O-R.
Date
1989-2005
Cote
6025W17
-
Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communales.
- O-R.
Producteur :
Conseil de la petite enfance du Rhône.
1989-2005
6025W17
Conseil de la petite enfance du Rhône.
1991-2008
5962W18
Rhône. Direction départementale de l'équipement
2008-2010
5794W21
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
2008-2010
5794W20
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
1989
4565W14
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1988
4565W9
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1987
4565W6
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1901-1928
5Q141
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1808
2Q462
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
s.d.
11Fi4785
s.d.
11Fi4784
s.d.
11Fi4783
s.d.
11Fi4782
s.d.
11Fi4781
s.d.
11Fi4780
s.d.
11Fi4779
s.d.
11Fi4778
s.d.
11Fi4777
s.d.
11Fi4776
s.d.
11Fi4775
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