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  1. Résultat n°1

    Novembre à décembre.

    Date

    1996

    Cote

    6250W/3

    • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Novembre à décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementales des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Commission locale d'amélioration de l'habitat

  2. Résultat n°2

    Juin à octobre.

    Date

    1996

    Cote

    6250W/2

    • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Juin à octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementales des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Commission locale d'amélioration de l'habitat

  3. Résultat n°3

    Janvier à mai.

    Date

    1996

    Cote

    6250W/1

    • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Janvier à mai.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementales des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Commission locale d'amélioration de l'habitat

  4. Résultat n°4

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    6249W6

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2007.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  5. Résultat n°5

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    6249W5

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2006.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  6. Résultat n°6

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    6249W4

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2005.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  7. Résultat n°7

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    6249W3

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  8. Résultat n°8

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    6249W2

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  9. Résultat n°9

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    6249W1

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2002.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  10. Résultat n°10
    Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.

    1 media

    Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/8

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/003571 au dossier 69/2019/004329.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  11. Résultat n°11
    Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    1 media

    Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/7

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/002865 au dossier 69/2019/003539.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  12. Résultat n°12
    Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.

    1 media

    Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/6

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/002137 au dossier 69/2019/002840.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  13. Résultat n°13
    Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.

    1 media

    Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/5

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/001464 au dossier 69/2019/002102.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  14. Résultat n°14
    Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.

    1 media

    Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/4

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/000764 au dossier 69/2019/001437.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  15. Résultat n°15
    Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

    1 media

    Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

    Date

    2019

    Cote

    6118W/3

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers de demandes de logements rejetés, sans objet...
    • Dossier 69/2019/000075 au dossier 69/2019/000741.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  16. Résultat n°16
    Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

    1 media

    Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

    Date

    2018-2019

    Cote

    6118W/2

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers hébergements prioritaires urgents.
    • Dossier 69/2018/002233 au dossier 69/2019/000035.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  17. Résultat n°17
    Dossier 69/2018/000086 au dossier 69/2018/002182.

    1 media

    Dossier 69/2018/000086 au dossier 69/2018/002182.

    Date

    2018

    Cote

    6118W/1

    • Contexte : 6118W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers hébergements prioritaires urgents.
    • Dossier 69/2018/000086 au dossier 69/2018/002182.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  18. Résultat n°18

    SEI - SOUC.

    Date

    2013

    Cote

    5942W42

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ABB à ZUK.
    • SEI - SOUC.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  19. Résultat n°19

    Programmation des actions.

    Date

    2007-2009

    Cote

    5924W61

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Plan départemental d'insertion, organisation et fonctionnement.
    • Programmation des actions.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  20. Résultat n°20

    2008-2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    5924W60

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Plan départemental d'insertion, organisation et fonctionnement.
    • Missions des référents RMI.
    • 2008-2009.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  21. Résultat n°21

    2006-2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5924W59

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Plan départemental d'insertion, organisation et fonctionnement.
    • Missions des référents RMI.
    • 2006-2007.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  22. Résultat n°22

    19 novembre et 17 décembre 2009, 2013-2015.

    Date

    2009-2015

    Cote

    5924W58

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Tenue de l'instance technique territorialisée logement...
    • 19 novembre et 17 décembre 2009, 2013-2015.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  23. Résultat n°23

    18 juin, 23 juillet.

    Date

    2009

    Cote

    5924W57

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Tenue de l'instance technique territorialisée logement...
    • 2009.
    • 18 juin, 23 juillet.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  24. Résultat n°24

    18 juin, 23 juillet.

    Date

    2009

    Cote

    5924W56

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Tenue de l'instance technique territorialisée logement...
    • 2009.
    • 18 juin, 23 juillet.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  25. Résultat n°25

    19 mars, 23 avril, 14 mai.

    Date

    2009

    Cote

    5924W55

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Tenue de l'instance technique territorialisée logement...
    • 2009.
    • 19 mars, 23 avril, 14 mai.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  26. Résultat n°26

    22 janvier, 19 février.

    Date

    2009

    Cote

    5924W54

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Tenue de l'instance technique territorialisée logement...
    • 2009.
    • 22 janvier, 19 février.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  27. Résultat n°27

    MARTIR - SOU.

    Date

    2013

    Cote

    5924W53

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ACH à SOU.
    • MARTIR - SOU.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  28. Résultat n°28

    CHEN - MARTIN.

    Date

    2013

    Cote

    5924W52

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ACH à SOU.
    • CHEN - MARTIN.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  29. Résultat n°29

    BOUZ - CHEH.

    Date

    2013

    Cote

    5924W51

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ACH à SOU.
    • BOUZ - CHEH.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  30. Résultat n°30

    BENC - BOUR.

    Date

    2013

    Cote

    5924W50

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ACH à SOU.
    • BENC - BOUR.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  31. Résultat n°31

    ACH - BENA.

    Date

    2013

    Cote

    5924W49

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ACH à SOU.
    • ACH - BENA.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  32. Résultat n°32

    ZAT - ZUK.

    Date

    2013

    Cote

    5924W48

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ABB à ZUK.
    • ZAT - ZUK.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  33. Résultat n°33

    VIT - ZAR.

    Date

    2013

    Cote

    5924W47

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ABB à ZUK.
    • VIT - ZAR.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  34. Résultat n°34

    VAS - VIO.

    Date

    2013

    Cote

    5924W46

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ABB à ZUK.
    • VAS - VIO.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  35. Résultat n°35

    TOUB - VAN.

    Date

    2013

    Cote

    5924W45

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ABB à ZUK.
    • TOUB - VAN.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  36. Résultat n°36

    TEB - TOUA.

    Date

    2013

    Cote

    5924W44

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ABB à ZUK.
    • TEB - TOUA.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  37. Résultat n°37

    SOUK - TAO.

    Date

    2013

    Cote

    5924W43

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ABB à ZUK.
    • SOUK - TAO.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  38. Résultat n°38

    SAB - SEG.

    Date

    2013

    Cote

    5924W41

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ABB à ZUK.
    • SAB - SEG.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  39. Résultat n°39

    RES - SAA.

    Date

    2013

    Cote

    5924W40

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ABB à ZUK.
    • RES - SAA.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  40. Résultat n°40

    PINH - REN.

    Date

    2013

    Cote

    5924W39

    • Contexte : 5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon...

    • Suivi des familles par les travailleurs sociaux : dossiers...
    • Familles ABB à ZUK.
    • PINH - REN.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9