SAINT-GENIS-LES-OLLIERES (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1
Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055, PC205920024, PC231920003, PC275920018 et PC276920013.

Date

1992

Cote

4565W27
- Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°2
Permis n°PC1229000014, PC1229000015, PC2019000005, PC205900045, PC211900006 et PC220900011.

Date

1990

Cote

4565W18
- Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC1229000014, PC1229000015, PC2019000005,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°3

1 media
Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

Date

1906-1910

Cote

5Q154
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°4
Saint-Genis-les-Ollières.

Date

2019

Cote

5545W126
- Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
- Saint-Genis-les-Ollières.
Producteur :

Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
Résultat n°5

1 media
Sa-Saint-M.

Date

1990-2004

Cote

6025W18
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communales.
- Sa-Saint-M.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°6
Commune de Saint-Genis-les-Ollières.

Date

1579-1707

Cote

EDEPOT205 / 1-EDEPOT205/2
- Contexte : Commune de Saint-Genis-les-Ollières.
Producteur :

Saint-Genis-les-Ollières (Métropole de Lyon)
Résultat n°7
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914-1932

Cote

3P221/4
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Genis-les-Ollières.
- Matrice des propriétés non bâties.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°8

1 media
Permis n°158-175.

Date

1926-1955

Cote

3522W26
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°100 à 434.
- Permis n°158-175.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°9

1 media
Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-l'Argentière, Saint-Forgeux, Saint-Fons, Saint-Étienne-des-Oullières, Saint-Étienne-la-Varenne, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins.

Date

2007-2010

Cote

5794W25
- Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
- Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-l'Argentière,...
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
Résultat n°10

1 media
Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jacques-des-Arrêts.

Date

1991-2001

Cote

6155W62
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins,...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°11

1 media
Saint-Genis-les-Ollières.

Date

2007-2012

Cote

7255WM/319
- Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
- Saint-Genis-les-Ollières.
Producteur :

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
Résultat n°12

2 lots 2 medias
Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.

Date

1827

Cote

56Fi60
- Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Sainte-Consorce.
- Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.
Producteur :

Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
Résultat n°13

2 lots 2 medias
Saint-Genis-les-Ollières.

Date

1846

Cote

56Fi66
- Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Saint-Genis-les-Ollières.
Producteur :

Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
Résultat n°14

1 media
Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737, 12794, 12807, 12827 et 12872.

Date

1975-1976

Cote

3610W23
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°15

1 media
Permis n°11076, 11087, 11112, 11185, 11245, 11437, 11517, 11539, 11627 et 11639.

Date

1975-1976

Cote

3610W20
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°11076, 11087, 11112, 11185, 11245, 11437,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°16

47 medias
État de sections.

Date

1825

Cote

3P221/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Genis-les-Ollières.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°17

1 media
Saint-Genis-les-Ollières.

Date

19 février 1794-20 mars 1794

Cote

32L70
- Contexte : 31L-34L - Comités révolutionnaires
- District de Lyon-Campagne.
- Comités communaux.
- Saint-Genis-les-Ollières.
Producteur :

District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
Sociétés populaires
Résultat n°18

1 media
A-C.

Date

1991-2007

Cote

6025W22
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Intercommunales.
- A-C.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°19
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911-1932

Cote

3P221/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Genis-les-Ollières.
- Matrice des propriétés bâties.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°20

2 lots 2 medias
Feuille 62. II-5-224-34.

Date

1969

Cote

6280W89
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 62. II-5-224-34.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°21

2 lots 2 medias
Feuille 52. II-5-224-35.

Date

1969

Cote

6280W79
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 52. II-5-224-35.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°22
Folios 281-428.

Date

1825-1914

Cote

3P221/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Genis-les-Ollières.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 281-428.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°23
Folios 1-280. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1825-1914

Cote

3P221/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Genis-les-Ollières.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1-280. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°24

1 media
Saint-Genis-l'Argentière à Saint-Pierre-la-Palud.

Date

1975-2023

Cote

6445W28
- Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
- Dossiers par communes, établissements publics et structures...
- Communes.
- Saint-Genis-l'Argentière à Saint-Pierre-la-Palud.
Producteur :

Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultat n°25

1 media
Saint-Genis-les-Ollières et Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

Date

1990

Cote

6313W/136
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Saint-Genis-les-Ollières et Saint-Germain-sur-l'Arbresle.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°26

1 media
De « Entente saint-genoise » à « Triton club de Belleville ».

Date

2009

Cote

5885W/3
- Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...
- 2009.
- De « Entente saint-genoise » à « Triton club de Belleville ».
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

Résultats de la recherche

Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055, PC205920024, PC231920003, PC275920018 et PC276920013.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°PC1229000014, PC1229000015, PC2019000005, PC205900045, PC211900006 et PC220900011.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Germain-sur-l'Arbresle.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Genis-les-Ollières.

Date

Cote

Producteur :

Sa-Saint-M.

Date

Cote

Producteur :

Commune de Saint-Genis-les-Ollières.

Date

Cote

Producteur :

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°158-175.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-l'Argentière, Saint-Forgeux, Saint-Fons, Saint-Étienne-des-Oullières, Saint-Étienne-la-Varenne, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Igny-de-Vers, Saint-Jacques-des-Arrêts.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Genis-les-Ollières.

Date

Cote

Producteur :

Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Genis-les-Ollières.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°12483, 12493, 12494, 12604, 12736, 12737, 12794, 12807, 12827 et 12872.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°11076, 11087, 11112, 11185, 11245, 11437, 11517, 11539, 11627 et 11639.

Date

Cote

Producteur :

État de sections.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Genis-les-Ollières.

Date

Cote

Producteur :

A-C.

Date

Cote

Producteur :

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 62. II-5-224-34.

Date

Cote