47 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Lager.

    1 media

    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Lager.

    Date

    2007-2010

    Cote

    5794W26

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1954

    Cote

    3P227/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Jean-d'Ardières.
    • Matrice des propriétés bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3

    Folios 493-739.

    Date

    1914-1954

    Cote

    3P227/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Jean-d'Ardières.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 493-739.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4

    Permis n°PC1229000014, PC1229000015, PC2019000005, PC205900045, PC211900006 et PC220900011.

    Date

    1990

    Cote

    4565W18

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC1229000014, PC1229000015, PC2019000005,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699, 15752, 15801, 15828, 15832 et 15886.

    1 media

    Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699, 15752, 15801, 15828, 15832 et 15886.

    Date

    1975-1977

    Cote

    3610W40

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Julien.

    1 media

    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Julien.

    Date

    1988-2003

    Cote

    6155W63

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Permis n°PC085910014, PC099910012, PC199910001, PC199910003, PC199910005, PC199910015, PC199910024, PC211910042, PC218910003, PC231910007 et PC231910013.

    Date

    1991

    Cote

    4565W35

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC085910014, PC099910012, PC199910001, PC199910003,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Folios 1-392. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1821-1914

    Cote

    3P227/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Jean-d'Ardières.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-392. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Sa-Saint-M.

    1 media

    Sa-Saint-M.

    Date

    1990-2004

    Cote

    6025W18

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Sa-Saint-M.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  10. Résultat n°10
    Grande loterie de Saint-Jean-d'Ardières, autorisée le 23 février 1851, pour la fondation d'un établissement de charité destiné aux cultivateurs sans ressources, vieillards ou infirmes.

    2 lots 2 medias

    Grande loterie de Saint-Jean-d'Ardières, autorisée le 23 février 1851, pour la fondation d'un établissement de charité destiné aux cultivateurs sans ressources, vieillards ou infirmes.

    Date

    1851

    Cote

    404J36

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Grande loterie de Saint-Jean-d'Ardières, autorisée...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  11. Résultat n°11
    Feuille 189. II-5-223-51.

    2 lots 2 medias

    Feuille 189. II-5-223-51.

    Date

    1971

    Cote

    6280W216

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 189. II-5-223-51.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  12. Résultat n°12
    Feuille 190. II-5-224-51.

    2 lots 2 medias

    Feuille 190. II-5-224-51.

    Date

    1971

    Cote

    6280W217

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 190. II-5-224-51.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  13. Résultat n°13

    Folios 493-739.

    Date

    1914-1954

    Cote

    3P227/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Jean-d'Ardières.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 493-739.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Feuille 192. II-5-223-52.

    2 lots 2 medias

    Feuille 192. II-5-223-52.

    Date

    1971

    Cote

    6280W219

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 192. II-5-223-52.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  15. Résultat n°15

    Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1954

    Cote

    3P227/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Jean-d'Ardières.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16

    Folios 1-392. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1821-1914

    Cote

    3P227/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Jean-d'Ardières.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-392. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17

    PC122930004, PC152930031, PC211930022, PC233930005 et PC233930009.

    Date

    1993

    Cote

    4565W30

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • PC122930004, PC152930031, PC211930022, PC233930005...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Permis n°18074, 18081, 18122, 18186, 18187, 18254, 18261, 18274, 18323, 18325, 18327 et 18488.

    1 media

    Permis n°18074, 18081, 18122, 18186, 18187, 18254, 18261, 18274, 18323, 18325, 18327 et 18488.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3610W46

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°18074, 18081, 18122, 18186, 18187, 18254,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Feuille 185. II-5-223-50.

    2 lots 2 medias

    Feuille 185. II-5-223-50.

    Date

    1971

    Cote

    6280W212

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 185. II-5-223-50.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  20. Résultat n°20
    Saint-Jean-d'Ardières et Trades.

    2 lots 2 medias

    Saint-Jean-d'Ardières et Trades.

    Date

    s.d.

    Cote

    28Fi20

    • Contexte : 28Fi - Pierre Carron - Eglises romanes en Beaujolais
    • Dessins des églises.
    • Saint-Jean-d'Ardières et Trades.

    Producteur :

    Pierre Carron, peintre.