Bureau de Sainte-Colombe

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).	Cote 06005, 3Q8/182	Date An VI-An VII	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).
Résultat n°2	1 media	31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).	Cote 06046, 3Q8/223	Date 1895	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).
Résultat n°3	1 media	19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).	Cote 05952, 3Q8/139	Date 1912-1913	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).
Résultat n°4	1 media	31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).	Cote 05835, 3Q8/22	Date 1807-1808	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).
Résultat n°5	1 media	20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).	Cote 05983, 3Q8/169	Date 1876-1879	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).
Résultat n°6	2 lots 56 medias	Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire an X-1er décembre 1812.	Cote 06200, 3Q8/357	Date An X-1812	Lieu -	Type de document Table des inventaires après décès
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire...
Résultat n°7	2 lots 104 medias	15 janvier 1738-26 novembre 1744.	Cote 02031, 10C1860	Date 1738-1744	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Sainte-Colombe. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 15 janvier 1738-26 novembre 1744.
Résultat n°8	1 media	21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).	Cote 05984, 3Q8/170	Date 1879-1885	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).
Résultat n°9	1 media	11 février-30 octobre 1807 (volume 92).	Cote 05834, 3Q8/21	Date 1807	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 11 février-30 octobre 1807 (volume 92).
Résultat n°10	2 lots 206 medias	4 juin 1822-22 septembre 1833.	Cote 06137, 3Q8/301	Date 1822-1833	Lieu -	Type de document Table des contrats de mariage
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Tables alphabétiques des contrats de mariage. 4 juin 1822-22 septembre 1833.
Résultat n°11	1 media	18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).	Cote 05961, 3Q8/148	Date 1920-1921	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).
Résultat n°12	1 media	Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.	Cote 06223, 3Q8/377	Date 1888-1937	Lieu -	Type de document Sommier
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Sommier des baux et concessions : livre journal de...
Résultat n°13	1 media	20 janvier-17 août 1889 (volume 180).	Cote 05920, 3Q8/107	Date 1889	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 20 janvier-17 août 1889 (volume 180).
Résultat n°14	1 media	4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).	Cote 05879, 3Q8/66	Date 1861-1862	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).
Résultat n°15	1 media	Volume 1.	Cote 06154, 3Q8/313	Date 1866	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Répertoire général. Volume 1.
Résultat n°16	1 media	9 février-23 novembre 1911 (volume 210).	Cote 05950, 3Q8/137	Date 1911	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 9 février-23 novembre 1911 (volume 210).
Résultat n°17	1 media	23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).	Cote 06037, 3Q8/214	Date 1884-1885	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).
Résultat n°18	1 media	13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).	Cote 05820, 3Q8/7	Date An VI- An VII	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).
Résultat n°19	1 media	19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).	Cote 06031, 3Q8/208	Date 1875-1876	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).
Résultat n°20	2 lots 6 medias	Insinuation suivant le tarif et centième denier.	Cote 02047, 10C1875	Date 28 janvier 1720-18 juin 1720	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif, Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Sainte-Colombe. Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Résultat n°21	1 media	1er juillet 1806-11 février 1807 (volume 91).	Cote 05833, 3Q8/20	Date 1806-1807	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 1er juillet 1806-11 février 1807 (volume 91).
Résultat n°22	1 media	30 mars 1905-10 janvier 1906 (volume 202).	Cote 05942, 3Q8/129	Date 1905-1906	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 30 mars 1905-10 janvier 1906 (volume 202).
Résultat n°23	1 media	1er mai 1922-16 février 1923 (volume 223).	Cote 05963, 3Q8/150	Date 1922-1923	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 1er mai 1922-16 février 1923 (volume 223).
Résultat n°24	1 media	10 juin 1904-30 mars 1905 (volume 201).	Cote 05941, 3Q8/128	Date 1904-1905	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 10 juin 1904-30 mars 1905 (volume 201).
Résultat n°25	1 media	19 mai 1879-17 août 1880 (volume 56).	Cote 06034, 3Q8/211	Date 1879-1880	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 19 mai 1879-17 août 1880 (volume 56).
Résultat n°26	1 media	17 mars-22 octobre 1900 (volume 196).	Cote 05936, 3Q8/123	Date 1900	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 17 mars-22 octobre 1900 (volume 196).
Résultat n°27	1 media	10 octobre 1877-19 mai 1879 (volume 55).	Cote 06033, 3Q8/210	Date 1877-1879	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 10 octobre 1877-19 mai 1879 (volume 55).
Résultat n°28	2 lots 201 medias	Janvier 1820-août 1826 ([volume 7]).	Cote 06098, 3Q8/271	Date 1820-1826	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables principales. Janvier 1820-août 1826 ([volume 7]).
Résultat n°29	2 lots 58 medias	2 janvier 1729-31 mars 1749.	Cote 02054, 10C1880	Date 1729-1749	Lieu -	Type de document Centième denier
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Sainte-Colombe. Centième denier. 2 janvier 1729-31 mars 1749.
Résultat n°30	1 media	8 février-14 août 1876 (volume 157).	Cote 05897, 3Q8/84	Date 1876	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 8 février-14 août 1876 (volume 157).
Résultat n°31	2 lots 52 medias	15 septembre 1728-30 septembre 1729.	Cote 02029, 10C1858	Date 1728-1729	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Sainte-Colombe. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 15 septembre 1728-30 septembre 1729.
Résultat n°32	2 lots 54 medias	24 décembre 1752-26 avril 1765.	Cote 02050, 10C1877	Date 1752-1765	Lieu -	Type de document Insinuation suivant le tarif
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Sainte-Colombe. Insinuation suivant le tarif. 24 décembre 1752-26 avril 1765.
Résultat n°33	2 lots 59 medias	1790-an VIII.	Cote 02074, 10C1897	Date 1790-1800	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Sainte-Colombe. Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs. 1790-an VIII.
Résultat n°34	1 media	GAS-GAZ.	Cote 06185, 3Q8/343	Date-	Lieu -	Type de document Bulletin mobile
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Bulletin mobile : fichier. GAS-GAZ.
Résultat n°35	1 media	23 février 1849-2 novembre 1850 (volume 42).	Cote 06020, 3Q8/197	Date 1849-1850	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 23 février 1849-2 novembre 1850 (volume 42).
Résultat n°36	1 media	14 pluviôse an VIII-1er septembre 1807 (volume 2).	Cote 05971, 3Q8/157	Date An VIII-1807	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 14 pluviôse an VIII-1er septembre 1807 (volume 2).
Résultat n°37	1 media	15 juin 1820-13 juillet 1822 (volume 101).	Cote 05843, 3Q8/30	Date 1820-1822	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 15 juin 1820-13 juillet 1822 (volume 101).
Résultat n°38	1 media	19 mars 1914-14 octobre 1915 (volume 214).	Cote 05954, 3Q8/141	Date 1914-1915	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 19 mars 1914-14 octobre 1915 (volume 214).
Résultat n°39	1 media	14 octobre 1915-10 février 1917 (volume 215).	Cote 05955, 3Q8/142	Date 1915-1917	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 14 octobre 1915-10 février 1917 (volume 215).
Résultat n°40	1 media	19 octobre 1906-13 juillet 1907 (volume 204).	Cote 05944, 3Q8/131	Date 1906-1907	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 19 octobre 1906-13 juillet 1907 (volume 204).
Résultat n°41	2 lots 103 medias	14 juillet 1807-1er juillet 1809. Renvoie au 3 Q8/267.	Cote 06110, 3Q8/280	Date 1807-1809	Lieu -	Type de document Table des acquéreurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Tables alphabétiques des acquéreurs. Tables de renvois aux tables des vendeurs. 14 juillet 1807-1er juillet 1809. Renvoie au 3 Q8/267.
Résultat n°42	1 media	18 août 1893-13 juin 1894 (volume 187).	Cote 05927, 3Q8/114	Date 1893-1894	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 18 août 1893-13 juin 1894 (volume 187).
Résultat n°43	1 media	1er avril-1er décembre 1879 (volume 162).	Cote 05902, 3Q8/89	Date 1879	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 1er avril-1er décembre 1879 (volume 162).
Résultat n°44	1 media	24 pluviôse an V-19 brumaire an VI (volume 75).	Cote 05818, 3Q8/5	Date An V-An VI	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 24 pluviôse an V-19 brumaire an VI (volume 75).
Résultat n°45	1 media	Volume 3.	Cote 06156, 3Q8/315	Date 1867	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Répertoire général. Volume 3.
Résultat n°46	2 lots 164 medias	15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).	Cote 06129, 3Q8/294	Date 1813-1846	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Tables alphabétiques des baux. Baux à ferme et à loyer. 15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).
Résultat n°47	1 media	1er novembre 1792-29 octobre 1793 (volume 71).	Cote 05814, 3Q8/1	Date 1792-1793	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 1er novembre 1792-29 octobre 1793 (volume 71).
Résultat n°48	2 lots 100 medias	Décembre 1839-août 1846.	Cote 06214, 3Q8/368	Date 1839-1846	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Tables alphabétique des successions et absences. Décembre 1839-août 1846.
Résultat n°49	1 media	12 novembre 1886-30 avril 1887 (volume 176).	Cote 05916, 3Q8/103	Date 1886-1887	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 12 novembre 1886-30 avril 1887 (volume 176).
Résultat n°50	1 media	21 juin 1847-8 juin 1848 (volume 119).	Cote 05859, 3Q8/46	Date 1847-1848	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 21 juin 1847-8 juin 1848 (volume 119).
Résultat n°51	2 lots 206 medias	Janvier 1825-décembre 1839 (volume 3).	Cote 06151, 3Q8/311	Date 1825-1839	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Tables alphabétiques des testaments. Table alphabétique des testaments, donations et dispositions... Janvier 1825-décembre 1839 (volume 3).
Résultat n°52	1 media	Volume 14.	Cote 06166, 3Q8/325	Date 1875	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Répertoire général. Volume 14.
Résultat n°53	2 lots 183 medias	Août 1856-décembre 1866.	Cote 06216, 3Q8/370	Date 1856-1866	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Tables alphabétique des successions et absences. Août 1856-décembre 1866.
Résultat n°54	1 media	Volume 4.	Cote 06157, 3Q8/316	Date 1867	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Répertoire général. Volume 4.
Résultat n°55	1 media	10 octobre 1903-10 juin 1904 (volume 200).	Cote 05940, 3Q8/127	Date 1903-1904	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 10 octobre 1903-10 juin 1904 (volume 200).
Résultat n°56	1 media	24 mai 1909-9 mai 1910 (volume 86).	Cote 06064, 3Q8/241	Date 1909-1910	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 24 mai 1909-9 mai 1910 (volume 86).
Résultat n°57	1 media	22 novembre 1904-9 mars 1908 (volume 6).	Cote 05997, 3Q8/180	Date 1904-1908	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 22 novembre 1904-9 mars 1908 (volume 6).
Résultat n°58	2 lots 128 medias	14 novembre 1774-12 novembre 1777.	Cote 02039, 10C1868	Date 1774-1777	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Sainte-Colombe. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 14 novembre 1774-12 novembre 1777.
Résultat n°59	1 media	27 décembre 1920-31 décembre 1925 (volume 10).	Cote 06001, 3Q8/383	Date 1920-1925	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 27 décembre 1920-31 décembre 1925 (volume 10).
Résultat n°60	2 lots 105 medias	Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).	Cote 06128, 3Q8/293	Date An VIII-1813	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Tables alphabétiques des baux. Baux à ferme et à loyer. Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).
Résultat n°61	1 media	5 mai 1888-18 juillet 1889 (volume 62).	Cote 06040, 3Q8/217	Date 1888-1889	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 5 mai 1888-18 juillet 1889 (volume 62).
Résultat n°62	1 media	1er octobre-31 décembre 1925 (volume 228).	Cote 05968, 3Q8/155	Date 1925	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 1er octobre-31 décembre 1925 (volume 228).
Résultat n°63	1 media	Baux écrits (classement alphabétique des communes).	Cote 06131, 3Q8/296	Date [1901-1940]	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Tables alphabétiques des baux. Baux écrits (classement alphabétique des communes).
Résultat n°64	1 media	2 novembre 1891-2 novembre 1892 (volume 65).	Cote 06043, 3Q8/220	Date 1891-1892	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 2 novembre 1891-2 novembre 1892 (volume 65).
Résultat n°65	1 media	31 juillet 1898-8 mars 1899 (volume 72).	Cote 06050, 3Q8/227	Date 1898-1899	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 31 juillet 1898-8 mars 1899 (volume 72).
Résultat n°66	2 lots 150 medias	Août 1846-août 1856.	Cote 06215, 3Q8/369	Date 1846-1856	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Tables alphabétique des successions et absences. Août 1846-août 1856.
Résultat n°67	2 lots 97 medias	Testaments non enregistrés.	Cote 06149, 3Q8/310	Date Brumaire an XIV-décembre 1824	Lieu -	Type de document Table des testaments
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Tables alphabétiques des testaments. Testaments non enregistrés.
Résultat n°68	1 media	8 mars-18 novembre 1892 (volume 185).	Cote 05925, 3Q8/112	Date 1892	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 8 mars-18 novembre 1892 (volume 185).
Résultat n°69	2 lots 101 medias	Juillet 1809-mars 1813 (numéro de volume non indiqué).	Cote 06096, 3Q8/269	Date 1809-1813	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables principales. Juillet 1809-mars 1813 (numéro de volume non indiqué).
Résultat n°70	1 media	17 août 1889-8 mars 1890 (volume 181).	Cote 05921, 3Q8/108	Date 1889-1890	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 17 août 1889-8 mars 1890 (volume 181).
Résultat n°71	1 media	5 décembre 1838-22 mai 1846 (volume 8).	Cote 05974, 3Q8/160	Date 1838-1846	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 5 décembre 1838-22 mai 1846 (volume 8).
Résultat n°72	2 lots 203 medias	Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).	Cote 06130, 3Q8/295	Date 1846-1865	Lieu -	Type de document Table des baux
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Tables alphabétiques des baux. Baux à ferme et à loyer. Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).
Résultat n°73	1 media	3 novembre 1898-4 juillet 1899 (volume 194).	Cote 05934, 3Q8/121	Date 1898-1899	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 3 novembre 1898-4 juillet 1899 (volume 194).
Résultat n°74	2 lots 29 medias	Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.	Cote 02064, 10C1890	Date 1er février 1735-7 juillet 1792	Lieu -	Type de document Table des donations
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Sainte-Colombe. Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°75	2 lots 205 medias	Septembre 1840-novembre 1846 (volume 11). Renvoie au 3Q8/287.	Cote 06103, 3Q8/275	Date 1840-1846	Lieu -	Type de document Table des vendeurs
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Tables alphabétiques des vendeurs. Tables de renvois aux tables des acquéreurs. Septembre 1840-novembre 1846 (volume 11). Renvoie au...
Résultat n°76	2 lots 116 medias	Décembre 1824-mai 1833.	Cote 06212, 3Q8/366	Date 1824-1833	Lieu -	Type de document Table des successions et absences
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Tables alphabétique des successions et absences. Décembre 1824-mai 1833.
Résultat n°77	1 media	14 mai 1911-23 mai 1912 (volume 88).	Cote 06066, 3Q8/243	Date 1911-1912	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des déclarations de mutations par décès. Déclarations de mutations par décès. 14 mai 1911-23 mai 1912 (volume 88).
Résultat n°78	1 media	22 août 1832-19 mars 1834 (volume 108).	Cote 05850, 3Q8/37	Date 1832-1834	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 22 août 1832-19 mars 1834 (volume 108).
Résultat n°79	1 media	19 février-15 novembre 1856 (volume 133).	Cote 05873, 3Q8/60	Date 1856	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 19 février-15 novembre 1856 (volume 133).
Résultat n°80	1 media	17 décembre 1908-17 septembre 1909 (volume 207).	Cote 05947, 3Q8/134	Date 1908-1909	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Condrieu. Registres des actes civils publics (ACP). 17 décembre 1908-17 septembre 1909 (volume 207).

Résultats de la recherche

7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire an X-1er décembre 1812.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 janvier 1738-26 novembre 1744.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 juin 1822-22 septembre 1833.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 janvier-17 août 1889 (volume 180).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 1.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 février-23 novembre 1911 (volume 210).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Insinuation suivant le tarif et centième denier.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1er juillet 1806-11 février 1807 (volume 91).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

30 mars 1905-10 janvier 1906 (volume 202).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er mai 1922-16 février 1923 (volume 223).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 juin 1904-30 mars 1905 (volume 201).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 mai 1879-17 août 1880 (volume 56).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 mars-22 octobre 1900 (volume 196).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 octobre 1877-19 mai 1879 (volume 55).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1820-août 1826 ([volume 7]).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier 1729-31 mars 1749.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

8 février-14 août 1876 (volume 157).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 septembre 1728-30 septembre 1729.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

24 décembre 1752-26 avril 1765.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

1790-an VIII.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

GAS-GAZ.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 février 1849-2 novembre 1850 (volume 42).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 pluviôse an VIII-1er septembre 1807 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 juin 1820-13 juillet 1822 (volume 101).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 mars 1914-14 octobre 1915 (volume 214).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14 octobre 1915-10 février 1917 (volume 215).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 octobre 1906-13 juillet 1907 (volume 204).