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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Civrieux-d'Azergues, Condrieu, Cours-la-Ville, Cublize.

    Date

    1984-2003

    Cote

    6155W101

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Civrieux-d'Azergues, Condrieu, Cours-la-Ville, Cublize.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Condrieu.

    Date

    1981-1993

    Cote

    6155W19

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Condrieu.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4

    Craponne, Couzon-au-Mont-d'or, Cublize, Dardilly, Cours-la-Ville, Corcelles-en-Beaujolais, Condrieu, Communay.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W8

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Craponne, Couzon-au-Mont-d'or, Cublize, Dardilly, Cours-la-Ville,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5

    Permis n°PC029910024, PC064910014, PC064910015, PC088910018, PC152910012 et PC152910023.

    Date

    1991

    Cote

    4565W20

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC029910024, PC064910014, PC064910015, PC088910018,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Permis n°PC034880051, PC044880006, PC064880006, PC122880006, PC122880010, PC136880002, PC152880026 et PC152880035.

    Date

    1988

    Cote

    4565W8

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC034880051, PC044880006, PC064880006, PC122880006,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Permis n°PC0598600011, PC064860021 et PC096860012.

    Date

    1986

    Cote

    4565W5

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC0598600011, PC064860021 et PC096860012.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Permis n°PC003890035, PC034890046, PC064890029, PC064890008, PC199890028, PC199890006, PC387089019 et PC267890019.

    Date

    1989

    Cote

    4564W71

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC003890035, PC034890046, PC064890029, PC064890008,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Permis n°PC003920008, PC003920012, PC013920013, PC029920002, PC02992007, PC029920049, PC029920050, PC029920051, PC029920064, PC049920020, PC064920002, PC08892011 et PC093920003.

    Date

    1992

    Cote

    4564W66

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC003920008, PC003920012, PC013920013, PC029920002,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Permis n°PC064910004, PC072910022, PC072910050, PC072910051, PC264910032, PC282910072, PC282910088 et PC298910029.

    Date

    1991

    Cote

    4564W64

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC064910004, PC072910022, PC072910050, PC072910051,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Route départementale n°28 (RD28), Condrieu, déviation de la voie et aménagement du carrefour avec la route nationale n°86 (RN86).

    Date

    1989-1992

    Cote

    4527W208

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°28 (RD28), Condrieu, déviation...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    Bron, Châtillon-d'Azergues, Les Chères et Condrieu.

    1 media

    Bron, Châtillon-d'Azergues, Les Chères et Condrieu.

    Date

    1984-1985

    Cote

    4022W2

    • Contexte : 4022W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Bron, Châtillon-d'Azergues, Les Chères et Condrieu.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Marchés 87087 à 87127.

    Date

    1987

    Cote

    3679W47

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87087 à 87127.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Marchés 80069 à 80079.

    Date

    1980

    Cote

    3679W15

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80069 à 80079.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et 14757.

    1 media

    Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et 14757.

    Date

    1976

    Cote

    3610W34

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Permis n°317 à 332.

    1 media

    Permis n°317 à 332.

    Date

    1925-1968

    Cote

    3522W36

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°317 à 332.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Permis n°65076, 65077, 65169, 65236, 65276, 65315, 65472 et 65478.

    1 media

    Permis n°65076, 65077, 65169, 65236, 65276, 65315, 65472 et 65478.

    Date

    1968

    Cote

    2617W30

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°65076, 65077, 65169, 65236, 65276, 65315,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Chénas-Condrieu.

    1 media

    Chénas-Condrieu.

    Date

    1906-1910

    Cote

    5Q103

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Chénas-Condrieu.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  19. Résultat n°19
    1940.

    1 media

    1940.

    Date

    1940

    Cote

    6M2997

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1940.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  20. Résultat n°20
    1939.

    1 media

    1939.

    Date

    1939

    Cote

    6M2996

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1939.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.