ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE

Résultat n°1

1 media
Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

Date

1963-1963

Cote

496W29
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Organisation du service.
- Création du Service départemental et gestion du transfert...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°2

1 media
Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W37
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°3

1 media
Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W39
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°4

1 media
Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W40
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°5

1 media
Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W41
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°6

1 media
Mars-août 1964.

Date

1964-1964

Cote

496W47
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Correspondance.
- Registres de réception du courrier.
- Mars-août 1964.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°7

1 media
Janvier 1966-septembre 1967.

Date

1966-1967

Cote

496W63
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Registres de recettes et de dépenses par chapitre de...
- Janvier 1966-septembre 1967.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°8

1 media
Janvier-décembre 1966.

Date

1966-1966

Cote

496W80
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Registres des ordres de reversement.
- Janvier-décembre 1966.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°9

1 media
Mouvements sociaux.

Date

1964-1964

Cote

496W97
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Mouvements sociaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°10

1 media
3, place Meissonnier.

Date

1962-1968

Cote

496W101
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Locaux.
- Occupation.
- 3, place Meissonnier.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°11

1 media
128, rue Créqui.

Date

1963-1967

Cote

496W102
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Locaux.
- Occupation.
- 128, rue Créqui.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°12

1 media
1963.

Date

1963-1963

Cote

496W109
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Aide au retour.
- Déménagement.
- 1963.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°13

1 media
13e à 18e allocation.

Date

1963-1963

Cote

496W137
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Subsistances.
- 1963.
- 13e à 18e allocation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°14

1 media
Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

Date

s.d.

Cote

496W162
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Reclassement professionnel.
- Répertoire alphabétique des secteurs professionnels...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°15

1 media
« Opération rapatriés ».

Date

1963-1963

Cote

496W163
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Reclassement professionnel.
- « Opération rapatriés ».
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°16

1 media
n° 1-12405.

Date

1962-1963

Cote

496W165
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Subventions d'installation aux actifs.
- Enregistrement des dossiers.
- n° 1-12405.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°17

1 media
Enregistrement par numéros de dossiers.

Date

1964-1967

Cote

496W186
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Indemnités particulières.
- Enregistrement par numéros de dossiers.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°18

1 media
Organisation.

Date

1962-1967

Cote

496W208
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Organisation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°19

1 media
Autres commissions.

Date

1962-1966

Cote

496W348
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Autres commissions.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°20

1 media
Fonctionnement.

Date

1962-1966

Cote

496W349
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Administration.
- Fonctionnement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°21

1 media
Recherche de fonds.

Date

1963-1968

Cote

496W361
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Centre de Brignais.
- Recherche de fonds.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°22

1 media
Rapports d'activité, statistiques.

Date

2004-2009

Cote

4981W/1
- Contexte : 4981W - Département du Rhône - Conseil technique et...
- Conseil technique et social.
- Rapports d'activité, statistiques.
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE / Direction générale / Conseil technique social
Résultat n°23

1 media
Secours exceptionnels du Président.

Date

2010

Cote

4981W/2
- Contexte : 4981W - Département du Rhône - Conseil technique et...
- Conseil technique et social.
- Secours exceptionnels du Président.
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE / Direction générale / Conseil technique social
Résultat n°24

1 media
Office Français de l'Immigration et de l'Intégration (OFFI) : enquêtes diverses.

Date

2010

Cote

4981W/3
- Contexte : 4981W - Département du Rhône - Conseil technique et...
- Conseil technique et social.
- Office Français de l'Immigration et de l'Intégration...
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE / Direction générale / Conseil technique social
Résultat n°25

1 media
A-E.

Date

2010

Cote

4981W/4
- Contexte : 4981W - Département du Rhône - Conseil technique et...
- Enquêtes, état.
- A-E.
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE / Direction générale / Conseil technique social
Résultat n°26

1 media
F-L.

Date

2010

Cote

4981W/5
- Contexte : 4981W - Département du Rhône - Conseil technique et...
- Enquêtes, état.
- F-L.
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE / Direction générale / Conseil technique social
Résultat n°27

1 media
M-P.

Date

2010

Cote

4981W/6
- Contexte : 4981W - Département du Rhône - Conseil technique et...
- Enquêtes, état.
- M-P.
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE / Direction générale / Conseil technique social
Résultat n°28

1 media
Correspondance.

Date

2013-2015

Cote

5020W/1
- Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...
- Présidence du Conseil général du Rhône.
- Correspondance.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°29

1 media
A-D.

Date

2013-2015

Cote

5020W/2
- Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...
- Présidence du Conseil général du Rhône.
- Interventions.
- A-D.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°30

1 media
E-Q.

Date

2013-2015

Cote

5020W/3
- Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...
- Présidence du Conseil général du Rhône.
- Interventions.
- E-Q.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°31

1 media
R-Z.

Date

2013-2015

Cote

5020W/4
- Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...
- Présidence du Conseil général du Rhône.
- Interventions.
- R-Z.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°32

1 media
Discours.

Date

2013-2015

Cote

5020W/5
- Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...
- Présidence du Conseil général du Rhône.
- Discours.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°33

1 media
Fonctionnement du Conseil général ; aides aux communes ; communication ; relations avec l'État ; Contrat de projet Etat-Région (CPER).

Date

2013-2015

Cote

5020W6
- Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...
- Présidence du Conseil général du Rhône.
- Dossiers d'affaire.
- Fonctionnement du Conseil général ; aides aux communes...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°34

1 media
Réforme territoriale et création de la métropole : projet.

Date

2013-2015

Cote

5020W7
- Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...
- Présidence du Conseil général du Rhône.
- Dossiers d'affaire.
- Réforme territoriale et création de la métropole :...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°35

1 media
Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).

Date

2013-2015

Cote

5020W8
- Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...
- Présidence du Conseil général du Rhône.
- Dossiers d'affaire.
- Économie, agriculture, transports, développement durable....
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°36

1 media
Action sociale, culture, collèges, technologies de l'information, musée des confluences.

Date

2013-2015

Cote

5020W9
- Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...
- Présidence du Conseil général du Rhône.
- Dossiers d'affaire.
- Action sociale, culture, collèges, technologies de...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°37

1 media
Données générales et statistiques relatives au canton d'Amplepuis.

Date

2001-2008

Cote

5020W/10
- Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...
- Conseillère générale d'Amplepuis, vice-présidente du...
- Données générales et statistiques relatives au canton...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°38

1 media
Agriculture, association Beaujolais vert : rapports, notes, contrats.

Date

2001-2011

Cote

5020W/11
- Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...
- Conseillère générale d'Amplepuis, vice-présidente du...
- Agriculture, association Beaujolais vert : rapports,...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°39

1 media
Action sociale : notes, rapports, correspondance.

Date

2003-2010

Cote

5020W/12
- Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...
- Conseillère générale d'Amplepuis, vice-présidente du...
- Action sociale : notes, rapports, correspondance.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°40

1 media
Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013 et relevé de décision du 3 février 2015.

Date

2013-2015

Cote

5053W1
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Réunions de direction : compte rendu du 20 juin 2013...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°41

1 media
Fonctionnement du service.

Date

2014-2015â

Cote

5053W2
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Fonctionnement du service.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°42

1 media
Évaluation, étude et prospective.

Date

2006-2015â

Cote

5053W3
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Missions par domaine.
- Évaluation, étude et prospective.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°43

1 media
Contrôle de gestion.

Date

2014â

Cote

5053W4
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Missions par domaine.
- Contrôle de gestion.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°44

1 media
Comité de suivi des recommandations d'audit.

Date

2014â

Cote

5053W5
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Missions par domaine.
- Audit interne.
- Comité de suivi des recommandations d'audit.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°45

1 media
Audits d'assurance.

Date

2012-2015â

Cote

5053W6
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Missions par domaine.
- Audit interne.
- Audits d'assurance.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°46

1 media
Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).

Date

2014â

Cote

5053W7
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Missions par domaine.
- Audit interne.
- Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°47

1 media
Mission qualité.

Date

2008-2014â

Cote

5053W8
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Missions par domaine.
- Mission qualité.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°48

1 media
Cartographie des risques.

Date

2013-2014â

Cote

5053W9
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Missions par domaine.
- Cartographie des risques.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°49

1 media
Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.

Date

2014

Cote

5053W10
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Direction des services du conseil général.
- Inspection générale.
- Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°50

1 media
Emprunts Dexia.

Date

2009-2013â

Cote

5053W11
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Affaires financières.
- Emprunts Dexia.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°51

1 media
Fonds européens.

Date

2013-2015â

Cote

5053W12
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Affaires financières.
- Fonds européens.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°52

1 media
Documents de suivi.

Date

2013-2014â

Cote

5053W13
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Gestion du patrimoine foncier.
- Documents de suivi.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°53

1 media
Relation avec l'architecte des bâtiments de France (ABF).

Date

2013-2014â

Cote

5053W14
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Gestion du patrimoine foncier.
- Relation avec l'architecte des bâtiments de France...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°54

1 media
Ventes.

Date

2013-2014â

Cote

5053W15
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Gestion du patrimoine foncier.
- Ventes.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°55

1 media
Direction de la vie autonome à domicile

Date

2014â

Cote

5053W16
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Solidarités.
- Direction de la vie autonome à domicile
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°56

1 media
Coopération avec la Roumanie.

Date

2013-2014â

Cote

5053W17
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Solidarités.
- Coopération avec la Roumanie.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°57

1 media
Contrat de plan État-région (CPER).

Date

2013-2015â

Cote

5053W18
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Aménagement du territoire, mobilité et développement.
- Aménagement du territoire.
- Contrat de plan État-région (CPER).
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°58

1 media
Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

Date

2013-2015â

Cote

5053W19
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Aménagement du territoire, mobilité et développement.
- Aménagement du territoire.
- Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
- Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°59

1 media
Société d'Équipement du Rhône et de Lyon (SERL).

Date

2013-2015

Cote

5053W20
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Aménagement du territoire, mobilité et développement.
- Aménagement du territoire.
- Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
- Société d'Équipement du Rhône et de Lyon (SERL).
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°60

1 media
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) du Rhône.

Date

2011-2013â

Cote

5053W21
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Aménagement du territoire, mobilité et développement.
- Aménagement du territoire.
- Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
- Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°61

1 media
Aides aux communes et aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI).

Date

2008-2014

Cote

5053W22
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Aménagement du territoire, mobilité et développement.
- Aménagement du territoire.
- Aides aux communes et aux établissements publics de...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°62

1 media
Infrastructures routières.

Date

2013-2015â

Cote

5053W23
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Aménagement du territoire, mobilité et développement.
- Infrastructures et mobilité.
- Infrastructures routières.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°63

1 media
Transports routiers.

Date

2012-2014â

Cote

5053W24
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Aménagement du territoire, mobilité et développement.
- Infrastructures et mobilité.
- Transports routiers.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°64

1 media
Aéroport Lyon Saint-Exupéry.

Date

2013-2015

Cote

5053W25
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Aménagement du territoire, mobilité et développement.
- Infrastructures et mobilité.
- Aéroport Lyon Saint-Exupéry.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°65

1 media
Développement économique.

Date

2011-2014

Cote

5053W26
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Aménagement du territoire, mobilité et développement.
- Développement.
- Développement économique.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°66

1 media
Développement agricole.

Date

2011-2015â

Cote

5053W27
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Aménagement du territoire, mobilité et développement.
- Développement.
- Développement agricole.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°67

1 media
Développement durable.

Date

2013â

Cote

5053W28
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Aménagement du territoire, mobilité et développement.
- Développement.
- Développement durable.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°68

1 media
Exposition « 360° architecture et patrimoine » : dossier de presse.

Date

2008

Cote

5053W29
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Manifestations culturelles.
- Exposition « 360° architecture et patrimoine » : dossier...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°69

1 media
Nuits de Fourvière.

Date

1998-2015

Cote

5053W30
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Manifestations culturelles.
- Nuits de Fourvière.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°70

1 media
Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

Date

[2014]â

Cote

5053W31
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Manifestations culturelles.
- Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°71

1 media
Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

Date

[2014]

Cote

5053W32
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Subventions aux établissements culturels dans le département...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°72

1 media
Comité départemental du tourisme (CDT).

Date

2013-2014

Cote

5053W33
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Comité départemental du tourisme (CDT).
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°73

1 media
Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.

Date

s.d

Cote

5053W34
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Établissements relevant du conseil général.
- Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°74

1 media
Archives départementales.

Date

2014â

Cote

5053W35
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Établissements relevant du conseil général.
- Archives départementales.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°75

1 media
Musées gallo-romains.

Date

2013-2014â

Cote

5053W36
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Établissements relevant du conseil général.
- Musées gallo-romains.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°76

1 media
Opération Lyon-Confluence.

Date

2006-2007â

Cote

5053W37
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Établissements relevant du conseil général.
- Musée des confluences (MDC).
- Opération Lyon-Confluence.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°77

1 media
Comité de pilotage.

Date

2014â

Cote

5053W38
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Établissements relevant du conseil général.
- Musée des confluences (MDC).
- Gouvernance.
- Comité de pilotage.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°78

1 media
État de l'avancement du projet.

Date

2013-2014â

Cote

5053W39
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Établissements relevant du conseil général.
- Musée des confluences (MDC).
- Gouvernance.
- État de l'avancement du projet.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°79

1 media
Établissement public de coopération culturelle Musée des confluences entre le Département du Rhône et l'École normale supérieure (ENS).

Date

2012-2015â

Cote

5053W40
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Établissements relevant du conseil général.
- Musée des confluences (MDC).
- Gouvernance.
- Établissement public de coopération culturelle Musée...
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Résultat n°80

1 media
Travaux.

Date

2012-2014â

Cote

5053W41
- Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
- Mise en œuvre des politiques publiques.
- Culture et éducation.
- Culture.
- Établissements culturels.
- Établissements relevant du conseil général.
- Musée des confluences (MDC).
- Construction.
- Travaux.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Direction générale

Résultats de la recherche

Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Mars-août 1964.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Janvier 1966-septembre 1967.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Janvier-décembre 1966.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Mouvements sociaux.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

3, place Meissonnier.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

128, rue Créqui.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

1963.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

13e à 18e allocation.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

« Opération rapatriés ».

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

n° 1-12405.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...