Bureau de L'Arbresle

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 54 medias	12 mai 1693-8 janvier 1694.	Cote 00138, 10C120	Date 1693-1694	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 mai 1693-8 janvier 1694.
Résultat n°2	2 lots 24 medias	9 juin 1704-2 janvier 1708.	Cote 00209, 10C190	Date 1704-1708	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif et centième denier. 9 juin 1704-2 janvier 1708.
Résultat n°3	2 lots 23 medias	7 octobre 1706-2 janvier 1708.	Cote 00139, 10C121	Date 1706-1708	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 7 octobre 1706-2 janvier 1708.
Résultat n°4	2 lots 53 medias	25 avril 1708-7 avril 1710.	Cote 00140, 10C122	Date 1708-1710	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 25 avril 1708-7 avril 1710.
Résultat n°5	2 lots 38 medias	8 mai 1708-18 avril 1715.	Cote 00210, 10C191	Date 1708-1715	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif et centième denier. 8 mai 1708-18 avril 1715.
Résultat n°6	2 lots 37 medias	9 avril 1710-17 août 1711.	Cote 00141, 10C123	Date 1710-1711	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 9 avril 1710-17 août 1711.
Résultat n°7	2 lots 54 medias	17 août 1711-30 avril 1713.	Cote 00142, 10C124	Date 1711-1713	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 17 août 1711-30 avril 1713.
Résultat n°8	2 lots 51 medias	30 avril 1713-18 avril 1715.	Cote 00143, 10C125	Date 1713-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 30 avril 1713-18 avril 1715.
Résultat n°9	2 lots 18 medias	1er avril 1715-28 octobre 1718.	Cote 00211, 10C192	Date 1715-1718	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif et centième denier. 1er avril 1715-28 octobre 1718.
Résultat n°10	2 lots 90 medias	1er décembre 1716-27 juin 1720.	Cote 00144, 10C126	Date 1716-1720	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er décembre 1716-27 juin 1720.
Résultat n°11	2 lots 15 medias	9 novembre 1718-27 juin 1720.	Cote 00212, 10C193	Date 1718-1720	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif et centième denier. 9 novembre 1718-27 juin 1720.
Résultat n°12	2 lots 104 medias	10 novembre 1722-18 février 1724.	Cote 00145, 10C127	Date 1722-1724	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 novembre 1722-18 février 1724.
Résultat n°13	2 lots 54 medias	15 décembre 1722-16 mai 1729.	Cote 00231, 10C210	Date 1722-1729	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Centième denier. 15 décembre 1722-16 mai 1729.
Résultat n°14	2 lots 55 medias	17 juillet 1723-23 juillet 1735.	Cote 00214, 10C194	Date 1723-1735	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif. 17 juillet 1723-23 juillet 1735.
Résultat n°15	2 lots 104 medias	18 février 1724-3 juin 1725.	Cote 00146, 10C128	Date 1724-1725	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 18 février 1724-3 juin 1725.
Résultat n°16	2 lots 104 medias	4 juin 1725-5 décembre 1726.	Cote 00147, 10C129	Date 1725-1726	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 4 juin 1725-5 décembre 1726.
Résultat n°17	2 lots 104 medias	7 décembre 1726-15 mai 1728.	Cote 00148, 10C130	Date 1726-1728	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 7 décembre 1726-15 mai 1728.
Résultat n°18	2 lots 432 medias	Pièces annexes aux registres du centième denier.	Cote 00254, 10C233	Date 3 juin 1726-30 janvier 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Pièces annexes aux registres du centième denier.
Résultat n°19	2 lots 104 medias	15 mai 1728-1er janvier 1730.	Cote 00149, 10C131	Date 1728-1730	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 15 mai 1728-1er janvier 1730.
Résultat n°20	2 lots 55 medias	25 mai 1729-11 juin 1734.	Cote 00232, 10C211	Date 1729-1734	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Centième denier. 25 mai 1729-11 juin 1734.
Résultat n°21	2 lots 104 medias	1er janvier 1730-20 janvier 1731.	Cote 00150, 10C132	Date 1730-1731	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 1er janvier 1730-20 janvier 1731.
Résultat n°22	2 lots 103 medias	20 janvier 1731-21 février 1732.	Cote 00151, 10C133	Date 1731-1732	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 20 janvier 1731-21 février 1732.
Résultat n°23	2 lots 104 medias	22 février 1732-22 mars 1733.	Cote 00152, 10C134	Date 1732-1733	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 22 février 1732-22 mars 1733.
Résultat n°24	2 lots 104 medias	22 mars 1733-16 mai 1734.	Cote 00153, 10C135	Date 1733-1734	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 22 mars 1733-16 mai 1734.
Résultat n°25	2 lots 54 medias	20 juin 1734-25 septembre 1738.	Cote 00233, 10C212	Date 1734-1738	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Centième denier. 20 juin 1734-25 septembre 1738.
Résultat n°26	2 lots 104 medias	18 mai 1734-15 août 1735.	Cote 00154, 10C136	Date 1734-1735	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 18 mai 1734-15 août 1735.
Résultat n°27	2 lots 54 medias	8 août 1735-31 décembre 1743.	Cote 00215, 10C195	Date 1735-1743	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif. 8 août 1735-31 décembre 1743.
Résultat n°28	2 lots 104 medias	15 août 1735-22 octobre 1736.	Cote 00155, 10C137	Date 1735-1736	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 15 août 1735-22 octobre 1736.
Résultat n°29	2 lots 104 medias	24 octobre 1736-14 novembre 1737.	Cote 00156, 10C138	Date 1736-1737	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 24 octobre 1736-14 novembre 1737.
Résultat n°30	2 lots 104 medias	14 novembre 1737-30 octobre 1738.	Cote 00157, 10C139	Date 1737-1738	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 14 novembre 1737-30 octobre 1738.
Résultat n°31	2 lots 21 medias	Vers 1738-vers 1778.	Cote 00263, 10C239	Date 1738-1778	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des testaments non contrôlés. Vers 1738-vers 1778.
Résultat n°32	2 lots 54 medias	1er octobre 1738-6 août 1742.	Cote 00234, 10C213	Date 1738-1742	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Centième denier. 1er octobre 1738-6 août 1742.
Résultat n°33	2 lots 104 medias	30 octobre 1738-26 novembre 1739.	Cote 00158, 10C140	Date 1738-1739	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 30 octobre 1738-26 novembre 1739.
Résultat n°34	1 media	Vers 1739-vers 1787.	Cote 00269, 10C243	Date 1739-1787	Lieu -	Type de document Table des donations
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des donations et autres dispositions... Vers 1739-vers 1787.
Résultat n°35	2 lots 104 medias	26 novembre 1739-6 décembre 1740.	Cote 00159, 10C141	Date 1739-1740	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 novembre 1739-6 décembre 1740.
Résultat n°36	2 lots 104 medias	6 décembre 1740-8 novembre 1741.	Cote 00160, 10C142	Date 1740-1741	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 6 décembre 1740-8 novembre 1741.
Résultat n°37	2 lots 104 medias	8 novembre 1741-2 septembre 1742.	Cote 00161, 10C143	Date 1741-1742	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 8 novembre 1741-2 septembre 1742.
Résultat n°38	2 lots 104 medias	2 septembre 1742-23 juillet 1743.	Cote 00162, 10C144	Date 1742-1743	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 2 septembre 1742-23 juillet 1743.
Résultat n°39	2 lots 130 medias	Vers 1742-vers 1781.	Cote 00256, 10C234	Date 1742-1781	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des sépultures. Vers 1742-vers 1781.
Résultat n°40	2 lots 67 medias	15 mars 1742-1er juin 1760.	Cote 00260, 10C237	Date 1742-1760	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des successions acquittées. 15 mars 1742-1er juin 1760.
Résultat n°41	2 lots 55 medias	10 août 1742-30 juillet 1745.	Cote 00235, 10C214	Date 1742-1745	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Centième denier. 10 août 1742-30 juillet 1745.
Résultat n°42	2 lots 104 medias	24 juillet 1743-23 mai 1744.	Cote 00163, 10C145	Date 1743-1744	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 24 juillet 1743-23 mai 1744.
Résultat n°43	2 lots 54 medias	1er janvier 1744-4 septembre 1747.	Cote 00216, 10C196	Date 1744-1747	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif. 1er janvier 1744-4 septembre 1747.
Résultat n°44	2 lots 27 medias	24 mai 1744-30 mai 1790.	Cote 00264, 10C240	Date 1744-1790	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des testaments non contrôlés. 24 mai 1744-30 mai 1790.
Résultat n°45	2 lots 104 medias	23 mai 1744-15 février 1745.	Cote 00164, 10C146	Date 1744-1745	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 23 mai 1744-15 février 1745.
Résultat n°46	2 lots 54 medias	1er aôut 1745-14 décembre 1747.	Cote 00236, 10C215	Date 1745-1747	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Centième denier. 1er aôut 1745-14 décembre 1747.
Résultat n°47	2 lots 104 medias	15 février 1745-24 février 1746.	Cote 00165, 10C147	Date 1745-1746	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 15 février 1745-24 février 1746.
Résultat n°48	2 lots 104 medias	24 janvier 1746-28 janvier 1747.	Cote 00166, 10C148	Date 1746-1747	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 24 janvier 1746-28 janvier 1747.
Résultat n°49	2 lots 54 medias	15 décembre 1747-17 décembre 1749.	Cote 00237, 10C216	Date 1747-1749	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Centième denier. 15 décembre 1747-17 décembre 1749.
Résultat n°50	2 lots 104 medias	28 janvier 1747-3 janvier 1748.	Cote 00167, 10C149	Date 1747-1748	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 28 janvier 1747-3 janvier 1748.
Résultat n°51	2 lots 54 medias	4 septembre 1747-8 mars 1751.	Cote 00217, 10C197	Date 1747-1751	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif. 4 septembre 1747-8 mars 1751.
Résultat n°52	2 lots 104 medias	3 janvier 1748-20 décembre 1748.	Cote 00168, 10C150	Date 1748-1748	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 3 janvier 1748-20 décembre 1748.
Résultat n°53	2 lots 104 medias	20 décembre 1748-6 décembre 1749.	Cote 00169, 10C151	Date 1748-1749	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 20 décembre 1748-6 décembre 1749.
Résultat n°54	2 lots 104 medias	6 décembre 1749-23 novembre 1750.	Cote 00170, 10C152	Date 1749-1750	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 6 décembre 1749-23 novembre 1750.
Résultat n°55	2 lots 54 medias	17 décembre 1749-27 mars 1752.	Cote 00238, 10C217	Date 1749-1752	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Centième denier. 17 décembre 1749-27 mars 1752.
Résultat n°56	2 lots 77 medias	Vers 1750-vers 1777.	Cote 00257, 10C235	Date 1750-1777	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des sépultures. Vers 1750-vers 1777.
Résultat n°57	2 lots 104 medias	23 novembre 1750-21 novembre 1751.	Cote 00171, 10C153	Date 1750-1751	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 23 novembre 1750-21 novembre 1751.
Résultat n°58	2 lots 28 medias	1750-25 prairial an VI.	Cote 00270, 10C244	Date 1750-1798	Lieu -	Type de document Table des donations
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des donations et autres dispositions... 1750-25 prairial an VI.
Résultat n°59	2 lots 53 medias	1er janvier 1751-13 pluviôse an V.	Cote 00266, 10C241	Date 1751-1797	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des testaments. 1er janvier 1751-13 pluviôse an V.
Résultat n°60	2 lots 104 medias	21 novembre 1751-25 septembre 1752.	Cote 00172, 10C154	Date 1751-1752	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 21 novembre 1751-25 septembre 1752.
Résultat n°61	2 lots 55 medias	9 mars 1751-1er février 1754.	Cote 00218, 10C198	Date 1751-1754	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif. 9 mars 1751-1er février 1754.
Résultat n°62	2 lots 73 medias	1er janvier 1751-25 prairial an VI.	Cote 00279, 10C251	Date 1751-1798	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs. 1er janvier 1751-25 prairial an VI.
Résultat n°63	2 lots 50 medias	1er janvier 1751-7 floréal an VI.	Cote 00282, 10C252	Date 1751-1798	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des baux. 1er janvier 1751-7 floréal an VI.
Résultat n°64	2 lots 88 medias	1er janvier 1751-16 floréal an VI.	Cote 00275, 10C248	Date 1751-1798	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs. 1er janvier 1751-16 floréal an VI.
Résultat n°65	2 lots 54 medias	28 mars 1752-1er avril 1754.	Cote 00239, 10C218	Date 1752-1754	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Centième denier. 28 mars 1752-1er avril 1754.
Résultat n°66	2 lots 104 medias	25 septembre 1752-10 juillet 1753.	Cote 00173, 10C155	Date 1752-1753	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 25 septembre 1752-10 juillet 1753.
Résultat n°67	2 lots 19 medias	Table alphabétique des co-partageants.	Cote 00273, 10C247	Date 31 décembre 1752-1er janvier 1812	Lieu -	Type de document Table des co-partageants
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°68	2 lots 21 medias	Table alphabétique des partages.	Cote 00272, 10C246	Date 31 décembre 1752-1er janvier 1812	Lieu -	Type de document Table des partages
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Table alphabétique des partages.
Résultat n°69	2 lots 104 medias	10 juillet 1753-12 mai 1754.	Cote 00174, 10C156	Date 1753-1754	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 juillet 1753-12 mai 1754.
Résultat n°70	2 lots 298 medias	Pièces annexes aux registres d'insinuation.	Cote 00229, 10C209	Date 18 mars 1753-13 janvier 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Pièces annexes aux registres d'insinuation.
Résultat n°71	2 lots 18 medias	Table alphabétique des baux des biens des gens de mainmorte.	Cote 00284, 10C254	Date 9 juin 1753-7 août 1790	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Table alphabétique des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°72	2 lots 106 medias	12 mai 1754-14 mai 1755.	Cote 00175, 10C157	Date 1754-1755	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 mai 1754-14 mai 1755.
Résultat n°73	2 lots 61 medias	1er février 1754-8 avril 1758.	Cote 00219, 10C199	Date 1754-1758	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Insinuation suivant le tarif. 1er février 1754-8 avril 1758.
Résultat n°74	2 lots 54 medias	1er avril 1754-5 janvier 1757.	Cote 00240, 10C219	Date 1754-1757	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Centième denier. 1er avril 1754-5 janvier 1757.
Résultat n°75	2 lots 104 medias	14 mai 1755-3 avril 1756.	Cote 00176, 10C158	Date 1755-1756	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 14 mai 1755-3 avril 1756.
Résultat n°76	2 lots 40 medias	2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.	Cote 00261, 10C238	Date 1756-1799	Lieu -	Type de document Table des successions acquittées
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Tables alphabétiques des successions acquittées. 2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.
Résultat n°77	2 lots 104 medias	3 avril 1756-25 avril 1757.	Cote 00177, 10C159	Date 1756-1757	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 3 avril 1756-25 avril 1757.
Résultat n°78	2 lots 52 medias	Table alphabétique des contrats de mariage.	Cote 00271, 10C245	Date 28 août 1756-3 vendémiaire an V	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Table alphabétique des contrats de mariage.
Résultat n°79	2 lots 104 medias	26 avril 1757-30 avril 1758.	Cote 00178, 10C160	Date 1757-1758	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 avril 1757-30 avril 1758.
Résultat n°80	2 lots 54 medias	9 janvier 1757-11 juillet 1759.	Cote 00241, 10C220	Date 1757-1759	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Centième denier. 9 janvier 1757-11 juillet 1759.

Résultats de la recherche

12 mai 1693-8 janvier 1694.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

9 juin 1704-2 janvier 1708.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

7 octobre 1706-2 janvier 1708.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

25 avril 1708-7 avril 1710.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

8 mai 1708-18 avril 1715.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

9 avril 1710-17 août 1711.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

17 août 1711-30 avril 1713.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

30 avril 1713-18 avril 1715.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er avril 1715-28 octobre 1718.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er décembre 1716-27 juin 1720.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

9 novembre 1718-27 juin 1720.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

10 novembre 1722-18 février 1724.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

15 décembre 1722-16 mai 1729.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

17 juillet 1723-23 juillet 1735.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

18 février 1724-3 juin 1725.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

4 juin 1725-5 décembre 1726.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

7 décembre 1726-15 mai 1728.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Pièces annexes aux registres du centième denier.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

15 mai 1728-1er janvier 1730.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

25 mai 1729-11 juin 1734.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er janvier 1730-20 janvier 1731.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

20 janvier 1731-21 février 1732.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

22 février 1732-22 mars 1733.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

22 mars 1733-16 mai 1734.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

20 juin 1734-25 septembre 1738.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

18 mai 1734-15 août 1735.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

8 août 1735-31 décembre 1743.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

15 août 1735-22 octobre 1736.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

24 octobre 1736-14 novembre 1737.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

14 novembre 1737-30 octobre 1738.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Vers 1738-vers 1778.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er octobre 1738-6 août 1742.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

30 octobre 1738-26 novembre 1739.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Vers 1739-vers 1787.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

26 novembre 1739-6 décembre 1740.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

6 décembre 1740-8 novembre 1741.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

8 novembre 1741-2 septembre 1742.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

2 septembre 1742-23 juillet 1743.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Vers 1742-vers 1781.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

15 mars 1742-1er juin 1760.