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849 résultats

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  1. Résultat n°1
    13 mai 1693-11 juin 1693.

    2 lots 16 medias

    13 mai 1693-11 juin 1693.

    Date

    1693

    Cote

    02097, 10C1913

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes de notaires.
    • 13 mai 1693-11 juin 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    11 juin 1693-1er avril 1694.

    2 lots 65 medias

    11 juin 1693-1er avril 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    02098, 10C1914

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes de notaires.
    • 11 juin 1693-1er avril 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    9 octobre 1706-29 décembre 1708.

    2 lots 55 medias

    9 octobre 1706-29 décembre 1708.

    Date

    1706-1708

    Cote

    02100, 10C1915

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 octobre 1706-29 décembre 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    31 décembre 1708-31 janvier 1713.

    2 lots 105 medias

    31 décembre 1708-31 janvier 1713.

    Date

    1708-1713

    Cote

    02101, 10C1916

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 31 décembre 1708-31 janvier 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    1er février 1713-8 mai 1715.

    2 lots 54 medias

    1er février 1713-8 mai 1715.

    Date

    1713-1715

    Cote

    02102, 10C1917

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er février 1713-8 mai 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    1er avril 1715-17 juillet 1716.

    2 lots 30 medias

    1er avril 1715-17 juillet 1716.

    Date

    1715-1716

    Cote

    02103, 10C1918

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er avril 1715-17 juillet 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    17 juillet 1716-11 février 1717.

    2 lots 16 medias

    17 juillet 1716-11 février 1717.

    Date

    1716-1717

    Cote

    02104, 10C1919

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 juillet 1716-11 février 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    11 février 1717-30 juin 1720.

    2 lots 103 medias

    11 février 1717-30 juin 1720.

    Date

    1717-1720

    Cote

    02105, 10C1920

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 février 1717-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    1er juillet 1720-18 juillet 1724.

    2 lots 104 medias

    1er juillet 1720-18 juillet 1724.

    Date

    1720-1724

    Cote

    02106, 10C1921

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er juillet 1720-18 juillet 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    18 juillet 1724-18 janvier 1726.

    2 lots 100 medias

    18 juillet 1724-18 janvier 1726.

    Date

    1724-1726

    Cote

    02107, 10C1922

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 juillet 1724-18 janvier 1726.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    18 janvier 1726-10 juillet 1727.

    2 lots 104 medias

    18 janvier 1726-10 juillet 1727.

    Date

    1726-1727

    Cote

    02108, 10C1923

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 janvier 1726-10 juillet 1727.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    10 juillet 1727-1er décembre 1729.

    2 lots 104 medias

    10 juillet 1727-1er décembre 1729.

    Date

    1727-1729

    Cote

    02109, 10C1924

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 juillet 1727-1er décembre 1729.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    1er décembre 1729-12 juin 1731.

    2 lots 104 medias

    1er décembre 1729-12 juin 1731.

    Date

    1729-1731

    Cote

    02110, 10C1925

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er décembre 1729-12 juin 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    12 juin 1731-26 février 1733.

    2 lots 104 medias

    12 juin 1731-26 février 1733.

    Date

    1731-1733

    Cote

    02111, 10C1926

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 juin 1731-26 février 1733.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    26 février 1733-9 septembre 1734.

    2 lots 105 medias

    26 février 1733-9 septembre 1734.

    Date

    1733-1734

    Cote

    02112, 10C1927

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 février 1733-9 septembre 1734.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    12 septembre 1734-30 avril 1736.

    2 lots 103 medias

    12 septembre 1734-30 avril 1736.

    Date

    1734-1736

    Cote

    02113, 10C1928

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 septembre 1734-30 avril 1736.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    30 avril 1736-3 janvier 1738.

    2 lots 106 medias

    30 avril 1736-3 janvier 1738.

    Date

    1736-1738

    Cote

    02114, 10C1929

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 avril 1736-3 janvier 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    3 janvier 1738-30 juin 1739.

    2 lots 103 medias

    3 janvier 1738-30 juin 1739.

    Date

    1738-1739

    Cote

    02115, 10C1930

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 janvier 1738-30 juin 1739.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    1er juillet 1739-21 avril 1741.

    2 lots 104 medias

    1er juillet 1739-21 avril 1741.

    Date

    1739-1741

    Cote

    02116, 10C1931

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er juillet 1739-21 avril 1741.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    21 avril 1741-12 juillet 1742.

    2 lots 104 medias

    21 avril 1741-12 juillet 1742.

    Date

    1741-1742

    Cote

    02117, 10C1932

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 21 avril 1741-12 juillet 1742.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    13 juillet 1742-17 novembre 1743.

    2 lots 104 medias

    13 juillet 1742-17 novembre 1743.

    Date

    1742-1743

    Cote

    02118, 10C1933

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 juillet 1742-17 novembre 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    18 novembre 1743-12 avril 1745.

    2 lots 104 medias

    18 novembre 1743-12 avril 1745.

    Date

    1743-1745

    Cote

    02119, 10C1934

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 novembre 1743-12 avril 1745.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    13 avril 1745-16 août 1746.

    2 lots 104 medias

    13 avril 1745-16 août 1746.

    Date

    1745-1746

    Cote

    02120, 10C1935

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 avril 1745-16 août 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    17 août 1746-12 décembre 1747.

    2 lots 104 medias

    17 août 1746-12 décembre 1747.

    Date

    1746-1747

    Cote

    02121, 10C1936

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 août 1746-12 décembre 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    13 décembre 1747-6 mars 1749.

    2 lots 104 medias

    13 décembre 1747-6 mars 1749.

    Date

    1747-1749

    Cote

    02122, 10C1937

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 décembre 1747-6 mars 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    7 mars 1749-16 mai 1750.

    2 lots 104 medias

    7 mars 1749-16 mai 1750.

    Date

    1749-1750

    Cote

    02123, 10C1938

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 mars 1749-16 mai 1750.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    17 mai 1750-12 août 1751.

    2 lots 105 medias

    17 mai 1750-12 août 1751.

    Date

    1750-1751

    Cote

    02124, 10C1939

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 mai 1750-12 août 1751.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    13 août 1751-4 septembre 1752.

    2 lots 104 medias

    13 août 1751-4 septembre 1752.

    Date

    1751-1752

    Cote

    02125, 10C1940

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 août 1751-4 septembre 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    6 septembre 1752-22 décembre 1753.

    2 lots 104 medias

    6 septembre 1752-22 décembre 1753.

    Date

    1752-1753

    Cote

    02126, 10C1941

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 6 septembre 1752-22 décembre 1753.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    22 décembre 1753-24 février 1755.

    2 lots 105 medias

    22 décembre 1753-24 février 1755.

    Date

    1753-1755

    Cote

    02127, 10C1942

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 décembre 1753-24 février 1755.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    25 février 1755-15 mars 1756.

    2 lots 106 medias

    25 février 1755-15 mars 1756.

    Date

    1755-1756

    Cote

    02128, 10C1943

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 février 1755-15 mars 1756.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    15 mars 1756-4 mai 1757.

    2 lots 103 medias

    15 mars 1756-4 mai 1757.

    Date

    1756-1757

    Cote

    02129, 10C1944

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 mars 1756-4 mai 1757.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    5 mai 1757-5 avril 1758.

    2 lots 104 medias

    5 mai 1757-5 avril 1758.

    Date

    1757-1758

    Cote

    02130, 10C1945

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 mai 1757-5 avril 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    6 avril 1758-21 janvier 1759.

    2 lots 104 medias

    6 avril 1758-21 janvier 1759.

    Date

    1758-1759

    Cote

    02131, 10C1946

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 6 avril 1758-21 janvier 1759.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    21 janvier 1759-27 novembre 1759.

    2 lots 102 medias

    21 janvier 1759-27 novembre 1759.

    Date

    1759

    Cote

    02132, 10C1947

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 21 janvier 1759-27 novembre 1759.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    27 novembre 1759-8 septembre 1760.

    2 lots 102 medias

    27 novembre 1759-8 septembre 1760.

    Date

    1759-1760

    Cote

    02133, 10C1948

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 novembre 1759-8 septembre 1760.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    8 septembre 1760-26 août 1761.

    2 lots 103 medias

    8 septembre 1760-26 août 1761.

    Date

    1760-1761

    Cote

    02134, 10C1949

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 septembre 1760-26 août 1761.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    27 août 1761-19 août 1762.

    2 lots 103 medias

    27 août 1761-19 août 1762.

    Date

    1761-1762

    Cote

    02135, 10C1950

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 août 1761-19 août 1762.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    20 août 1762-11 juillet 1763.

    2 lots 107 medias

    20 août 1762-11 juillet 1763.

    Date

    1762-1763

    Cote

    02136, 10C1951

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 20 août 1762-11 juillet 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    11 juillet 1763-6 mars 1765.

    2 lots 107 medias

    11 juillet 1763-6 mars 1765.

    Date

    1763-1765

    Cote

    02137, 10C1952

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 juillet 1763-6 mars 1765.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  41. Résultat n°41
    6 mars 1764-11 août 1766.

    2 lots 105 medias

    6 mars 1764-11 août 1766.

    Date

    1764-1766

    Cote

    02138, 10C1953

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 6 mars 1764-11 août 1766.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  42. Résultat n°42
    11 août 1766-25 novembre 1767.

    2 lots 103 medias

    11 août 1766-25 novembre 1767.

    Date

    1766-1767

    Cote

    02139, 10C1954

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 août 1766-25 novembre 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  43. Résultat n°43
    25 novembre 1767-26 mai 1769.

    2 lots 104 medias

    25 novembre 1767-26 mai 1769.

    Date

    1767-1769

    Cote

    02140, 10C1955

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 novembre 1767-26 mai 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  44. Résultat n°44
    26 mai 1769-3 mars 1771.

    2 lots 106 medias

    26 mai 1769-3 mars 1771.

    Date

    1769-1771

    Cote

    02141, 10C1956

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 mai 1769-3 mars 1771.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  45. Résultat n°45
    4 mars 1771-24 mai 1772.

    2 lots 105 medias

    4 mars 1771-24 mai 1772.

    Date

    1771-1772

    Cote

    02142, 10C1957

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 mars 1771-24 mai 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  46. Résultat n°46
    24 mai 1772-3 janvier 1775.

    2 lots 192 medias

    24 mai 1772-3 janvier 1775.

    Date

    1772-1775

    Cote

    02143, 10C1958

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 mai 1772-3 janvier 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  47. Résultat n°47
    4 janvier 1775-14 juillet 1777.

    2 lots 217 medias

    4 janvier 1775-14 juillet 1777.

    Date

    1775-1777

    Cote

    02144, 10C1959

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 janvier 1775-14 juillet 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  48. Résultat n°48
    14 juillet 1777-15 octobre 1778.

    2 lots 113 medias

    14 juillet 1777-15 octobre 1778.

    Date

    1777-1778

    Cote

    02145, 10C1960

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 juillet 1777-15 octobre 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  49. Résultat n°49
    16 octobre 1778-22 novembre 1779.

    2 lots 110 medias

    16 octobre 1778-22 novembre 1779.

    Date

    1778-1779

    Cote

    02146, 10C1961

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 16 octobre 1778-22 novembre 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  50. Résultat n°50
    22 novembre 1779-27 mars 1781.

    2 lots 105 medias

    22 novembre 1779-27 mars 1781.

    Date

    1779-1781

    Cote

    02147, 10C1962

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 novembre 1779-27 mars 1781.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  51. Résultat n°51
    28 mars 1781-24 décembre 1783.

    2 lots 206 medias

    28 mars 1781-24 décembre 1783.

    Date

    1781-1783

    Cote

    02148, 10C1963

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 mars 1781-24 décembre 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  52. Résultat n°52
    24 décembre 1783-8 mai 1786.

    2 lots 212 medias

    24 décembre 1783-8 mai 1786.

    Date

    1783-1786

    Cote

    02149, 10C1964

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 décembre 1783-8 mai 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  53. Résultat n°53
    8 mai 1786-6 janvier 1789.

    2 lots 206 medias

    8 mai 1786-6 janvier 1789.

    Date

    1786-1789

    Cote

    02150, 10C1965

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 mai 1786-6 janvier 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  54. Résultat n°54
    7 janvier 1789-3 mai 1791.

    2 lots 188 medias

    7 janvier 1789-3 mai 1791.

    Date

    1789-1791

    Cote

    02151, 10C1966

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 janvier 1789-3 mai 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  55. Résultat n°55
    6 mai 1705-10 novembre 1707.

    2 lots 63 medias

    6 mai 1705-10 novembre 1707.

    Date

    1705-1707

    Cote

    02153, 10C1967

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 6 mai 1705-10 novembre 1707.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  56. Résultat n°56
    10 novembre 1707-20 juin 1712.

    2 lots 53 medias

    10 novembre 1707-20 juin 1712.

    Date

    1707-1712

    Cote

    02154, 10C1968

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 10 novembre 1707-20 juin 1712.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  57. Résultat n°57
    20 juin 1712-11 mai 1715.

    2 lots 27 medias

    20 juin 1712-11 mai 1715.

    Date

    1712-1715

    Cote

    02155, 10C1969

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 20 juin 1712-11 mai 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  58. Résultat n°58
    1er avril 1715-4 décembre 1716.

    2 lots 17 medias

    1er avril 1715-4 décembre 1716.

    Date

    1715-1716

    Cote

    02156, 10C1970

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er avril 1715-4 décembre 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  59. Résultat n°59
    6 août 1716-3 octobre 1716.

    2 lots 10 medias

    6 août 1716-3 octobre 1716.

    Date

    1716-1716

    Cote

    02157, 10C1971

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 6 août 1716-3 octobre 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  60. Résultat n°60
    1er décembre 1716-30 juin 1720.

    2 lots 37 medias

    1er décembre 1716-30 juin 1720.

    Date

    1716-1720

    Cote

    02158, 10C1972

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er décembre 1716-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  61. Résultat n°61
    14 novembre 1722-17 février 1727.

    2 lots 57 medias

    14 novembre 1722-17 février 1727.

    Date

    1722-1727

    Cote

    02161, 10C1973

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Lyonnais.
    • 14 novembre 1722-17 février 1727.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  62. Résultat n°62
    18 février 1727-1er décembre 1735.

    2 lots 55 medias

    18 février 1727-1er décembre 1735.

    Date

    1727-1735

    Cote

    02162, 10C1974

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Lyonnais.
    • 18 février 1727-1er décembre 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  63. Résultat n°63
    1er décembre 1735-24 décembre 1743.

    2 lots 54 medias

    1er décembre 1735-24 décembre 1743.

    Date

    1735-1743

    Cote

    02163, 10C1975

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Lyonnais.
    • 1er décembre 1735-24 décembre 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  64. Résultat n°64
    26 décembre 1743-22 août 1751.

    2 lots 53 medias

    26 décembre 1743-22 août 1751.

    Date

    1743-1751

    Cote

    02164, 10C1976

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Lyonnais.
    • 26 décembre 1743-22 août 1751.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  65. Résultat n°65
    4 septembre 1751-11 avril 1758.

    2 lots 54 medias

    4 septembre 1751-11 avril 1758.

    Date

    1751-1758

    Cote

    02165, 10C1977

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Lyonnais.
    • 4 septembre 1751-11 avril 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  66. Résultat n°66
    25 avril 1758-23 octobre 1766.

    2 lots 55 medias

    25 avril 1758-23 octobre 1766.

    Date

    1758-1766

    Cote

    02166, 10C1978

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Lyonnais.
    • 25 avril 1758-23 octobre 1766.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  67. Résultat n°67
    3 novembre 1766-19 août 1772.

    2 lots 55 medias

    3 novembre 1766-19 août 1772.

    Date

    1766-1772

    Cote

    02167, 10C1979

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Lyonnais.
    • 3 novembre 1766-19 août 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  68. Résultat n°68
    19 août 1772-10 novembre 1779.

    2 lots 53 medias

    19 août 1772-10 novembre 1779.

    Date

    1772-1779

    Cote

    02168, 10C1980

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Lyonnais.
    • 19 août 1772-10 novembre 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  69. Résultat n°69
    11 novembre 1779-22 janvier 1791.

    2 lots 76 medias

    11 novembre 1779-22 janvier 1791.

    Date

    1779-1791

    Cote

    02169, 10C1981

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Lyonnais.
    • 11 novembre 1779-22 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  70. Résultat n°70
    6 février 1713-1er août 1718.

    2 lots 21 medias

    6 février 1713-1er août 1718.

    Date

    1713-1718

    Cote

    02171, 10C1982

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Beaujolais.
    • 6 février 1713-1er août 1718.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  71. Résultat n°71
    12 août 1715-14 mars 1719.

    2 lots 18 medias

    12 août 1715-14 mars 1719.

    Date

    1715-1719

    Cote

    02172, 10C1983

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Beaujolais.
    • 12 août 1715-14 mars 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  72. Résultat n°72
    26 mars 1719-6 juin 1720.

    2 lots 13 medias

    26 mars 1719-6 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    02173, 10C1984

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Beaujolais.
    • 26 mars 1719-6 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  73. Résultat n°73
    11 avril 1725-28 janvier 1746.

    2 lots 53 medias

    11 avril 1725-28 janvier 1746.

    Date

    1725-1746

    Cote

    02174, 10C1985

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Beaujolais.
    • 11 avril 1725-28 janvier 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  74. Résultat n°74
    1er février 1746-8 novembre 1770.

    2 lots 53 medias

    1er février 1746-8 novembre 1770.

    Date

    1746-1770

    Cote

    02175, 10C1986

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Beaujolais.
    • 1er février 1746-8 novembre 1770.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  75. Résultat n°75
    13 novembre 1770-15 septembre 1790.

    2 lots 41 medias

    13 novembre 1770-15 septembre 1790.

    Date

    1770-1790

    Cote

    02176, 10C1987

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • Beaujolais.
    • 13 novembre 1770-15 septembre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  76. Résultat n°76
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 177 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    18 novembre 1746-26 juin 1784

    Cote

    02177, 10C1988

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  77. Résultat n°77
    14 novembre 1722-8 mai 1730.

    2 lots 55 medias

    14 novembre 1722-8 mai 1730.

    Date

    1722-1730

    Cote

    02180, 10C1989

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 14 novembre 1722-8 mai 1730.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  78. Résultat n°78
    15 mai 1730-30 août 1739.

    2 lots 54 medias

    15 mai 1730-30 août 1739.

    Date

    1730-1739

    Cote

    02181, 10C1990

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 15 mai 1730-30 août 1739.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  79. Résultat n°79
    3 septembre 1739-29 mars 1747.

    2 lots 54 medias

    3 septembre 1739-29 mars 1747.

    Date

    1739-1747

    Cote

    02182, 10C1991

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 3 septembre 1739-29 mars 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  80. Résultat n°80
    6 avril 1747-1er décembre 1751.

    2 lots 54 medias

    6 avril 1747-1er décembre 1751.

    Date

    1747-1751

    Cote

    02183, 10C1992

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 6 avril 1747-1er décembre 1751.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes