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276 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation des listes électorales.

1 media

Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation des listes électorales.

Date

1867-1876

Cote

EDEPOT231/136

Résultat n°2
1793-1812

1 media

1793-1812

Date

1793-1812

Cote

EDEPOT231/26

Résultat n°3
Conseil d’arrondissement et Conseil général.

1 media

Conseil d’arrondissement et Conseil général.

Date

1848-1946

Cote

EDEPOT231/138

Résultat n°4
Rétribution scolaire, établissement.

1 media

Rétribution scolaire, établissement.

Date

1851-1862

Cote

EDEPOT231/63

Résultat n°5
Chemin de Pugny aux vieilles mines.

1 media

Chemin de Pugny aux vieilles mines.

Date

1850-1852

Cote

EDEPOT231/182

Résultat n°6
Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.

1 media

Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.

Date

1930-1952

Cote

EDEPOT231/162

Résultat n°7
Lavoir, construction.

1 media

Lavoir, construction.

Date

1904-1913

Cote

EDEPOT231/161

Résultat n°8
Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.

1 media

Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.

Date

1911-1914

Cote

EDEPOT231/127

Résultat n°9
1904-1928

1 media

1904-1928

Date

1904-1928

Cote

EDEPOT231/226

Résultat n°10
Circulation sur route, permission. 1914-1918

1 media

Circulation sur route, permission. 1914-1918

Date

-

Cote

EDEPOT231/89

Résultat n°11
Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes, élaboration.

1 media

Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes, élaboration.

Date

1897-1905

Cote

EDEPOT231/62

Résultat n°12
Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux, brochure, flyers.

1 media

Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux, brochure, flyers.

Date

1952-1954

Cote

EDEPOT231/186

Résultat n°13
Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

1 media

Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

Date

1845-1932

Cote

EDEPOT231/238

Résultat n°14
  1871-1907

1 media

  1871-1907

Date

1871-1907

Cote

EDEPOT231/81

Résultat n°15

Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055, PC205920024, PC231920003, PC275920018 et PC276920013.

Date

1992

Cote

4565W27

Résultat n°16
Comptes de gestion.

1 media

Comptes de gestion.

Date

1890-1923

Cote

EDEPOT231/197

Résultat n°17

Saint-Pierre-la-Palud.

Date

1995-2000

Cote

6155W72

Résultat n°18
Livrets de sociétaires.

1 media

Livrets de sociétaires.

Date

1933-1976

Cote

EDEPOT231/235

Résultat n°19
1873-1892

1 media

1873-1892

Date

1873-1892

Cote

EDEPOT231/25

Résultat n°20
Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau de Chevinay).

1 media

Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau de Chevinay).

Date

1852-1913

Cote

EDEPOT231/176

Résultat n°21
Registre à souche de bons à payer.

1 media

Registre à souche de bons à payer.

Date

1905-1907

Cote

EDEPOT231/230

Résultat n°22
Michel Benoît Brulard.

1 media

Michel Benoît Brulard.

Date

s.d.

Cote

EDEPOT231/100

Résultat n°23
  Honneurs aux morts de la commune.

1 media

  Honneurs aux morts de la commune.

Date

1919

Cote

EDEPOT231/98

Résultat n°24
Sommier des biens nationaux de première origine.

2 lots 2 medias

Sommier des biens nationaux de première origine.

Date

1793

Cote

2Q268

Résultat n°25
Soldats, recrutement et contrôle. 

1 media

Soldats, recrutement et contrôle. 

Date

1832-1871

Cote

EDEPOT231/83

Résultat n°26

Permis n°PC231920012 et PC091920050.

Date

1992

Cote

4564W55

Résultat n°27
Personnel de ménage, recrutement.

1 media

Personnel de ménage, recrutement.

Date

1909-1924

Cote

EDEPOT231/241

Résultat n°28
Chiens errants et police de la rage, surveillance.

1 media

Chiens errants et police de la rage, surveillance.

Date

1876-1909

Cote

EDEPOT231/114

Résultat n°29
Sain-Bel-les-Mines. Puits Saint-Gobain à Saint-Pierre-la-Palud.

1 media

Sain-Bel-les-Mines. Puits Saint-Gobain à Saint-Pierre-la-Palud.

Date

s.d.

Cote

11Fi3744

Résultat n°30
Logement et cantonnement des troupes, suivi.

1 media

Logement et cantonnement des troupes, suivi.

Date

1878-1934

Cote

EDEPOT231/80

Résultat n°31
Cahiers de compte.

1 media

Cahiers de compte.

Date

1913-1971

Cote

EDEPOT231/229

Résultat n°32
Débit de matières inflammables, contrôle : déclarations.

1 media

Débit de matières inflammables, contrôle : déclarations.

Date

1907-1919

Cote

EDEPOT231/125

Résultat n°33
1886

1 media

1886

Date

1886

Cote

EDEPOT231/40

Résultat n°34
Saint-Pierre-la-Palud, perte de territoire.

1 media

Saint-Pierre-la-Palud, perte de territoire.

Date

1849-1855

Cote

EDEPOT231/16

Résultat n°35

Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

Date

1991-1998

Cote

6155W109

Résultat n°36
Points géodésique, recherche et construction de borne. 

1 media

Points géodésique, recherche et construction de borne. 

Date

1946-1947

Cote

EDEPOT231/17

Résultat n°37
Électricité.

1 media

Électricité.

Date

1907-1950

Cote

EDEPOT231/188

Résultat n°38
Assurances des bâtiments communaux, établissement et renouvellement. 

1 media

Assurances des bâtiments communaux, établissement et renouvellement. 

Date

1862-1948

Cote

EDEPOT231/20

Résultat n°39
Circulation, contrôle.

1 media

Circulation, contrôle.

Date

1946

Cote

EDEPOT231/117

Résultat n°40
Insoumis, recensement : liste nominative.

1 media

Insoumis, recensement : liste nominative.

Date

1919

Cote

EDEPOT231/74

Résultat n°41

Permis n°PC085910014, PC099910012, PC199910001, PC199910003, PC199910005, PC199910015, PC199910024, PC211910042, PC218910003, PC231910007 et PC231910013.

Date

1991

Cote

4565W35

Résultat n°42
Listes générales du jury et des électeurs départementaux.

1 media

Listes générales du jury et des électeurs départementaux.

Date

1844-1860

Cote

EDEPOT231/133

Résultat n°43
Saint-Pierre-la-Palud. Puits Perret et Saint-Gobain.

1 media

Saint-Pierre-la-Palud. Puits Perret et Saint-Gobain.

Date

s.d.

Cote

11Fi4417

Résultat n°44
Accidents du travail, déclaration.

1 media

Accidents du travail, déclaration.

Date

s.d.

Cote

EDEPOT 213/207

Résultat n°45
1833-1852

1 media

1833-1852

Date

1833-1852

Cote

EDEPOT231/33

Résultat n°46
Chambre d’agriculture.

1 media

Chambre d’agriculture.

Date

1920-1939

Cote

EDEPOT231/143

Résultat n°47
  Travail.

1 media

  Travail.

Date

1871-1947

Cote

EDEPOT231/54

Résultat n°48
Monuments commémoratifs, proposition de participation à l’édification. 1909

1 media

Monuments commémoratifs, proposition de participation à l’édification. 1909

Date

-

Cote

EDEPOT231/163

Résultat n°49
École de filles, construction : mémoires des travaux, factures, correspondance

1 media

École de filles, construction : mémoires des travaux, factures, correspondance

Date

1882-1906

Cote

EDEPOT231/159

Résultat n°50
Jeunes gens, recensement et recherche de renseignements. 

1 media

Jeunes gens, recensement et recherche de renseignements. 

Date

1832-1968

Cote

EDEPOT231/67

Résultat n°51
Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

1 media

Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

Date

1836-1944

Cote

EDEPOT231/14

Résultat n°52

Permis n°PC231930009, PC256930004, PC256930008, PC256930040, PC256930045, PC256930048, PC256930076 et PC271930062.

Date

1993

Cote

4564W56

Résultat n°53
Officiers et sous-officiers, élection et nomination.

1 media

Officiers et sous-officiers, élection et nomination.

Date

1837-1870

Cote

EDEPOT231/84

Résultat n°54
Enfants assistés.

1 media

Enfants assistés.

Date

1867-1921

Cote

EDEPOT231/216

Résultat n°55
Affaires générales, suivi.

1 media

Affaires générales, suivi.

Date

1897-1954

Cote

EDEPOT231/151

Résultat n°56
Réclamations, inscription : registre à souche.

1 media

Réclamations, inscription : registre à souche.

Date

1908-1923

Cote

EDEPOT231/58

Résultat n°57
Mendicité et vagabondage, répression.

1 media

Mendicité et vagabondage, répression.

Date

1844-1911

Cote

EDEPOT231/113

Résultat n°58
Registre des procès-verbaux des réunions.

1 media

Registre des procès-verbaux des réunions.

Date

1918-1938

Cote

EDEPOT231/247

Résultat n°59
Registre de correspondance envoyée.

1 media

Registre de correspondance envoyée.

Date

1905-1910

Cote

EDEPOT231/223

Résultat n°60
Maladies du bétail, suivi et déclaration.

1 media

Maladies du bétail, suivi et déclaration.

Date

1894-1937

Cote

EDEPOT231/131

Résultat n°61
Vieillards, infirmes et incurables, assistance.

1 media

Vieillards, infirmes et incurables, assistance.

Date

1907-1920

Cote

EDEPOT231/209

Résultat n°62
Œuvres pour les soldats et leurs familles, suivi : reçu, correspondance.

1 media

Œuvres pour les soldats et leurs familles, suivi : reçu, correspondance.

Date

1914-1915

Cote

EDEPOT231/94

Résultat n°63
1879- janvier 1903

1 media

1879- janvier 1903

Date

1879- janvier 1903

Cote

EDEPOT231/212

Résultat n°64
Commerce et industrie. Statistiques, élaboration : correspondance.

1 media

Commerce et industrie. Statistiques, élaboration : correspondance.

Date

1884-1886

Cote

EDEPOT231/43

Résultat n°65
Artillerie, réquisitions : déclaration, correspondance.

1 media

Artillerie, réquisitions : déclaration, correspondance.

Date

1915-1917

Cote

EDEPOT231/93

Résultat n°66
Statistiques générales annuelles, élaboration. 1873-1946

1 media

Statistiques générales annuelles, élaboration. 1873-1946

Date

-

Cote

EDEPOT231/53

Résultat n°67
Tueries, surveillance et inspection. 

1 media

Tueries, surveillance et inspection. 

Date

1908-1929

Cote

EDEPOT231/130

Résultat n°68
Affaires communales, suivi.

1 media

Affaires communales, suivi.

Date

1879-1950

Cote

EDEPOT231/15

Résultat n°69
Chemin de Saint-Pierre-la-Palud et de Sourcieux-les-Mines à Sain-Bel.

1 media

Chemin de Saint-Pierre-la-Palud et de Sourcieux-les-Mines à Sain-Bel.

Date

 1848

Cote

EDEPOT231/183

Résultat n°70
Démobilisation, suivi.

1 media

Démobilisation, suivi.

Date

1877-1919

Cote

EDEPOT231/77

Résultat n°71
Prisons et prisonniers.

1 media

Prisons et prisonniers.

Date

1855-1908

Cote

EDEPOT231/121

Résultat n°72
Terrain communal, aliénation. 

1 media

Terrain communal, aliénation. 

Date

1855-1857

Cote

EDEPOT231/167

Résultat n°73
Résultats, publication.

1 media

Résultats, publication.

Date

1831-1926

Cote

EDEPOT231/42

Résultat n°74
Pont sur la Brévenne à la Rochette (hameau de Bessenay).

1 media

Pont sur la Brévenne à la Rochette (hameau de Bessenay).

Date

1871

Cote

EDEPOT231/187

Résultat n°75
Saint-Pierre-la-Palud. Ecole nationale des métiers EDF, La Perrollière, le bâtiment Mangini.

1 media

Saint-Pierre-la-Palud. Ecole nationale des métiers EDF, La Perrollière, le bâtiment Mangini.

Date

s.d.

Cote

11Fi4504

Résultat n°76
Statistique agricole.

1 media

Statistique agricole.

Date

1861-1944

Cote

EDEPOT231/47

Résultat n°77
novembre 1903-août 1912

1 media

novembre 1903-août 1912

Date

novembre 1903-août 1912

Cote

EDEPOT231/213

Résultat n°78
Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et 14757.

1 media

Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et 14757.

Date

1976

Cote

3610W34

Résultat n°79
Archives et mobilier, récolement et restauration.

1 media

Archives et mobilier, récolement et restauration.

Date

1851-1889

Cote

EDEPOT231/18

Résultat n°80
Affaires générales, gestion.

1 media

Affaires générales, gestion.

Date

1905-1948

Cote

EDEPOT231/222