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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
7 mai 1693-5 avril 1694.

2 lots 54 medias

Cote
00013, 10C8
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 7 mai 1693-5 avril 1694.
Résultat n°2
16 janvier 1705-28 novembre 1710.

2 lots 63 medias

Cote
00061, 10C54
Date
1705-1710
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 16 janvier 1705-28 novembre 1710.
Résultat n°3
9 octobre 1706-30 janvier 1709.

2 lots 55 medias

Cote
00014, 10C9
Date
1706-1709
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 9 octobre 1706-30 janvier 1709.
Résultat n°4
1er février 1709-5 août 1710.

2 lots 53 medias

Cote
00015, 10C10
Date
1709-1710
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 1er février 1709-5 août 1710.
Résultat n°5
5 décembre 1710-13 février 1715.

2 lots 43 medias

Cote
00062, 10C55
Date
1710-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
  • 5 décembre 1710-13 février 1715.
Résultat n°6
5 août 1710-25 août 1714.

2 lots 107 medias

Cote
00016, 10C11
Date
1710-1714
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 5 août 1710-25 août 1714.
Résultat n°7
Pièces annexes aux registres d'insinuation.

2 lots 42 medias

Cote
00076, 10C68
Date
12 avril 1711-24 avril 1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°8
26 août 1714-24 avril 1715.

2 lots 21 medias

Cote
00017, 10C12
Date
1714-1715
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 26 août 1714-24 avril 1715.
Résultat n°9
6 décembre 1716-25 juin 1720.

2 lots 77 medias

Cote
00018, 10C13
Date
1716-1720
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 6 décembre 1716-25 juin 1720.
Résultat n°10
1er juillet 1720-13 septembre 1725.

2 lots 105 medias

Cote
00019, 10C14
Date
1720-1725
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 1er juillet 1720-13 septembre 1725.
Résultat n°11
3 juillet 1720-3 novembre 1736.

2 lots 58 medias

Cote
00064, 10C56
Date
1720-1736
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 3 juillet 1720-3 novembre 1736.
Résultat n°12
13 septembre 1725-23 janvier 1728.

2 lots 104 medias

Cote
00020, 10C15
Date
1725-1728
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 13 septembre 1725-23 janvier 1728.
Résultat n°13
23 janvier 1728-1er avril 1731.

2 lots 104 medias

Cote
00021, 10C16
Date
1728-1731
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 23 janvier 1728-1er avril 1731.
Résultat n°14
18 décembre 1730-24 janvier 1738.

2 lots 55 medias

Cote
00078, 10C69
Date
1730-1738
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 18 décembre 1730-24 janvier 1738.
Résultat n°15
7 avril 1731-29 mai 1733.

2 lots 104 medias

Cote
00022, 10C17
Date
1731-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 7 avril 1731-29 mai 1733.
Résultat n°16
21 février 1731-21 novembre 1791.

2 lots 432 medias

Cote
00098, 10C88
Date
1731-1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Pièces et registre annexes au centième denier.
  • 21 février 1731-21 novembre 1791.
Résultat n°17
30 mai 1733-12 août 1735.

2 lots 104 medias

Cote
00023, 10C18
Date
1733-1735
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 30 mai 1733-12 août 1735.
Résultat n°18
12 août 1735-22 septembre 1738.

2 lots 204 medias

Cote
00024, 10C19
Date
1735-1738
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 12 août 1735-22 septembre 1738.
Résultat n°19
9 novembre 1736-20 mai 1746.

2 lots 54 medias

Cote
00065, 10C57
Date
1736-1746
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 novembre 1736-20 mai 1746.
Résultat n°20
25 septembre 1738-9 avril 1740.

2 lots 104 medias

Cote
00025, 10C20
Date
1738-1740
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 25 septembre 1738-9 avril 1740.
Résultat n°21
28 janvier 1738-23 août 1741.

2 lots 54 medias

Cote
00079, 10C70
Date
1738-1741
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 28 janvier 1738-23 août 1741.
Résultat n°22
9 avril 1740-9 septembre 1743.

2 lots 204 medias

Cote
00026, 10C21
Date
1740-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 9 avril 1740-9 septembre 1743.
Résultat n°23
28 août 1741-23 août 1745.

2 lots 55 medias

Cote
00080, 10C71
Date
1741-1745
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 28 août 1741-23 août 1745.
Résultat n°24
9 septembre 1743-10 mai 1745.

2 lots 104 medias

Cote
00027, 10C22
Date
1743-1745
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 9 septembre 1743-10 mai 1745.
Résultat n°25
10 mai 1745-27 novembre 1746.

2 lots 104 medias

Cote
00028, 10C23
Date
1745-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 10 mai 1745-27 novembre 1746.
Résultat n°26
4 septembre 1745-24 septembre 1748.

2 lots 54 medias

Cote
00081, 10C72
Date
1745-1748
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 4 septembre 1745-24 septembre 1748.
Résultat n°27
21 mai 1746-28 décembre 1754.

2 lots 55 medias

Cote
00066, 10C58
Date
1746-1754
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 mai 1746-28 décembre 1754.
Résultat n°28
28 novembre 1746-4 mai 1748.

2 lots 104 medias

Cote
00029, 10C24
Date
1746-1748
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 28 novembre 1746-4 mai 1748.
Résultat n°29
30 septembre 1748-18 janvier 1752.

2 lots 55 medias

Cote
00082, 10C73
Date
1748-1752
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 30 septembre 1748-18 janvier 1752.
Résultat n°30
4 mai 1748-15 décembre 1749.

2 lots 104 medias

Cote
00030, 10C25
Date
1748-1749
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 4 mai 1748-15 décembre 1749.
Résultat n°31
15 décembre 1749-2 juin 1751.

2 lots 104 medias

Cote
00031, 10C26
Date
1749-1751
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 15 décembre 1749-2 juin 1751.
Résultat n°32
8 janvier 1750-31 décembre 1777.

2 lots 46 medias

Cote
00108, 10C95
Date
1750-1777
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • 8 janvier 1750-31 décembre 1777.
Résultat n°33
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 20 medias

Cote
00133, 10C117
Date
28 décembre 1750-29 mai 1789
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°34
1751-1er janvier 1772.

2 lots 52 medias

Cote
00112, 10C98
Date
1751-1772
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Table alphabétique des contrats de mariage.
  • 1751-1er janvier 1772.
Résultat n°35
1er janvier 1751-31 décembre 1762.

2 lots 74 medias

Cote
00119, 10C104
Date
1751-1762
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 1er janvier 1751-31 décembre 1762.
Résultat n°36
8 mars 1751-vers 1791.

2 lots 36 medias

Cote
00105, 10C93
Date
1751-1791
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 8 mars 1751-vers 1791.
Résultat n°37
2 juin 1751-4 novembre 1752.

2 lots 104 medias

Cote
00032, 10C27
Date
1751-1752
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 2 juin 1751-4 novembre 1752.
Résultat n°38
1er janvier 1751-31 décembre 1762.

2 lots 22 medias

Cote
00126, 10C110
Date
1751-1762
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 1er janvier 1751-31 décembre 1762.
Résultat n°39
6 novembre 1752-13 avril 1754.

2 lots 104 medias

Cote
00033, 10C28
Date
1752-1754
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 6 novembre 1752-13 avril 1754.
Résultat n°40
24 janvier 1752-14 août 1755.

2 lots 55 medias

Cote
00083, 10C74
Date
1752-1755
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 24 janvier 1752-14 août 1755.
Résultat n°41
13 avril 1754-18 octobre 1755.

2 lots 104 medias

Cote
00034, 10C29
Date
1754-1755
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 13 avril 1754-18 octobre 1755.
Résultat n°42
4 janvier 1755-11 mai 1763.

2 lots 54 medias

Cote
00067, 10C59
Date
1755-1763
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 4 janvier 1755-11 mai 1763.
Résultat n°43
17 août 1755-13 avril 1759.

2 lots 54 medias

Cote
00084, 10C75
Date
1755-1759
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 17 août 1755-13 avril 1759.
Résultat n°44
19 octobre 1755-17 juin 1757.

2 lots 104 medias

Cote
00035, 10C30
Date
1755-1757
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 19 octobre 1755-17 juin 1757.
Résultat n°45
17 juin 1757-20 novembre 1758.

2 lots 104 medias

Cote
00036, 10C31
Date
1757-1758
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 17 juin 1757-20 novembre 1758.
Résultat n°46
20 novembre 1758-10 mai 1760.

2 lots 104 medias

Cote
00037, 10C32
Date
1758-1760
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 20 novembre 1758-10 mai 1760.
Résultat n°47
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

2 lots 9 medias

Cote
00135, 10C119
Date
11 décembre 1758-9 décembre 1775
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°48
16 avril 1759-24 juin 1783.

2 lots 57 medias

Cote
00085, 10C76
Date
1759-1783
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 16 avril 1759-24 juin 1783.
Résultat n°49
12 mai 1760-17 janvier 1762.

2 lots 104 medias

Cote
00038, 10C33
Date
1760-1762
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 12 mai 1760-17 janvier 1762.
Résultat n°50
Vers 1760-vers 1770.

2 lots 33 medias

Cote
00101, 10C90
Date
1760-1770
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • Vers 1760-vers 1770.
Résultat n°51
18 janvier 1762-30 août 1763.

2 lots 104 medias

Cote
00039, 10C34
Date
1762-1763
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 18 janvier 1762-30 août 1763.
Résultat n°52
1er janvier 1763-31 décembre 1773.

2 lots 84 medias

Cote
00127, 10C111
Date
1763-1773
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 1er janvier 1763-31 décembre 1773.
Résultat n°53
1er janvier 1763-31 décembre 1773.

2 lots 87 medias

Cote
00120, 10C105
Date
1763-1773
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 1er janvier 1763-31 décembre 1773.
Résultat n°54
30 août 1763-25 mai 1765.

2 lots 106 medias

Cote
00040, 10C35
Date
1763-1765
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 30 août 1763-25 mai 1765.
Résultat n°55
26 juin 1763-26 mai 1767.

2 lots 55 medias

Cote
00086, 10C77
Date
1763-1767
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 26 juin 1763-26 mai 1767.
Résultat n°56
24 mai 1763-7 avril 1772.

2 lots 55 medias

Cote
00068, 10C60
Date
1763-1772
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 mai 1763-7 avril 1772.
Résultat n°57
25 mai 1765-2 août 1767.

2 lots 104 medias

Cote
00041, 10C36
Date
1765-1767
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 25 mai 1765-2 août 1767.
Résultat n°58
12 mai 1766-1er octobre 1792.

2 lots 47 medias

Cote
00106, 10C94
Date
1766-1792
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 12 mai 1766-1er octobre 1792.
Résultat n°59
3 août 1767-11 avril 1769.

2 lots 104 medias

Cote
00042, 10C37
Date
1767-1769
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 3 août 1767-11 avril 1769.
Résultat n°60
29 mai 1767-11 novembre 1769.

2 lots 56 medias

Cote
00087, 10C78
Date
1767-1769
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 29 mai 1767-11 novembre 1769.
Résultat n°61
11 avril 1769-27 novembre 1770.

2 lots 104 medias

Cote
00043, 10C38
Date
1769-1770
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 11 avril 1769-27 novembre 1770.
Résultat n°62
11 novembre 1769-19 juillet 1773.

2 lots 105 medias

Cote
00088, 10C79
Date
1769-1773
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 11 novembre 1769-19 juillet 1773.
Résultat n°63
1er janvier 1770-31 décembre 1785.

2 lots 93 medias

Cote
00102, 10C91
Date
1770-1785
Lieu - Type de document
Table des décès
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des sépultures.
  • 1er janvier 1770-31 décembre 1785.
Résultat n°64
27 novembre 1770-3 avril 1772.

2 lots 105 medias

Cote
00044, 10C39
Date
1770-1772
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 27 novembre 1770-3 avril 1772.
Résultat n°65
4 avril 1772-17 mai 1773.

2 lots 104 medias

Cote
00045, 10C40
Date
1772-1773
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 4 avril 1772-17 mai 1773.
Résultat n°66
1er janvier 1772-31 décembre 1776.

2 lots 51 medias

Cote
00113, 10C99
Date
1772-1776
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Table alphabétique des contrats de mariage.
  • 1er janvier 1772-31 décembre 1776.
Résultat n°67
8 avril 1772-27 juin 1774.

2 lots 55 medias

Cote
00069, 10C61
Date
1772-1774
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 8 avril 1772-27 juin 1774.
Résultat n°68
20 juillet 1773-20 septembre 1775.

2 lots 105 medias

Cote
00089, 10C80
Date
1773-1775
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 20 juillet 1773-20 septembre 1775.
Résultat n°69
17 mai 1773-14 avril 1774.

2 lots 104 medias

Cote
00046, 10C41
Date
1773-1774
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 17 mai 1773-14 avril 1774.
Résultat n°70
28 juin 1774-5 février 1778.

2 lots 104 medias

Cote
00070, 10C62
Date
1774-1778
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 juin 1774-5 février 1778.
Résultat n°71
1er janvier 1774-30 janvier 1783.

2 lots 85 medias

Cote
00128, 10C112
Date
1774-1783
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 1er janvier 1774-30 janvier 1783.
Résultat n°72
1er janvier 1774-30 janvier 1783.

2 lots 92 medias

Cote
00121, 10C106
Date
1774-1783
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 1er janvier 1774-30 janvier 1783.
Résultat n°73
14 avril 1774-18 juillet 1775.

2 lots 105 medias

Cote
00047, 10C42
Date
1774-1775
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 14 avril 1774-18 juillet 1775.
Résultat n°74
18 juillet 1775-30 octobre 1776.

2 lots 104 medias

Cote
00048, 10C43
Date
1775-1776
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 18 juillet 1775-30 octobre 1776.
Résultat n°75
20 septembre 1775-10 décembre 1777.

2 lots 105 medias

Cote
00090, 10C81
Date
1775-1777
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 20 septembre 1775-10 décembre 1777.
Résultat n°76
30 octobre 1776-13 décembre 1777.

2 lots 104 medias

Cote
00049, 10C44
Date
1776-1777
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 30 octobre 1776-13 décembre 1777.
Résultat n°77
13 décembre 1777-25 décembre 1778.

2 lots 104 medias

Cote
00050, 10C45
Date
1777-1778
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 13 décembre 1777-25 décembre 1778.
Résultat n°78
10 décembre 1777-14 février 1780.

2 lots 105 medias

Cote
00091, 10C82
Date
1777-1780
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Centième denier.
  • 10 décembre 1777-14 février 1780.
Résultat n°79
1er janvier 1777-12 mars 1782.

2 lots 82 medias

Cote
00114, 10C100
Date
1777-1782
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Table alphabétique des contrats de mariage.
  • 1er janvier 1777-12 mars 1782.
Résultat n°80
6 février 1778-6 mai 1780.

2 lots 55 medias

Cote
00071, 10C63
Date
1778-1780
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 6 février 1778-6 mai 1780.