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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Toutes communes.

2 lots 83 medias

Cote
32717, 3Q52/496
Date
[1871-1897]
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Toutes communes.
Résultat n°2
Commune de Villefranche : J-Z.

2 lots 59 medias

Cote
32716, 3Q52/495
Date
Août 1871-juillet 1885
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Commune de Villefranche : J-Z.
Résultat n°3
Commune de Villefranche : A-J.

2 lots 55 medias

Cote
32715, 3Q52/494
Date
[Août 1871-juillet 1885]
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Commune de Villefranche : A-J.
Résultat n°4
Banlieue de Villefranche.

2 lots 90 medias

Cote
32714, 3Q52/493
Date
Octobre 1882-1941
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Banlieue de Villefranche.
Résultat n°5
Communes d'Arbuissonas, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé, Gleizé, Lacenas, Limas, Montmelas, Rivolet, Salles, Saint-Julien, Vaux et Le Perréon.

2 lots 103 medias

Cote
32713, 3Q52/492
Date
Novembre 1871-décembre 1897 
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Communes d'Arbuissonas, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé,...
Résultat n°6
Avril 1841-décembre 1865.

2 lots 82 medias

Cote
32711, 3Q52/491
Date
1841-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Avril 1841-décembre 1865.
Résultat n°7
Novembre 1817-avril 1841.

2 lots 88 medias

Cote
32710, 3Q52/490
Date
1817-1841
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Novembre 1817-avril 1841.
Résultat n°8
Nivôse An XI-novembre 1817.

2 lots 62 medias

Cote
32709, 3Q52/489
Date
An XI-1817
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Nivôse An XI-novembre 1817.
Résultat n°9
Nivôse An III-mai 1807.

2 lots 27 medias

Cote
32708, 3Q52/488
Date
An III-1807
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Nivôse An III-mai 1807.
Résultat n°10
Baux écrits.

2 lots 141 medias

Cote
32149, 3Q50/541
Date
Octobre 1871-avril 1911
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
Résultat n°11
Janvier 1842-décembre 1865.

2 lots 83 medias

Cote
32148, 3Q50/540
Date
1842-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1842-décembre 1865.
Résultat n°12
1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

2 lots 63 medias

Cote
32147, 3Q50/539
Date
1809-1821
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).
Résultat n°13
[1941].

2 lots 4 medias

Cote
31493, 3Q49/612
Date
1941
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • [1941].
Résultat n°14
[Octobre] 1912-[décembre 1930] (volume 4).

2 lots 99 medias

Cote
31492, 3Q49/611
Date
1912-1930
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • [Octobre] 1912-[décembre 1930] (volume 4).
Résultat n°15
Janvier 1900-octobre 1912 (volume 3).

2 lots 115 medias

Cote
31491, 3Q49/610
Date
1900-1912
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Janvier 1900-octobre 1912 (volume 3).
Résultat n°16
1er octobre 1871-31 décembre 1899 (volume 2).

2 lots 96 medias

Cote
31490, 3Q49/609
Date
1871-1899
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • 1er octobre 1871-31 décembre 1899 (volume 2).
Résultat n°17
1er octobre 1871-23 décembre 1899 (volume 1).

2 lots 115 medias

Cote
31489, 3Q49/608
Date
1871-1899
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • 1er octobre 1871-23 décembre 1899 (volume 1).
Résultat n°18
Baux à ferme et à loyer.

2 lots 132 medias

Cote
31487, 3Q49/607
Date
Novembre 1833-décembre 1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
Résultat n°19
Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).

2 lots 95 medias

Cote
30742, 3Q48/637
Date
1816-1834
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).
Résultat n°20
1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).

2 lots 31 medias

Cote
30741, 3Q48/636
Date
1812-1816
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).
Résultat n°21
Mars 1792-31 décembre 1811 (volume 2).

2 lots 52 medias

Cote
30740, 3Q48/635
Date
1792-1811
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • Mars 1792-31 décembre 1811 (volume 2).
Résultat n°22
1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).

2 lots 68 medias

Cote
30055, 3Q47/316
Date
1847-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).
Résultat n°23
Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).

2 lots 117 medias

Cote
30054, 3Q47/315
Date
1823-1846
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).
Résultat n°24
1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).

2 lots 78 medias

Cote
30053, 3Q47/314
Date
An X-1823
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • 1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).
Résultat n°25
Janvier 1852-octobre 1865 (volume 6).

2 lots 54 medias

Cote
29351, 3Q45/611
Date
1852-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1852-octobre 1865 (volume 6).
Résultat n°26
Novembre 1837-décembre 1851 (volume 5).

2 lots 64 medias

Cote
29350, 3Q45/610
Date
1837-1851
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Novembre 1837-décembre 1851 (volume 5).
Résultat n°27
1er novembre 1822-1er janvier 1838 (volume 4).

2 lots 69 medias

Cote
29349, 3Q45/609
Date
1822-1838
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er novembre 1822-1er janvier 1838 (volume 4).
Résultat n°28
Baux laïcs (volume 3).

2 lots 101 medias

Cote
29347, 3Q45/608
Date
Novembre 1793-octobre 1822
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux laïcs (volume 3).
Résultat n°29
Baux écrits.

2 lots 175 medias

Cote
28575, 3Q44/1073
Date
Septembre 1871-avril 1882
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
Résultat n°30
Juillet 1850-31 décembre 1865.

2 lots 56 medias

Cote
28574, 3Q44/1072
Date
1850-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Juillet 1850-31 décembre 1865.
Résultat n°31
Juillet 1823-juin 1850.

2 lots 113 medias

Cote
28573, 3Q44/1071
Date
1823-1850
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Juillet 1823-juin 1850.
Résultat n°32
Frimaire an VIII-juin 1823.

2 lots 85 medias

Cote
28572, 3Q44/1070
Date
An VIII-1823
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Frimaire an VIII-juin 1823.
Résultat n°33
23 mai 1791-19 frimaire an VIII.

2 lots 74 medias

Cote
28571, 3Q44/1069
Date
1791-An VIII
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 23 mai 1791-19 frimaire an VIII.
Résultat n°34
[Mars] 1819-février 1868.

2 lots 161 medias

Cote
27442, 3Q43/509
Date
1819-1868
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • [Mars] 1819-février 1868.
Résultat n°35
1er janvier 1808-31 décembre 1819.

2 lots 70 medias

Cote
27441, 3Q43/508
Date
1808-1819
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1808-31 décembre 1819.
Résultat n°36
Nivôse an VII-31 décembre 1807.

2 lots 70 medias

Cote
27440, 3Q43/507
Date
An VII-1807
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • Nivôse an VII-31 décembre 1807.
Résultat n°37
Table alphabétique des baux : baux écrits.

2 lots 96 medias

Cote
26841, 3Q42/573
Date
1872-1897
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Table alphabétique des baux : baux écrits.
Résultat n°38
Baux écrits.

2 lots 43 medias

Cote
26224, 3Q41/407
Date
Novembre 1871-février 1872
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
Résultat n°39
Janvier 1854-décembre 1865.

2 lots 41 medias

Cote
26223, 3Q41/406
Date
1854-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1854-décembre 1865.
Résultat n°40
1er janvier 1812-décembre 1853.

2 lots 130 medias

Cote
26222, 3Q41/405
Date
1812-1853
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1812-décembre 1853.
Résultat n°41
15 germinal an XIII-1er janvier 1812.

2 lots 28 medias

Cote
26221, 3Q41/404
Date
An XIII-1812
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 15 germinal an XIII-1er janvier 1812.
Résultat n°42
1900-1927 (volume 6).

2 lots 117 medias

Cote
25684, 3Q40/325
Date
1900-1927
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • 1900-1927 (volume 6).
Résultat n°43
1865-1900 (volume 5).

2 lots 114 medias

Cote
25683, 3Q40/324
Date
1865-1900
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • 1865-1900 (volume 5).
Résultat n°44
Avril 1833-septembre 1863 (volume 3).

2 lots 97 medias

Cote
25681, 3Q40/323
Date
1833-1863
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Avril 1833-septembre 1863 (volume 3).
Résultat n°45
Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

2 lots 103 medias

Cote
25680, 3Q40/322
Date
1813-1832
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).
Résultat n°46
1er janvier 1809-1er avril 1813 (volume 1).

2 lots 32 medias

Cote
25679, 3Q40/321
Date
1809-1813
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1809-1er avril 1813 (volume 1).
Résultat n°47
Table alphabétique des baux : baux à ferme et à loyer.

2 lots 182 medias

Cote
24409, 3Q37/177
Date
1861-1866
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
  • Table alphabétique des baux : baux à ferme et à loyer.
Résultat n°48
Juin 1861-août 1866 (numéro de volume non indiqué).

2 lots 97 medias

Cote
19293, 3Q31/1649
Date
1861-1866
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer
  • Juin 1861-août 1866 (numéro de volume non indiqué).
Résultat n°49
Janvier 1857-juin 1861 (volume 5).

2 lots 123 medias

Cote
19292, 3Q31/1648
Date
1857-1861
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer
  • Janvier 1857-juin 1861 (volume 5).
Résultat n°50
Juin 1854-décembre 1856 (volume 4).

2 lots 178 medias

Cote
19291, 3Q31/1647
Date
1854-1856
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer
  • Juin 1854-décembre 1856 (volume 4).
Résultat n°51
[Juin-décembre 1866].

2 lots 36 medias

Cote
15120, 3Q23/926
Date
[1866]
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • [Juin-décembre 1866].
Résultat n°52
Janvier 1858-août 1861.

2 lots 163 medias

Cote
15119, 3Q23/925
Date
1858-1861
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1858-août 1861.
Résultat n°53
[Février] 1848-[1856].

2 lots 182 medias

Cote
15118, 3Q23/924
Date
1848-[1856]
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • [Février] 1848-[1856].
Résultat n°54
Juillet 1838-février 1848.

2 lots 137 medias

Cote
15117, 3Q23/923
Date
1838-1848
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Juillet 1838-février 1848.
Résultat n°55
Avril 1838-juin 1848.

2 lots 137 medias

Cote
12452, 3Q20/185
Date
1838-1848
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Avril 1838-juin 1848.
Résultat n°56
15 avril 1818-juin 1838.

2 lots 149 medias

Cote
12451, 3Q20/184
Date
1818-1838
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 15 avril 1818-juin 1838.
Résultat n°57
1er avril 1811-15 avril 1818.

2 lots 41 medias

Cote
12450, 3Q20/183
Date
1811-1818
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er avril 1811-15 avril 1818.
Résultat n°58
1er juillet 1806-30 mars 1811.

2 lots 62 medias

Cote
12449, 3Q20/182
Date
1806-1811
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er juillet 1806-30 mars 1811.
Résultat n°59
1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

2 lots 40 medias

Cote
12448, 3Q20/181
Date
An VII-1806
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er nivôse an VII-1er juillet 1806.
Résultat n°60
Avril 1862-novembre 1866 (volume 4).

2 lots 53 medias

Cote
11599, 3Q18/972
Date
1862-1866
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Avril 1862-novembre 1866 (volume 4).
Résultat n°61
Janvier 1J856-janvier 1862 (volume 3).

2 lots 138 medias

Cote
11598, 3Q18/971
Date
1856-1862
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1J856-janvier 1862 (volume 3).
Résultat n°62
Juillet 1848-décembre 1855 (numéro de volume non indiqué).

2 lots 158 medias

Cote
11597, 3Q18/970
Date
1848-1855
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Juillet 1848-décembre 1855 (numéro de volume non indiqué).
Résultat n°63
Janvier 1829-juin 1838.

2 lots 141 medias

Cote
10560, 3Q17/229
Date
1829-1838
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1829-juin 1838.
Résultat n°64
Décembre 1820-décembre 1828.

2 lots 165 medias

Cote
10559, 3Q17/228
Date
1820-1828
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Décembre 1820-décembre 1828.
Résultat n°65
Novembre 1811-novembre 1820.

2 lots 93 medias

Cote
10558, 3Q17/227
Date
1811-1820
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Novembre 1811-novembre 1820.
Résultat n°66
1er vendémiaire an XIII-30 [septembre] 1811.

2 lots 83 medias

Cote
10557, 3Q17/226
Date
An XII-1811
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er vendémiaire an XIII-30 [septembre] 1811.
Résultat n°67
Mai 1858-novembre 1866.

2 lots 115 medias

Cote
09596, 3Q15/1016
Date
1858-1866
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Mai 1858-novembre 1866.
Résultat n°68
Novembre 1854-juin 1858.

2 lots 178 medias

Cote
09595, 3Q15/1015
Date
1854-1858
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Novembre 1854-juin 1858.
Résultat n°69
Juillet 1838-novembre 1854.

2 lots 165 medias

Cote
09594, 3Q15/1014
Date
1838-1854
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Juillet 1838-novembre 1854.
Résultat n°70
Janvier 1835-juin 1838.

2 lots 84 medias

Cote
08529, 3Q14/170
Date
1835-1838
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1835-juin 1838.
Résultat n°71
Août 1828-janvier 1835.

2 lots 106 medias

Cote
08528, 3Q14/169
Date
1828-1835
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Août 1828-janvier 1835.
Résultat n°72
Décembre 1819-juillet 1828.

2 lots 116 medias

Cote
08527, 3Q14/168
Date
1819-1828
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • Décembre 1819-juillet 1828.
Résultat n°73
25 mars 1809-novembre 1819.

2 lots 67 medias

Cote
08526, 3Q14/167
Date
1809-1819
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 25 mars 1809-novembre 1819.
Résultat n°74
1er nivôse An VII-25 mars 1809.

2 lots 69 medias

Cote
08525, 3Q14/166
Date
An VII-1809
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er nivôse An VII-25 mars 1809.
Résultat n°75
1er prairial An II-30 frimaire An III.

2 lots 18 medias

Cote
08333, 3Q13/55
Date
An II-An III
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er prairial An II-30 frimaire An III.
Résultat n°76
1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.

2 lots 75 medias

Cote
08332, 3Q13/54
Date
1793-An XIII
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1793-1er vendémiaire An XIII.
Résultat n°77
Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.

2 lots 82 medias

Cote
08196, 3Q12/595
Date
1807-1825
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Table alphabétique des baux à ferme et à loyer.
Résultat n°78
Baux écrits (classement alphabétique des communes).

1 media

Cote
06131, 3Q8/296
Date
[1901-1940]
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits (classement alphabétique des communes).
Résultat n°79
Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).

2 lots 203 medias

Cote
06130, 3Q8/295
Date
1846-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).
Résultat n°80
15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

2 lots 164 medias

Cote
06129, 3Q8/294
Date
1813-1846
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).