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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

    1 media

    19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

    Date

    1973

    Cote

    3943W488

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Extraits d'actes.
    • 19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  2. Résultat n°2
    3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

    1 media

    3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

    Date

    1971

    Cote

    3943W23

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Extraits d'actes.
    • 3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  3. Résultat n°3
    1er octobre-30 décembre 1974.

    1 media

    1er octobre-30 décembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3943W1136

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villeurbanne Sud.
    • Extraits d'actes.
    • 1er octobre-30 décembre 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  4. Résultat n°4
    21 février-14 mai 1974 (volume 23).

    1 media

    21 février-14 mai 1974 (volume 23).

    Date

    1974

    Cote

    3943W625

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Perrache.
    • Déclarations de successions.
    • 21 février-14 mai 1974 (volume 23).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  5. Résultat n°5
    2-27 mars 1970.

    1 media

    2-27 mars 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W497

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-27 mars 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  6. Résultat n°6
    30 août-30 décembre 1971.

    1 media

    30 août-30 décembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    3943W562

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 30 août-30 décembre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  7. Résultat n°7
    Lh-Martin (volume 16).

    1 media

    Lh-Martin (volume 16).

    Date

    1972

    Cote

    3943W1280

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive gauche.
    • 1972.
    • Lh-Martin (volume 16).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  8. Résultat n°8
    Mars-mai 1973.

    1 media

    Mars-mai 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W970

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mars-mai 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  9. Résultat n°9
    15 février-26 avril 1973 (volume 16).

    1 media

    15 février-26 avril 1973 (volume 16).

    Date

    1973

    Cote

    3943W486

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Extraits d'actes.
    • 15 février-26 avril 1973 (volume 16).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  10. Résultat n°10
    3-28 janvier 1972.

    1 media

    3-28 janvier 1972.

    Date

    1972

    Cote

    3943W413

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Mouche.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3-28 janvier 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  11. Résultat n°11
    1ère série : Bo-L (1974).

    1 media

    1ère série : Bo-L (1974).

    Date

    1974

    Cote

    3943W1544

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1973-1974.
    • Bron.
    • 1ère série : Bo-L (1974).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  12. Résultat n°12
    3-27 décembre 1973.

    1 media

    3-27 décembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W532

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3-27 décembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  13. Résultat n°13
    Be-Bom (volume 81).

    1 media

    Be-Bom (volume 81).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1291

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1970.
    • Premier semestre.
    • Be-Bom (volume 81).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  14. Résultat n°14
    1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

    1 media

    1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1042

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  15. Résultat n°15
    1er-30 mars 1972.

    1 media

    1er-30 mars 1972.

    Date

    1972

    Cote

    3943W183

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Cordeliers.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-30 mars 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  16. Résultat n°16
    27 mai-31 juillet 1970.

    1 media

    27 mai-31 juillet 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W93

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Déclarations de successions.
    • 27 mai-31 juillet 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  17. Résultat n°17
    C-L (2e semestre).

    1 media

    C-L (2e semestre).

    Date

    1974

    Cote

    3943W1517

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1973-1974.
    • Lyon Sud.
    • 1974.
    • C-L (2e semestre).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  18. Résultat n°18
    1er décembre 1971-30 janvier 1972.

    1 media

    1er décembre 1971-30 janvier 1972.

    Date

    1971-1972

    Cote

    3943W707

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Terreaux.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er décembre 1971-30 janvier 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  19. Résultat n°19
    1898-1929

    1 media

    1898-1929

    Date

    1888-1929

    Cote

    5M89

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène

    • Hygiène et salubrité.
    • Bilans d'activité des services d'hygiène.
    • Services d'hygiène du Rhône.
    • Comptes rendus des travaux annuels et trimestriels...
    • 1898-1929

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

  20. Résultat n°20
    1er-27 février 1973.

    1 media

    1er-27 février 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W870

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Vaise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-27 février 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  21. Résultat n°21
    3 juillet-20 septembre 1972.

    1 media

    3 juillet-20 septembre 1972.

    Date

    1972

    Cote

    3943W286

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Croix-Rousse.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 juillet-20 septembre 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  22. Résultat n°22
    Ces-Cor.

    1 media

    Ces-Cor.

    Date

    1972

    Cote

    3943W1581

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Villeurbanne.
    • 1970-1972.
    • 1972.
    • Ces-Cor.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  23. Résultat n°23
    3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).

    1 media

    3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).

    Date

    1972

    Cote

    3943W299

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Martinière.
    • Extraits d'actes.
    • 3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  24. Résultat n°24
    1er-29 septembre 1970.

    1 media

    1er-29 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W165

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Cordeliers.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-29 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  25. Résultat n°25
    Organisation des séances de vaccination

    1 media

    Organisation des séances de vaccination

    Date

    1807-1915

    Cote

    5M215

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène

    • Vaccination.
    • Encouragements à la vaccination. Mesures générales...
    • Organisation des séances de vaccination

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

  26. Résultat n°26
    30 juillet-5 décembre 1973.

    1 media

    30 juillet-5 décembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W369

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Monplaisir.
    • Déclarations de successions.
    • 30 juillet-5 décembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  27. Résultat n°27
    19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

    1 media

    19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

    Date

    1970

    Cote

    3943W605

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Perrache.
    • Déclarations de successions.
    • 19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  28. Résultat n°28
    E-F (volume 174).

    1 media

    E-F (volume 174).

    Date

    1972

    Cote

    3943W1384

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1972.
    • Deuxième semestre.
    • E-F (volume 174).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  29. Résultat n°29
    28 mai-[20] octobre 1971.

    1 media

    28 mai-[20] octobre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    3943W801

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Thibaudière.
    • Déclarations de successions.
    • 28 mai-[20] octobre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  30. Résultat n°30
    16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

    1 media

    16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

    Date

    1970

    Cote

    3943W317

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Martinière.
    • Déclarations de successions.
    • 16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  31. Résultat n°31
    1er-30 décembre 1970.

    1 media

    1er-30 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W44

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-30 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  32. Résultat n°32
    1er février-30 mars 1971.

    1 media

    1er février-30 mars 1971.

    Date

    1971

    Cote

    3943W1079

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villeurbanne Nord.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er février-30 mars 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  33. Résultat n°33
    2 janvier-27 février 1974 (volume 16).

    1 media

    2 janvier-27 février 1974 (volume 16).

    Date

    1974

    Cote

    3943W1054

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 2 janvier-27 février 1974 (volume 16).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  34. Résultat n°34
    1er juin-19 septembre 1973 (volume 14).

    1 media

    1er juin-19 septembre 1973 (volume 14).

    Date

    1973

    Cote

    3943W327

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Martinière.
    • Déclarations de successions.
    • 1er juin-19 septembre 1973 (volume 14).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  35. Résultat n°35
    1970.

    1 media

    1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W811

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Thibaudière.
    • Déclarations de successions.
    • Personnes et biens situés à Vénissieux.
    • 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  36. Résultat n°36
    2-20 août 1971.

    1 media

    2-20 août 1971.

    Date

    1971

    Cote

    3943W176

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Cordeliers.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-20 août 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  37. Résultat n°37
    20 juillet-20 novembre 1973 (volume 8).

    1 media

    20 juillet-20 novembre 1973 (volume 8).

    Date

    1973

    Cote

    3943W8

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Actes judiciaires.
    • 20 juillet-20 novembre 1973 (volume 8).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  38. Résultat n°38
    3e trimestre 1970.

    1 media

    3e trimestre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W1191

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villeurbanne Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 3e trimestre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  39. Résultat n°39
    E-M.

    1 media

    E-M.

    Date

    1973

    Cote

    3943W1439

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1973-1974.
    • Lyon 4e.
    • 1973.
    • Deuxième semestre.
    • E-M.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  40. Résultat n°40
    1er-26 septembre 1972.

    1 media

    1er-26 septembre 1972.

    Date

    1972

    Cote

    3943W865

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Vaise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-26 septembre 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  41. Résultat n°41
    6 janvier-12 mai 1970.

    1 media

    6 janvier-12 mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W797

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Thibaudière.
    • Déclarations de successions.
    • 6 janvier-12 mai 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  42. Résultat n°42
    1er-30 décembre 1970.

    1 media

    1er-30 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W505

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-30 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  43. Résultat n°43
    n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).

    1 media

    n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).

    Date

    1950-1959

    Cote

    2221W147

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Chemins départementaux.
    • Arrondissement de Lyon-Ouest.
    • Permissions de voirie, alignements et autorisations...
    • n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  44. Résultat n°44
    5 août 1974-23 janvier 1975.

    1 media

    5 août 1974-23 janvier 1975.

    Date

    1974-1975

    Cote

    3943W276

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Croix-Rousse.
    • Déclarations de successions.
    • 5 août 1974-23 janvier 1975.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  45. Résultat n°45
    1er juin-26 juillet 1972.

    1 media

    1er juin-26 juillet 1972.

    Date

    1972

    Cote

    3943W1025

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er juin-26 juillet 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  46. Résultat n°46
    2-27 décembre 1974.

    1 media

    2-27 décembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3943W792

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Thibaudière.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-27 décembre 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  47. Résultat n°47
    19 juillet-5 décembre 1974.

    1 media

    19 juillet-5 décembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3943W372

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Monplaisir.
    • Déclarations de successions.
    • 19 juillet-5 décembre 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  48. Résultat n°48
    1er-30 octobre 1973.

    1 media

    1er-30 octobre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W432

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Mouche.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-30 octobre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  49. Résultat n°49
    9 février-18 mars 1973 (volume 33).

    1 media

    9 février-18 mars 1973 (volume 33).

    Date

    1973

    Cote

    3943W667

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Terreaux.
    • Extraits d'actes.
    • 9 février-18 mars 1973 (volume 33).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  50. Résultat n°50
    Arrondissement de Lyon

    1 media

    Arrondissement de Lyon

    Date

    1925-1925

    Cote

    5M230

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène

    • Vaccination.
    • Opérations de vaccination dans le Département.
    • États annuels numériques et nominatifs des vaccinations,...
    • États des vaccinations et des revaccinations pratiquées...
    • Arrondissement de Lyon

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

  51. Résultat n°51
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1974

    Cote

    3943W1597

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Villeurbanne.
    • 1973-1974.
    • Villeurbanne Nord.
    • 1974.
    • A-C.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  52. Résultat n°52
    4-27 juin 1974.

    1 media

    4-27 juin 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3943W440

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Mouche.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 4-27 juin 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  53. Résultat n°53
    Gov-Kha.

    1 media

    Gov-Kha.

    Date

    1970

    Cote

    3943W1554

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Villeurbanne.
    • 1970-1972.
    • 1970.
    • Gov-Kha.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  54. Résultat n°54
    Bu-Cho (volume 136).

    1 media

    Bu-Cho (volume 136).

    Date

    1971

    Cote

    3943W1346

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1971.
    • Deuxième semestre.
    • Bu-Cho (volume 136).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  55. Résultat n°55
    Da-Dr (volume 155).

    1 media

    Da-Dr (volume 155).

    Date

    1972

    Cote

    3943W1365

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1972.
    • Premier semestre.
    • Da-Dr (volume 155).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  56. Résultat n°56
    4-29 mai 1970.

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    4-29 mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W38

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 4-29 mai 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  57. Résultat n°57
    2 janvier-23 avril 1970.

    1 media

    2 janvier-23 avril 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W922

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Vaise.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier-23 avril 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  58. Résultat n°58
    3 avril-18 juillet 1974.

    1 media

    3 avril-18 juillet 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3943W371

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Monplaisir.
    • Déclarations de successions.
    • 3 avril-18 juillet 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  59. Résultat n°59
    1er juillet-29 septembre 1971.

    1 media

    1er juillet-29 septembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    3943W282

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Croix-Rousse.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er juillet-29 septembre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  60. Résultat n°60
    6 novembre 1972-15 mars 1973.

    1 media

    6 novembre 1972-15 mars 1973.

    Date

    1972-1973

    Cote

    3943W987

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
    • Déclarations de successions.
    • 6 novembre 1972-15 mars 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  61. Résultat n°61
    1er-29 avril 1974.

    1 media

    1er-29 avril 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3943W536

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-29 avril 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  62. Résultat n°62
    16 novembre 1972-27 février 1973 (volume 12).

    1 media

    16 novembre 1972-27 février 1973 (volume 12).

    Date

    1972-1973

    Cote

    3943W325

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Martinière.
    • Déclarations de successions.
    • 16 novembre 1972-27 février 1973 (volume 12).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  63. Résultat n°63
    Pe-R.

    1 media

    Pe-R.

    Date

    1974

    Cote

    3943W1457

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1973-1974.
    • Lyon 5e.
    • 1974.
    • Pe-R.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  64. Résultat n°64
    1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).

    1 media

    1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).

    Date

    1970

    Cote

    3943W295

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Martinière.
    • Extraits d'actes.
    • 1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  65. Résultat n°65
    1er-26 octobre 1973.

    1 media

    1er-26 octobre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W778

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Thibaudière.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-26 octobre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  66. Résultat n°66
    Bo-Bra (volume 116).

    1 media

    Bo-Bra (volume 116).

    Date

    1971

    Cote

    3943W1326

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1971.
    • Premier semestre.
    • Bo-Bra (volume 116).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  67. Résultat n°67
    Bop-Car (volume 99).

    1 media

    Bop-Car (volume 99).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1309

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1970.
    • Deuxième semestre.
    • Bop-Car (volume 99).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  68. Résultat n°68
    Novembre-décembre 1973.

    1 media

    Novembre-décembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W973

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Novembre-décembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  69. Résultat n°69
    6-27 septembre 1973.

    1 media

    6-27 septembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W75

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 6-27 septembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  70. Résultat n°70
    2-30 mai 1974.

    1 media

    2-30 mai 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3943W209

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Cordeliers.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-30 mai 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  71. Résultat n°71
    Gz-Ja (volume 88).

    1 media

    Gz-Ja (volume 88).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1298

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1970.
    • Premier semestre.
    • Gz-Ja (volume 88).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  72. Résultat n°72
    20 avril-27 décembre 1973.

    1 media

    20 avril-27 décembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W1116

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villeurbanne Nord.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 20 avril-27 décembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  73. Résultat n°73
    1er-29 juin 1971.

    1 media

    1er-29 juin 1971.

    Date

    1971

    Cote

    3943W174

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Cordeliers.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-29 juin 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  74. Résultat n°74
    4 janvier-30 décembre 1971.

    1 media

    4 janvier-30 décembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    3943W466

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Mouche.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 4 janvier-30 décembre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  75. Résultat n°75
    2 octobre-26 décembre 1972.

    1 media

    2 octobre-26 décembre 1972.

    Date

    1972

    Cote

    3943W287

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Croix-Rousse.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 octobre-26 décembre 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  76. Résultat n°76
    Bor-Bur (volume 4).

    1 media

    Bor-Bur (volume 4).

    Date

    1972

    Cote

    3943W1268

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive gauche.
    • 1972.
    • Bor-Bur (volume 4).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  77. Résultat n°77
    1er avril-12 juin 1970 (volume 2).

    1 media

    1er avril-12 juin 1970 (volume 2).

    Date

    1970

    Cote

    3943W315

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Martinière.
    • Déclarations de successions.
    • 1er avril-12 juin 1970 (volume 2).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  78. Résultat n°78
    6 janvier-29 mai 1970 (volume 1).

    1 media

    6 janvier-29 mai 1970 (volume 1).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Actes judiciaires.
    • 6 janvier-29 mai 1970 (volume 1).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  79. Résultat n°79
    17 juin-6 juillet 1970 (volume 9).

    1 media

    17 juin-6 juillet 1970 (volume 9).

    Date

    1970

    Cote

    3943W646

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Terreaux.
    • Extraits d'actes.
    • 17 juin-6 juillet 1970 (volume 9).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  80. Résultat n°80
    22 mai-27 juin 1974 (volume 44).

    1 media

    22 mai-27 juin 1974 (volume 44).

    Date

    1974

    Cote

    3943W678

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Terreaux.
    • Extraits d'actes.
    • 22 mai-27 juin 1974 (volume 44).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE