• sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1976-1986

    Cote

    2063W 1-2063W12

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  2. Résultat n°2
    Affaires domaniales.

    1 media

    Affaires domaniales.

    Date

    1987-1988

    Cote

    2648W 1-2648W3

    • Contexte : Affaires domaniales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Service de l'organisation et de la gestion des moyens de l'administration (SOGMA)/Bureau gestion et patrimoine

  3. Résultat n°3
    Opérations immobilières.

    1 media

    Opérations immobilières.

    Date

    1969-1979

    Cote

    1404W 13-1404W22

    • Contexte : Opérations immobilières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau

  4. Résultat n°4
    Travaux d'utilité publique.

    1 media

    Travaux d'utilité publique.

    Date

    1978-1986

    Cote

    2076W 1-2076W13

    • Contexte : Travaux d'utilité publique.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  5. Résultat n°5
    Chemin de fer de l'Est lyonnais (CFEL), opérations foncières.

    1 media

    Chemin de fer de l'Est lyonnais (CFEL), opérations foncières.

    Date

    1893-2012

    Cote

    6363W 1-636W16

    • Contexte : Chemin de fer de l'Est lyonnais (CFEL), opérations...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1971-1987

    Cote

    2212W 1-2212W28

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau