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  1. Résultat n°1
    Tessi.

    1 media

    Tessi.

    Date

    1995-2005

    Cote

    5893W238

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Lyon 7e arrondissement.
    • Tessi.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  2. Résultat n°2
    Boîte 3.

    1 media

    Boîte 3.

    Date

    2008-2009

    Cote

    5893W360

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Vénissieux.
    • Carrefour.
    • Boîte 3.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  3. Résultat n°3
    Affiches Européennes.

    1 media

    Affiches Européennes.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5893W82

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Genas.
    • Affiches Européennes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  4. Résultat n°4
    Boîte 1.

    1 media

    Boîte 1.

    Date

    1994-2007

    Cote

    5893W271

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Lyon 9e arrondissement.
    • Bayer.
    • Boîte 1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  5. Résultat n°5

    N° 100 à 108.

    Date

    2010

    Cote

    6219W139

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2010.
    • Procès-verbaux.
    • N° 100 à 108.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6

    Cote vacante.

    Cote

    5242W/19

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Dietal (Belleville-sur-Saône).
    • Cote vacante.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7
    Sacer Sud-est.

    1 media

    Sacer Sud-est.

    Date

    2002-2004

    Cote

    5893W221

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Lyon 7e arrondissement.
    • Sacer Sud-est.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  8. Résultat n°8
    Laporte Signaux.

    1 media

    Laporte Signaux.

    Date

    2004-2007

    Cote

    5893W382

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Vénissieux.
    • Laporte Signaux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  9. Résultat n°9

    Année 2011.

    Date

    2011

    Cote

    6336W/16

    • Contexte : 6336W - Direction régionale des finances publiques...

    • Comptes rendus de réunions.
    • Année 2011.

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques

  10. Résultat n°10
    CWS France.

    1 media

    CWS France.

    Date

    2002-2008

    Cote

    5893W62

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Décines.
    • CWS France.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  11. Résultat n°11
    Veninov Alkor Vénilia.

    1 media

    Veninov Alkor Vénilia.

    Date

    2011-2012

    Cote

    5893W399

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Vénissieux.
    • Veninov Alkor Vénilia.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  12. Résultat n°12

    N° 1046 à 1096.

    Date

    2006

    Cote

    6219W60

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2006.
    • Rapports au Parquet.
    • N° 1046 à 1096.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  13. Résultat n°13
    Castorama.

    1 media

    Castorama.

    Date

    1994-2005

    Cote

    5893W54

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dardilly.
    • Castorama.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  14. Résultat n°14

    N° 177 à 185.

    Date

    2010

    Cote

    6219W148

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2010.
    • Procès-verbaux.
    • N° 177 à 185.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  15. Résultat n°15

    N° 58 à 61.

    Date

    2011

    Cote

    6219W159

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2011.
    • Procès-verbaux.
    • N° 58 à 61.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  16. Résultat n°16
    Adel.

    1 media

    Adel.

    Date

    2000-2003

    Cote

    5893W60

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Décines.
    • Adel.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  17. Résultat n°17

    N° 168 à 178.

    Date

    2008

    Cote

    6219W101

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2008.
    • Procès-verbaux.
    • N° 168 à 178.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  18. Résultat n°18
    Ares.

    1 media

    Ares.

    Date

    1988-2016

    Cote

    6176W29

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Lyon 9e arrondissement.
    • Ares.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  19. Résultat n°19
    La pause café.

    1 media

    La pause café.

    Date

    1996-2003

    Cote

    6176W84

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • La pause café.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  20. Résultat n°20
    Boîte 2.

    1 media

    Boîte 2.

    Date

    2003-2007

    Cote

    5893W27

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Chassieu.
    • Gestamp Noury.
    • Boîte 2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  21. Résultat n°21
    Olympique Lyonnais.

    1 media

    Olympique Lyonnais.

    Date

    1999-2005

    Cote

    5893W208

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Lyon 7e arrondissement.
    • Olympique Lyonnais.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  22. Résultat n°22
    Boîte 2.

    1 media

    Boîte 2.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5893W385

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Vénissieux.
    • Onet.
    • Boîte 2.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  23. Résultat n°23

    Transfert de salariés.

    Date

    2004-2015

    Cote

    5242W/29

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • SDEL (La-Tour-de-Salvagny).
    • Transfert de salariés.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  24. Résultat n°24
    TiBess-Plus.

    1 media

    TiBess-Plus.

    Date

    2011

    Cote

    6176W4

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Caluire-et-Cuire.
    • TiBess-Plus.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  25. Résultat n°25

    N° 127 à 138.

    Date

    2011

    Cote

    6219W167

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2011.
    • Procès-verbaux.
    • N° 127 à 138.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  26. Résultat n°26

    N° 47 à 55.

    Date

    2012

    Cote

    6219W191

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2012.
    • Procès-verbaux.
    • N° 47 à 55.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  27. Résultat n°27

    N° 190 à 205.

    Date

    2005

    Cote

    6219W38

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2005.
    • Procès-verbaux.
    • N° 190 à 205.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  28. Résultat n°28
    Altran Technologies.

