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1 706 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

1 media

19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).
Cote
3943W488
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Extraits d'actes.
  • 19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).
Résultat n°2
3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

1 media

3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).
Cote
3943W23
 Date
1971
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Brotteaux.
  • Extraits d'actes.
  • 3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).
Résultat n°3
1er octobre-30 décembre 1974.

1 media

1er octobre-30 décembre 1974.
Cote
3943W1136
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villeurbanne Sud.
  • Extraits d'actes.
  • 1er octobre-30 décembre 1974.
Résultat n°4
21 février-14 mai 1974 (volume 23).

1 media

21 février-14 mai 1974 (volume 23).
Cote
3943W625
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Perrache.
  • Déclarations de successions.
  • 21 février-14 mai 1974 (volume 23).
Résultat n°5
2-27 mars 1970.

1 media

2-27 mars 1970.
Cote
3943W497
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-27 mars 1970.
Résultat n°6
30 août-30 décembre 1971.

1 media

30 août-30 décembre 1971.
Cote
3943W562
 Date
1971
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 30 août-30 décembre 1971.
Résultat n°7
Lh-Martin (volume 16).

1 media

Lh-Martin (volume 16).
Cote
3943W1280
 Date
1972
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive gauche.
  • 1972.
  • Lh-Martin (volume 16).
Résultat n°8
Mars-mai 1973.

1 media

Mars-mai 1973.
Cote
3943W970
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Mars-mai 1973.
Résultat n°9
15 février-26 avril 1973 (volume 16).

1 media

15 février-26 avril 1973 (volume 16).
Cote
3943W486
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Extraits d'actes.
  • 15 février-26 avril 1973 (volume 16).
Résultat n°10
3-28 janvier 1972.

1 media

3-28 janvier 1972.
Cote
3943W413
 Date
1972
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Mouche.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3-28 janvier 1972.
Résultat n°11
1ère série : Bo-L (1974).

1 media

1ère série : Bo-L (1974).
Cote
3943W1544
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Bron.
  • 1ère série : Bo-L (1974).
Résultat n°12
3-27 décembre 1973.

1 media

3-27 décembre 1973.
Cote
3943W532
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3-27 décembre 1973.
Résultat n°13
Be-Bom (volume 81).

1 media

Be-Bom (volume 81).
Cote
3943W1291
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1970.
  • Premier semestre.
  • Be-Bom (volume 81).
Résultat n°14
1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

1 media

1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).
Cote
3943W1042
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
  • Déclarations de successions.
  • 1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).
Résultat n°15
1er-30 mars 1972.

1 media

1er-30 mars 1972.
Cote
3943W183
 Date
1972
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Cordeliers.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-30 mars 1972.
Résultat n°16
27 mai-31 juillet 1970.

1 media

27 mai-31 juillet 1970.
Cote
3943W93
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Brotteaux.
  • Déclarations de successions.
  • 27 mai-31 juillet 1970.
Résultat n°17
C-L (2e semestre).

1 media

C-L (2e semestre).
Cote
3943W1517
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Lyon Sud.
  • 1974.
  • C-L (2e semestre).
Résultat n°18
1er décembre 1971-30 janvier 1972.

1 media

1er décembre 1971-30 janvier 1972.
Cote
3943W707
 Date
1971-1972
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Terreaux.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er décembre 1971-30 janvier 1972.
Résultat n°19
1898-1929

1 media

1898-1929
Cote
5M89
 Date
1888-1929
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène

  • Hygiène et salubrité.
  • Bilans d'activité des services d'hygiène.
  • Services d'hygiène du Rhône.
  • Comptes rendus des travaux annuels et trimestriels...
  • 1898-1929
Résultat n°20
1er-27 février 1973.

1 media

1er-27 février 1973.
Cote
3943W870
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Vaise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-27 février 1973.
Résultat n°21
3 juillet-20 septembre 1972.

1 media

3 juillet-20 septembre 1972.
Cote
3943W286
 Date
1972
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Croix-Rousse.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 juillet-20 septembre 1972.
Résultat n°22
Ces-Cor.

1 media

Ces-Cor.
Cote
3943W1581
 Date
1972
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1970-1972.
  • 1972.
  • Ces-Cor.
Résultat n°23
3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).

1 media

3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).
Cote
3943W299
 Date
1972
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Martinière.
  • Extraits d'actes.
  • 3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).
Résultat n°24
1er-29 septembre 1970.

1 media

1er-29 septembre 1970.
Cote
3943W165
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Cordeliers.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-29 septembre 1970.
Résultat n°25
Organisation des séances de vaccination

1 media

Organisation des séances de vaccination
Cote
5M215
 Date
1807-1915
 Lieu
LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène

  • Vaccination.
  • Encouragements à la vaccination. Mesures générales...
  • Organisation des séances de vaccination
Résultat n°26
30 juillet-5 décembre 1973.

1 media

30 juillet-5 décembre 1973.
Cote
3943W369
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Monplaisir.
  • Déclarations de successions.
  • 30 juillet-5 décembre 1973.
Résultat n°27
19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

1 media

19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).
Cote
3943W605
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Perrache.
  • Déclarations de successions.
  • 19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).
Résultat n°28
E-F (volume 174).

1 media

E-F (volume 174).
Cote
3943W1384
 Date
1972
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1972.
  • Deuxième semestre.
  • E-F (volume 174).
Résultat n°29
28 mai-[20] octobre 1971.

1 media

28 mai-[20] octobre 1971.
Cote
3943W801
 Date
1971
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Thibaudière.
  • Déclarations de successions.
  • 28 mai-[20] octobre 1971.
Résultat n°30
16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

1 media

16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).
Cote
3943W317
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Martinière.
  • Déclarations de successions.
  • 16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).
Résultat n°31
1er-30 décembre 1970.

1 media

1er-30 décembre 1970.
Cote
3943W44
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Brotteaux.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-30 décembre 1970.
Résultat n°32
1er février-30 mars 1971.

1 media

1er février-30 mars 1971.
Cote
3943W1079
 Date
1971
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villeurbanne Nord.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er février-30 mars 1971.
Résultat n°33
2 janvier-27 février 1974 (volume 16).

1 media

2 janvier-27 février 1974 (volume 16).
Cote
3943W1054
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
  • Déclarations de successions.
  • 2 janvier-27 février 1974 (volume 16).
Résultat n°34
1er juin-19 septembre 1973 (volume 14).

1 media

1er juin-19 septembre 1973 (volume 14).
Cote
3943W327
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Martinière.
  • Déclarations de successions.
  • 1er juin-19 septembre 1973 (volume 14).
Résultat n°35
1970.

1 media

1970.
Cote
3943W811
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Thibaudière.
  • Déclarations de successions.
  • Personnes et biens situés à Vénissieux.
  • 1970.
Résultat n°36
2-20 août 1971.

1 media

2-20 août 1971.
Cote
3943W176
 Date
1971
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Cordeliers.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-20 août 1971.
Résultat n°37
20 juillet-20 novembre 1973 (volume 8).

1 media

20 juillet-20 novembre 1973 (volume 8).
Cote
3943W8
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Actes judiciaires.
  • 20 juillet-20 novembre 1973 (volume 8).
Résultat n°38
3e trimestre 1970.

1 media

3e trimestre 1970.
Cote
3943W1191
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villeurbanne Sud.
  • Déclarations de successions.
  • 3e trimestre 1970.
Résultat n°39
E-M.

1 media

E-M.
Cote
3943W1439
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Lyon 4e.
  • 1973.
  • Deuxième semestre.
  • E-M.
Résultat n°40
1er-26 septembre 1972.

1 media

1er-26 septembre 1972.
Cote
3943W865
 Date
1972
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Vaise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-26 septembre 1972.
Résultat n°41
6 janvier-12 mai 1970.

1 media

6 janvier-12 mai 1970.
Cote
3943W797
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Thibaudière.
  • Déclarations de successions.
  • 6 janvier-12 mai 1970.
Résultat n°42
1er-30 décembre 1970.

1 media

1er-30 décembre 1970.
Cote
3943W505
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-30 décembre 1970.
Résultat n°43
n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).

1 media

n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).
Cote
2221W147
 Date
1950-1959
 Lieu
L'ARBRESLE (CANTON), MORNANT (CANTON), SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (CANTON), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (CANTON), VAUGNERAY (CANTON), TASSIN (CANTON), AMPLEPUIS (CANTON), TARARE (CANTON), THIZY (CANTON), LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Service vicinal.
  • Chemins départementaux.
  • Arrondissement de Lyon-Ouest.
  • Permissions de voirie, alignements et autorisations...
  • n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).
Résultat n°44
5 août 1974-23 janvier 1975.

1 media

5 août 1974-23 janvier 1975.
Cote
3943W276
 Date
1974-1975
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Croix-Rousse.
  • Déclarations de successions.
  • 5 août 1974-23 janvier 1975.
Résultat n°45
1er juin-26 juillet 1972.

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1er juin-26 juillet 1972.
Cote
3943W1025
 Date
1972
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er juin-26 juillet 1972.
Résultat n°46
2-27 décembre 1974.

1 media

2-27 décembre 1974.
Cote
3943W792
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Thibaudière.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-27 décembre 1974.
Résultat n°47
19 juillet-5 décembre 1974.

1 media

19 juillet-5 décembre 1974.
Cote
3943W372
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Monplaisir.
  • Déclarations de successions.
  • 19 juillet-5 décembre 1974.
Résultat n°48
1er-30 octobre 1973.

1 media

1er-30 octobre 1973.
Cote
3943W432
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Mouche.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-30 octobre 1973.
Résultat n°49
9 février-18 mars 1973 (volume 33).

1 media

9 février-18 mars 1973 (volume 33).
Cote
3943W667
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Terreaux.
  • Extraits d'actes.
  • 9 février-18 mars 1973 (volume 33).
Résultat n°50
Arrondissement de Lyon

1 media

Arrondissement de Lyon
Cote
5M230
 Date
1925-1925
 Lieu
LYON (ARRONDISSEMENT), L'ARBRESLE (CANTON), CONDRIEU (CANTON), GIVORS (CANTON), LIMONEST (CANTON), MORNANT (CANTON), NEUVILLE-SUR- SAÔNE (CANTON), SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (CANTON), SAINT-GENIS-LAVAL (CANTON), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE(CANTON), VAUGNERAY (CANTON), VILLEURBANNE (CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène

  • Vaccination.
  • Opérations de vaccination dans le Département.
  • États annuels numériques et nominatifs des vaccinations,...
  • États des vaccinations et des revaccinations pratiquées...
  • Arrondissement de Lyon
Résultat n°51
A-C.

1 media

A-C.
Cote
3943W1597
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1973-1974.
  • Villeurbanne Nord.
  • 1974.
  • A-C.
Résultat n°52
4-27 juin 1974.

1 media

4-27 juin 1974.
Cote
3943W440
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Mouche.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4-27 juin 1974.
Résultat n°53
Gov-Kha.

1 media

Gov-Kha.
Cote
3943W1554
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1970-1972.
  • 1970.
  • Gov-Kha.
Résultat n°54
Bu-Cho (volume 136).

1 media

Bu-Cho (volume 136).
Cote
3943W1346
 Date
1971
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1971.
  • Deuxième semestre.
  • Bu-Cho (volume 136).
Résultat n°55
Da-Dr (volume 155).

1 media

Da-Dr (volume 155).
Cote
3943W1365
 Date
1972
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1972.
  • Premier semestre.
  • Da-Dr (volume 155).
Résultat n°56
4-29 mai 1970.

1 media

4-29 mai 1970.
Cote
3943W38
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Brotteaux.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4-29 mai 1970.
Résultat n°57
2 janvier-23 avril 1970.

1 media

2 janvier-23 avril 1970.
Cote
3943W922
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Vaise.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier-23 avril 1970.
Résultat n°58
3 avril-18 juillet 1974.

1 media

3 avril-18 juillet 1974.
Cote
3943W371
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Monplaisir.
  • Déclarations de successions.
  • 3 avril-18 juillet 1974.
Résultat n°59
1er juillet-29 septembre 1971.

1 media

1er juillet-29 septembre 1971.
Cote
3943W282
 Date
1971
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Croix-Rousse.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er juillet-29 septembre 1971.
Résultat n°60
6 novembre 1972-15 mars 1973.

1 media

6 novembre 1972-15 mars 1973.
Cote
3943W987
 Date
1972-1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
  • Déclarations de successions.
  • 6 novembre 1972-15 mars 1973.
Résultat n°61
1er-29 avril 1974.

1 media

1er-29 avril 1974.
Cote
3943W536
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-29 avril 1974.
Résultat n°62
16 novembre 1972-27 février 1973 (volume 12).

1 media

16 novembre 1972-27 février 1973 (volume 12).
Cote
3943W325
 Date
1972-1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Martinière.
  • Déclarations de successions.
  • 16 novembre 1972-27 février 1973 (volume 12).
Résultat n°63
Pe-R.

1 media

Pe-R.
Cote
3943W1457
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Lyon 5e.
  • 1974.
  • Pe-R.
Résultat n°64
1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).

1 media

1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).
Cote
3943W295
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Martinière.
  • Extraits d'actes.
  • 1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).
Résultat n°65
1er-26 octobre 1973.

1 media

1er-26 octobre 1973.
Cote
3943W778
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Thibaudière.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-26 octobre 1973.
Résultat n°66
Bo-Bra (volume 116).

1 media

Bo-Bra (volume 116).
Cote
3943W1326
 Date
1971
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1971.
  • Premier semestre.
  • Bo-Bra (volume 116).
Résultat n°67
Bop-Car (volume 99).

1 media

Bop-Car (volume 99).
Cote
3943W1309
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1970.
  • Deuxième semestre.
  • Bop-Car (volume 99).
Résultat n°68
Novembre-décembre 1973.

1 media

Novembre-décembre 1973.
Cote
3943W973
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Novembre-décembre 1973.
Résultat n°69
6-27 septembre 1973.

1 media

6-27 septembre 1973.
Cote
3943W75
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Brotteaux.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 6-27 septembre 1973.
Résultat n°70
2-30 mai 1974.

1 media

2-30 mai 1974.
Cote
3943W209
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Cordeliers.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-30 mai 1974.
Résultat n°71
Gz-Ja (volume 88).

1 media

Gz-Ja (volume 88).
Cote
3943W1298
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1970.
  • Premier semestre.
  • Gz-Ja (volume 88).
Résultat n°72
20 avril-27 décembre 1973.

1 media

20 avril-27 décembre 1973.
Cote
3943W1116
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villeurbanne Nord.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 20 avril-27 décembre 1973.
Résultat n°73
1er-29 juin 1971.

1 media

1er-29 juin 1971.
Cote
3943W174
 Date
1971
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Cordeliers.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-29 juin 1971.
Résultat n°74
4 janvier-30 décembre 1971.

1 media

4 janvier-30 décembre 1971.
Cote
3943W466
 Date
1971
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Mouche.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 4 janvier-30 décembre 1971.
Résultat n°75
2 octobre-26 décembre 1972.

1 media

2 octobre-26 décembre 1972.
Cote
3943W287
 Date
1972
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Croix-Rousse.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 octobre-26 décembre 1972.
Résultat n°76
Bor-Bur (volume 4).

1 media

Bor-Bur (volume 4).
Cote
3943W1268
 Date
1972
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive gauche.
  • 1972.
  • Bor-Bur (volume 4).
Résultat n°77
1er avril-12 juin 1970 (volume 2).

1 media

1er avril-12 juin 1970 (volume 2).
Cote
3943W315
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Martinière.
  • Déclarations de successions.
  • 1er avril-12 juin 1970 (volume 2).
Résultat n°78
6 janvier-29 mai 1970 (volume 1).

1 media

6 janvier-29 mai 1970 (volume 1).
Cote
3943W1
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Actes judiciaires.
  • 6 janvier-29 mai 1970 (volume 1).
Résultat n°79
17 juin-6 juillet 1970 (volume 9).

1 media

17 juin-6 juillet 1970 (volume 9).
Cote
3943W646
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Terreaux.
  • Extraits d'actes.
  • 17 juin-6 juillet 1970 (volume 9).
Résultat n°80
22 mai-27 juin 1974 (volume 44).

1 media

22 mai-27 juin 1974 (volume 44).
Cote
3943W678
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Terreaux.
  • Extraits d'actes.
  • 22 mai-27 juin 1974 (volume 44).