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434 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
13 mai 1693-16 juin 1694.

2 lots 67 medias

13 mai 1693-16 juin 1694.
Cote
02045, 10C1873
 Date
1693-1694
 Lieu - Type de document
Droit du Contrôle

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Recette du contrôle ou journal de recette des droits...
  • 13 mai 1693-16 juin 1694.
Résultat n°2
2 février 1696-16 août 1698.

2 lots 31 medias

2 février 1696-16 août 1698.
Cote
02046, 10C1874
 Date
1696-1698
 Lieu - Type de document
Droit du Contrôle

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Recette du contrôle ou journal de recette des droits...
  • 2 février 1696-16 août 1698.
Résultat n°3
8 novembre 1697-20 janvier 1699.

2 lots 25 medias

8 novembre 1697-20 janvier 1699.
Cote
02021, 10C1851
 Date
1697-1699
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 8 novembre 1697-20 janvier 1699.
Résultat n°4
25 janvier 1699-30 septembre 1700.

2 lots 39 medias

25 janvier 1699-30 septembre 1700.
Cote
02022, 10C1852
 Date
1699-1700
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 25 janvier 1699-30 septembre 1700.
Résultat n°5
1er octobre 1700-13 juillet 1702.

2 lots 55 medias

1er octobre 1700-13 juillet 1702.
Cote
02023, 10C1853
 Date
1700-1702
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 1er octobre 1700-13 juillet 1702.
Résultat n°6
13 juillet 1702-13 janvier 1705.

2 lots 105 medias

13 juillet 1702-13 janvier 1705.
Cote
02024, 10C1854
 Date
1702-1705
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 13 juillet 1702-13 janvier 1705.
Résultat n°7
13 janvier 1705-15 décembre 1711.

2 lots 106 medias

13 janvier 1705-15 décembre 1711.
Cote
02026, 10C1855
 Date
1705-1711
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 janvier 1705-15 décembre 1711.
Résultat n°8
24 décembre 1711-8 avril 1715.

2 lots 39 medias

24 décembre 1711-8 avril 1715.
Cote
02027, 10C1856
 Date
1711-1715
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 décembre 1711-8 avril 1715.
Résultat n°9
30 janvier 1717-24 juin 1720.

2 lots 46 medias

30 janvier 1717-24 juin 1720.
Cote
02028, 10C1857
 Date
1717-1720
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 30 janvier 1717-24 juin 1720.
Résultat n°10
Insinuation suivant le tarif et centième denier.

2 lots 6 medias

Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Cote
02047, 10C1875
 Date
28 janvier 1720-18 juin 1720
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif, Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Résultat n°11
15 septembre 1728-30 septembre 1729.

2 lots 52 medias

15 septembre 1728-30 septembre 1729.
Cote
02029, 10C1858
 Date
1728-1729
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 septembre 1728-30 septembre 1729.
Résultat n°12
2 janvier 1729-31 mars 1749.

2 lots 58 medias

2 janvier 1729-31 mars 1749.
Cote
02054, 10C1880
 Date
1729-1749
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Centième denier.
  • 2 janvier 1729-31 mars 1749.
Résultat n°13
13 novembre 1733-15 janvier 1738.

2 lots 104 medias

13 novembre 1733-15 janvier 1738.
Cote
02030, 10C1859
 Date
1733-1738
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 13 novembre 1733-15 janvier 1738.
Résultat n°14
10 octobre 1733-7 juillet 1792.

2 lots 50 medias

10 octobre 1733-7 juillet 1792.
Cote
02073, 10C1896
 Date
1733-1792
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 10 octobre 1733-7 juillet 1792.
Résultat n°15
10 octobre 1733-27 novembre 1752.

2 lots 54 medias

10 octobre 1733-27 novembre 1752.
Cote
02049, 10C1876
 Date
1733-1752
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 10 octobre 1733-27 novembre 1752.
Résultat n°16
11 novembre 1733-25 mars 1793.

2 lots 60 medias

11 novembre 1733-25 mars 1793.
Cote
02070, 10C1894
 Date
1733-1793
 Lieu - Type de document
Table des vendeurs

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 11 novembre 1733-25 mars 1793.
Résultat n°17
Sommier des découvertes (ou droits douteux).

2 lots 28 medias

Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Cote
02078, 10C1901
 Date
22 juillet 1733-12 août 1767
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Sommier des découvertes (ou droits douteux).
Résultat n°18
Table alphabétique des testaments.

2 lots 32 medias

Table alphabétique des testaments.
Cote
02063, 10C1889
 Date
22 novembre 1733-7 juillet 1792
 Lieu - Type de document
Table des testaments

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des testaments.
Résultat n°19
Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.

2 lots 29 medias

Table alphabétique des donations et autres dispositions éventuelles.
Cote
02064, 10C1890
 Date
1er février 1735-7 juillet 1792
 Lieu - Type de document
Table des donations

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des donations et autres dispositions...
Résultat n°20
15 janvier 1738-26 novembre 1744.

2 lots 104 medias

15 janvier 1738-26 novembre 1744.
Cote
02031, 10C1860
 Date
1738-1744
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 janvier 1738-26 novembre 1744.
Résultat n°21
26 novembre 1744-26 mars 1749.

2 lots 104 medias

26 novembre 1744-26 mars 1749.
Cote
02032, 10C1861
 Date
1744-1749
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 novembre 1744-26 mars 1749.
Résultat n°22
1er juillet 1748-26 novembre 1749.

2 lots 6 medias

1er juillet 1748-26 novembre 1749.
Cote
02055, 10C1881
 Date
1748-1749
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Centième denier.
  • 1er juillet 1748-26 novembre 1749.
Résultat n°23
27 mars 1749-31 août 1753.

2 lots 104 medias

27 mars 1749-31 août 1753.
Cote
02033, 10C1862
 Date
1749-1753
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 27 mars 1749-31 août 1753.
Résultat n°24
1er mai 1749-23 février 1758.

2 lots 55 medias

1er mai 1749-23 février 1758.
Cote
02056, 10C1882
 Date
1749-1758
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Centième denier.
  • 1er mai 1749-23 février 1758.
Résultat n°25
24 décembre 1752-26 avril 1765.

2 lots 54 medias

24 décembre 1752-26 avril 1765.
Cote
02050, 10C1877
 Date
1752-1765
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 décembre 1752-26 avril 1765.
Résultat n°26
1er janvier 1753-3 novembre 1792.

2 lots 54 medias

1er janvier 1753-3 novembre 1792.
Cote
02066, 10C1891
 Date
1753-1792
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 1er janvier 1753-3 novembre 1792.
Résultat n°27
1er septembre 1753-22 février 1758.

2 lots 104 medias

1er septembre 1753-22 février 1758.
Cote
02034, 10C1863
 Date
1753-1758
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1er septembre 1753-22 février 1758.
Résultat n°28
Table alphabétique des baux.

2 lots 54 medias

Table alphabétique des baux.
Cote
02075, 10C1898
 Date
30 avril 1753-12 septembre 1792
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des baux.
Résultat n°29
Table des baux des biens des gens de mainmorte.

2 lots 29 medias

Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Cote
02076, 10C1899
 Date
2 septembre 1753-2 septembre 1785
 Lieu - Type de document
Table des baux

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table des baux des biens des gens de mainmorte.
Résultat n°30
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 45 medias

Table alphabétique des successions acquittées.
Cote
02062, 10C1888
 Date
11 septembre 1753-29 octobre 1792
 Lieu - Type de document
Table des successions acquittées

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°31
Table alphabétique des sépultures.

2 lots 101 medias

Table alphabétique des sépultures.
Cote
02061, 10C1887
 Date
1er janvier 1754-an VII 5e jour complémentaire
 Lieu - Type de document
Table des décès

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des sépultures.
Résultat n°32
Table alphabétique des co-partageants.

2 lots 29 medias

Table alphabétique des co-partageants.
Cote
02068, 10C1893
 Date
1er janvier 1757-7 juillet 1792
 Lieu - Type de document
Table des co-partageants

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des co-partageants.
Résultat n°33
23 février 1758-1er mars 1765.

2 lots 57 medias

23 février 1758-1er mars 1765.
Cote
02057, 10C1883
 Date
1758-1765
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Centième denier.
  • 23 février 1758-1er mars 1765.
Résultat n°34
23 février 1758-14 janvier 1762.

2 lots 106 medias

23 février 1758-14 janvier 1762.
Cote
02035, 10C1864
 Date
1758-1762
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 23 février 1758-14 janvier 1762.
Résultat n°35
15 janvier 1762-18 juin 1765.

2 lots 104 medias

15 janvier 1762-18 juin 1765.
Cote
02036, 10C1865
 Date
1762-1765
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 15 janvier 1762-18 juin 1765.
Résultat n°36
15 mars 1765-29 avril 1773.

2 lots 58 medias

15 mars 1765-29 avril 1773.
Cote
02058, 10C1884
 Date
1765-1773
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Centième denier.
  • 15 mars 1765-29 avril 1773.
Résultat n°37
29 avril 1765-5 janvier 1777.

2 lots 56 medias

29 avril 1765-5 janvier 1777.
Cote
02051, 10C1878
 Date
1765-1777
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 29 avril 1765-5 janvier 1777.
Résultat n°38
18 juin 1765-2 décembre 1769.

2 lots 104 medias

18 juin 1765-2 décembre 1769.
Cote
02037, 10C1866
 Date
1765-1769
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 juin 1765-2 décembre 1769.
Résultat n°39
2 décembre 1769-14 novembre 1774.

2 lots 104 medias

2 décembre 1769-14 novembre 1774.
Cote
02038, 10C1867
 Date
1769-1774
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 décembre 1769-14 novembre 1774.
Résultat n°40
Sommier d'ordres de régie.

2 lots 104 medias

Sommier d'ordres de régie.
Cote
02077, 10C1900
 Date
4 juin 1771-18 février 1783
 Lieu - Type de document
Sommier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Sommier d'ordres de régie.
Résultat n°41
29 avril 1773-11 janvier 1784.

2 lots 106 medias

29 avril 1773-11 janvier 1784.
Cote
02059, 10C1885
 Date
1773-1784
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Centième denier.
  • 29 avril 1773-11 janvier 1784.
Résultat n°42
14 novembre 1774-12 novembre 1777.

2 lots 128 medias

14 novembre 1774-12 novembre 1777.
Cote
02039, 10C1868
 Date
1774-1777
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 novembre 1774-12 novembre 1777.
Résultat n°43
12 novembre 1777-17 septembre 1780.

2 lots 104 medias

12 novembre 1777-17 septembre 1780.
Cote
02040, 10C1869
 Date
1777-1780
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 novembre 1777-17 septembre 1780.
Résultat n°44
6 janvier 1777-22 décembre 1783.

2 lots 57 medias

6 janvier 1777-22 décembre 1783.
Cote
02052, 10C1879
 Date
1777-1783
 Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 6 janvier 1777-22 décembre 1783.
Résultat n°45
18 septembre 1780-10 octobre 1783.

2 lots 104 medias

18 septembre 1780-10 octobre 1783.
Cote
02041, 10C1870
 Date
1780-1783
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 18 septembre 1780-10 octobre 1783.
Résultat n°46
10 juin 1780-26 nivôse an III.

2 lots 65 medias

10 juin 1780-26 nivôse an III.
Cote
02067, 10C1892
 Date
1780-1795
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 10 juin 1780-26 nivôse an III.
Résultat n°47
10 octobre 1783-4 avril 1790.

2 lots 204 medias

10 octobre 1783-4 avril 1790.
Cote
02042, 10C1871
 Date
1783-1790
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 10 octobre 1783-4 avril 1790.
Résultat n°48
11 janvier 1784-6 juillet 1792.

2 lots 75 medias

11 janvier 1784-6 juillet 1792.
Cote
02060, 10C1886
 Date
1784-1792
 Lieu - Type de document
Centième denier

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Centième denier.
  • 11 janvier 1784-6 juillet 1792.
Résultat n°49
1790-an VIII.

2 lots 59 medias

1790-an VIII.
Cote
02074, 10C1897
 Date
1790-1800
 Lieu - Type de document
Table des acquéreurs

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
  • 1790-an VIII.
Résultat n°50
1790-an VIII.

2 lots 103 medias

1790-an VIII.
Cote
02071, 10C1895
 Date
1790-1800
 Lieu - Type de document
Table des vendeurs

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
  • 1790-an VIII.
Résultat n°51
4 avril 1790-7 juillet 1792.

2 lots 90 medias

4 avril 1790-7 juillet 1792.
Cote
02043, 10C1872
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 4 avril 1790-7 juillet 1792.
Résultat n°52
GAS-GAZ.

1 media

GAS-GAZ.
Cote
06185, 3Q8/343
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GAS-GAZ.
Résultat n°53
1er novembre 1792-29 octobre 1793 (volume 71).

1 media

1er novembre 1792-29 octobre 1793 (volume 71).
Cote
05814, 3Q8/1
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 1er novembre 1792-29 octobre 1793 (volume 71).
Résultat n°54
CON-CU.

1 media

CON-CU.
Cote
06175, 3Q8/333
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CON-CU.
Résultat n°55
ME-MU.

1 media

ME-MU.
Cote
06190, 3Q8/348
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • ME-MU.
Résultat n°56
H-K.

1 media

H-K.
Cote
06187, 3Q8/345
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • H-K.
Résultat n°57
P.

1 media

P.
Cote
06192, 3Q8/350
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • P.
Résultat n°58
E.

1 media

E.
Cote
06180, 3Q8/338
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • E.
Résultat n°59
L.

1 media

L.
Cote
06188, 3Q8/346
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • L.
Résultat n°60
CA-CHO.

1 media

CA-CHO.
Cote
06173, 3Q8/331
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CA-CHO.
Résultat n°61
N-O.

1 media

N-O.
Cote
06191, 3Q8/349
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • N-O.
Résultat n°62
R.

1 media

R.
Cote
06193, 3Q8/351
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • R.
Résultat n°63
GE-GU.

1 media

GE-GU.
Cote
06186, 3Q8/344
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GE-GU.
Résultat n°64
10 septembre 1792-6 thermidor an VI (volume 24).

1 media

10 septembre 1792-6 thermidor an VI (volume 24).
Cote
06004, 3Q8/181
 Date
1792-An VI
 Lieu - Type de document
Déclaration de succession

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 10 septembre 1792-6 thermidor an VI (volume 24).
Résultat n°65
GAB-GAN.

1 media

GAB-GAN.
Cote
06183, 3Q8/341
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GAB-GAN.
Résultat n°66
DU.

1 media

DU.
Cote
06179, 3Q8/337
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DU.
Résultat n°67
V.

1 media

V.
Cote
06196, 3Q8/354
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • V.
Résultat n°68
1er janvier 1792-1er vendémiaire an VIII.

2 lots 101 medias

1er janvier 1792-1er vendémiaire an VIII.
Cote
06133, 3Q8/297
 Date
1792-An VIII
 Lieu - Type de document
Table des contrats de mariage

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
  • 1er janvier 1792-1er vendémiaire an VIII.
Résultat n°69
DA.

1 media

DA.
Cote
06176, 3Q8/334
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DA.
Résultat n°70
T.

1 media

T.
Cote
06195, 3Q8/353
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • T.
Résultat n°71
S.

1 media

S.
Cote
06194, 3Q8/352
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • S.
Résultat n°72
FO-FU.

1 media

FO-FU.
Cote
06182, 3Q8/340
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • FO-FU.
Résultat n°73
DI-DR.

1 media

DI-DR.
Cote
06178, 3Q8/336
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DI-DR.
Résultat n°74
CHR-COM.

1 media

CHR-COM.
Cote
06174, 3Q8/332
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • CHR-COM.
Résultat n°75
DE.

1 media

DE.
Cote
06177, 3Q8/335
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • DE.
Résultat n°76
A-B.

1 media

A-B.
Cote
06172, 3Q8/330
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • A-B.
Résultat n°77
GAR.

1 media

GAR.
Cote
06184, 3Q8/342
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • GAR.
Résultat n°78
FA-FL.

1 media

FA-FL.
Cote
06181, 3Q8/339
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • FA-FL.
Résultat n°79
MA.

1 media

MA.
Cote
06189, 3Q8/347
 Date- Lieu - Type de document
Bulletin mobile

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Bulletin mobile : fichier.
  • MA.
Résultat n°80
29 octobre 1793-15 nivôse an III (volume 72).

1 media

29 octobre 1793-15 nivôse an III (volume 72).
Cote
05815, 3Q8/2
 Date
1793- An III
 Lieu - Type de document
Acte des notaires

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des actes civils publics (ACP).
  • 29 octobre 1793-15 nivôse an III (volume 72).