registre indicatif des différents dossiers particuliers...
Résultat n°20

Dossiers n° 1124-1157.
Cote
42L150
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 1124-1157.
Résultat n°21

Dubr-Duv.
Cote
42L178
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • Dubr-Duv.
Résultat n°22

Première partie.
Cote
42L118
 Date
1793-1794
 Lieu
BOURGOIN-JALLIEU (ISERE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossier n° 384.
  • Première partie.
Résultat n°23

Dossiers n° 257-272.
Cote
42L110
 Date
1793-1794
 Lieu
VIENNE (ISERE, FRANCE), TREVOUX (AIN, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 257-272.
Résultat n°24

Dossiers n° 1079-1102.
Cote
42L148
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 1079-1102.
Résultat n°25

1789-juillet 1793.
Cote
42L57
 Date
1789-1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Pièces justificatives diverses.
  • Recueil de lettres saisies chez les inculpés.
  • 1789-juillet 1793.
Résultat n°26

Entretien des diverses unités (août-octobre 1793).
Cote
42L50
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Entretien des diverses unités (août-octobre 1793).
Résultat n°27

Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.
Cote
42L6
 Date
1773-1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission militaire.
  • Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.
Résultat n°28

Pièces générales (vendémiaire-germinal an II).
Cote
42L1
 Date
22 sept. 1793 - 19 avr. 1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission militaire.
  • Pièces générales (vendémiaire-germinal an II).
Résultat n°29

n° 201-238.
Cote
42L171
 Date
1793-1794
 Lieu
SAINT-GALMIER (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers particuliers. An II.
  • n° 201-238.
Résultat n°30

7e tableau des contre-révolutionnaires mis à mort après sentences de la commission révolutionnaire.
Cote
42L30/2
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission révolutionnaire.
  • Jugements, procès-verbaux d'exécution, tableaux des...
  • 7e tableau des contre-révolutionnaires mis à mort après...
Résultat n°31

Dossiers n° 546-574.
Cote
42L128
 Date
1793-1794
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 546-574.
Résultat n°32

Correspondance (13 nivôse-5 germinal an II).
Cote
42L2
 Date
02 janv. 1794 - 25 mars 1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission militaire.
  • Correspondance (13 nivôse-5 germinal an II).
Résultat n°33

A.
Cote
42L172
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • A.
Résultat n°34

Pièces à conviction contre les membres des sections (juin-octobre 1793).
Cote
42L39
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de la commission populaire républicaine.
  • Pièces à conviction contre les membres des sections...
Résultat n°35

Ra-Ros.
Cote
42L85
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Ra-Ros.
Résultat n°36

La-Leg.
Cote
42L79
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • La-Leg.
Résultat n°37

O-Pe.
Cote
42L83
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • O-Pe.
Résultat n°38

Dossiers n° 143-150.
Cote
42L103
 Date
1793-1794
 Lieu
CHAMBERY (SAVOIE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 143-150.
Résultat n°39

Jugements (vendémiaire-frimaire an II).
Cote
42L4
 Date
22 sept. 1793 - 20 déc. 1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission militaire.
  • Jugements (vendémiaire-frimaire an II).
Résultat n°40

Dépenses des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).
Cote
42L53
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Dépenses des diverses unités de l'armée (mai-octobre...
Résultat n°41

P-Q.
Cote
42L186
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • P-Q.
Résultat n°42

Chas-Cr.
Cote
42L175
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • Chas-Cr.
Résultat n°43

Dossier n° 872.
Cote
42L137
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossier n° 872.
Résultat n°44

Jugements.
Cote
42L27
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission révolutionnaire.
  • Jugements.
Résultat n°45

Va-Vic.
Cote
42L88
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Va-Vic.
Résultat n°46

Dénonciations : listes de détenus, motifs de leur arrestation (vendémiaire-pluviôse an II).
Cote
42L158
 Date
22 sept. 1793 - 18 fév. 1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Affaires générales.
  • Dénonciations : listes de détenus, motifs de leur arrestation...
Résultat n°47

Enregistrement des lois et décrets et des arrêtés des représentants en mission (12 octobre 1793-19 frimaire an II).
Cote
42L11
 Date
12 oct. 1793 - 09 déc. 1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire.
  • Enregistrement des lois et décrets et des arrêtés des...
Résultat n°48

Dossier n° 151.
Cote
42L104
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossier n° 151.
Résultat n°49

Deuxième partie.
Cote
42L145
 Date
1793-1794
 Lieu
AIN (DEPARTEMENT ; FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossier n° 1036.
  • Deuxième partie.
Résultat n°50

Procès-verbaux d'exécution par la fusillade.
Cote
42L28
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission révolutionnaire.
  • Procès-verbaux d'exécution par la fusillade.
Résultat n°51

Ba.
Cote
42L63
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Ba.
Résultat n°52

« Dépouillement des procédures trouvées dans un secrétaire appartenant au ci-devant Tribunal central du Département, dans la maison du Tribunal de distric (sic) ».
Cote
42L59
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Pièces justificatives diverses.
  • Listes des témoins cités dans les procès intentés aux...
  • « Dépouillement des procédures trouvées dans un secrétaire...
Résultat n°53

Pièces justificatives, délibérations de la municipalité de Montbrison (9 juin 1793-23 brumaire an II).
Cote
42L164
 Date
09 juin 1793 - 13 nov. 1793
 Lieu
MONTBRISON (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Affaires générales.
  • Pièces justificatives, délibérations de la municipalité...
Résultat n°54

Dossiers n° 40bis-44.
Cote
42L95
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 40bis-44.
Résultat n°55

Affiches des jugements prononcés (doubles).
Cote
42L30/1
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission révolutionnaire.
  • Jugements, procès-verbaux d'exécution, tableaux des...
  • Affiches des jugements prononcés (doubles).
Résultat n°56

Dossier n° 1.
Cote
42L92
 Date
1793-1794
 Lieu
PUY-DE-DOME (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossier n° 1.
Résultat n°57

Deplacé.
Cote
42L73
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Deplacé.
Résultat n°58

Rou-Sub.
Cote
42L86
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Rou-Sub.
Résultat n°59

Bod-Bon.
Cote
42L66
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Bod-Bon.
Résultat n°60

Procès-verbaux d'exécution (brumaire-frimaire an II).
Cote
42L16
 Date
22 oct. 1793 - 20 déc. 1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire.
  • Procès-verbaux d'exécution (brumaire-frimaire an II).
Résultat n°61

Dossiers n° 24-40.
Cote
42L94
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 24-40.
Résultat n°62

Dossiers n° 372-384.
Cote
42L117
 Date
1793-1794
 Lieu
BOURGOIN-JALLIEU (ISERE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 372-384.
Résultat n°63

Lant-Loyer.
Cote
42L183
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • Lant-Loyer.
Résultat n°64

S-T.
Cote
42L189
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • S-T.
Résultat n°65

Ordre de transfert de prisonniers.
Cote
42L23
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission révolutionnaire.
  • Ordre de transfert de prisonniers.
Résultat n°66

Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).
Cote
42L45
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).
Résultat n°67

Dossiers n° 295-320 bis.
Cote
42L112
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 295-320 bis.
Résultat n°68

Dossier n° 432.
Cote
42L123
 Date
1793-1794
 Lieu
CREMIEU (ISERE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossier n° 432.
Résultat n°69
Elections de notables à Saint-Chamond (Loire).

1 media

Elections de notables à Saint-Chamond (Loire).
Cote
1J1861
 Date
1789-1790
 Lieu
SAINT-CHAMOND (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Elections de notables à Saint-Chamond (Loire).
Résultat n°70

Bi-Bl.
Cote
42L65
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Bi-Bl.
Résultat n°71

n° 32-109.
Cote
42L168
 Date
1793-1794
 Lieu
SAINT-ETIENNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers particuliers. An II.
  • n° 32-109.
Résultat n°72

Dossiers n° 391-400.
Cote
42L121
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 391-400.
Résultat n°73

Interrogatoires (vendémiaire-frimaire an II).
Cote
42L3
 Date
22 sept. 1793 - 20 déc. 1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission militaire.
  • Interrogatoires (vendémiaire-frimaire an II).
Résultat n°74

Dossiers n° 340-349.
Cote
42L114
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 340-349.
Résultat n°75

Frimaire-pluviôse an II.
Cote
42L161
 Date
21 nov. 1793 - 18 fév. 1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Affaires générales.
  • Interrogatoires.
  • Frimaire-pluviôse an II.
Résultat n°76

Dossiers n° 977-1000.
Cote
42L141
 Date
1793-1794
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), PANISSIERES (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossiers n° 977-1000.
Résultat n°77

Jugements et correspondance diverse (brumaire-ventôse an II).
Cote
42L9
 Date
22 oct. 1793 - 20 mars 1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission militaire.
  • Jugements et correspondance diverse (brumaire-ventôse...
Résultat n°78

Mesures diverses.
Cote
42L35
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de la commission populaire républicaine.
  • Mesures diverses.
Résultat n°79

État-major de l'armée lyonnaise et correspondants de Précy (mai-octobre 1793).
Cote
42L44
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • État-major de l'armée lyonnaise et correspondants de...
Résultat n°80
Laissez-passer établi par la société populaire de Cogny pour Claude Veine, âgé de 26 ans (signatures et cachet).

1 media

Laissez-passer établi par la société populaire de Cogny pour Claude Veine, âgé de 26 ans (signatures et cachet).
Cote
1J1620
 Date
20 floréal an II (9 mai 1794)
 Lieu
COGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
LAISSEZ-PASSER

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Laissez-passer établi par la société populaire de Cogny...