    1 media

    Altran Technologies.

    Date

    2007-2009

    Cote

    5893W267

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Lyon 9e arrondissement.
    • Altran Technologies.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  29. Résultat n°29
    DGK.

    1 media

    DGK.

    Date

    2005-2016

    Cote

    6176W5

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Caluire-et-Cuire.
    • DGK.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  30. Résultat n°30

    Bron.

    Date

    2014-2018

    Cote

    6304W/14

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fermées.
    • Bron.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  31. Résultat n°31

    Juillet 2012-septembre 2012.

    Date

    07/2012-09/2012

    Cote

    6304W/1

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Genay.
    • Juillet 2012-septembre 2012.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  32. Résultat n°32

    N° 184 à 197.

    Date

    2012

    Cote

    6219W206

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2012.
    • Procès-verbaux.
    • N° 184 à 197.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  33. Résultat n°33

    Dossier 3.

    Date

    1999-2011

    Cote

    5242W/32

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • SOTRA SEPEREF (Quincieux).
    • Dossier 3.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  34. Résultat n°34

    Année 2004.

    Date

    2004

    Cote

    6336W/22

    • Contexte : 6336W - Direction régionale des finances publiques...

    • Bilans annuels du médecin de prévention.
    • Année 2004.

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques

  35. Résultat n°35
    DSV.

    1 media

    DSV.

    Date

    1983-2008

    Cote

    5893W85

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Genas.
    • DSV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  36. Résultat n°36
    Ziegler.

    1 media

    Ziegler.

    Date

    1999-2001

    Cote

    5893W94

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Genas.
    • Ziegler.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  37. Résultat n°37

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    6336W/9

    • Contexte : 6336W - Direction régionale des finances publiques...

    • Comptes rendus de réunions.
    • Année 2003.

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques

  38. Résultat n°38
    Tecofi.

    1 media

    Tecofi.

    Date

    2000-2004

    Cote

    5893W41

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Chassieu.
    • Tecofi.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  39. Résultat n°39
    Boîte 1.

    1 media

    Boîte 1.

    Date

    2000-2009

    Cote

    5893W274

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Lyon 9e arrondissement.
    • Cegid.
    • Boîte 1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  40. Résultat n°40
    Les Compagnons.

    1 media

    Les Compagnons.

    Date

    2003

    Cote

    5893W194

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Lyon 7e arrondissement.
    • Les Compagnons.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  41. Résultat n°41

    T.

    Date

    1998-2016

    Cote

    6304W/30

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fermées.
    • Lyon.
    • Lyon 7.
    • T.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  42. Résultat n°42
    Longes.

    1 media

    Longes.

    Date

    2006-2007

    Cote

    6176W23

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Longes.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  43. Résultat n°43

    Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.

    Date

    10 février 1977-28 janvier 1980

    Cote

    6252W13

    • Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

    • Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  44. Résultat n°44
    Gantois.

    1 media

    Gantois.

    Date

    1984-2003

    Cote

    5893W24

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Chassieu.
    • Gantois.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  45. Résultat n°45

    Francheville-sur-Saône.

    Date

    2014-2017

    Cote

    6304W/17

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Fermées.
    • Francheville-sur-Saône.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  46. Résultat n°46
    Edip.

    1 media

    Edip.

    Date

    2004-2007

    Cote

    5893W375

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Vénissieux.
    • Edip.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  47. Résultat n°47
    UITSEM.

    1 media

    UITSEM.

    Date

    2001-2005

    Cote

    5893W246

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Lyon 7e arrondissement.
    • UITSEM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  48. Résultat n°48
    Boîte 4.

    1 media

    Boîte 4.

    Date

    2002-2008

    Cote

    5893W361

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Vénissieux.
    • Carrefour.
    • Boîte 4.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  49. Résultat n°49
    Boîte 1.

    1 media

    Boîte 1.

    Date

    2003-2009

    Cote

    5893W364

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Vénissieux.
    • Ceanothe.
    • Boîte 1.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  50. Résultat n°50

    Année 2004.

    Date

    2004

    Cote

    6336W/10

    • Contexte : 6336W - Direction régionale des finances publiques...

    • Comptes rendus de réunions.
    • Année 2004.

    Producteur :

    Direction régionale des finances publiques

  51. Résultat n°51
    Espace Chrome.

    1 media

    Espace Chrome.

    Date

    2000-2007

    Cote

    6176W80

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • Espace Chrome.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  52. Résultat n°52

    Celium Energies (Lissieu).

    Date

    2005-2011

    Cote

    5242W/33

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • Celium Energies (Lissieu).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  53. Résultat n°53
    L'Hermitage Berthelot.

    1 media

    L'Hermitage Berthelot.

    Date

    1996-2005

    Cote

    5893W195

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Lyon 7e arrondissement.
    • L'Hermitage Berthelot.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  54. Résultat n°54
    Projely.

    1 media

    Projely.

    Date

    1998-2009

    Cote

    6176W91

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • Projely.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  55. Résultat n°55

    N° 18 à 39.

    Date

    2005

    Cote

    6219W27

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2005.
    • Procès-verbaux.
    • N° 18 à 39.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  56. Résultat n°56

    N° 21 à 29.

