Table des baux - Recherche

Résultat n°1

2 lots 83 medias
Toutes communes.

Date

[1871-1897]

Cote

32717, 3Q52/496
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
- Toutes communes.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

2 lots 59 medias
Commune de Villefranche : J-Z.

Date

Août 1871-juillet 1885

Cote

32716, 3Q52/495
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
- Commune de Villefranche : J-Z.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

2 lots 55 medias
Commune de Villefranche : A-J.

Date

[Août 1871-juillet 1885]

Cote

32715, 3Q52/494
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
- Commune de Villefranche : A-J.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

2 lots 90 medias
Banlieue de Villefranche.

Date

Octobre 1882-1941

Cote

32714, 3Q52/493
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
- Banlieue de Villefranche.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

2 lots 103 medias
Communes d'Arbuissonas, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé, Gleizé, Lacenas, Limas, Montmelas, Rivolet, Salles, Saint-Julien, Vaux et Le Perréon.

Date

Novembre 1871-décembre 1897

Cote

32713, 3Q52/492
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
- Communes d'Arbuissonas, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé,...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

2 lots 82 medias
Avril 1841-décembre 1865.

Date

1841-1865

Cote

32711, 3Q52/491
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Avril 1841-décembre 1865.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

2 lots 88 medias
Novembre 1817-avril 1841.

Date

1817-1841

Cote

32710, 3Q52/490
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Novembre 1817-avril 1841.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

2 lots 62 medias
Nivôse An XI-novembre 1817.

Date

An XI-1817

Cote

32709, 3Q52/489
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Nivôse An XI-novembre 1817.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

2 lots 27 medias
Nivôse An III-mai 1807.

Date

An III-1807

Cote

32708, 3Q52/488
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Nivôse An III-mai 1807.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

2 lots 141 medias
Baux écrits.

Date

Octobre 1871-avril 1911

Cote

32149, 3Q50/541
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

2 lots 83 medias
Janvier 1842-décembre 1865.

Date

1842-1865

Cote

32148, 3Q50/540
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Janvier 1842-décembre 1865.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

2 lots 63 medias
1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

Date

1809-1821

Cote

32147, 3Q50/539
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- 1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°13

2 lots 4 medias
[1941].

Date

1941

Cote

31493, 3Q49/612
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
- [1941].
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

2 lots 99 medias
[Octobre] 1912-[décembre 1930] (volume 4).

Date

1912-1930

Cote

31492, 3Q49/611
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
- [Octobre] 1912-[décembre 1930] (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

2 lots 115 medias
Janvier 1900-octobre 1912 (volume 3).

Date

1900-1912

Cote

31491, 3Q49/610
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
- Janvier 1900-octobre 1912 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

2 lots 96 medias
1er octobre 1871-31 décembre 1899 (volume 2).

Date

1871-1899

Cote

31490, 3Q49/609
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
- 1er octobre 1871-31 décembre 1899 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

2 lots 115 medias
1er octobre 1871-23 décembre 1899 (volume 1).

Date

1871-1899

Cote

31489, 3Q49/608
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
- 1er octobre 1871-23 décembre 1899 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

2 lots 132 medias
Baux à ferme et à loyer.

Date

Novembre 1833-décembre 1865

Cote

31487, 3Q49/607
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

2 lots 95 medias
Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).

Date

1816-1834

Cote

30742, 3Q48/637
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
- Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

2 lots 31 medias
1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).

Date

1812-1816

Cote

30741, 3Q48/636
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
- 1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

2 lots 52 medias
Mars 1792-31 décembre 1811 (volume 2).

Date

1792-1811

Cote

30740, 3Q48/635
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
- Mars 1792-31 décembre 1811 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

2 lots 68 medias
1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).

Date

1847-1865

Cote

30055, 3Q47/316
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
- 1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

2 lots 117 medias
Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).

Date

1823-1846

Cote

30054, 3Q47/315
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
- Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

2 lots 78 medias
1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).

Date

An X-1823

Cote

30053, 3Q47/314
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
- 1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

2 lots 54 medias
Janvier 1852-octobre 1865 (volume 6).

Date

1852-1865

Cote

29351, 3Q45/611
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Janvier 1852-octobre 1865 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

2 lots 64 medias
Novembre 1837-décembre 1851 (volume 5).

Date

1837-1851

Cote

29350, 3Q45/610
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Novembre 1837-décembre 1851 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

2 lots 69 medias
1er novembre 1822-1er janvier 1838 (volume 4).

Date

1822-1838

Cote

29349, 3Q45/609
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- 1er novembre 1822-1er janvier 1838 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

2 lots 101 medias
Baux laïcs (volume 3).

Date

Novembre 1793-octobre 1822

Cote

29347, 3Q45/608
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux laïcs (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

2 lots 175 medias
Baux écrits.

Date

Septembre 1871-avril 1882

Cote

28575, 3Q44/1073
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

2 lots 56 medias
Juillet 1850-31 décembre 1865.

Date

1850-1865

Cote

28574, 3Q44/1072
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Juillet 1850-31 décembre 1865.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

2 lots 113 medias
Juillet 1823-juin 1850.

Date

1823-1850

Cote

28573, 3Q44/1071
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Juillet 1823-juin 1850.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

2 lots 85 medias
Frimaire an VIII-juin 1823.

Date

An VIII-1823

Cote

28572, 3Q44/1070
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Frimaire an VIII-juin 1823.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

2 lots 74 medias
23 mai 1791-19 frimaire an VIII.

Date

1791-An VIII

Cote

28571, 3Q44/1069
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- 23 mai 1791-19 frimaire an VIII.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

2 lots 161 medias
[Mars] 1819-février 1868.

Date

1819-1868

Cote

27442, 3Q43/509
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
- [Mars] 1819-février 1868.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

2 lots 70 medias
1er janvier 1808-31 décembre 1819.

Date

1808-1819

Cote

27441, 3Q43/508
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
- 1er janvier 1808-31 décembre 1819.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

2 lots 70 medias
Nivôse an VII-31 décembre 1807.

Date

An VII-1807

Cote

27440, 3Q43/507
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
- Nivôse an VII-31 décembre 1807.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

2 lots 96 medias
Table alphabétique des baux : baux écrits.

Date

1872-1897

Cote

26841, 3Q42/573
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Neuville-sur-Saône.
- Table alphabétique des baux : baux écrits.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

2 lots 43 medias
Baux écrits.

Date

Novembre 1871-février 1872

Cote

26224, 3Q41/407
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Mornant.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

2 lots 41 medias
Janvier 1854-décembre 1865.

Date

1854-1865

Cote

26223, 3Q41/406
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Mornant.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Janvier 1854-décembre 1865.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

2 lots 130 medias
1er janvier 1812-décembre 1853.

Date

1812-1853

Cote

26222, 3Q41/405
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Mornant.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- 1er janvier 1812-décembre 1853.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

2 lots 28 medias
15 germinal an XIII-1er janvier 1812.

Date

An XIII-1812

Cote

26221, 3Q41/404
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Mornant.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- 15 germinal an XIII-1er janvier 1812.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

2 lots 117 medias
1900-1927 (volume 6).

Date

1900-1927

Cote

25684, 3Q40/325
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Monsols.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
- 1900-1927 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

2 lots 114 medias
1865-1900 (volume 5).

Date

1865-1900

Cote

25683, 3Q40/324
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Monsols.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits.
- 1865-1900 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

2 lots 97 medias
Avril 1833-septembre 1863 (volume 3).

Date

1833-1863

Cote

25681, 3Q40/323
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Monsols.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Avril 1833-septembre 1863 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

2 lots 103 medias
Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

Date

1813-1832

Cote

25680, 3Q40/322
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Monsols.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

2 lots 32 medias
1er janvier 1809-1er avril 1813 (volume 1).

Date

1809-1813

Cote

25679, 3Q40/321
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Monsols.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- 1er janvier 1809-1er avril 1813 (volume 1).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

2 lots 182 medias
Table alphabétique des baux : baux à ferme et à loyer.

Date

1861-1866

Cote

24409, 3Q37/177
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
- Table alphabétique des baux : baux à ferme et à loyer.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

2 lots 97 medias
Juin 1861-août 1866 (numéro de volume non indiqué).

Date

1861-1866

Cote

19293, 3Q31/1649
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer
- Juin 1861-août 1866 (numéro de volume non indiqué).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

2 lots 123 medias
Janvier 1857-juin 1861 (volume 5).

Date

1857-1861

Cote

19292, 3Q31/1648
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer
- Janvier 1857-juin 1861 (volume 5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

2 lots 178 medias
Juin 1854-décembre 1856 (volume 4).

Date

1854-1856

Cote

19291, 3Q31/1647
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
- Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer
- Juin 1854-décembre 1856 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

2 lots 36 medias
[Juin-décembre 1866].

Date

[1866]

Cote

15120, 3Q23/926
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- [Juin-décembre 1866].
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

2 lots 163 medias
Janvier 1858-août 1861.

Date

1858-1861

Cote

15119, 3Q23/925
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Janvier 1858-août 1861.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

2 lots 182 medias
[Février] 1848-[1856].

Date

1848-[1856]

Cote

15118, 3Q23/924
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- [Février] 1848-[1856].
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

2 lots 137 medias
Juillet 1838-février 1848.

Date

1838-1848

Cote

15117, 3Q23/923
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Juillet 1838-février 1848.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

2 lots 137 medias
Avril 1838-juin 1848.

Date

1838-1848

Cote

12452, 3Q20/185
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 3e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Avril 1838-juin 1848.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

2 lots 149 medias
15 avril 1818-juin 1838.

Date

1818-1838

Cote

12451, 3Q20/184
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 3e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- 15 avril 1818-juin 1838.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

2 lots 41 medias
1er avril 1811-15 avril 1818.

Date

1811-1818

Cote

12450, 3Q20/183
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 3e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- 1er avril 1811-15 avril 1818.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

2 lots 62 medias
1er juillet 1806-30 mars 1811.

Date

1806-1811

Cote

12449, 3Q20/182
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 3e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- 1er juillet 1806-30 mars 1811.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

2 lots 40 medias
1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

Date

An VII-1806

Cote

12448, 3Q20/181
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 3e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- 1er nivôse an VII-1er juillet 1806.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

2 lots 53 medias
Avril 1862-novembre 1866 (volume 4).

Date

1862-1866

Cote

11599, 3Q18/972
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Avril 1862-novembre 1866 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

2 lots 138 medias
Janvier 1J856-janvier 1862 (volume 3).

Date

1856-1862

Cote

11598, 3Q18/971
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Janvier 1J856-janvier 1862 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

2 lots 158 medias
Juillet 1848-décembre 1855 (numéro de volume non indiqué).

Date

1848-1855

Cote

11597, 3Q18/970
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Juillet 1848-décembre 1855 (numéro de volume non indiqué).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

2 lots 141 medias
Janvier 1829-juin 1838.

Date

1829-1838

Cote

10560, 3Q17/229
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Janvier 1829-juin 1838.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

2 lots 165 medias
Décembre 1820-décembre 1828.

Date

1820-1828

Cote

10559, 3Q17/228
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Décembre 1820-décembre 1828.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

2 lots 93 medias
Novembre 1811-novembre 1820.

Date

1811-1820

Cote

10558, 3Q17/227
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Novembre 1811-novembre 1820.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

2 lots 83 medias
1er vendémiaire an XIII-30 [septembre] 1811.

Date

An XII-1811

Cote

10557, 3Q17/226
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- 1er vendémiaire an XIII-30 [septembre] 1811.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

2 lots 115 medias
Mai 1858-novembre 1866.

Date

1858-1866

Cote

09596, 3Q15/1016
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Mai 1858-novembre 1866.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

2 lots 178 medias
Novembre 1854-juin 1858.

Date

1854-1858

Cote

09595, 3Q15/1015
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Novembre 1854-juin 1858.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

2 lots 165 medias
Juillet 1838-novembre 1854.

Date

1838-1854

Cote

09594, 3Q15/1014
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Juillet 1838-novembre 1854.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

2 lots 84 medias
Janvier 1835-juin 1838.

Date

1835-1838

Cote

08529, 3Q14/170
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon, 1er bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Janvier 1835-juin 1838.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

2 lots 106 medias
Août 1828-janvier 1835.

Date

1828-1835

Cote

08528, 3Q14/169
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon, 1er bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Août 1828-janvier 1835.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

2 lots 116 medias
Décembre 1819-juillet 1828.

Date

1819-1828

Cote

08527, 3Q14/168
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon, 1er bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- Décembre 1819-juillet 1828.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

2 lots 67 medias
25 mars 1809-novembre 1819.

Date

1809-1819

Cote

08526, 3Q14/167
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon, 1er bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- 25 mars 1809-novembre 1819.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

2 lots 69 medias
1er nivôse An VII-25 mars 1809.

Date

An VII-1809

Cote

08525, 3Q14/166
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon, 1er bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- 1er nivôse An VII-25 mars 1809.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

2 lots 18 medias
1er prairial An II-30 frimaire An III.

Date

An II-An III

Cote

08333, 3Q13/55
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- 1er prairial An II-30 frimaire An III.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

2 lots 75 medias
1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

Date

1793-An XIII

Cote

08332, 3Q13/54
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
- 1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

2 lots 82 medias
Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.

Date

1807-1825

Cote

08196, 3Q12/595
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

1 media
Baux écrits (classement alphabétique des communes).

Date

[1901-1940]

Cote

06131, 3Q8/296
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux écrits (classement alphabétique des communes).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

2 lots 203 medias
Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).

Date

1846-1865

Cote

06130, 3Q8/295
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

2 lots 164 medias
15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

Date

1813-1846

Cote

06129, 3Q8/294
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des baux.
- Baux à ferme et à loyer.
- 15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

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Toutes communes.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Commune de Villefranche : J-Z.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Commune de Villefranche : A-J.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Banlieue de Villefranche.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Communes d'Arbuissonas, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé, Gleizé, Lacenas, Limas, Montmelas, Rivolet, Salles, Saint-Julien, Vaux et Le Perréon.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Avril 1841-décembre 1865.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Novembre 1817-avril 1841.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Nivôse An XI-novembre 1817.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Nivôse An III-mai 1807.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Baux écrits.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier 1842-décembre 1865.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

[1941].

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

[Octobre] 1912-[décembre 1930] (volume 4).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier 1900-octobre 1912 (volume 3).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er octobre 1871-31 décembre 1899 (volume 2).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre