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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
4 mai 1770-9 août 1773.

2 lots 105 medias

Cote
00784, 10C712
Date
1770-1773
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Centième denier.
  • 4 mai 1770-9 août 1773.
Résultat n°2
7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

1 media

Cote
06005, 3Q8/182
Date
An VI-An VII
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).
Résultat n°3
31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

1 media

Cote
06046, 3Q8/223
Date
1895
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).
Résultat n°4
19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

1 media

Cote
05952, 3Q8/139
Date
1912-1913
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).
Résultat n°5
31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

1 media

Cote
05835, 3Q8/22
Date
1807-1808
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).
Résultat n°6
20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

1 media

Cote
05983, 3Q8/169
Date
1876-1879
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).
Résultat n°7
Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire an X-1er décembre 1812.

2 lots 56 medias

Cote
06200, 3Q8/357
Date
An X-1812
Lieu - Type de document
Table des inventaires après décès
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire...
Résultat n°8
21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

1 media

Cote
05984, 3Q8/170
Date
1879-1885
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).
Résultat n°9
11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

1 media

Cote
05834, 3Q8/21
Date
1807
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 11 février-30 octobre 1807 (volume 92).
Résultat n°10
4 juin 1822-22 septembre 1833.

2 lots 206 medias

Cote
06137, 3Q8/301
Date
1822-1833
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 4 juin 1822-22 septembre 1833.
Résultat n°11
18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).

1 media

Cote
05961, 3Q8/148
Date
1920-1921
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).
Résultat n°12
23 mai 1771-22 février 1772.

2 lots 104 medias

Cote
00732, 10C663
Date
1771-1772
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 mai 1771-22 février 1772.
Résultat n°13
Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

1 media

Cote
06223, 3Q8/377
Date
1888-1937
Lieu - Type de document
Sommier
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Sommier des baux et concessions : livre journal de...
Résultat n°14
26 mai 1780-1er juin 1782.

2 lots 105 medias

Cote
00788, 10C716
Date
1780-1782
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Centième denier.
  • 26 mai 1780-1er juin 1782.
Résultat n°15
20 janvier-17 août 1889 (volume 180).

1 media

Cote
05920, 3Q8/107
Date
1889
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 20 janvier-17 août 1889 (volume 180).
Résultat n°16
4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).

1 media

Cote
05879, 3Q8/66
Date
1861-1862
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).
Résultat n°17
28 octobre 1767-6 décembre 1775.

2 lots 105 medias

Cote
00764, 10C693
Date
1767-1775
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 octobre 1767-6 décembre 1775.
Résultat n°18
10 janvier 1735-4 janvier 1736.

2 lots 104 medias

Cote
00697, 10C628
Date
1735-1736
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 janvier 1735-4 janvier 1736.
Résultat n°19
Volume 1.

1 media

Cote
06154, 3Q8/313
Date
1866
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Répertoire général.
  • Volume 1.
Résultat n°20
9 février-23 novembre 1911 (volume 210).

1 media

Cote
05950, 3Q8/137
Date
1911
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 9 février-23 novembre 1911 (volume 210).
Résultat n°21
23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).

1 media

Cote
06037, 3Q8/214
Date
1884-1885
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).
Résultat n°22
13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).

1 media

Cote
05820, 3Q8/7
Date
An VI- An VII
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).
Résultat n°23
19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).

1 media

Cote
06031, 3Q8/208
Date
1875-1876
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).
Résultat n°24
21 septembre 1752-9 novembre 1753.

2 lots 104 medias

Cote
00714, 10C645
Date
1752-1753
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 21 septembre 1752-9 novembre 1753.
Résultat n°25
27 septembre 1749-26 septembre 1757.

2 lots 53 medias

Cote
00761, 10C690
Date
1749-1757
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 septembre 1749-26 septembre 1757.
Résultat n°26
1er juillet 1806-11 février 1807 (volume 91).

1 media

Cote
05833, 3Q8/20
Date
1806-1807
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er juillet 1806-11 février 1807 (volume 91).
Résultat n°27
1er décembre 1754-4 décembre 1755.

2 lots 104 medias

Cote
00716, 10C647
Date
1754-1755
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er décembre 1754-4 décembre 1755.
Résultat n°28
30 mars 1905-10 janvier 1906 (volume 202).

1 media

Cote
05942, 3Q8/129
Date
1905-1906
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 30 mars 1905-10 janvier 1906 (volume 202).
Résultat n°29
1er mai 1922-16 février 1923 (volume 223).

1 media

Cote
05963, 3Q8/150
Date
1922-1923
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er mai 1922-16 février 1923 (volume 223).
Résultat n°30
1er février 1790-11 février 1791.

2 lots 25 medias

Cote
00769, 10C698
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er février 1790-11 février 1791.
Résultat n°31
8 juin 1763-29 mai 1764.

2 lots 104 medias

Cote
00725, 10C656
Date
1763-1764
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 juin 1763-29 mai 1764.
Résultat n°32
1er janvier 1751-1er octobre 1790.

