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621 résultats

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  1. Résultat n°1
    7 mai 1693-5 avril 1694.

    2 lots 54 medias

    7 mai 1693-5 avril 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00013, 10C8

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 7 mai 1693-5 avril 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    2 lots 63 medias

    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Date

    1705-1710

    Cote

    00061, 10C54

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    2 lots 55 medias

    9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    Date

    1706-1709

    Cote

    00014, 10C9

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    1er février 1709-5 août 1710.

    2 lots 53 medias

    1er février 1709-5 août 1710.

    Date

    1709-1710

    Cote

    00015, 10C10

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 1er février 1709-5 août 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    5 décembre 1710-13 février 1715.

    2 lots 43 medias

    5 décembre 1710-13 février 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    00062, 10C55

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 5 décembre 1710-13 février 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    5 août 1710-25 août 1714.

    2 lots 107 medias

    5 août 1710-25 août 1714.

    Date

    1710-1714

    Cote

    00016, 10C11

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 5 août 1710-25 août 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 42 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    12 avril 1711-24 avril 1790

    Cote

    00076, 10C68

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    26 août 1714-24 avril 1715.

    2 lots 21 medias

    26 août 1714-24 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    00017, 10C12

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 26 août 1714-24 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    6 décembre 1716-25 juin 1720.

    2 lots 77 medias

    6 décembre 1716-25 juin 1720.

    Date

    1716-1720

    Cote

    00018, 10C13

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 6 décembre 1716-25 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    1er juillet 1720-13 septembre 1725.

    2 lots 105 medias

    1er juillet 1720-13 septembre 1725.

    Date

    1720-1725

    Cote

    00019, 10C14

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 1er juillet 1720-13 septembre 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    3 juillet 1720-3 novembre 1736.

    2 lots 58 medias

    3 juillet 1720-3 novembre 1736.

    Date

    1720-1736

    Cote

    00064, 10C56

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 3 juillet 1720-3 novembre 1736.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    13 septembre 1725-23 janvier 1728.

    2 lots 104 medias

    13 septembre 1725-23 janvier 1728.

    Date

    1725-1728

    Cote

    00020, 10C15

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 13 septembre 1725-23 janvier 1728.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    23 janvier 1728-1er avril 1731.

    2 lots 104 medias

    23 janvier 1728-1er avril 1731.

    Date

    1728-1731

    Cote

    00021, 10C16

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 23 janvier 1728-1er avril 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    18 décembre 1730-24 janvier 1738.

    2 lots 55 medias

    18 décembre 1730-24 janvier 1738.

    Date

    1730-1738

    Cote

    00078, 10C69

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 18 décembre 1730-24 janvier 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    7 avril 1731-29 mai 1733.

    2 lots 104 medias

    7 avril 1731-29 mai 1733.

    Date

    1731-1733

    Cote

    00022, 10C17

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 7 avril 1731-29 mai 1733.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    21 février 1731-21 novembre 1791.

    2 lots 432 medias

    21 février 1731-21 novembre 1791.

    Date

    1731-1791

    Cote

    00098, 10C88

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Pièces et registre annexes au centième denier.
    • 21 février 1731-21 novembre 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    30 mai 1733-12 août 1735.

    2 lots 104 medias

    30 mai 1733-12 août 1735.

    Date

    1733-1735

    Cote

    00023, 10C18

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 30 mai 1733-12 août 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    12 août 1735-22 septembre 1738.

    2 lots 204 medias

    12 août 1735-22 septembre 1738.

    Date

    1735-1738

    Cote

    00024, 10C19

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 12 août 1735-22 septembre 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    9 novembre 1736-20 mai 1746.

    2 lots 54 medias

    9 novembre 1736-20 mai 1746.

    Date

    1736-1746

    Cote

    00065, 10C57

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 9 novembre 1736-20 mai 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    25 septembre 1738-9 avril 1740.

    2 lots 104 medias

    25 septembre 1738-9 avril 1740.

    Date

    1738-1740

    Cote

    00025, 10C20

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 25 septembre 1738-9 avril 1740.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    28 janvier 1738-23 août 1741.

    2 lots 54 medias

    28 janvier 1738-23 août 1741.

    Date

    1738-1741

    Cote

    00079, 10C70

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 28 janvier 1738-23 août 1741.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    9 avril 1740-9 septembre 1743.

    2 lots 204 medias

    9 avril 1740-9 septembre 1743.

    Date

    1740-1743

    Cote

    00026, 10C21

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 9 avril 1740-9 septembre 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    28 août 1741-23 août 1745.

    2 lots 55 medias

    28 août 1741-23 août 1745.

    Date

    1741-1745

    Cote

    00080, 10C71

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 28 août 1741-23 août 1745.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    9 septembre 1743-10 mai 1745.

    2 lots 104 medias

    9 septembre 1743-10 mai 1745.

    Date

    1743-1745

    Cote

    00027, 10C22

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 9 septembre 1743-10 mai 1745.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    10 mai 1745-27 novembre 1746.

    2 lots 104 medias

    10 mai 1745-27 novembre 1746.

    Date

    1745-1746

    Cote

    00028, 10C23

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 10 mai 1745-27 novembre 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    4 septembre 1745-24 septembre 1748.

    2 lots 54 medias

    4 septembre 1745-24 septembre 1748.

    Date

    1745-1748

    Cote

    00081, 10C72

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 4 septembre 1745-24 septembre 1748.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    21 mai 1746-28 décembre 1754.

    2 lots 55 medias

    21 mai 1746-28 décembre 1754.

    Date

    1746-1754

    Cote

    00066, 10C58

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 mai 1746-28 décembre 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    28 novembre 1746-4 mai 1748.

    2 lots 104 medias

    28 novembre 1746-4 mai 1748.

    Date

    1746-1748

    Cote

    00029, 10C24

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 28 novembre 1746-4 mai 1748.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    30 septembre 1748-18 janvier 1752.

    2 lots 55 medias

    30 septembre 1748-18 janvier 1752.

    Date

    1748-1752

    Cote

    00082, 10C73

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 30 septembre 1748-18 janvier 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    4 mai 1748-15 décembre 1749.

    2 lots 104 medias

    4 mai 1748-15 décembre 1749.

    Date

    1748-1749

    Cote

    00030, 10C25

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 4 mai 1748-15 décembre 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    15 décembre 1749-2 juin 1751.

    2 lots 104 medias

    15 décembre 1749-2 juin 1751.

    Date

    1749-1751

    Cote

    00031, 10C26

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 15 décembre 1749-2 juin 1751.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    8 janvier 1750-31 décembre 1777.

    2 lots 46 medias

    8 janvier 1750-31 décembre 1777.

    Date

    1750-1777

    Cote

    00108, 10C95

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • 8 janvier 1750-31 décembre 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 20 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    28 décembre 1750-29 mai 1789

    Cote

    00133, 10C117

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    1751-1er janvier 1772.

    2 lots 52 medias

    1751-1er janvier 1772.

    Date

    1751-1772

    Cote

    00112, 10C98

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Table alphabétique des contrats de mariage.
    • 1751-1er janvier 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    1er janvier 1751-31 décembre 1762.

    2 lots 74 medias

    1er janvier 1751-31 décembre 1762.

    Date

    1751-1762

    Cote

    00119, 10C104

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 1er janvier 1751-31 décembre 1762.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    8 mars 1751-vers 1791.

    2 lots 36 medias

    8 mars 1751-vers 1791.

    Date

    1751-1791

    Cote

    00105, 10C93

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • 8 mars 1751-vers 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    2 juin 1751-4 novembre 1752.

    2 lots 104 medias

    2 juin 1751-4 novembre 1752.

    Date

    1751-1752

    Cote

    00032, 10C27

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 2 juin 1751-4 novembre 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    1er janvier 1751-31 décembre 1762.

    2 lots 22 medias

    1er janvier 1751-31 décembre 1762.

    Date

    1751-1762

    Cote

    00126, 10C110

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er janvier 1751-31 décembre 1762.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    6 novembre 1752-13 avril 1754.

    2 lots 104 medias

    6 novembre 1752-13 avril 1754.

    Date

    1752-1754

    Cote

    00033, 10C28

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 6 novembre 1752-13 avril 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    24 janvier 1752-14 août 1755.

    2 lots 55 medias

    24 janvier 1752-14 août 1755.

    Date

    1752-1755

    Cote

    00083, 10C74

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 24 janvier 1752-14 août 1755.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  41. Résultat n°41
    13 avril 1754-18 octobre 1755.

    2 lots 104 medias

    13 avril 1754-18 octobre 1755.

    Date

    1754-1755

    Cote

    00034, 10C29

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 13 avril 1754-18 octobre 1755.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  42. Résultat n°42
    4 janvier 1755-11 mai 1763.

    2 lots 54 medias

    4 janvier 1755-11 mai 1763.

    Date

    1755-1763

    Cote

    00067, 10C59

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 4 janvier 1755-11 mai 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  43. Résultat n°43
    17 août 1755-13 avril 1759.

    2 lots 54 medias

    17 août 1755-13 avril 1759.

    Date

    1755-1759

    Cote

    00084, 10C75

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 17 août 1755-13 avril 1759.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  44. Résultat n°44
    19 octobre 1755-17 juin 1757.

    2 lots 104 medias

    19 octobre 1755-17 juin 1757.

    Date

    1755-1757

    Cote

    00035, 10C30

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 19 octobre 1755-17 juin 1757.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  45. Résultat n°45
    17 juin 1757-20 novembre 1758.

    2 lots 104 medias

    17 juin 1757-20 novembre 1758.

    Date

    1757-1758

    Cote

    00036, 10C31

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 17 juin 1757-20 novembre 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  46. Résultat n°46
    20 novembre 1758-10 mai 1760.

    2 lots 104 medias

    20 novembre 1758-10 mai 1760.

    Date

    1758-1760

    Cote

    00037, 10C32

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 20 novembre 1758-10 mai 1760.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  47. Résultat n°47
    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    2 lots 9 medias

    Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Date

    11 décembre 1758-9 décembre 1775

    Cote

    00135, 10C119

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Sommier des découvertes (ou droits douteux).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  48. Résultat n°48
    16 avril 1759-24 juin 1783.

    2 lots 57 medias

    16 avril 1759-24 juin 1783.

    Date

    1759-1783

    Cote

    00085, 10C76

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 16 avril 1759-24 juin 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  49. Résultat n°49
    12 mai 1760-17 janvier 1762.

    2 lots 104 medias

    12 mai 1760-17 janvier 1762.

    Date

    1760-1762

    Cote

    00038, 10C33

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 12 mai 1760-17 janvier 1762.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  50. Résultat n°50
    Vers 1760-vers 1770.

    2 lots 33 medias

    Vers 1760-vers 1770.

    Date

    1760-1770

    Cote

    00101, 10C90

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • Vers 1760-vers 1770.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  51. Résultat n°51
    18 janvier 1762-30 août 1763.

    2 lots 104 medias

    18 janvier 1762-30 août 1763.

    Date

    1762-1763

    Cote

    00039, 10C34

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 18 janvier 1762-30 août 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  52. Résultat n°52
    1er janvier 1763-31 décembre 1773.

    2 lots 84 medias

    1er janvier 1763-31 décembre 1773.

    Date

    1763-1773

    Cote

    00127, 10C111

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er janvier 1763-31 décembre 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  53. Résultat n°53
    1er janvier 1763-31 décembre 1773.

    2 lots 87 medias

    1er janvier 1763-31 décembre 1773.

    Date

    1763-1773

    Cote

    00120, 10C105

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 1er janvier 1763-31 décembre 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  54. Résultat n°54
    30 août 1763-25 mai 1765.

    2 lots 106 medias

    30 août 1763-25 mai 1765.

    Date

    1763-1765

    Cote

    00040, 10C35

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 30 août 1763-25 mai 1765.

    Producteur :

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  55. Résultat n°55
    26 juin 1763-26 mai 1767.

    2 lots 55 medias

    26 juin 1763-26 mai 1767.

    Date

    1763-1767

    Cote

    00086, 10C77

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 26 juin 1763-26 mai 1767.

    Producteur :

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  56. Résultat n°56
    24 mai 1763-7 avril 1772.

    2 lots 55 medias

    24 mai 1763-7 avril 1772.

    Date

    1763-1772

    Cote

    00068, 10C60

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 mai 1763-7 avril 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  57. Résultat n°57
    25 mai 1765-2 août 1767.

    2 lots 104 medias

    25 mai 1765-2 août 1767.

    Date

    1765-1767

    Cote

    00041, 10C36

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 25 mai 1765-2 août 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  58. Résultat n°58
    12 mai 1766-1er octobre 1792.

    2 lots 47 medias

    12 mai 1766-1er octobre 1792.

    Date

    1766-1792

    Cote

    00106, 10C94

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • 12 mai 1766-1er octobre 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  59. Résultat n°59
    3 août 1767-11 avril 1769.

    2 lots 104 medias

    3 août 1767-11 avril 1769.

    Date

    1767-1769

    Cote

    00042, 10C37

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 3 août 1767-11 avril 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  60. Résultat n°60
    29 mai 1767-11 novembre 1769.

    2 lots 56 medias

    29 mai 1767-11 novembre 1769.

    Date

    1767-1769

    Cote

    00087, 10C78

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 29 mai 1767-11 novembre 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  61. Résultat n°61
    11 avril 1769-27 novembre 1770.

    2 lots 104 medias

    11 avril 1769-27 novembre 1770.

    Date

    1769-1770

    Cote

    00043, 10C38

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 11 avril 1769-27 novembre 1770.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  62. Résultat n°62
    11 novembre 1769-19 juillet 1773.

    2 lots 105 medias

    11 novembre 1769-19 juillet 1773.

    Date

    1769-1773

    Cote

    00088, 10C79

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 11 novembre 1769-19 juillet 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  63. Résultat n°63
    1er janvier 1770-31 décembre 1785.

    2 lots 93 medias

    1er janvier 1770-31 décembre 1785.

    Date

    1770-1785

    Cote

    00102, 10C91

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • 1er janvier 1770-31 décembre 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  64. Résultat n°64
    27 novembre 1770-3 avril 1772.

    2 lots 105 medias

    27 novembre 1770-3 avril 1772.

    Date

    1770-1772

    Cote

    00044, 10C39

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 27 novembre 1770-3 avril 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  65. Résultat n°65
    4 avril 1772-17 mai 1773.

    2 lots 104 medias

    4 avril 1772-17 mai 1773.

    Date

    1772-1773

    Cote

    00045, 10C40

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 4 avril 1772-17 mai 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  66. Résultat n°66
    1er janvier 1772-31 décembre 1776.

    2 lots 51 medias

    1er janvier 1772-31 décembre 1776.

    Date

    1772-1776

    Cote

    00113, 10C99

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Table alphabétique des contrats de mariage.
    • 1er janvier 1772-31 décembre 1776.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  67. Résultat n°67
    8 avril 1772-27 juin 1774.

    2 lots 55 medias

    8 avril 1772-27 juin 1774.

    Date

    1772-1774

    Cote

    00069, 10C61

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 8 avril 1772-27 juin 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  68. Résultat n°68
    20 juillet 1773-20 septembre 1775.

    2 lots 105 medias

    20 juillet 1773-20 septembre 1775.

    Date

    1773-1775

    Cote

    00089, 10C80

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 20 juillet 1773-20 septembre 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  69. Résultat n°69
    17 mai 1773-14 avril 1774.

    2 lots 104 medias

    17 mai 1773-14 avril 1774.

    Date

    1773-1774

    Cote

    00046, 10C41

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 17 mai 1773-14 avril 1774.

    Producteur :

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  70. Résultat n°70
    28 juin 1774-5 février 1778.

    2 lots 104 medias

    28 juin 1774-5 février 1778.

    Date

    1774-1778

    Cote

    00070, 10C62

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 28 juin 1774-5 février 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  71. Résultat n°71
    1er janvier 1774-30 janvier 1783.

    2 lots 85 medias

    1er janvier 1774-30 janvier 1783.

    Date

    1774-1783

    Cote

    00128, 10C112

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er janvier 1774-30 janvier 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  72. Résultat n°72
    1er janvier 1774-30 janvier 1783.

    2 lots 92 medias

    1er janvier 1774-30 janvier 1783.

    Date

    1774-1783

    Cote

    00121, 10C106

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 1er janvier 1774-30 janvier 1783.

    Producteur :

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  73. Résultat n°73
    14 avril 1774-18 juillet 1775.

    2 lots 105 medias

    14 avril 1774-18 juillet 1775.

    Date

    1774-1775

    Cote

    00047, 10C42

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 14 avril 1774-18 juillet 1775.

    Producteur :

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  74. Résultat n°74
    18 juillet 1775-30 octobre 1776.

    2 lots 104 medias

    18 juillet 1775-30 octobre 1776.

    Date

    1775-1776

    Cote

    00048, 10C43

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 18 juillet 1775-30 octobre 1776.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  75. Résultat n°75
    20 septembre 1775-10 décembre 1777.

    2 lots 105 medias

    20 septembre 1775-10 décembre 1777.

    Date

    1775-1777

    Cote

    00090, 10C81

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 20 septembre 1775-10 décembre 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  76. Résultat n°76
    30 octobre 1776-13 décembre 1777.

    2 lots 104 medias

    30 octobre 1776-13 décembre 1777.

    Date

    1776-1777

    Cote

    00049, 10C44

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 30 octobre 1776-13 décembre 1777.

    Producteur :

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  77. Résultat n°77
    13 décembre 1777-25 décembre 1778.

    2 lots 104 medias

    13 décembre 1777-25 décembre 1778.

    Date

    1777-1778

    Cote

    00050, 10C45

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 13 décembre 1777-25 décembre 1778.

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  78. Résultat n°78
    10 décembre 1777-14 février 1780.

    2 lots 105 medias

    10 décembre 1777-14 février 1780.

    Date

    1777-1780

    Cote

    00091, 10C82

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 10 décembre 1777-14 février 1780.

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  79. Résultat n°79
    1er janvier 1777-12 mars 1782.

    2 lots 82 medias

    1er janvier 1777-12 mars 1782.

    Date

    1777-1782

    Cote

    00114, 10C100

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Table alphabétique des contrats de mariage.
    • 1er janvier 1777-12 mars 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  80. Résultat n°80
    6 février 1778-6 mai 1780.

    2 lots 55 medias

    6 février 1778-6 mai 1780.

    Date

    1778-1780

    Cote

    00071, 10C63

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 6 février 1778-6 mai 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes