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  1. Résultat n°1
    12 mai 1693-8 janvier 1694.

    2 lots 54 medias

    12 mai 1693-8 janvier 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00138, 10C120

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 mai 1693-8 janvier 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    2 lots 24 medias

    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Date

    1704-1708

    Cote

    00209, 10C190

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    7 octobre 1706-2 janvier 1708.

    2 lots 23 medias

    7 octobre 1706-2 janvier 1708.

    Date

    1706-1708

    Cote

    00139, 10C121

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 octobre 1706-2 janvier 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    25 avril 1708-7 avril 1710.

    2 lots 53 medias

    25 avril 1708-7 avril 1710.

    Date

    1708-1710

    Cote

    00140, 10C122

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 avril 1708-7 avril 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    8 mai 1708-18 avril 1715.

    2 lots 38 medias

    8 mai 1708-18 avril 1715.

    Date

    1708-1715

    Cote

    00210, 10C191

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 8 mai 1708-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    9 avril 1710-17 août 1711.

    2 lots 37 medias

    9 avril 1710-17 août 1711.

    Date

    1710-1711

    Cote

    00141, 10C123

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 avril 1710-17 août 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    17 août 1711-30 avril 1713.

    2 lots 54 medias

    17 août 1711-30 avril 1713.

    Date

    1711-1713

    Cote

    00142, 10C124

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 août 1711-30 avril 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    30 avril 1713-18 avril 1715.

    2 lots 51 medias

    30 avril 1713-18 avril 1715.

    Date

    1713-1715

    Cote

    00143, 10C125

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 avril 1713-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    1er avril 1715-28 octobre 1718.

    2 lots 18 medias

    1er avril 1715-28 octobre 1718.

    Date

    1715-1718

    Cote

    00211, 10C192

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er avril 1715-28 octobre 1718.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    1er décembre 1716-27 juin 1720.

    2 lots 90 medias

    1er décembre 1716-27 juin 1720.

    Date

    1716-1720

    Cote

    00144, 10C126

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er décembre 1716-27 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    9 novembre 1718-27 juin 1720.

    2 lots 15 medias

    9 novembre 1718-27 juin 1720.

    Date

    1718-1720

    Cote

    00212, 10C193

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 novembre 1718-27 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    10 novembre 1722-18 février 1724.

    2 lots 104 medias

    10 novembre 1722-18 février 1724.

    Date

    1722-1724

    Cote

    00145, 10C127

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 novembre 1722-18 février 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    15 décembre 1722-16 mai 1729.

    2 lots 54 medias

    15 décembre 1722-16 mai 1729.

    Date

    1722-1729

    Cote

    00231, 10C210

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 15 décembre 1722-16 mai 1729.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    17 juillet 1723-23 juillet 1735.

    2 lots 55 medias

    17 juillet 1723-23 juillet 1735.

    Date

    1723-1735

    Cote

    00214, 10C194

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 17 juillet 1723-23 juillet 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    18 février 1724-3 juin 1725.

    2 lots 104 medias

    18 février 1724-3 juin 1725.

    Date

    1724-1725

    Cote

    00146, 10C128

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 février 1724-3 juin 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    4 juin 1725-5 décembre 1726.

    2 lots 104 medias

    4 juin 1725-5 décembre 1726.

    Date

    1725-1726

    Cote

    00147, 10C129

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 juin 1725-5 décembre 1726.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    7 décembre 1726-15 mai 1728.

    2 lots 104 medias

    7 décembre 1726-15 mai 1728.

    Date

    1726-1728

    Cote

    00148, 10C130

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 décembre 1726-15 mai 1728.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 432 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    3 juin 1726-30 janvier 1789

    Cote

    00254, 10C233

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    15 mai 1728-1er janvier 1730.

    2 lots 104 medias

    15 mai 1728-1er janvier 1730.

    Date

    1728-1730

    Cote

    00149, 10C131

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 mai 1728-1er janvier 1730.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    25 mai 1729-11 juin 1734.

    2 lots 55 medias

    25 mai 1729-11 juin 1734.

    Date

    1729-1734

    Cote

    00232, 10C211

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 25 mai 1729-11 juin 1734.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    1er janvier 1730-20 janvier 1731.

    2 lots 104 medias

    1er janvier 1730-20 janvier 1731.

    Date

    1730-1731

    Cote

    00150, 10C132

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er janvier 1730-20 janvier 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    20 janvier 1731-21 février 1732.

    2 lots 103 medias

    20 janvier 1731-21 février 1732.

    Date

    1731-1732

    Cote

    00151, 10C133

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 20 janvier 1731-21 février 1732.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    22 février 1732-22 mars 1733.

    2 lots 104 medias

    22 février 1732-22 mars 1733.

    Date

    1732-1733

    Cote

    00152, 10C134

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 février 1732-22 mars 1733.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    22 mars 1733-16 mai 1734.

    2 lots 104 medias

    22 mars 1733-16 mai 1734.

    Date

    1733-1734

    Cote

    00153, 10C135

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 mars 1733-16 mai 1734.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    20 juin 1734-25 septembre 1738.

    2 lots 54 medias

    20 juin 1734-25 septembre 1738.

    Date

    1734-1738

    Cote

    00233, 10C212

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 20 juin 1734-25 septembre 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    18 mai 1734-15 août 1735.

    2 lots 104 medias

    18 mai 1734-15 août 1735.

    Date

    1734-1735

    Cote

    00154, 10C136

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 mai 1734-15 août 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    8 août 1735-31 décembre 1743.

    2 lots 54 medias

    8 août 1735-31 décembre 1743.

    Date

    1735-1743

    Cote

    00215, 10C195

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 8 août 1735-31 décembre 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    15 août 1735-22 octobre 1736.

    2 lots 104 medias

    15 août 1735-22 octobre 1736.

    Date

    1735-1736

    Cote

    00155, 10C137

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 août 1735-22 octobre 1736.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    24 octobre 1736-14 novembre 1737.

    2 lots 104 medias

    24 octobre 1736-14 novembre 1737.

    Date

    1736-1737

    Cote

    00156, 10C138

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 octobre 1736-14 novembre 1737.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    2 lots 104 medias

    14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    Date

    1737-1738

    Cote

    00157, 10C139

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    Vers 1738-vers 1778.

    2 lots 21 medias

    Vers 1738-vers 1778.

    Date

    1738-1778

    Cote

    00263, 10C239

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des testaments non contrôlés.
    • Vers 1738-vers 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    1er octobre 1738-6 août 1742.

    2 lots 54 medias

    1er octobre 1738-6 août 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    00234, 10C213

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 1er octobre 1738-6 août 1742.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    30 octobre 1738-26 novembre 1739.

    2 lots 104 medias

    30 octobre 1738-26 novembre 1739.

    Date

    1738-1739

    Cote

    00158, 10C140

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 octobre 1738-26 novembre 1739.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    Vers 1739-vers 1787.

    1 media

    Vers 1739-vers 1787.

    Date

    1739-1787

    Cote

    00269, 10C243

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des donations et autres dispositions...
    • Vers 1739-vers 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    26 novembre 1739-6 décembre 1740.

    2 lots 104 medias

    26 novembre 1739-6 décembre 1740.

    Date

    1739-1740

    Cote

    00159, 10C141

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 novembre 1739-6 décembre 1740.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    6 décembre 1740-8 novembre 1741.

    2 lots 104 medias

    6 décembre 1740-8 novembre 1741.

    Date

    1740-1741

    Cote

    00160, 10C142

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 6 décembre 1740-8 novembre 1741.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    8 novembre 1741-2 septembre 1742.

    2 lots 104 medias

    8 novembre 1741-2 septembre 1742.

    Date

    1741-1742

    Cote

    00161, 10C143

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 novembre 1741-2 septembre 1742.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    2 septembre 1742-23 juillet 1743.

    2 lots 104 medias

    2 septembre 1742-23 juillet 1743.

    Date

    1742-1743

    Cote

    00162, 10C144

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 septembre 1742-23 juillet 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    Vers 1742-vers 1781.

    2 lots 130 medias

    Vers 1742-vers 1781.

    Date

    1742-1781

    Cote

    00256, 10C234

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • Vers 1742-vers 1781.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    15 mars 1742-1er juin 1760.

    2 lots 67 medias

    15 mars 1742-1er juin 1760.

    Date

    1742-1760

    Cote

    00260, 10C237

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • 15 mars 1742-1er juin 1760.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  41. Résultat n°41
    10 août 1742-30 juillet 1745.

    2 lots 55 medias

    10 août 1742-30 juillet 1745.

    Date

    1742-1745

    Cote

    00235, 10C214

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 10 août 1742-30 juillet 1745.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  42. Résultat n°42
    24 juillet 1743-23 mai 1744.

    2 lots 104 medias

    24 juillet 1743-23 mai 1744.

    Date

    1743-1744

    Cote

    00163, 10C145

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 juillet 1743-23 mai 1744.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  43. Résultat n°43
    1er janvier 1744-4 septembre 1747.

    2 lots 54 medias

    1er janvier 1744-4 septembre 1747.

    Date

    1744-1747

    Cote

    00216, 10C196

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er janvier 1744-4 septembre 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  44. Résultat n°44
    24 mai 1744-30 mai 1790.

    2 lots 27 medias

    24 mai 1744-30 mai 1790.

    Date

    1744-1790

    Cote

    00264, 10C240

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des testaments non contrôlés.
    • 24 mai 1744-30 mai 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  45. Résultat n°45
    23 mai 1744-15 février 1745.

    2 lots 104 medias

    23 mai 1744-15 février 1745.

    Date

    1744-1745

    Cote

    00164, 10C146

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 mai 1744-15 février 1745.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  46. Résultat n°46
    1er aôut 1745-14 décembre 1747.

    2 lots 54 medias

    1er aôut 1745-14 décembre 1747.

    Date

    1745-1747

    Cote

    00236, 10C215

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 1er aôut 1745-14 décembre 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  47. Résultat n°47
    15 février 1745-24 février 1746.

    2 lots 104 medias

    15 février 1745-24 février 1746.

    Date

    1745-1746

    Cote

    00165, 10C147

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 février 1745-24 février 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  48. Résultat n°48
    24 janvier 1746-28 janvier 1747.

    2 lots 104 medias

    24 janvier 1746-28 janvier 1747.

    Date

    1746-1747

    Cote

    00166, 10C148

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 janvier 1746-28 janvier 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  49. Résultat n°49
    15 décembre 1747-17 décembre 1749.

    2 lots 54 medias

    15 décembre 1747-17 décembre 1749.

    Date

    1747-1749

    Cote

    00237, 10C216

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 15 décembre 1747-17 décembre 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  50. Résultat n°50
    28 janvier 1747-3 janvier 1748.

    2 lots 104 medias

    28 janvier 1747-3 janvier 1748.

    Date

    1747-1748

    Cote

    00167, 10C149

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 janvier 1747-3 janvier 1748.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  51. Résultat n°51
    4 septembre 1747-8 mars 1751.

    2 lots 54 medias

    4 septembre 1747-8 mars 1751.

    Date

    1747-1751

    Cote

    00217, 10C197

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 4 septembre 1747-8 mars 1751.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  52. Résultat n°52
    3 janvier 1748-20 décembre 1748.

    2 lots 104 medias

    3 janvier 1748-20 décembre 1748.

    Date

    1748-1748

    Cote

    00168, 10C150

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 janvier 1748-20 décembre 1748.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  53. Résultat n°53
    20 décembre 1748-6 décembre 1749.

    2 lots 104 medias

    20 décembre 1748-6 décembre 1749.

    Date

    1748-1749

    Cote

    00169, 10C151

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 20 décembre 1748-6 décembre 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  54. Résultat n°54
    6 décembre 1749-23 novembre 1750.

    2 lots 104 medias

    6 décembre 1749-23 novembre 1750.

    Date

    1749-1750

    Cote

    00170, 10C152

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 6 décembre 1749-23 novembre 1750.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  55. Résultat n°55
    17 décembre 1749-27 mars 1752.

    2 lots 54 medias

    17 décembre 1749-27 mars 1752.

    Date

    1749-1752

    Cote

    00238, 10C217

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 17 décembre 1749-27 mars 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  56. Résultat n°56
    Vers 1750-vers 1777.

    2 lots 77 medias

    Vers 1750-vers 1777.

    Date

    1750-1777

    Cote

    00257, 10C235

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • Vers 1750-vers 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  57. Résultat n°57
    23 novembre 1750-21 novembre 1751.

    2 lots 104 medias

    23 novembre 1750-21 novembre 1751.

    Date

    1750-1751

    Cote

    00171, 10C153

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 novembre 1750-21 novembre 1751.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  58. Résultat n°58
    1750-25 prairial an VI.

    2 lots 28 medias

    1750-25 prairial an VI.

    Date

    1750-1798

    Cote

    00270, 10C244

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des donations et autres dispositions...
    • 1750-25 prairial an VI.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  59. Résultat n°59
    1er janvier 1751-13 pluviôse an V.

    2 lots 53 medias

    1er janvier 1751-13 pluviôse an V.

    Date

    1751-1797

    Cote

    00266, 10C241

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • 1er janvier 1751-13 pluviôse an V.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  60. Résultat n°60
    21 novembre 1751-25 septembre 1752.

    2 lots 104 medias

    21 novembre 1751-25 septembre 1752.

    Date

    1751-1752

    Cote

    00172, 10C154

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 21 novembre 1751-25 septembre 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  61. Résultat n°61
    9 mars 1751-1er février 1754.

    2 lots 55 medias

    9 mars 1751-1er février 1754.

    Date

    1751-1754

    Cote

    00218, 10C198

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 9 mars 1751-1er février 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  62. Résultat n°62
    1er janvier 1751-25 prairial an VI.

    2 lots 73 medias

    1er janvier 1751-25 prairial an VI.

    Date

    1751-1798

    Cote

    00279, 10C251

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 1er janvier 1751-25 prairial an VI.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  63. Résultat n°63
    1er janvier 1751-7 floréal an VI.

    2 lots 50 medias

    1er janvier 1751-7 floréal an VI.

    Date

    1751-1798

    Cote

    00282, 10C252

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 1er janvier 1751-7 floréal an VI.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  64. Résultat n°64
    1er janvier 1751-16 floréal an VI.

    2 lots 88 medias

    1er janvier 1751-16 floréal an VI.

    Date

    1751-1798

    Cote

    00275, 10C248

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 1er janvier 1751-16 floréal an VI.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  65. Résultat n°65
    28 mars 1752-1er avril 1754.

    2 lots 54 medias

    28 mars 1752-1er avril 1754.

    Date

    1752-1754

    Cote

    00239, 10C218

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 28 mars 1752-1er avril 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  66. Résultat n°66
    25 septembre 1752-10 juillet 1753.

    2 lots 104 medias

    25 septembre 1752-10 juillet 1753.

    Date

    1752-1753

    Cote

    00173, 10C155

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 septembre 1752-10 juillet 1753.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  67. Résultat n°67
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 19 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    31 décembre 1752-1er janvier 1812

    Cote

    00273, 10C247

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  68. Résultat n°68
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 21 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    31 décembre 1752-1er janvier 1812

    Cote

    00272, 10C246

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  69. Résultat n°69
    10 juillet 1753-12 mai 1754.

    2 lots 104 medias

    10 juillet 1753-12 mai 1754.

    Date

    1753-1754

    Cote

    00174, 10C156

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 juillet 1753-12 mai 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  70. Résultat n°70
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 298 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    18 mars 1753-13 janvier 1789

    Cote

    00229, 10C209

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  71. Résultat n°71
    Table alphabétique des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 18 medias

    Table alphabétique des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    9 juin 1753-7 août 1790

    Cote

    00284, 10C254

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Table alphabétique des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  72. Résultat n°72
    12 mai 1754-14 mai 1755.

    2 lots 106 medias

    12 mai 1754-14 mai 1755.

    Date

    1754-1755

    Cote

    00175, 10C157

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 mai 1754-14 mai 1755.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  73. Résultat n°73
    1er février 1754-8 avril 1758.

    2 lots 61 medias

    1er février 1754-8 avril 1758.

    Date

    1754-1758

    Cote

    00219, 10C199

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er février 1754-8 avril 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  74. Résultat n°74
    1er avril 1754-5 janvier 1757.

    2 lots 54 medias

    1er avril 1754-5 janvier 1757.

    Date

    1754-1757

    Cote

    00240, 10C219

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 1er avril 1754-5 janvier 1757.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  75. Résultat n°75
    14 mai 1755-3 avril 1756.

    2 lots 104 medias

    14 mai 1755-3 avril 1756.

    Date

    1755-1756

    Cote

    00176, 10C158

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 mai 1755-3 avril 1756.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  76. Résultat n°76
    2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.

    2 lots 40 medias

    2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.

    Date

    1756-1799

    Cote

    00261, 10C238

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • 2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  77. Résultat n°77
    3 avril 1756-25 avril 1757.

    2 lots 104 medias

    3 avril 1756-25 avril 1757.

    Date

    1756-1757

    Cote

    00177, 10C159

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 avril 1756-25 avril 1757.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  78. Résultat n°78
    Table alphabétique des contrats de mariage.

    2 lots 52 medias

    Table alphabétique des contrats de mariage.

    Date

    28 août 1756-3 vendémiaire an V

    Cote

    00271, 10C245

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Table alphabétique des contrats de mariage.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  79. Résultat n°79
    26 avril 1757-30 avril 1758.

    2 lots 104 medias

    26 avril 1757-30 avril 1758.

    Date

    1757-1758

    Cote

    00178, 10C160

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 avril 1757-30 avril 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  80. Résultat n°80
    9 janvier 1757-11 juillet 1759.

    2 lots 54 medias

    9 janvier 1757-11 juillet 1759.

    Date

    1757-1759

    Cote

    00241, 10C220

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 9 janvier 1757-11 juillet 1759.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes