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Résultats de la recherche

Résultat n°2
Notices individuelles.

1 media

Notices individuelles.

Date

1942-2019

Cote

301J98

Résultat n°3
Montluc et ARM.

1 media

Montluc et ARM.

Date

1944-2019

Cote

301J109

Résultat n°5
Bulletin de l'Association des rescapés de Montluc.

1 media

Résultat n°6
Libération.

1 media

Libération.

Date

1944-2019

Cote

301J107

Résultat n°8
Croix-Rouge et Frère Benoît [à la tête des charniers en 1944].

1 media

Résultat n°9
Comités d'orientation et de pilotage.

1 media

Comités d'orientation et de pilotage.

Date

2010-2018

Cote

301J91

Résultat n°11
Procès Barbie.

1 media

Procès Barbie.

Date

1950-2017

Cote

301J110

Résultat n°12
Sursis mise à l'épreuve. Semi-liberté.

1 media

Résultat n°15
Sursis mise a l'épreuve. Suivi socio-judiciaire.

1 media

Résultat n°17
Suivi socio-judiciaire. Contrôle judiciaire.

1 media

Résultat n°18
Libération conditionnelle.

1 media

Libération conditionnelle.

Date

2017

Cote

6124W/3

Résultat n°19
Travail d'intérêt général. Travail non rémunéré.

1 media

Résultat n°21

2ème partie.

Date

2016

Cote

6193W/77

Résultat n°22
2 dossiers.

1 media

2 dossiers.

Date

2016

Cote

5974W/13

Résultat n°23
Sursis avec mise à l'épreuve.

1 media

Sursis avec mise à l'épreuve.

Date

2016

Cote

5978W/2

Résultat n°24

2016.

Date

2016

Cote

6193W/89

Résultat n°25
Sursis avec mise à l'épreuve. Contrôle judiciaire.

1 media

Résultat n°26
Travail d'intérêt général. Travail non rémunéré.

1 media

Résultat n°27
Surveillance électronique. Placement extérieur.

1 media

Résultat n°28
3 dossiers.

1 media

3 dossiers.

Date

2016

Cote

5974W/12

Résultat n°29

3ème partie.

Date

2016

Cote

6193W/78

Résultat n°30
Sursis mise à l'épreuve. Travail d'intérêt général.

1 media

Résultat n°31

1ère partie.

Date

2016

Cote

6193W/76

Résultat n°33
Interdiction de séjour. Libération conditionnelle.

1 media

Résultat n°34
Du 26 au 27 août 2015.

1 media

Du 26 au 27 août 2015.

Date

2015

Cote

5990W35

Résultat n°35
18 décembre 2015.

1 media

18 décembre 2015.

Date

2015

Cote

5990W91

Résultat n°36
Du 4 au 5 novembre 2015.

1 media

Du 4 au 5 novembre 2015.

Date

2015

Cote

5990W70

Résultat n°37
19 décembre 2015.

1 media

19 décembre 2015.

Date

2015

Cote

5990W92

Résultat n°38
Du 7 au 8 juillet 2015.

1 media

Du 7 au 8 juillet 2015.

Date

2015

Cote

5990W7

Résultat n°39
Du 30 juin au 1er juillet 2015

1 media

Du 30 juin au 1er juillet 2015

Date

2015

Cote

5990W3

Résultat n°40
15 septembre 2015.

1 media

15 septembre 2015.

Date

2015

Cote

5990W45