Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).	Cote 29782, 3Q47/55	Date 1875-1876	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).
Résultat n°2	2 lots 103 medias	20 octobre 1723-31 octobre 1724.	Cote 01900, 10C1742	Date 1723-1724	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 20 octobre 1723-31 octobre 1724.
Résultat n°3	2 lots 55 medias	14 février 1767-31 janvier 1771.	Cote 01973, 10C1813	Date 1767-1771	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Insinuation suivant le tarif. 14 février 1767-31 janvier 1771.
Résultat n°4	1 media	31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).	Cote 29982, 3Q47/251	Date 1894-1895	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).
Résultat n°5	1 media	15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).	Cote 29845, 3Q47/118	Date 1910-1911	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).
Résultat n°6	2 lots 53 medias	26 mai 1713-30 mai 1714.	Cote 01895, 10C1737	Date 1713-1714	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 26 mai 1713-30 mai 1714.
Résultat n°7	1 media	1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).	Cote 29998, 3Q47/267	Date 1907	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).
Résultat n°8	1 media	17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).	Cote 30004, 3Q47/273	Date 1913-1914	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).
Résultat n°9	1 media	24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).	Cote 29961, 3Q47/230	Date 1870-1871	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).
Résultat n°10	1 media	15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).	Cote 29978, 3Q47/247	Date 1890-1891	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).
Résultat n°11	2 lots 180 medias	Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).	Cote 30047, 3Q47/309	Date 1846-1854	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables principales. Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).
Résultat n°12	1 media	2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).	Cote 30014, 3Q47/283	Date 1924	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).
Résultat n°13	1 media	Janvier-juillet 1934.	Cote 29934, 3Q47/205	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Actes et baux sous seing privé déposés. Janvier-juillet 1934.
Résultat n°14	1 media	7 février-3 octobre 1919 (volume 239).	Cote 29854, 3Q47/127	Date 1919	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 7 février-3 octobre 1919 (volume 239).
Résultat n°15	2 lots 206 medias	27 mai 1781-7 mai 1783.	Cote 01952, 10C1794	Date 1781-1783	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 27 mai 1781-7 mai 1783.
Résultat n°16	1 media	5 décembre 1882-30 juillet 1883 (volume 180).	Cote 29795, 3Q47/68	Date 1882-1883	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 5 décembre 1882-30 juillet 1883 (volume 180).
Résultat n°17	1 media	1923.	Cote 29923, 3Q47/194	Date 1923	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Actes et baux sous seing privé déposés. 1923.
Résultat n°18	2 lots 104 medias	25 février 1750-24 février 1751.	Cote 01927, 10C1769	Date 1750-1751	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 25 février 1750-24 février 1751.
Résultat n°19	1 media	7 avril-26 décembre 1873 (volume 164).	Cote 29779, 3Q47/52	Date 1873	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 7 avril-26 décembre 1873 (volume 164).
Résultat n°20	2 lots 140 medias	Juin 1846-décembre 1865.	Cote 30064, 3Q47/323	Date 1846-1865	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions... Juin 1846-décembre 1865.
Résultat n°21	1 media	9 août 1866-21 février 1867 (volume 154).	Cote 29769, 3Q47/42	Date 1866-1867	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 9 août 1866-21 février 1867 (volume 154).
Résultat n°22	1 media	10 août 1808-29 avril 1814.	Cote 29874, 3Q47/146	Date 1808-1814	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 10 août 1808-29 avril 1814.
Résultat n°23	2 lots 107 medias	16 mai 1770-25 septembre 1771.	Cote 01942, 10C1784	Date 1770-1771	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 16 mai 1770-25 septembre 1771.
Résultat n°24	2 lots 55 medias	4 mai 1763-13 février 1767.	Cote 01972, 10C1812	Date 1763-1767	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Insinuation suivant le tarif. 4 mai 1763-13 février 1767.
Résultat n°25	2 lots 11 medias	Droits de franc-fief.	Cote 01986, 10C1825	Date 9 juin 1772-26 juillet 1789	Lieu -	Type de document Droit de franc-fief
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Droits de franc-fief.
Résultat n°26	2 lots 188 medias	Janvier 1891-décembre 1904.	Cote 30079, 3Q47/335	Date 1891-1904	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1891-décembre 1904.
Résultat n°27	1 media	10 juillet 1861-15 octobre 1862 (volume 37).	Cote 29954, 3Q47/223	Date 1861-1862	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 10 juillet 1861-15 octobre 1862 (volume 37).
Résultat n°28	2 lots 51 medias	Table alphabétique des testaments.	Cote 01994, 10C1831	Date 21 février 1741-20 juin 1808	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Table alphabétique des testaments.
Résultat n°29	1 media	20 mars 1918-7 février 1919 (volume 238).	Cote 29853, 3Q47/126	Date 1918-1919	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 20 mars 1918-7 février 1919 (volume 238).
Résultat n°30	2 lots 103 medias	31 octobre 1724-1er décembre 1725.	Cote 01901, 10C1743	Date 1724-1725	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 31 octobre 1724-1er décembre 1725.
Résultat n°31	1 media	20 février-24 décembre 1845 [volume 124].	Cote 29739, 3Q47/12	Date 1845	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 20 février-24 décembre 1845 [volume 124].
Résultat n°32	1 media	2 janvier-29 décembre 1926 (volume 99).	Cote 30016, 3Q47/285	Date 1926	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 2 janvier-29 décembre 1926 (volume 99).
Résultat n°33	1 media	31 décembre 1873-23 septembre 1875 (volume 46).	Cote 29963, 3Q47/232	Date 1873-1875	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 31 décembre 1873-23 septembre 1875 (volume 46).
Résultat n°34	1 media	4 juillet 1917-1er juillet 1918 (volume 90).	Cote 30007, 3Q47/276	Date 1917-1918	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 4 juillet 1917-1er juillet 1918 (volume 90).
Résultat n°35	1 media	2 mai 1838-5 janvier 1839 [volume 117].	Cote 29732, 3Q47/5	Date 1838-1839	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 2 mai 1838-5 janvier 1839 [volume 117].
Résultat n°36	2 lots 58 medias	Sommier des biens des gens de mainmorte.	Cote 02014, 10C1847	Date 20 février 1770-26 février 1788	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Sommier des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°37	2 lots 103 medias	18 janvier 1731-9 octobre 1731.	Cote 01907, 10C1749	Date 1731	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 18 janvier 1731-9 octobre 1731.
Résultat n°38	1 media	12 avril 1890-22 mars 1893 (volume 2).	Cote 29905, 3Q47/177	Date 1890-1893	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 12 avril 1890-22 mars 1893 (volume 2).
Résultat n°39	1 media	23 décembre 1863-6 juin 1864 (volume 150).	Cote 29765, 3Q47/38	Date 1863-1864	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 23 décembre 1863-6 juin 1864 (volume 150).
Résultat n°40	1 media	4 mars-31 décembre 1905 (volume 79).	Cote 29996, 3Q47/265	Date 1905	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 4 mars-31 décembre 1905 (volume 79).
Résultat n°41	1 media	1921.	Cote 29921, 3Q47/192	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Actes et baux sous seing privé déposés. 1921.
Résultat n°42	1 media	27 mai 1903-29 mars 1904 (volume 77).	Cote 29994, 3Q47/263	Date 1903-1904	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 27 mai 1903-29 mars 1904 (volume 77).
Résultat n°43	2 lots 147 medias	Janvier 1929-juin 1934.	Cote 30083, 3Q47/339	Date 1929-1934	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des successions et absences. Janvier 1929-juin 1934.
Résultat n°44	2 lots 79 medias	[1er janvier 1825-30 juin 1832]. Renvoie à 3Q47/306.	Cote 30034, 3Q47/299	Date 1825-1832	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables de renvois aux tables des acquéreurs. [1er janvier 1825-30 juin 1832]. Renvoie à 3Q47/306.
Résultat n°45	1 media	4 janvier-24 décembre 1921 (volume 94).	Cote 30011, 3Q47/280	Date 1921	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 4 janvier-24 décembre 1921 (volume 94).
Résultat n°46	1 media	30 août 1922-9 décembre 1926 (volume 12).	Cote 29915, 3Q47/187	Date 1922-1926	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 30 août 1922-9 décembre 1926 (volume 12).
Résultat n°47	1 media	7 mai 1878-13 novembre 1879 (volume 49).	Cote 29966, 3Q47/235	Date 1878-1879	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 7 mai 1878-13 novembre 1879 (volume 49).
Résultat n°48	1 media	8 août 1903-20 mai 1904 (volume 219).	Cote 29834, 3Q47/107	Date 1903-1904	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 8 août 1903-20 mai 1904 (volume 219).
Résultat n°49	1 media	17 novembre 1893-6 juin 1894 (volume 203).	Cote 29818, 3Q47/91	Date 1893-1894	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 17 novembre 1893-6 juin 1894 (volume 203).
Résultat n°50	1 media	23 mai 1911-12 janvier 1912 (volume 231).	Cote 29846, 3Q47/119	Date 1911-1912	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 23 mai 1911-12 janvier 1912 (volume 231).
Résultat n°51	1 media	24 mars-10 novembre 1897 (volume 209).	Cote 29824, 3Q47/97	Date 1897	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 24 mars-10 novembre 1897 (volume 209).
Résultat n°52	1 media	15 juin 1853-21 juillet 1854 (volume 133).	Cote 29748, 3Q47/21	Date 1853-1854	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 15 juin 1853-21 juillet 1854 (volume 133).
Résultat n°53	2 lots 103 medias	30 déccembre 1739-19 novembre 1740.	Cote 01917, 10C1759	Date 1739-1740	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 30 déccembre 1739-19 novembre 1740.
Résultat n°54	2 lots 54 medias	31 janvier 1771-20 avril 1774.	Cote 01974, 10C1814	Date 1771-1774	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Insinuation suivant le tarif. 31 janvier 1771-20 avril 1774.
Résultat n°55	2 lots 141 medias	Avril 1836-novembre 1844.	Cote 30073, 3Q47/329	Date 1836-1844	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des successions et absences. Avril 1836-novembre 1844.
Résultat n°56	1 media	25 février-20 août 1884 (volume 182).	Cote 29797, 3Q47/70	Date 1884	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 25 février-20 août 1884 (volume 182).
Résultat n°57	2 lots 175 medias	Novembre 1839-décembre 1846 (volume 9).	Cote 30046, 3Q47/308	Date 1839-1846	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables principales. Novembre 1839-décembre 1846 (volume 9).
Résultat n°58	2 lots 28 medias	Table alphabétique des co-partageants.	Cote 01998, 10C1835	Date 24 décembre 1753-21 avril 1808	Lieu -	Type de document Table des co-partageants
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°59	2 lots 104 medias	5 novembre 1776-17 novembre 1777.	Cote 01948, 10C1790	Date 1776-1777	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 5 novembre 1776-17 novembre 1777.
Résultat n°60	2 lots 104 medias	14 février 1758-9 janvier 1759.	Cote 01935, 10C1777	Date 1758-1759	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 14 février 1758-9 janvier 1759.
Résultat n°61	1 media	23 février 1914-14 mars 1915 (volume 235).	Cote 29850, 3Q47/123	Date 1914-1915	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 23 février 1914-14 mars 1915 (volume 235).
Résultat n°62	2 lots 205 medias	11 avril 1738-30 décembre 1739.	Cote 01916, 10C1758	Date 1738-1739	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 11 avril 1738-30 décembre 1739.
Résultat n°63	1 media	17 novembre 1852-15 juin 1853 [volume 132].	Cote 29747, 3Q47/20	Date 1852-1853	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 17 novembre 1852-15 juin 1853 [volume 132].
Résultat n°64	2 lots 82 medias	3 janvier 1754-28 décembre 1780.	Cote 01988, 10C1826	Date 1754-1780	Lieu -	Type de document Table des décès
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des sépultures. 3 janvier 1754-28 décembre 1780.
Résultat n°65	2 lots 109 medias	12 mars 1761-12 brumaire an VII.	Cote 02001, 10C1837	Date 1761-1799	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs. 12 mars 1761-12 brumaire an VII.
Résultat n°66	1 media	13 octobre 1877-22 janvier 1880 (volume 23).	Cote 29893, 3Q47/165	Date 1877-1880	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 13 octobre 1877-22 janvier 1880 (volume 23).
Résultat n°67	2 lots 48 medias	3 avril 1715-13 octobre 1769.	Cote 02004, 10C1839	Date 1715-1769	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs. 3 avril 1715-13 octobre 1769.
Résultat n°68	1 media	11 mai 1869-21 novembre 1871 (volume 19).	Cote 29889, 3Q47/161	Date 1869-1871	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 11 mai 1869-21 novembre 1871 (volume 19).
Résultat n°69	2 lots 104 medias	10 octobre 1775-5 novembre 1776.	Cote 01947, 10C1789	Date 1775-1776	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 10 octobre 1775-5 novembre 1776.
Résultat n°70	1 media	16 mai 1878-20 janvier 1879 (volume 172).	Cote 29787, 3Q47/60	Date 1878-1879	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 16 mai 1878-20 janvier 1879 (volume 172).
Résultat n°71	1 media	18 septembre 1867-13 mars 1868 (volume 156).	Cote 29771, 3Q47/44	Date 1867-1868	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 18 septembre 1867-13 mars 1868 (volume 156).
Résultat n°72	1 media	22 septembre 1837-2 mai 1838 [volume 116].	Cote 29731, 3Q47/4	Date 1837-1838	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 22 septembre 1837-2 mai 1838 [volume 116].
Résultat n°73	1 media	6 mai 1848-2 mai 1853 (volume 32).	Cote 29949, 3Q47/218	Date 1848-1853	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 6 mai 1848-2 mai 1853 (volume 32).
Résultat n°74	1 media	14 juin 1899-4 juillet 1902 (volume 5).	Cote 29908, 3Q47/180	Date 1899-1902	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 14 juin 1899-4 juillet 1902 (volume 5).
Résultat n°75	1 media	1929.	Cote 29929, 3Q47/200	Date 1929	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Actes et baux sous seing privé déposés. 1929.
Résultat n°76	1 media	12 janvier-25 octobre 1926 (volume 250).	Cote 29865, 3Q47/138	Date 1926	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 12 janvier-25 octobre 1926 (volume 250).
Résultat n°77	2 lots 59 medias	23 août 1760-25 novembre 176.	Cote 01982, 10C1821	Date 1760-1763	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Centième denier. 23 août 1760-25 novembre 176.
Résultat n°78	1 media	8 octobre 1907-19 octobre 1908 (volume 82).	Cote 29999, 3Q47/268	Date 1907-1908	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès et de successions. 8 octobre 1907-19 octobre 1908 (volume 82).
Résultat n°79	2 lots 54 medias	19 décembre 1709-28 mars 1711.	Cote 01892, 10C1734	Date 1709-1711	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 19 décembre 1709-28 mars 1711.
Résultat n°80	1 media	5 janvier 1839-1er juillet 1840 [volume 118].	Cote 29733, 3Q47/6	Date 1839-1840	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 5 janvier 1839-1er juillet 1840 [volume 118].

Résultats de la recherche

13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 octobre 1723-31 octobre 1724.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

14 février 1767-31 janvier 1771.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 mai 1713-30 mai 1714.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier-juillet 1934.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 février-3 octobre 1919 (volume 239).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 mai 1781-7 mai 1783.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

5 décembre 1882-30 juillet 1883 (volume 180).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1923.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 février 1750-24 février 1751.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

7 avril-26 décembre 1873 (volume 164).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juin 1846-décembre 1865.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 août 1866-21 février 1867 (volume 154).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 août 1808-29 avril 1814.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 mai 1770-25 septembre 1771.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

4 mai 1763-13 février 1767.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Droits de franc-fief.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Janvier 1891-décembre 1904.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 juillet 1861-15 octobre 1862 (volume 37).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Table alphabétique des testaments.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

20 mars 1918-7 février 1919 (volume 238).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

31 octobre 1724-1er décembre 1725.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

20 février-24 décembre 1845 [volume 124].

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-29 décembre 1926 (volume 99).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

31 décembre 1873-23 septembre 1875 (volume 46).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 juillet 1917-1er juillet 1918 (volume 90).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 mai 1838-5 janvier 1839 [volume 117].

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Sommier des biens des gens de mainmorte.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

18 janvier 1731-9 octobre 1731.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

12 avril 1890-22 mars 1893 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 décembre 1863-6 juin 1864 (volume 150).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 mars-31 décembre 1905 (volume 79).