    Date

    2012

    Cote

    6219W188

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2012.
    • Procès-verbaux.
    • N° 21 à 29.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  57. Résultat n°57
    Crédit Mutuel Sud Est.

    1 media

    Crédit Mutuel Sud Est.

    Date

    1991-2008

    Cote

    5893W278

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Lyon 9e arrondissement.
    • Crédit Mutuel Sud Est.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  58. Résultat n°58

    Dicma.

    Date

    2012

    Cote

    6304W/10

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Saint-Didier-au-Mont-d'or.
    • Dicma.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  59. Résultat n°59
    Pizzéria Nona Carmela.

    1 media

    Pizzéria Nona Carmela.

    Date

    1997-2004

    Cote

    6176W88

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Villeurbanne.
    • Pizzéria Nona Carmela.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  60. Résultat n°60

    N° 152 à 167.

    Date

    2004

    Cote

    6219W14

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2004.
    • Procès-verbaux.
    • N° 152 à 167.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  61. Résultat n°61
    SLEA.

    1 media

    SLEA.

    Date

    1997-2010

    Cote

    6176W40

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Neuville-sur-Saône.
    • SLEA.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  62. Résultat n°62
    Eurovia.

    1 media

    Eurovia.

    Date

    1998-2000

    Cote

    5893W173

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Lyon 7e arrondissement.
    • Eurovia.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  63. Résultat n°63

    N° 62 à 71.

    Date

    2011

    Cote

    6219W160

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2011.
    • Procès-verbaux.
    • N° 62 à 71.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  64. Résultat n°64

    N° 1 à 9.

    Date

    2007

    Cote

    6219W81

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2007.
    • Procès-verbaux.
    • Section transports.
    • N° 1 à 9.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  65. Résultat n°65
    Mutuelles sociales agricoles.

    1 media

    Mutuelles sociales agricoles.

    Date

    1957-2009

    Cote

    4610W 1-4610W120

    • Contexte : Mutuelles sociales agricoles.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DRAF)/Service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles (SRITEPSA)

  66. Résultat n°66
    Sicap.

    1 media

    Sicap.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5893W226

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Lyon 7e arrondissement.
    • Sicap.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  67. Résultat n°67

    SG2A.

    Date

    2012

    Cote

    6304W/8

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Rillieux-la-Pape.
    • SG2A.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  68. Résultat n°68
    Wolseley.

    1 media

    Wolseley.

    Date

    2002-2004

    Cote

    5893W252

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Lyon 7e arrondissement.
    • Wolseley.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  69. Résultat n°69
    Carrefour Market, Champion.

    1 media

    Carrefour Market, Champion.

    Date

    2000-2007

    Cote

    5893W306

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Rillieux-La-Pape.
    • Carrefour Market, Champion.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  70. Résultat n°70
    Elyo Centre est.

    1 media

    Elyo Centre est.

    Date

    1997-2002

    Cote

    5893W168

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Lyon 7e arrondissement.
    • Elyo Centre est.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  71. Résultat n°71
    Saint Jean Industrie.

    1 media

    Saint Jean Industrie.

    Date

    2008

    Cote

    5893W390

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Vénissieux.
    • Saint Jean Industrie.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  72. Résultat n°72
    Grigny.

    1 media

    Grigny.

    Date

    1999-2005

    Cote

    6176W18

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Grigny.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  73. Résultat n°73

    N° 166 à 175.

    Date

    2010

    Cote

    6219W146

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2010.
    • Procès-verbaux.
    • N° 166 à 175.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  74. Résultat n°74
    Fica.

    1 media

    Fica.

    Date

    2003-2008

    Cote

    6176W16

    • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées.
    • Feyzin.
    • Fica.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  75. Résultat n°75

    AMSESA (Sarcey).

    Date

    2009--2012

    Cote

    5242W/46

    • Contexte : 5242W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Entreprises fermées de plus de 50 salariés.
    • AMSESA (Sarcey).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  76. Résultat n°76
    Florence et Peillon.

    1 media

    Florence et Peillon.

    Date

    2003-2007

    Cote

    5893W343

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Florence et Peillon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  77. Résultat n°77
    Rencast Gie.

    1 media

    Rencast Gie.

    Date

    2005-2009

    Cote

    5893W4

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Bron et Décines.
    • Rencast Gie.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  78. Résultat n°78

    N° 10 à 24.

    Date

    2008

    Cote

    6219W87

    • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • 2008.
    • Procès-verbaux.
    • N° 10 à 24.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône

  79. Résultat n°79
    Auchan (ex-Mammouth).

    1 media

    Auchan (ex-Mammouth).

    Date

    1997-2007

    Cote

    5893W53

    • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

    • Dardilly.
    • Auchan (ex-Mammouth).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP)

  80. Résultat n°80
    Accidents du travail agricole.

    1 media

    Accidents du travail agricole.

    Date

    1943-1958

    Cote

    2669W 1-2669W35

    • Contexte : Accidents du travail agricole.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (TGI) DE LYON/Service des accidents du travail agricole