Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise

Résultat n°1

1 media
13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).

Date

1875-1876

Cote

29782, 3Q47/55
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

2 lots 103 medias
20 octobre 1723-31 octobre 1724.

Date

1723-1724

Cote

01900, 10C1742
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 20 octobre 1723-31 octobre 1724.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°3

2 lots 55 medias
14 février 1767-31 janvier 1771.

Date

1767-1771

Cote

01973, 10C1813
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Insinuation suivant le tarif.
- 14 février 1767-31 janvier 1771.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°4

1 media
31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).

Date

1894-1895

Cote

29982, 3Q47/251
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).

Date

1910-1911

Cote

29845, 3Q47/118
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

2 lots 53 medias
26 mai 1713-30 mai 1714.

Date

1713-1714

Cote

01895, 10C1737
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 26 mai 1713-30 mai 1714.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°7

1 media
1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).

Date

1907

Cote

29998, 3Q47/267
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).

Date

1913-1914

Cote

30004, 3Q47/273
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).

Date

1870-1871

Cote

29961, 3Q47/230
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

1 media
15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).

Date

1890-1891

Cote

29978, 3Q47/247
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

2 lots 180 medias
Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).

Date

1846-1854

Cote

30047, 3Q47/309
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

1 media
2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).

Date

1924

Cote

30014, 3Q47/283
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

1 media
Janvier-juillet 1934.

Date

1934

Cote

29934, 3Q47/205
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Janvier-juillet 1934.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

1 media
7 février-3 octobre 1919 (volume 239).

Date

1919

Cote

29854, 3Q47/127
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 7 février-3 octobre 1919 (volume 239).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

2 lots 206 medias
27 mai 1781-7 mai 1783.

Date

1781-1783

Cote

01952, 10C1794
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 27 mai 1781-7 mai 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°16

1 media
5 décembre 1882-30 juillet 1883 (volume 180).

Date

1882-1883

Cote

29795, 3Q47/68
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 5 décembre 1882-30 juillet 1883 (volume 180).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

1 media
1923.

Date

1923

Cote

29923, 3Q47/194
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1923.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

2 lots 104 medias
25 février 1750-24 février 1751.

Date

1750-1751

Cote

01927, 10C1769
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 25 février 1750-24 février 1751.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°19

1 media
7 avril-26 décembre 1873 (volume 164).

Date

1873

Cote

29779, 3Q47/52
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 7 avril-26 décembre 1873 (volume 164).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

2 lots 140 medias
Juin 1846-décembre 1865.

Date

1846-1865

Cote

30064, 3Q47/323
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des testaments, donations et dispositions...
- Juin 1846-décembre 1865.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
9 août 1866-21 février 1867 (volume 154).

Date

1866-1867

Cote

29769, 3Q47/42
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 9 août 1866-21 février 1867 (volume 154).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
10 août 1808-29 avril 1814.

Date

1808-1814

Cote

29874, 3Q47/146
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 10 août 1808-29 avril 1814.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

2 lots 107 medias
16 mai 1770-25 septembre 1771.

Date

1770-1771

Cote

01942, 10C1784
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 16 mai 1770-25 septembre 1771.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°24

2 lots 55 medias
4 mai 1763-13 février 1767.

Date

1763-1767

Cote

01972, 10C1812
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Insinuation suivant le tarif.
- 4 mai 1763-13 février 1767.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°25

2 lots 11 medias
Droits de franc-fief.

Date

9 juin 1772-26 juillet 1789

Cote

01986, 10C1825
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Droits de franc-fief.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°26

2 lots 188 medias
Janvier 1891-décembre 1904.

Date

1891-1904

Cote

30079, 3Q47/335
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Janvier 1891-décembre 1904.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

1 media
10 juillet 1861-15 octobre 1862 (volume 37).

Date

1861-1862

Cote

29954, 3Q47/223
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 10 juillet 1861-15 octobre 1862 (volume 37).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

2 lots 51 medias
Table alphabétique des testaments.

Date

21 février 1741-20 juin 1808

Cote

01994, 10C1831
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Table alphabétique des testaments.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°29

1 media
20 mars 1918-7 février 1919 (volume 238).

Date

1918-1919

Cote

29853, 3Q47/126
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 20 mars 1918-7 février 1919 (volume 238).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

2 lots 103 medias
31 octobre 1724-1er décembre 1725.

Date

1724-1725

Cote

01901, 10C1743
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 31 octobre 1724-1er décembre 1725.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°31

1 media
20 février-24 décembre 1845 [volume 124].

Date

1845

Cote

29739, 3Q47/12
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 20 février-24 décembre 1845 [volume 124].
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

1 media
2 janvier-29 décembre 1926 (volume 99).

Date

1926

Cote

30016, 3Q47/285
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 2 janvier-29 décembre 1926 (volume 99).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

1 media
31 décembre 1873-23 septembre 1875 (volume 46).

Date

1873-1875

Cote

29963, 3Q47/232
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 31 décembre 1873-23 septembre 1875 (volume 46).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
4 juillet 1917-1er juillet 1918 (volume 90).

Date

1917-1918

Cote

30007, 3Q47/276
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 4 juillet 1917-1er juillet 1918 (volume 90).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
2 mai 1838-5 janvier 1839 [volume 117].

Date

1838-1839

Cote

29732, 3Q47/5
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 2 mai 1838-5 janvier 1839 [volume 117].
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

2 lots 58 medias
Sommier des biens des gens de mainmorte.

Date

20 février 1770-26 février 1788

Cote

02014, 10C1847
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Sommier des biens des gens de mainmorte.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°37

2 lots 103 medias
18 janvier 1731-9 octobre 1731.

Date

1731

Cote

01907, 10C1749
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 18 janvier 1731-9 octobre 1731.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°38

1 media
12 avril 1890-22 mars 1893 (volume 2).

Date

1890-1893

Cote

29905, 3Q47/177
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 12 avril 1890-22 mars 1893 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
23 décembre 1863-6 juin 1864 (volume 150).

Date

1863-1864

Cote

29765, 3Q47/38
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 23 décembre 1863-6 juin 1864 (volume 150).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

1 media
4 mars-31 décembre 1905 (volume 79).

Date

1905

Cote

29996, 3Q47/265
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 4 mars-31 décembre 1905 (volume 79).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

1 media
1921.

Date

1921

Cote

29921, 3Q47/192
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1921.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

1 media
27 mai 1903-29 mars 1904 (volume 77).

Date

1903-1904

Cote

29994, 3Q47/263
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 27 mai 1903-29 mars 1904 (volume 77).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

2 lots 147 medias
Janvier 1929-juin 1934.

Date

1929-1934

Cote

30083, 3Q47/339
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Janvier 1929-juin 1934.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

2 lots 79 medias
[1er janvier 1825-30 juin 1832]. Renvoie à 3Q47/306.

Date

1825-1832

Cote

30034, 3Q47/299
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des vendeurs.
- Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
- [1er janvier 1825-30 juin 1832]. Renvoie à 3Q47/306.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

1 media
4 janvier-24 décembre 1921 (volume 94).

Date

1921

Cote

30011, 3Q47/280
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 4 janvier-24 décembre 1921 (volume 94).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

1 media
30 août 1922-9 décembre 1926 (volume 12).

Date

1922-1926

Cote

29915, 3Q47/187
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 30 août 1922-9 décembre 1926 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

1 media
7 mai 1878-13 novembre 1879 (volume 49).

Date

1878-1879

Cote

29966, 3Q47/235
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 7 mai 1878-13 novembre 1879 (volume 49).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

1 media
8 août 1903-20 mai 1904 (volume 219).

Date

1903-1904

Cote

29834, 3Q47/107
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 8 août 1903-20 mai 1904 (volume 219).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

1 media
17 novembre 1893-6 juin 1894 (volume 203).

Date

1893-1894

Cote

29818, 3Q47/91
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 17 novembre 1893-6 juin 1894 (volume 203).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

1 media
23 mai 1911-12 janvier 1912 (volume 231).

Date

1911-1912

Cote

29846, 3Q47/119
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 23 mai 1911-12 janvier 1912 (volume 231).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

1 media
24 mars-10 novembre 1897 (volume 209).

Date

1897

Cote

29824, 3Q47/97
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 24 mars-10 novembre 1897 (volume 209).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

1 media
15 juin 1853-21 juillet 1854 (volume 133).

Date

1853-1854

Cote

29748, 3Q47/21
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 15 juin 1853-21 juillet 1854 (volume 133).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

2 lots 103 medias
30 déccembre 1739-19 novembre 1740.

Date

1739-1740

Cote

01917, 10C1759
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 30 déccembre 1739-19 novembre 1740.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°54

2 lots 54 medias
31 janvier 1771-20 avril 1774.

Date

1771-1774

Cote

01974, 10C1814
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Insinuation suivant le tarif.
- 31 janvier 1771-20 avril 1774.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°55

2 lots 141 medias
Avril 1836-novembre 1844.

Date

1836-1844

Cote

30073, 3Q47/329
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions et absences.
- Avril 1836-novembre 1844.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

1 media
25 février-20 août 1884 (volume 182).

Date

1884

Cote

29797, 3Q47/70
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 25 février-20 août 1884 (volume 182).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

2 lots 175 medias
Novembre 1839-décembre 1846 (volume 9).

Date

1839-1846

Cote

30046, 3Q47/308
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Novembre 1839-décembre 1846 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

2 lots 28 medias
Table alphabétique des co-partageants.

Date

24 décembre 1753-21 avril 1808

Cote

01998, 10C1835
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Table alphabétique des co-partageants.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°59

2 lots 104 medias
5 novembre 1776-17 novembre 1777.

Date

1776-1777

Cote

01948, 10C1790
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 5 novembre 1776-17 novembre 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°60

2 lots 104 medias
14 février 1758-9 janvier 1759.

Date

1758-1759

Cote

01935, 10C1777
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 14 février 1758-9 janvier 1759.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°61

1 media
23 février 1914-14 mars 1915 (volume 235).

Date

1914-1915

Cote

29850, 3Q47/123
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 23 février 1914-14 mars 1915 (volume 235).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

2 lots 205 medias
11 avril 1738-30 décembre 1739.

Date

1738-1739

Cote

01916, 10C1758
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 11 avril 1738-30 décembre 1739.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°63

1 media
17 novembre 1852-15 juin 1853 [volume 132].

Date

1852-1853

Cote

29747, 3Q47/20
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 17 novembre 1852-15 juin 1853 [volume 132].
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

2 lots 82 medias
3 janvier 1754-28 décembre 1780.

Date

1754-1780

Cote

01988, 10C1826
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des sépultures.
- 3 janvier 1754-28 décembre 1780.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°65

2 lots 109 medias
12 mars 1761-12 brumaire an VII.

Date

1761-1799

Cote

02001, 10C1837
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
- 12 mars 1761-12 brumaire an VII.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°66

1 media
13 octobre 1877-22 janvier 1880 (volume 23).

Date

1877-1880

Cote

29893, 3Q47/165
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 13 octobre 1877-22 janvier 1880 (volume 23).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

2 lots 48 medias
3 avril 1715-13 octobre 1769.

Date

1715-1769

Cote

02004, 10C1839
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 3 avril 1715-13 octobre 1769.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°68

1 media
11 mai 1869-21 novembre 1871 (volume 19).

Date

1869-1871

Cote

29889, 3Q47/161
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 11 mai 1869-21 novembre 1871 (volume 19).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

2 lots 104 medias
10 octobre 1775-5 novembre 1776.

Date

1775-1776

Cote

01947, 10C1789
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 10 octobre 1775-5 novembre 1776.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°70

1 media
16 mai 1878-20 janvier 1879 (volume 172).

Date

1878-1879

Cote

29787, 3Q47/60
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 16 mai 1878-20 janvier 1879 (volume 172).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
18 septembre 1867-13 mars 1868 (volume 156).

Date

1867-1868

Cote

29771, 3Q47/44
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 18 septembre 1867-13 mars 1868 (volume 156).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
22 septembre 1837-2 mai 1838 [volume 116].

Date

1837-1838

Cote

29731, 3Q47/4
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 22 septembre 1837-2 mai 1838 [volume 116].
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
6 mai 1848-2 mai 1853 (volume 32).

Date

1848-1853

Cote

29949, 3Q47/218
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 6 mai 1848-2 mai 1853 (volume 32).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

1 media
14 juin 1899-4 juillet 1902 (volume 5).

Date

1899-1902

Cote

29908, 3Q47/180
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des baux sous seing privé (BSSP).
- 14 juin 1899-4 juillet 1902 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

1 media
1929.

Date

1929

Cote

29929, 3Q47/200
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1929.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

1 media
12 janvier-25 octobre 1926 (volume 250).

Date

1926

Cote

29865, 3Q47/138
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 12 janvier-25 octobre 1926 (volume 250).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

2 lots 59 medias
23 août 1760-25 novembre 176.

Date

1760-1763

Cote

01982, 10C1821
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Centième denier.
- 23 août 1760-25 novembre 176.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°78

1 media
8 octobre 1907-19 octobre 1908 (volume 82).

Date

1907-1908

Cote

29999, 3Q47/268
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des déclarations de mutations par décès et...
- Déclarations de mutations par décès et de successions.
- 8 octobre 1907-19 octobre 1908 (volume 82).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

2 lots 54 medias
19 décembre 1709-28 mars 1711.

Date

1709-1711

Cote

01892, 10C1734
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 19 décembre 1709-28 mars 1711.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°80

1 media
5 janvier 1839-1er juillet 1840 [volume 118].

Date

1839-1840

Cote

29733, 3Q47/6
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
- 5 janvier 1839-1er juillet 1840 [volume 118].
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

20 octobre 1723-31 octobre 1724.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

14 février 1767-31 janvier 1771.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

31 mai 1894-12 juin 1895 (volume 65).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

26 mai 1713-30 mai 1714.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1er janvier-8 octobre 1907 (volume 81).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

17 avril 1913-30 septembre 1914 (volume 87).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

24 août 1870-16 août 1871 (volume 44).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

15 mai 1890-18 mars 1891 (volume 61).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Novembre 1846-novembre 1854 (volume 10).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 janvier-30 décembre 1924 (volume 97).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier-juillet 1934.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

7 février-3 octobre 1919 (volume 239).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

27 mai 1781-7 mai 1783.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

5 décembre 1882-30 juillet 1883 (volume 180).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre