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  1. Résultat n°1
    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    2 lots 15 medias

    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Date

    22 août 1705-12 février 1707

    Cote

    02354, 10C2148

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    7 octobre 1706-26 février 1707.

    2 lots 55 medias

    7 octobre 1706-26 février 1707.

    Date

    1706-1707

    Cote

    02326, 10C2121

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 octobre 1706-26 février 1707.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    12 décembre 1732-8 septembre 1735.

    2 lots 104 medias

    12 décembre 1732-8 septembre 1735.

    Date

    1732-1735

    Cote

    02327, 10C2122

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 décembre 1732-8 septembre 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    2 lots 8 medias

    Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Date

    10 décembre 1732-6 octobre 1756

    Cote

    02394, 10C2185

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Sommier des contraintes (ou droits certains).

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    30 mai 1734-26 octobre 1750.

    2 lots 56 medias

    30 mai 1734-26 octobre 1750.

    Date

    1734-1750

    Cote

    02356, 10C2149

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 30 mai 1734-26 octobre 1750.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    8 septembre 1735-9 mai 1741.

    2 lots 203 medias

    8 septembre 1735-9 mai 1741.

    Date

    1735-1741

    Cote

    02328, 10C2123

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 septembre 1735-9 mai 1741.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    2 lots 85 medias

    1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    Date

    1740-1775

    Cote

    02379, 10C2171

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des sépultures.
    • 1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    2 lots 102 medias

    1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    Date

    1740-1775

    Cote

    02380, 10C2172

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des sépultures.
    • 1er janvier 1740-31 décembre 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    30 décembre 1741-27 avril 1747.

    2 lots 54 medias

    30 décembre 1741-27 avril 1747.

    Date

    1741-1747

    Cote

    02367, 10C2159

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 30 décembre 1741-27 avril 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    9 mai 1741-13 juin 1743.

    2 lots 104 medias

    9 mai 1741-13 juin 1743.

    Date

    1741-1743

    Cote

    02329, 10C2124

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 mai 1741-13 juin 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    Table alphabétique des testaments.

    2 lots 53 medias

    Table alphabétique des testaments.

    Date

    1er janvier 1741-1er juillet 1792

    Cote

    02384, 10C2176

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des testaments.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    13 juin 1743-14 janvier 1746.

    2 lots 119 medias

    13 juin 1743-14 janvier 1746.

    Date

    1743-1746

    Cote

    02330, 10C2125

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 juin 1743-14 janvier 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    Pièces annexes aux registres du Centième denier.

    2 lots 432 medias

    Pièces annexes aux registres du Centième denier.

    Date

    20 février 1743-1er juin 1789

    Cote

    02376, 10C2169

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Pièces annexes aux registres du Centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    2 lots 148 medias

    Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Date

    28 décembre 1746-26 novembre 1790

    Cote

    02365, 10C2158

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Pièces annexes aux registres d'insinuation.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    27 avril 1747-31 août 1752.

    2 lots 54 medias

    27 avril 1747-31 août 1752.

    Date

    1747-1752

    Cote

    02368, 10C2160

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 27 avril 1747-31 août 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    16 mai 1748-23 novembre 1750.

    2 lots 103 medias

    16 mai 1748-23 novembre 1750.

    Date

    1748-1750

    Cote

    02331, 10C2126

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 16 mai 1748-23 novembre 1750.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    23 novembre 1750-11 novembre 1752.

    2 lots 103 medias

    23 novembre 1750-11 novembre 1752.

    Date

    1750-1752

    Cote

    02332, 10C2127

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 novembre 1750-11 novembre 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    9 novembre 1750-17 mars 1763.

    2 lots 54 medias

    9 novembre 1750-17 mars 1763.

    Date

    1750-1763

    Cote

    02357, 10C2150

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 9 novembre 1750-17 mars 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    Table alphabétique des contrats de mariage.

    2 lots 53 medias

    Table alphabétique des contrats de mariage.

    Date

    19 décembre 1750-1er juillet 1791

    Cote

    02385, 10C2177

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des contrats de mariage.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    Table alphabétique des co-partageants.

    2 lots 27 medias

    Table alphabétique des co-partageants.

    Date

    1er janvier 1751-1er juillet 1791

    Cote

    02387, 10C2179

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des co-partageants.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    Table alphabétique des baux.

    2 lots 59 medias

    Table alphabétique des baux.

    Date

    1er janvier 1751-1er juillet 1791

    Cote

    02392, 10C2183

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des baux.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 9 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    1er janvier 1751-1er juillet 1791

    Cote

    02386, 10C2178

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    1er janvier 1752-8 septembre 1790.

    2 lots 76 medias

    1er janvier 1752-8 septembre 1790.

    Date

    1752-1790

    Cote

    02389, 10C2180

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
    • 1er janvier 1752-8 septembre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

    2 lots 64 medias

    Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

    Date

    1er janvier 1752-1er juillet 1792

    Cote

    02391, 10C2182

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    11 novembre 1752-1er janvier 1755.

    2 lots 104 medias

    11 novembre 1752-1er janvier 1755.

    Date

    1752-1755

    Cote

    02333, 10C2128

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 novembre 1752-1er janvier 1755.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    1er septembre 1752-8 août 1759.

    2 lots 54 medias

    1er septembre 1752-8 août 1759.

    Date

    1752-1759

    Cote

    02369, 10C2161

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 1er septembre 1752-8 août 1759.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    2 janvier 1755-14 décembre 1758.

    2 lots 217 medias

    2 janvier 1755-14 décembre 1758.

    Date

    1755-1758

    Cote

    02334, 10C2129

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 janvier 1755-14 décembre 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    Table alphabétique des successions acquittées.

    2 lots 44 medias

    Table alphabétique des successions acquittées.

    Date

    1er janvier 1755-1er juillet 1792

    Cote

    02383, 10C2175

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Table alphabétique des successions acquittées.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    15 décembre 1758-20 mai 1761.

    2 lots 102 medias

    15 décembre 1758-20 mai 1761.

    Date

    1758-1761

    Cote

    02335, 10C2130

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 décembre 1758-20 mai 1761.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    9 août 1759-17 mars 1766.

    2 lots 58 medias

    9 août 1759-17 mars 1766.

    Date

    1759-1766

    Cote

    02370, 10C2162

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 9 août 1759-17 mars 1766.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    21 mai 1761-30 janvier 1764.

    2 lots 103 medias

    21 mai 1761-30 janvier 1764.

    Date

    1761-1764

    Cote

    02336, 10C2131

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 21 mai 1761-30 janvier 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    24 mars 1763-21 février 1772.

    2 lots 54 medias

    24 mars 1763-21 février 1772.

    Date

    1763-1772

    Cote

    02358, 10C2151

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 mars 1763-21 février 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    30 janvier 1764-26 janvier 1767.

    2 lots 103 medias

    30 janvier 1764-26 janvier 1767.

    Date

    1764-1767

    Cote

    02337, 10C2132

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 janvier 1764-26 janvier 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    17 mars 1766-28 juillet 1771.

    2 lots 105 medias

    17 mars 1766-28 juillet 1771.

    Date

    1766-1771

    Cote

    02371, 10C2163

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 17 mars 1766-28 juillet 1771.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    26 janvier 1767-22 février 1769.

    2 lots 103 medias

    26 janvier 1767-22 février 1769.

    Date

    1767-1769

    Cote

    02338, 10C2133

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 janvier 1767-22 février 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    22 février 1769-8 décembre 1770.

    2 lots 104 medias

    22 février 1769-8 décembre 1770.

    Date

    1769-1770

    Cote

    02339, 10C2134

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 février 1769-8 décembre 1770.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    8 décembre 1770-28 mars 1772.

    2 lots 105 medias

    8 décembre 1770-28 mars 1772.

    Date

    1770-1772

    Cote

    02340, 10C2135

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 décembre 1770-28 mars 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    29 juillet 1771-26 août 1773.

    2 lots 56 medias

    29 juillet 1771-26 août 1773.

    Date

    1771-1773

    Cote

    02372, 10C2164

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 29 juillet 1771-26 août 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    Sommier d'ordres de régie.

    2 lots 99 medias

    Sommier d'ordres de régie.

    Date

    1er juin 1771-31 juillet 1787

    Cote

    02393, 10C2184

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Sommier d'ordres de régie.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    Droits de franc-fief.

    2 lots 12 medias

    Droits de franc-fief.

    Date

    12 décembre 1771-28 mai 1789

    Cote

    02377, 10C2170

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Droits de franc-fief.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes