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  1. Résultat n°1
    Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).

    2 lots 2 medias

    Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).

    Date

    22 sept. 1793 - 18 fév. 1794

    Cote

    42L163

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2
    G.

    2 lots 2 medias

    G.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L180

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • G.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  3. Résultat n°3
    Mai-août 1793.

    2 lots 2 medias

    Mai-août 1793.

    Date

    1793

    Cote

    42L54

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Dépenses engagées pour les travaux de mise en défense...
    • Mai-août 1793.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  4. Résultat n°4
    n° 1-31.

    2 lots 2 medias

    n° 1-31.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L167

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 1-31.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  5. Résultat n°5
    Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L32

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de la commission populaire républicaine.
    • Liste des membres ; délibérations et correspondance...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  6. Résultat n°6
    Première partie.

    2 lots 2 medias

    Première partie.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L144

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 1036.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  7. Résultat n°7
    Mor-N.

    2 lots 2 medias

    Mor-N.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L82

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Mor-N.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  8. Résultat n°8
    Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).

    2 lots 2 medias

    Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).

    Date

    25 nov. 1793 - 12 fév. 1794

    Cote

    42L162

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Interrogatoires.
    • Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  9. Résultat n°9
    Dossier n° 1187.

    2 lots 2 medias

    Dossier n° 1187.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L152

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 1187.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  10. Résultat n°10
    Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).

    2 lots 2 medias

    Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).

    Date

    22 oct. 1793 - 20 déc. 1793

    Cote

    42L13

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire.
    • Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  11. Résultat n°11
    Répertoire des jugements.

    2 lots 2 medias

    Répertoire des jugements.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L26

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission révolutionnaire.
    • Répertoire des jugements.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  12. Résultat n°12
    Dossiers n° 729-754.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 729-754.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L133

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 729-754.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  13. Résultat n°13
    Livre de caisse (juillet-août 1793).

    2 lots 2 medias

    Livre de caisse (juillet-août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L51

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Livre de caisse (juillet-août 1793).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  14. Résultat n°14
    Dossiers n° 163-112.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 163-112.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L100

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 163-112.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  15. Résultat n°15
    Vid-W.

    2 lots 2 medias

    Vid-W.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L89

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Vid-W.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  16. Résultat n°16
    Solde des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    Solde des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L52

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Solde des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  17. Résultat n°17
    Interrogatoires (brumaire-frimaire an II).

    2 lots 2 medias

    Interrogatoires (brumaire-frimaire an II).

    Date

    22 oct. 1793 - 20 déc. 1793

    Cote

    42L12

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire.
    • Interrogatoires (brumaire-frimaire an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  18. Résultat n°18
    « Registre de tous les dénonciateurs contre la municipalité, avec leurs noms, prénoms, professions et le numéro de leur demeure, y compris aussi tous les patriotes incarcérés ».

    2 lots 2 medias

    « Registre de tous les dénonciateurs contre la municipalité, avec leurs noms, prénoms, professions et le numéro de leur demeure, y compris aussi tous les patriotes incarcérés ».

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L60

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Pièces justificatives diverses.
    • Listes des témoins cités dans les procès intentés aux...
    • « Registre de tous les dénonciateurs contre la municipalité,...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  19. Résultat n°19
    Registre indicatif des différents dossiers particuliers n° 1 1182 (frimaire an II).

    2 lots 2 medias

    Registre indicatif des différents dossiers particuliers n° 1 1182 (frimaire an II).

    Date

    21 nov. 1793 - 20 déc. 1793

    Cote

    42L91

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Registre indicatif des différents dossiers particuliers...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  20. Résultat n°20
    Dossiers n° 1124-1157.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 1124-1157.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L150

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 1124-1157.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  21. Résultat n°21
    Dubr-Duv.

    2 lots 2 medias

    Dubr-Duv.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L178

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Dubr-Duv.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  22. Résultat n°22
    Première partie.

    2 lots 2 medias

    Première partie.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L118

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 384.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  23. Résultat n°23
    Dossiers n° 257-272.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 257-272.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L110

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 257-272.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  24. Résultat n°24
    Dossiers n° 1079-1102.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 1079-1102.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L148

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 1079-1102.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  25. Résultat n°25
    1789-juillet 1793.

    2 lots 2 medias

    1789-juillet 1793.

    Date

    1789-1793

    Cote

    42L57

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Pièces justificatives diverses.
    • Recueil de lettres saisies chez les inculpés.
    • 1789-juillet 1793.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  26. Résultat n°26
    Entretien des diverses unités (août-octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    Entretien des diverses unités (août-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L50

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Entretien des diverses unités (août-octobre 1793).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  27. Résultat n°27
    Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.

    2 lots 2 medias

    Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.

    Date

    1773-1793

    Cote

    42L6

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  28. Résultat n°28
    Pièces générales (vendémiaire-germinal an II).

    2 lots 2 medias

    Pièces générales (vendémiaire-germinal an II).

    Date

    22 sept. 1793 - 19 avr. 1794

    Cote

    42L1

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Pièces générales (vendémiaire-germinal an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  29. Résultat n°29
    n° 201-238.

    2 lots 2 medias

    n° 201-238.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L171

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 201-238.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  30. Résultat n°30
    7e tableau des contre-révolutionnaires mis à mort après sentences de la commission révolutionnaire.

    2 lots 2 medias

    7e tableau des contre-révolutionnaires mis à mort après sentences de la commission révolutionnaire.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L30/2

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission révolutionnaire.
    • Jugements, procès-verbaux d'exécution, tableaux des...
    • 7e tableau des contre-révolutionnaires mis à mort après...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  31. Résultat n°31
    Dossiers n° 546-574.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 546-574.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L128

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 546-574.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  32. Résultat n°32
    Correspondance (13 nivôse-5 germinal an II).

    2 lots 2 medias

    Correspondance (13 nivôse-5 germinal an II).

    Date

    02 janv. 1794 - 25 mars 1794

    Cote

    42L2

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Correspondance (13 nivôse-5 germinal an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  33. Résultat n°33
    A.

    2 lots 2 medias

    A.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L172

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • A.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  34. Résultat n°34
    Pièces à conviction contre les membres des sections (juin-octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    Pièces à conviction contre les membres des sections (juin-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L39

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de la commission populaire républicaine.
    • Pièces à conviction contre les membres des sections...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  35. Résultat n°35
    Ra-Ros.

    2 lots 2 medias

    Ra-Ros.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L85

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Ra-Ros.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  36. Résultat n°36
    La-Leg.

    2 lots 2 medias

    La-Leg.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L79

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • La-Leg.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  37. Résultat n°37
    O-Pe.

    2 lots 2 medias

    O-Pe.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L83

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • O-Pe.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  38. Résultat n°38
    Dossiers n° 143-150.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 143-150.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L103

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 143-150.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  39. Résultat n°39
    Jugements (vendémiaire-frimaire an II).

    2 lots 2 medias

    Jugements (vendémiaire-frimaire an II).

    Date

    22 sept. 1793 - 20 déc. 1793

    Cote

    42L4

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Jugements (vendémiaire-frimaire an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  40. Résultat n°40
    Dépenses des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    Dépenses des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L53

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Dépenses des diverses unités de l'armée (mai-octobre...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  41. Résultat n°41
    P-Q.

    2 lots 2 medias

    P-Q.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L186

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • P-Q.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  42. Résultat n°42
    Chas-Cr.

    2 lots 2 medias

    Chas-Cr.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L175

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Chas-Cr.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  43. Résultat n°43
    Dossier n° 872.

    2 lots 2 medias

    Dossier n° 872.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L137

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 872.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  44. Résultat n°44
    Jugements.

    2 lots 2 medias

    Jugements.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L27

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission révolutionnaire.
    • Jugements.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  45. Résultat n°45
    Va-Vic.

    2 lots 2 medias

    Va-Vic.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L88

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Va-Vic.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  46. Résultat n°46
    Dénonciations : listes de détenus, motifs de leur arrestation (vendémiaire-pluviôse an II).

    2 lots 2 medias

    Dénonciations : listes de détenus, motifs de leur arrestation (vendémiaire-pluviôse an II).

    Date

    22 sept. 1793 - 18 fév. 1794

    Cote

    42L158

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Dénonciations : listes de détenus, motifs de leur arrestation...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  47. Résultat n°47
    Enregistrement des lois et décrets et des arrêtés des représentants en mission (12 octobre 1793-19 frimaire an II).

    2 lots 2 medias

    Enregistrement des lois et décrets et des arrêtés des représentants en mission (12 octobre 1793-19 frimaire an II).

    Date

    12 oct. 1793 - 09 déc. 1793

    Cote

    42L11

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire.
    • Enregistrement des lois et décrets et des arrêtés des...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  48. Résultat n°48
    Dossier n° 151.

    2 lots 2 medias

    Dossier n° 151.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L104

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 151.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  49. Résultat n°49
    Deuxième partie.

    2 lots 2 medias

    Deuxième partie.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L145

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 1036.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  50. Résultat n°50
    Procès-verbaux d'exécution par la fusillade.

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'exécution par la fusillade.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L28

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission révolutionnaire.
    • Procès-verbaux d'exécution par la fusillade.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  51. Résultat n°51
    Ba.

    2 lots 2 medias

    Ba.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L63

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Ba.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  52. Résultat n°52
    « Dépouillement des procédures trouvées dans un secrétaire appartenant au ci-devant Tribunal central du Département, dans la maison du Tribunal de distric (sic) ».

    2 lots 2 medias

    « Dépouillement des procédures trouvées dans un secrétaire appartenant au ci-devant Tribunal central du Département, dans la maison du Tribunal de distric (sic) ».

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L59

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Pièces justificatives diverses.
    • Listes des témoins cités dans les procès intentés aux...
    • « Dépouillement des procédures trouvées dans un secrétaire...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  53. Résultat n°53
    Pièces justificatives, délibérations de la municipalité de Montbrison (9 juin 1793-23 brumaire an II).

    2 lots 2 medias

    Pièces justificatives, délibérations de la municipalité de Montbrison (9 juin 1793-23 brumaire an II).

    Date

    09 juin 1793 - 13 nov. 1793

    Cote

    42L164

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Pièces justificatives, délibérations de la municipalité...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  54. Résultat n°54
    Dossiers n° 40bis-44.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 40bis-44.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L95

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 40bis-44.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  55. Résultat n°55
    Affiches des jugements prononcés (doubles).

    3 lots 3 medias

    Affiches des jugements prononcés (doubles).

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L30/1

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission révolutionnaire.
    • Jugements, procès-verbaux d'exécution, tableaux des...
    • Affiches des jugements prononcés (doubles).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  56. Résultat n°56
    Dossier n° 1.

    2 lots 2 medias

    Dossier n° 1.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L92

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 1.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  57. Résultat n°57
    Deplacé.

    2 lots 2 medias

    Deplacé.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L73

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Deplacé.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  58. Résultat n°58
    Rou-Sub.

    2 lots 2 medias

    Rou-Sub.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L86

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Rou-Sub.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  59. Résultat n°59
    Bod-Bon.

    2 lots 2 medias

    Bod-Bon.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L66

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Bod-Bon.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  60. Résultat n°60
    Procès-verbaux d'exécution (brumaire-frimaire an II).

    2 lots 2 medias

    Procès-verbaux d'exécution (brumaire-frimaire an II).

    Date

    22 oct. 1793 - 20 déc. 1793

    Cote

    42L16

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire.
    • Procès-verbaux d'exécution (brumaire-frimaire an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  61. Résultat n°61
    Dossiers n° 24-40.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 24-40.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L94

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 24-40.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  62. Résultat n°62
    Dossiers n° 372-384.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 372-384.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L117

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 372-384.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  63. Résultat n°63
    Lant-Loyer.

    2 lots 2 medias

    Lant-Loyer.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L183

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Lant-Loyer.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  64. Résultat n°64
    S-T.

    2 lots 2 medias

    S-T.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L189

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • S-T.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  65. Résultat n°65
    Ordre de transfert de prisonniers.

    2 lots 2 medias

    Ordre de transfert de prisonniers.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L23

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission révolutionnaire.
    • Ordre de transfert de prisonniers.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  66. Résultat n°66
    Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L45

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  67. Résultat n°67
    Dossiers n° 295-320 bis.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 295-320 bis.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L112

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 295-320 bis.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  68. Résultat n°68
    Dossier n° 432.

    2 lots 2 medias

    Dossier n° 432.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L123

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 432.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  69. Résultat n°69
    Bi-Bl.

    2 lots 2 medias

    Bi-Bl.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L65

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Bi-Bl.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  70. Résultat n°70
    n° 32-109.

    2 lots 2 medias

    n° 32-109.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L168

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 32-109.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  71. Résultat n°71
    Dossiers n° 391-400.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 391-400.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L121

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 391-400.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  72. Résultat n°72
    Interrogatoires (vendémiaire-frimaire an II).

    2 lots 2 medias

    Interrogatoires (vendémiaire-frimaire an II).

    Date

    22 sept. 1793 - 20 déc. 1793

    Cote

    42L3

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Interrogatoires (vendémiaire-frimaire an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  73. Résultat n°73
    Dossiers n° 340-349.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 340-349.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L114

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 340-349.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  74. Résultat n°74
    Frimaire-pluviôse an II.

    2 lots 2 medias

    Frimaire-pluviôse an II.

    Date

    21 nov. 1793 - 18 fév. 1794

    Cote

    42L161

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Interrogatoires.
    • Frimaire-pluviôse an II.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  75. Résultat n°75
    Dossiers n° 977-1000.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 977-1000.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L141

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 977-1000.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  76. Résultat n°76
    Jugements et correspondance diverse (brumaire-ventôse an II).

    2 lots 2 medias

    Jugements et correspondance diverse (brumaire-ventôse an II).

    Date

    22 oct. 1793 - 20 mars 1794

    Cote

    42L9

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Jugements et correspondance diverse (brumaire-ventôse...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  77. Résultat n°77
    Mesures diverses.

    2 lots 2 medias

    Mesures diverses.

    Date

    1793

    Cote

    42L35

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de la commission populaire républicaine.
    • Mesures diverses.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  78. Résultat n°78
    État-major de l'armée lyonnaise et correspondants de Précy (mai-octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    État-major de l'armée lyonnaise et correspondants de Précy (mai-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L44

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • État-major de l'armée lyonnaise et correspondants de...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  79. Résultat n°79
    Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne (18 juin-5 octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne (18 juin-5 octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L41

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
    • Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  80. Résultat n°80
    Dossiers n° 119-142.

    2 lots 2 medias

    Dossiers n° 119-142.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L102

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 119-142.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire