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167 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2005.
Cote
6249W4
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2005.
Résultat n°2
N° 1170-1334.

1 media

N° 1170-1334.
Cote
5150W28
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2011.
  • N° 1170-1334.
Résultat n°3
Août-décembre.

1 media

Août-décembre.
Cote
5897W/27
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2007.
  • Août-décembre.
Résultat n°4
N° 3613-4039.

1 media

N° 3613-4039.
Cote
5763W/15
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3613-4039.
Résultat n°5
N° 738-847.

1 media

N° 738-847.
Cote
5150W3
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 738-847.
Résultat n°6
N° 329-485.

1 media

N° 329-485.
Cote
5150W16
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2010.
  • N° 329-485.
Résultat n°7

A.
Cote
5801W/12
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2009.
  • A.
Résultat n°8
2018.

1 media

2018.
Cote
5899W/7
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2018.
Résultat n°9
N° 1777-1789.

1 media

N° 1777-1789.
Cote
5150W14
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1777-1789.
Résultat n°10

GHR-MAH.
Cote
5801W/30
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2012.
  • GHR-MAH.
Résultat n°11
N° 22-569.

1 media

N° 22-569.
Cote
5763W/8
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 22-569.
Résultat n°12
N° 271-407.

1 media

N° 271-407.
Cote
5150W1
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 271-407.
Résultat n°13
N° 1024-1182.

1 media

N° 1024-1182.
Cote
5150W35
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2012.
  • N° 1024-1182.
Résultat n°14

Juin à octobre.
Cote
6250W/2
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Juin à octobre.
Résultat n°15

F-L.
Cote
5801W/20
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2010.
  • F-L.
Résultat n°16
N° 816-883.

1 media

N° 816-883.
Cote
5150W26
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2011.
  • N° 816-883.
Résultat n°17
N° 3037-3586.

1 media

N° 3037-3586.
Cote
5763W/14
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3037-3586.
Résultat n°18

M-SAM.
Cote
5801W/5
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2007.
  • M-SAM.
Résultat n°19
N° 1601-1763.

1 media

N° 1601-1763.
Cote
5150W13
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1601-1763.
Résultat n°20
Octobre-novembre.

1 media

Octobre-novembre.
Cote
5897W/5
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2007.
  • Octobre-novembre.
Résultat n°21
N° 2-210.

1 media

N° 2-210.
Cote
5150W7
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 2-210.
Résultat n°22
2015-2016.

1 media

2015-2016.
Cote
5894W/3
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015-2016.
Résultat n°23
Septembre-octobre.

1 media

Septembre-octobre.
Cote
5897W/11
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2008.
  • Septembre-octobre.
Résultat n°24
N° 2826-3261.

1 media

N° 2826-3261.
Cote
5763W/7
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 2826-3261.
Résultat n°25
Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

1 media

Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.
Cote
6118W/7
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.
Résultat n°26

A-BEL.
Cote
5801W/7
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2008.
  • A-BEL.
Résultat n°27
2006.

1 media

2006.
Cote
5897W/25
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2006.
Résultat n°28

N-S.
Cote
5801W/16
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2009.
  • N-S.
Résultat n°29
N° 2351-2801.

1 media

N° 2351-2801.
Cote
5763W/6
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 2351-2801.
Résultat n°30

B-C.
Cote
5801W/13
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2009.
  • B-C.
Résultat n°31

BEN-FER.
Cote
5801W/8
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2008.
  • BEN-FER.
Résultat n°32
N° 1153-1650.

1 media

N° 1153-1650.
Cote
5763W/10
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 1153-1650.
Résultat n°33
Septembre-octobre.

1 media

Septembre-octobre.
Cote
5897W/17
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2009.
  • Septembre-octobre.
Résultat n°34
2009.

1 media

2009.
Cote
5897W/29
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2009.
Résultat n°35
N° 773-935.

1 media

N° 773-935.
Cote
5150W10
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 773-935.
Résultat n°36
2008.

1 media

2008.
Cote
5897W/28
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2008.
Résultat n°37
N° 1084-1225.

1 media

N° 1084-1225.
Cote
5150W11
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1084-1225.
Résultat n°38

A.
Cote
5801W/23
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2011.
  • A.
Résultat n°39
N° 1056-1163.

1 media

N° 1056-1163.
Cote
5150W27
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2011.
  • N° 1056-1163.
Résultat n°40

K-M.
Cote
5801W/15
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2009.
  • K-M.
Résultat n°41
Août-septembre.

1 media

Août-septembre.
Cote
5897W/23
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2010.
  • Août-septembre.
Résultat n°42
Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

1 media

Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.
Cote
6118W/3
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
  • Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.
Résultat n°43
Décembre.

1 media

Décembre.
Cote
5897W/6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2007.
  • Décembre.
Résultat n°44
N° 1234-1381.

1 media

N° 1234-1381.
Cote
5150W12
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2009.
  • N° 1234-1381.
Résultat n°45
Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.

1 media

Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.
Cote
5895W/5
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.
Résultat n°46
Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.

1 media

Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.
Cote
5898W/3
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.
Résultat n°47

MAI-R.
Cote
5801W/31
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2012.
  • MAI-R.
Résultat n°48

S-Z.
Cote
5801W/32
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2012.
  • S-Z.
Résultat n°49
Juillet-août.

1 media

Juillet-août.
Cote
5897W/16
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2009.
  • Juillet-août.
Résultat n°50
N° 599-1134.

1 media

N° 599-1134.
Cote
5763W/9
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 599-1134.
Résultat n°51
Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

1 media

Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.
Cote
5898W/12
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.
Résultat n°52
Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.

1 media

Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.
Cote
5898W/7
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.
Résultat n°53
2015.

1 media

2015.
Cote
5899W/4
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2015.
Résultat n°54
Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

1 media

Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.
Cote
6118W/2
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers hébergements prioritaires urgents.
  • Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.
Résultat n°55
Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.

1 media

Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.
Cote
5895W/4
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.
Résultat n°56
Juillet.

1 media

Juillet.
Cote
5897W/22
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2010.
  • Juillet.
Résultat n°57
Statistiques mensuelles.

1 media

Statistiques mensuelles.
Cote
5897W/33
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Statistiques mensuelles.
Résultat n°58
N° 2122-2634.

1 media

N° 2122-2634.
Cote
5763W/12
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 2122-2634.
Résultat n°59

Janvier à mai.
Cote
6250W/1
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Janvier à mai.
Résultat n°60
2016.

1 media

2016.
Cote
5899W/2
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2016.
Résultat n°61
2017.

1 media

2017.
Cote
5899W/3
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2017.
Résultat n°62
Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.

1 media

Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.
Cote
5898W/8
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017.
  • Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.
Résultat n°63
Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.

1 media

Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.
Cote
5898W/5
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.
Résultat n°64
N° 15-455.

1 media

N° 15-455.
Cote
5763W/1
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 15-455.
Résultat n°65
Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.

1 media

Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.
Cote
5898W/11
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.
Résultat n°66
N° 7-123.

1 media

N° 7-123.
Cote
5150W22
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2011.
  • N° 7-123.
Résultat n°67
N° 1248-1350.

1 media

N° 1248-1350.
Cote
5150W6
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 1248-1350.
Résultat n°68
N° 453-647.

1 media

N° 453-647.
Cote
5150W33
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2012.
  • N° 453-647.
Résultat n°69
2016.

1 media

2016.
Cote
5899W/5
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2016.
Résultat n°70
Janvier.

1 media

Janvier.
Cote
5897W/19
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2010.
  • Janvier.
Résultat n°71
N° 678-856.

1 media

N° 678-856.
Cote
5150W17
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2010.
  • N° 678-856.
Résultat n°72
Dossier 2013/2727 au dossier 2013/3065.

1 media

Dossier 2013/2727 au dossier 2013/3065.
Cote
5895W/2
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2013.
  • Dossier 2013/2727 au dossier 2013/3065.
Résultat n°73

SON-Z.
Cote
5801W/6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2007.
  • SON-Z.
Résultat n°74

M-SAM.
Cote
5801W/10
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2008.
  • M-SAM.
Résultat n°75
N° 1381-1550.

1 media

N° 1381-1550.
Cote
5150W20
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2010.
  • N° 1381-1550.
Résultat n°76
Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.

1 media

Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.
Cote
5898W/4
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.
Résultat n°77

D-J.
Cote
5801W/14
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2009.
  • D-J.
Résultat n°78
Mars-avril.

1 media

Mars-avril.
Cote
5897W/14
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2009.
  • Mars-avril.
Résultat n°79

2007.
Cote
6249W6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2007.
Résultat n°80

B-FAI.
Cote
5801W/24
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

  • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
  • 2011.
  • B-FAI.