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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation des listes électorales.

1 media

Cote
EDEPOT231/136
Date
1867-1876
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Toutes élections, constitution de l'électorat.
  • Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation...
Résultat n°2
1793-1812

1 media

Cote
EDEPOT231/26
Date
1793-1812
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Mariages.
  • 1793-1812
Résultat n°3
Conseil d’arrondissement et Conseil général.

1 media

Cote
EDEPOT231/138
Date
1848-1946
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Scrutin, organisation et résultats. 
  • Conseil d’arrondissement et Conseil général.
Résultat n°4
Rétribution scolaire, établissement.

1 media

Cote
EDEPOT231/63
Date
1851-1862
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions directes.
  • Rétribution scolaire, établissement.
Résultat n°5
Chemin de Pugny aux vieilles mines.

1 media

Cote
EDEPOT231/182
Date
1850-1852
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
  • Voirie.
  • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
  • Chemin de Pugny aux vieilles mines.
Résultat n°6
Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.

1 media

Cote
EDEPOT231/162
Date
1930-1952
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Édifices communaux.
  • Monument aux morts, restauration du mur de soutènement.
Résultat n°7
Lavoir, construction.

1 media

Cote
EDEPOT231/161
Date
1904-1913
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Édifices communaux.
  • Lavoir, construction.
Résultat n°8
Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.

1 media

Cote
EDEPOT231/127
Date
1911-1914
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Hygiène publique et salubrité.
  • Surveillance médicale des écoles, suivi : correspondance.
Résultat n°9
1904-1928

1 media

Cote
EDEPOT231/226
Date
1904-1928
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance.
  • Sociétés de secours mutuels.
  • 213ème société de secours mutuels.
  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • Journaux.
  • 1904-1928
Résultat n°10
Circulation sur route, permission. 1914-1918

1 media

Cote
EDEPOT231/89
Date- Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.  
  • Faits de guerre.
  • Première Guerre mondiale.
  • Circulation sur route, permission. 1914-1918
Résultat n°11
Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes, élaboration.

1 media

Cote
EDEPOT231/62
Date
1897-1905
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions directes.
  • Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets et vélocipèdes,...
Résultat n°12
Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux, brochure, flyers.

1 media

Cote
EDEPOT231/186
Date
1952-1954
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
  • Voirie.
  • Chalets de nécessité, construction : mémoire des travaux,...
Résultat n°13
Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.

1 media

Cote
EDEPOT231/238
Date
1845-1932
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Instruction publique.
  • Fonctionnement des écoles communales.
  • Mobilier et fournitures scolaires, acquisition et récolement.
Résultat n°14
  1871-1907

1 media

Cote
EDEPOT231/81
Date
1871-1907
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.  
  • Administration militaire.
  • Chevaux, mules, mulets, véhicules et remorques, dénombrement...
  •   1871-1907
Résultat n°15
Cote
4565W27
Date
1992
Lieu
FONTAINES-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE), OINGT RHONE, FRANCE), SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE), SAINT-GENIS-LES-OLLIERES (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE), DECINES-CHARPIEU (RHONE, FRANCE), FEYZIN (RHONE, FRANCE)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°PC088920002, PC091920035, PC146920004, PC204920055,...
Résultat n°16
Comptes de gestion.

1 media

Cote
EDEPOT231/197
Date
1890-1923
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.  
  • Comptes de gestion.
Résultat n°17
Cote
6155W72
Date
1995-2000
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

  • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
  • Saint-Pierre-la-Palud.
Résultat n°18
Livrets de sociétaires.

1 media

Cote
EDEPOT231/235
Date
1933-1976
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance.
  • Sociétés de secours mutuels.
  • 213ème société de secours mutuels.
  • Sociétaires, suivi.
  • Livrets de sociétaires.
Résultat n°19
1873-1892

1 media

Cote
EDEPOT231/25
Date
1873-1892
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Naissances.
  • 1873-1892
Résultat n°20
Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau de Chevinay).

1 media

Cote
EDEPOT231/176
Date
1852-1913
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
  • Voirie.
  • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
  • Chemin vicinal n°3 de la Farge au Martinet (hameau...
Résultat n°21
Registre à souche de bons à payer.

1 media

Cote
EDEPOT231/230
Date
1905-1907
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance.
  • Sociétés de secours mutuels.
  • 213ème société de secours mutuels.
  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • Registre à souche de bons à payer.
Résultat n°22
Michel Benoît Brulard.

1 media

Cote
EDEPOT231/100
Date
s.d.
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.  
  • Faits de guerre.
  • Première Guerre mondiale.
  • Honneurs rendus aux morts pour la France,  commémoration...
  • Hommages de la Nation à des particuliers.
  • Michel Benoît Brulard.
Résultat n°23
  Honneurs aux morts de la commune.

1 media

Cote
EDEPOT231/98
Date
1919
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.  
  • Faits de guerre.
  • Première Guerre mondiale.
  • Honneurs rendus aux morts pour la France,  commémoration...
  •   Honneurs aux morts de la commune.
Résultat n°24
Sommier des biens nationaux de première origine.

2 lots 2 medias

Cote
2Q268
Date
1793
Lieu
SAVIGNY (RHONE, FRANCE), L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), BESSENAY (RHONE, FRANCE), BIBOST (RHONE, FRANCE), BULLY (RHONE, FRANCE), DOMMARTIN (RHONE, FRANCE), EVEUX (RHONE, FRANCE), FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), LENTILLY (RHONE, FRANCE), NUELLES (RHONE, FRANCE), SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE), SOURCIEUX-LES-MINES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de l'Arbresle.
  • Sommier des biens nationaux de première origine.
Résultat n°25
Soldats, recrutement et contrôle. 

1 media

Cote
EDEPOT231/83
Date
1832-1871
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.  
  • Garde nationale.
  • Soldats, recrutement et contrôle. 
Résultat n°26
Cote
4564W55
Date
1992
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°PC231920012 et PC091920050.
Résultat n°27
Personnel de ménage, recrutement.

1 media

Cote
EDEPOT231/241
Date
1909-1924
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Instruction publique.
  • Fonctionnement des écoles communales.
  • Personnel de ménage, recrutement.
Résultat n°28
Chiens errants et police de la rage, surveillance.

1 media

Cote
EDEPOT231/114
Date
1876-1909
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Police.
  • Police locale.
  • Chiens errants et police de la rage, surveillance.
Résultat n°29
Sain-Bel-les-Mines. Puits Saint-Gobain à Saint-Pierre-la-Palud.

1 media

Cote
11Fi3744
Date
s.d.
Lieu
SAIN-BEL (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document
CARTE POSTALE
  • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

  • Sain-Bel-les-Mines. Puits Saint-Gobain à Saint-Pierre-la-Palud.
Résultat n°30
Logement et cantonnement des troupes, suivi.

1 media

Cote
EDEPOT231/80
Date
1878-1934
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.  
  • Administration militaire.
  • Logement et cantonnement des troupes, suivi.
Résultat n°31
Cahiers de compte.

1 media

Cote
EDEPOT231/229
Date
1913-1971
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance.
  • Sociétés de secours mutuels.
  • 213ème société de secours mutuels.
  • Finances.
  • Budgets et comptes.
  • Cahiers de compte.
Résultat n°32
Débit de matières inflammables, contrôle : déclarations.

1 media

Cote
EDEPOT231/125
Date
1907-1919
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Hygiène publique et salubrité.
  • Débit de matières inflammables, contrôle : déclarations.
Résultat n°33
1886

1 media

Cote
EDEPOT231/40
Date
1886
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Population.
  • Dénombrements, élaboration.
  • Enquête, suivi : bordereaux des maisons et feuilles...
  • 1886
Résultat n°34
Saint-Pierre-la-Palud, perte de territoire.

1 media

Cote
EDEPOT231/16
Date
1849-1855
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Administration de la commune.
  • Saint-Pierre-la-Palud, perte de territoire.
Résultat n°35
Cote
6155W109
Date
1991-1998
Lieu
SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE (RHONE, FRANCE), SAINT-LOUP (RHONE, FRANCE), SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

  • Dossiers de cession.
  • Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut,...
Résultat n°36
Points géodésique, recherche et construction de borne. 

1 media

Cote
EDEPOT231/17
Date
1946-1947
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Administration de la commune.
  • Points géodésique, recherche et construction de borne. 
Résultat n°37
Électricité.

1 media

Cote
EDEPOT231/188
Date
1907-1950
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
  • Voirie.
  • Électricité.
Résultat n°38
Assurances des bâtiments communaux, établissement et renouvellement. 

1 media

Cote
EDEPOT231/20
Date
1862-1948
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Contentieux, assurances.
  • Assurances des bâtiments communaux, établissement et...
Résultat n°39
Circulation, contrôle.

1 media

Cote
EDEPOT231/117
Date
1946
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Police.
  • Police locale.
  • Circulation, contrôle.
Résultat n°40
Insoumis, recensement : liste nominative.

1 media

Cote
EDEPOT231/74
Date
1919
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.  
  • Recrutement et carrière.
  • Insoumis, recensement : liste nominative.
Résultat n°41
Cote
4565W35
Date
1991
Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), HAUTE-RIVOIRE (RHONE, FRANCE), SAINT-FONS (RHONE, FRANCE), SAINT-JEAN-D'ARDIERES (RHONE, FRANCE), SAINT-LAGER (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°PC085910014, PC099910012, PC199910001, PC199910003,...
Résultat n°42
Listes générales du jury et des électeurs départementaux.

1 media

Cote
EDEPOT231/133
Date
1844-1860
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  • Élections politiques.
  • Toutes élections, constitution de l'électorat.
  • Listes générales du jury et des électeurs départementaux.
Résultat n°43
Saint-Pierre-la-Palud. Puits Perret et Saint-Gobain.

1 media

Cote
11Fi4417
Date
s.d.
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document
CARTE POSTALE
  • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

  • Saint-Pierre-la-Palud. Puits Perret et Saint-Gobain.
Résultat n°44
Accidents du travail, déclaration.

1 media

Cote
EDEPOT 213/207
Date
s.d.
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance.
  • Accidents du travail, déclaration.
Résultat n°45
1833-1852

1 media

Cote
EDEPOT231/33
Date
1833-1852
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • État civil.
  • Registres des actes.
  • Décès.
  • 1833-1852
Résultat n°46
Chambre d’agriculture.

1 media

Cote
EDEPOT231/143
Date
1920-1939
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Élections.
  • Élections socio-professionnelles, organisation et résultats.
  • Chambre d’agriculture.
Résultat n°47
  Travail.

1 media

Cote
EDEPOT231/54
Date
1871-1947
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  •   Travail.
Résultat n°48
Monuments commémoratifs, proposition de participation à l’édification. 1909

1 media

Cote
EDEPOT231/163
Date- Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Édifices communaux.
  • Monuments commémoratifs, proposition de participation...
Résultat n°49
École de filles, construction : mémoires des travaux, factures, correspondance

1 media

Cote
EDEPOT231/159
Date
1882-1906
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Édifices communaux.
  • École de filles, construction : mémoires des travaux,...
Résultat n°50
Jeunes gens, recensement et recherche de renseignements. 

1 media

Cote
EDEPOT231/67
Date
1832-1968
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.  
  • Recrutement et carrière.
  • Jeunes gens, recensement et recherche de renseignements. 
Résultat n°51
Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.

1 media

Cote
EDEPOT231/14
Date
1836-1944
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Actes de l'administration municipale.
  • Actes soumis à l’enregistrement, contrôle : répertoires.
Résultat n°52
Cote
4564W56
Date
1993
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE), VAULX-EN-VELIN (RHONE, FRANCE), CHASSIEU (RHONE, FRANCE)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°PC231930009, PC256930004, PC256930008, PC256930040,...
Résultat n°53
Officiers et sous-officiers, élection et nomination.

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Cote
EDEPOT231/84
Date
1837-1870
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.  
  • Garde nationale.
  • Officiers et sous-officiers, élection et nomination.
Résultat n°54
Enfants assistés.

1 media

Cote
EDEPOT231/216
Date
1867-1921
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance.
  • Enfants assistés.
Résultat n°55
Affaires générales, suivi.

1 media

Cote
EDEPOT231/151
Date
1897-1954
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Finances de la commune.
  • Comptabilité.
  • Affaires générales, suivi.
Résultat n°56
Réclamations, inscription : registre à souche.

1 media

Cote
EDEPOT231/58
Date
1908-1923
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Contributions directes.
  • Toutes contributions.
  • Réclamations, inscription : registre à souche.
Résultat n°57
Mendicité et vagabondage, répression.

1 media

Cote
EDEPOT231/113
Date
1844-1911
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Police.
  • Police locale.
  • Mendicité et vagabondage, répression.
Résultat n°58
Registre des procès-verbaux des réunions.

1 media

Cote
EDEPOT231/247
Date
1918-1938
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Instruction publique.
  • Pupilles de la Nation.
  • Section cantonale de l'Arbresle.
  • Registre des procès-verbaux des réunions.
Résultat n°59
Registre de correspondance envoyée.

1 media

Cote
EDEPOT231/223
Date
1905-1910
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance.
  • Sociétés de secours mutuels.
  • 213ème société de secours mutuels.
  • Administration.
  • Registre de correspondance envoyée.
Résultat n°60
Maladies du bétail, suivi et déclaration.

1 media

Cote
EDEPOT231/131
Date
1894-1937
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Hygiène publique et salubrité.
  • Maladies du bétail, suivi et déclaration.
Résultat n°61
Vieillards, infirmes et incurables, assistance.

1 media

Cote
EDEPOT231/209
Date
1907-1920
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance.
  • Vieillards, infirmes et incurables, assistance.
Résultat n°62
Œuvres pour les soldats et leurs familles, suivi : reçu, correspondance.

1 media

Cote
EDEPOT231/94
Date
1914-1915
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.  
  • Faits de guerre.
  • Première Guerre mondiale.
  • Œuvres pour les soldats et leurs familles, suivi :...
Résultat n°63
1879- janvier 1903

1 media

Cote
EDEPOT231/212
Date
1879- janvier 1903
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance.
  • Protection du premier âge. Nourrices, sevreuses ou...
  • Registres de déclaration.
  • 1879- janvier 1903
Résultat n°64
Commerce et industrie. Statistiques, élaboration : correspondance.

1 media

Cote
EDEPOT231/43
Date
1884-1886
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Commerce et industrie. Statistiques, élaboration :...
Résultat n°65
Artillerie, réquisitions : déclaration, correspondance.

1 media

Cote
EDEPOT231/93
Date
1915-1917
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.  
  • Faits de guerre.
  • Première Guerre mondiale.
  • Ravitaillement et réquisitions.
  • Artillerie, réquisitions : déclaration, correspondance.
Résultat n°66
Statistiques générales annuelles, élaboration. 1873-1946

1 media

Cote
EDEPOT231/53
Date- Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Statistiques générales annuelles, élaboration. 1873-1946
Résultat n°67
Tueries, surveillance et inspection. 

1 media

Cote
EDEPOT231/130
Date
1908-1929
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Hygiène publique et salubrité.
  • Tueries, surveillance et inspection. 
Résultat n°68
Affaires communales, suivi.

1 media

Cote
EDEPOT231/15
Date
1879-1950
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Administration de la commune.
  • Affaires communales, suivi.
Résultat n°69
Chemin de Saint-Pierre-la-Palud et de Sourcieux-les-Mines à Sain-Bel.

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Cote
EDEPOT231/183
Date
 1848
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
  • Voirie.
  • Routes et chemins, entretien, agrandissement, alignement.
  • Chemin de Saint-Pierre-la-Palud et de Sourcieux-les-Mines...
Résultat n°70
Démobilisation, suivi.

1 media

Cote
EDEPOT231/77
Date
1877-1919
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Affaires militaires.  
  • Recrutement et carrière.
  • Démobilisation, suivi.
Résultat n°71
Prisons et prisonniers.

1 media

Cote
EDEPOT231/121
Date
1855-1908
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Prisons et prisonniers.
Résultat n°72
Terrain communal, aliénation. 

1 media

Cote
EDEPOT231/167
Date
1855-1857
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Biens communaux, eaux.
  • Terrain communal, aliénation. 
Résultat n°73
Résultats, publication.

1 media

Cote
EDEPOT231/42
Date
1831-1926
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Population.
  • Dénombrements, élaboration.
  • Résultats, publication.
Résultat n°74
Pont sur la Brévenne à la Rochette (hameau de Bessenay).

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Cote
EDEPOT231/187
Date
1871
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Voirie, moyens de transport, travaux publics.
  • Voirie.
  • Pont sur la Brévenne à la Rochette (hameau de Bessenay).
Résultat n°75
Saint-Pierre-la-Palud. Ecole nationale des métiers EDF, La Perrollière, le bâtiment Mangini.

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Cote
11Fi4504
Date
s.d.
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document
CARTE POSTALE
  • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

  • Saint-Pierre-la-Palud. Ecole nationale des métiers...
Résultat n°76
Statistique agricole.

1 media

Cote
EDEPOT231/47
Date
1861-1944
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Agriculture.
  • Statistique agricole.
Résultat n°77
novembre 1903-août 1912

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Cote
EDEPOT231/213
Date
novembre 1903-août 1912
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance.
  • Protection du premier âge. Nourrices, sevreuses ou...
  • Registres de déclaration.
  • novembre 1903-août 1912
Résultat n°78
Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et 14757.

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Cote
3610W34
Date
1976
Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- 8E ARRONDISSEMENT, SAINTE-CONSORCE (RHONE, FRANCE), CONDRIEU (RHONE, FRANCE), CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE), FRANCHEVILLE (RHONE, FRANCE), FEYZIN (RHONE, FRANCE)
Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE
  • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et...
Résultat n°79
Archives et mobilier, récolement et restauration.

1 media

Cote
EDEPOT231/18
Date
1851-1889
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Administration générale de la commune.
  • Administration de la commune.
  • Archives et mobilier, récolement et restauration.
Résultat n°80
Affaires générales, gestion.

1 media

Cote
EDEPOT231/222
Date
1905-1948
Lieu
SAINT-PIERRE-LA-PALUD (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  • Archives postérieures à 1790.
  • Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance.
  • Sociétés de secours mutuels.
  • 213ème société de secours mutuels.
  • Administration.
  • Affaires générales, gestion.