2 lots 85 medias

Cote
00814, 10C737
Date
1751-1790
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 1er janvier 1751-1er octobre 1790.
Résultat n°33
10 juin 1904-30 mars 1905 (volume 201).

1 media

Cote
05941, 3Q8/128
Date
1904-1905
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 juin 1904-30 mars 1905 (volume 201).
Résultat n°34
19 mai 1879-17 août 1880 (volume 56).

1 media

Cote
06034, 3Q8/211
Date
1879-1880
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 19 mai 1879-17 août 1880 (volume 56).
Résultat n°35
17 mars-22 octobre 1900 (volume 196).

1 media

Cote
05936, 3Q8/123
Date
1900
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 17 mars-22 octobre 1900 (volume 196).
Résultat n°36
10 octobre 1877-19 mai 1879 (volume 55).

1 media

Cote
06033, 3Q8/210
Date
1877-1879
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 10 octobre 1877-19 mai 1879 (volume 55).
Résultat n°37
20 octobre 1729-27 juillet 1730.

2 lots 104 medias

Cote
00691, 10C622
Date
1729-1730
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 octobre 1729-27 juillet 1730.
Résultat n°38
Janvier 1820-août 1826 ([volume 7]).

2 lots 201 medias

Cote
06098, 3Q8/271
Date
1820-1826
Lieu - Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des vendeurs.
  • Tables principales.
  • Janvier 1820-août 1826 ([volume 7]).
Résultat n°39
8 février-14 août 1876 (volume 157).

1 media

Cote
05897, 3Q8/84
Date
1876
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 8 février-14 août 1876 (volume 157).
Résultat n°40
27 août 1714-12 avril 1715.

2 lots 14 medias

Cote
00752, 10C682
Date
1714-1715
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 27 août 1714-12 avril 1715.
Résultat n°41
9 mai 1714-21 mars 1767.

2 lots 52 medias

Cote
00812, 10C735
Date
1714-1767
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 9 mai 1714-21 mars 1767.
Résultat n°42
17 avril 1698-13 septembre 1699.

2 lots 104 medias

Cote
00670, 10C602
Date
1698-1699
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 17 avril 1698-13 septembre 1699.
Résultat n°43
GAS-GAZ.

1 media

Cote
06185, 3Q8/343
Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GAS-GAZ.
Résultat n°44
23 février 1849-2 novembre 1850 (volume 42).

1 media

Cote
06020, 3Q8/197
Date
1849-1850
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 février 1849-2 novembre 1850 (volume 42).
Résultat n°45
14 pluviôse an VIII-1er septembre 1807 (volume 2).

1 media

Cote
05971, 3Q8/157
Date
An VIII-1807
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 14 pluviôse an VIII-1er septembre 1807 (volume 2).
Résultat n°46
15 juin 1820-13 juillet 1822 (volume 101).

1 media

Cote
05843, 3Q8/30
Date
1820-1822
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 15 juin 1820-13 juillet 1822 (volume 101).
Résultat n°47
12 juillet 1737-27 juillet 1742.

2 lots 54 medias

Cote
00774, 10C702
Date
1737-1742
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Centième denier.
  • 12 juillet 1737-27 juillet 1742.
Résultat n°48
16 décembre 1728-20 octobre 1729.

2 lots 105 medias

Cote
00690, 10C621
Date
1728-1729
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 16 décembre 1728-20 octobre 1729.
Résultat n°49
19 mars 1914-14 octobre 1915 (volume 214).

1 media

Cote
05954, 3Q8/141
Date
1914-1915
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 mars 1914-14 octobre 1915 (volume 214).
Résultat n°50
14 octobre 1915-10 février 1917 (volume 215).

1 media

Cote
05955, 3Q8/142
Date
1915-1917
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 14 octobre 1915-10 février 1917 (volume 215).
Résultat n°51
1er mars 1717-30 juin 1720.

2 lots 41 medias

Cote
00755, 10C685
Date
1717-1720
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
  • 1er mars 1717-30 juin 1720.
Résultat n°52
24 août 1745-5 septembre 1746.

2 lots 104 medias

Cote
00707, 10C638
Date
1745-1746
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 août 1745-5 septembre 1746.
Résultat n°53
2 juillet 1755-10 décembre 1758.

2 lots 54 medias

Cote
00778, 10C706
Date
1755-1758
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Centième denier.
  • 2 juillet 1755-10 décembre 1758.
Résultat n°54
19 octobre 1906-13 juillet 1907 (volume 204).

1 media

Cote
05944, 3Q8/131
Date
1906-1907
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 19 octobre 1906-13 juillet 1907 (volume 204).
Résultat n°55
10 décembre 1713-10 août 1714.

2 lots 54 medias

Cote
00677, 10C608
Date
1713-1714
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 décembre 1713-10 août 1714.
Résultat n°56
16 janvier 1766-27 mars 1767.

2 lots 55 medias

Cote
00782, 10C710
Date
1766-1767
Lieu - Type de document
Centième denier
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Centième denier.
  • 16 janvier 1766-27 mars 1767.
Résultat n°57
14 juillet 1807-1er juillet 1809. Renvoie au 3 Q8/267.

2 lots 103 medias

Cote
06110, 3Q8/280
Date
1807-1809
Lieu - Type de document
Table des acquéreurs
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs.
  • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
  • 14 juillet 1807-1er juillet 1809. Renvoie au 3 Q8/267.
Résultat n°58
18 août 1893-13 juin 1894 (volume 187).

1 media

Cote
05927, 3Q8/114
Date
1893-1894
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 18 août 1893-13 juin 1894 (volume 187).
Résultat n°59
1er avril-1er décembre 1879 (volume 162).

1 media

Cote
05902, 3Q8/89
Date
1879
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er avril-1er décembre 1879 (volume 162).
Résultat n°60
9 novembre 1753-1er décembre 1754.

2 lots 104 medias

Cote
00715, 10C646
Date
1753-1754
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 9 novembre 1753-1er décembre 1754.
Résultat n°61
24 pluviôse an V-19 brumaire an VI (volume 75).

1 media

Cote
05818, 3Q8/5
Date
An V-An VI
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 24 pluviôse an V-19 brumaire an VI (volume 75).
Résultat n°62
Volume 3.

1 media

Cote
06156, 3Q8/315
Date
1867
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Répertoire général.
  • Volume 3.
Résultat n°63
15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

2 lots 164 medias

Cote
06129, 3Q8/294
Date
1813-1846
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).
Résultat n°64
1er novembre 1792-29 octobre 1793 (volume 71).

1 media

Cote
05814, 3Q8/1
Date
1792-1793
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er novembre 1792-29 octobre 1793 (volume 71).
Résultat n°65
22 février 1740-5 avril 1741.

2 lots 104 medias

Cote
00702, 10C633
Date
1740-1741
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 février 1740-5 avril 1741.
Résultat n°66
19 décembre 1739-11 octobre 1767.

2 lots 23 medias

Cote
00817, 10C739
Date
1739-1767
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • 19 décembre 1739-11 octobre 1767.
Résultat n°67
4 juillet 1770-23 mai 1771.

2 lots 108 medias

Cote
00731, 10C662
Date
1770-1771
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 juillet 1770-23 mai 1771.
Résultat n°68
Décembre 1839-août 1846.

2 lots 100 medias

Cote
06214, 3Q8/368
Date
1839-1846
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Décembre 1839-août 1846.
Résultat n°69
12 novembre 1886-30 avril 1887 (volume 176).

1 media

Cote
05916, 3Q8/103
Date
1886-1887
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 12 novembre 1886-30 avril 1887 (volume 176).
Résultat n°70
21 juin 1847-8 juin 1848 (volume 119).

1 media

Cote
05859, 3Q8/46
Date
1847-1848
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 21 juin 1847-8 juin 1848 (volume 119).
Résultat n°71
7 janvier 1776-1er janvier 1792.

2 lots 88 medias

Cote
00804, 10C729
Date
1776-1792
Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 7 janvier 1776-1er janvier 1792.
Résultat n°72
10 mai 1766-19 mars 1767.

2 lots 104 medias

Cote
00728, 10C659
Date
1766-1767
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 mai 1766-19 mars 1767.
Résultat n°73
Janvier 1825-décembre 1839 (volume 3).

2 lots 206 medias

Cote
06151, 3Q8/311
Date
1825-1839
Lieu - Type de document
Table des testaments
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des testaments.
  • Table alphabétique des testaments, donations et dispositions...
  • Janvier 1825-décembre 1839 (volume 3).
Résultat n°74
Volume 14.

1 media

Cote
06166, 3Q8/325
Date
1875
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Répertoire général.
  • Volume 14.
Résultat n°75
Août 1856-décembre 1866.

2 lots 183 medias

Cote
06216, 3Q8/370
Date
1856-1866
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétique des successions et absences.
  • Août 1856-décembre 1866.
Résultat n°76
Volume 4.

1 media

Cote
06157, 3Q8/316
Date
1867
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Répertoire général.
  • Volume 4.
Résultat n°77
10 octobre 1903-10 juin 1904 (volume 200).

1 media

Cote
05940, 3Q8/127
Date
1903-1904
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 10 octobre 1903-10 juin 1904 (volume 200).
Résultat n°78
24 mai 1909-9 mai 1910 (volume 86).

1 media

Cote
06064, 3Q8/241
Date
1909-1910
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 24 mai 1909-9 mai 1910 (volume 86).
Résultat n°79
22 novembre 1904-9 mars 1908 (volume 6).

1 media

Cote
05997, 3Q8/180
Date
1904-1908
Lieu - Type de document
Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 22 novembre 1904-9 mars 1908 (volume 6).
Résultat n°80
21 mars 1696-24 janvier 1697.

2 lots 84 medias

Cote
00667, 10C599
Date
1696-1697
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 21 mars 1696-24 janvier 1697.