1791-1822.
Date
1791-1822
Cote
EDEPOT182/1
-
Contexte : EDEPOT182 - Commune de Saint-Bonnet-des-Bruyères
- Conseil municipal, délibérations.
- 1791-1822.
Producteur :
COMMUNE DE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
1791-1822
EDEPOT182/1
COMMUNE DE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
1823-1862
EDEPOT182/4
COMMUNE DE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
1824-1850
EDEPOT182/2
COMMUNE DE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
1851-1868
EDEPOT182/3
COMMUNE DE SAINT-BONNET-DES-BRUYERES
1878-1910
5Q424
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1906-1913
5Q147
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1911-1922
5Q202
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1971-1975
4047W1
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1978-1981
4047W2
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1978-1979
4047W5
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1981-1983
4047W3
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1983-1984
4047W4
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1991-2002
6155W59
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1992-2006
6025W24
Conseil de la petite enfance du Rhône.
2006-2012
6269W5
Rhône. Direction départementale de l'équipement
s.d.
11Fi4991
s.d.
11Fi4992
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