Filtrer les résultats
Multimédias
  • 34
  • 23
Nom de l'inventaire
  • 44
  • 12
  • 1
Producteurs
  • 1
Sujets
  • 57
  • 57
  • 45
  • 44
  • 44
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 22
  • 43
Typologies
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

57 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Session 1948-1949.

1 media

Session 1948-1949.
Cote
4779W/1
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Registre des commissaires aux comptes.
  • Session 1948-1949.
Résultat n°2
Liste des commissaires aux comptes.

1 media

Liste des commissaires aux comptes.
Cote
4779W/3
 Date
1970-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Liste des commissaires aux comptes.
Résultat n°3
Session 1971.

1 media

Session 1971.
Cote
4779W/2
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Registre des commissaires aux comptes.
  • Session 1971.
Résultat n°4
1973, 1975, 1979-1980, 1983.

1 media

1973, 1975, 1979-1980, 1983.
Cote
4779W/4
 Date
1973-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Chambre de discipline des commissaires aux comptes...
  • 1973, 1975, 1979-1980, 1983.
Résultat n°5
1984, 25 mai 1988.

1 media

1984, 25 mai 1988.
Cote
4779W/5
 Date
1984-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Chambre de discipline des commissaires aux comptes...
  • 1984, 25 mai 1988.
Résultat n°6
1988-1993.

1 media

1988-1993.
Cote
4779W/7
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Chambre de discipline des commissaires aux comptes...
  • 1988-1993.
Résultat n°7
31 janvier 1989.

1 media

31 janvier 1989.
Cote
4779W/6
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Chambre de discipline des commissaires aux comptes...
  • 31 janvier 1989.
Résultat n°8

Boite 2.
Cote
5390W/3
 Date
1992-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Avocats.
  • Boite 2.
Résultat n°9
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
5390W/3
 Date
1992-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Avocats.
  • Boite 2.
Résultat n°10
1995-1997.

1 media

1995-1997.
Cote
4779W/8
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Chambre de discipline des commissaires aux comptes...
  • 1995-1997.
Résultat n°11
Huissier de justice.

1 media

Huissier de justice.
Cote
5390W/1
 Date
1996- 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Huissier de justice.
Résultat n°12

Huissier de justice.
Cote
5390W/1
 Date
1996- 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Huissier de justice.
Résultat n°13
30 juin 1997.

1 media

30 juin 1997.
Cote
4779W/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Chambre de discipline des commissaires aux comptes...
  • 30 juin 1997.
Résultat n°14
16 mars 1998.

1 media

16 mars 1998.
Cote
4779W/10
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Chambre de discipline des commissaires aux comptes...
  • 16 mars 1998.
Résultat n°15
7 juin 1999.

1 media

7 juin 1999.
Cote
4779W/11
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Chambre de discipline des commissaires aux comptes...
  • 7 juin 1999.
Résultat n°16
Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.
Cote
5390W/20
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat....
Résultat n°17
2000.

1 media

2000.
Cote
4779W/12
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4779W - Cour d'appel de Lyon - Commissaires aux comptes

  • Chambre de discipline des commissaires aux comptes...
  • 2000.
Résultat n°18
Huissiers de justice : cessions de parts sociales, dispense d'examen, transfert d'office. Commissaires-priseurs judiciaires. Dossier disciplinaire de commissaires aux comptes.

1 media

Huissiers de justice : cessions de parts sociales, dispense d'examen, transfert d'office. Commissaires-priseurs judiciaires. Dossier disciplinaire de commissaires aux comptes.
Cote
5390W/17
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Huissiers de justice : cessions de parts sociales,...
Résultat n°19
Dossiers de cessions de parts de notaires. Création d'offices en 2001. Intégration.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Création d'offices en 2001. Intégration.
Cote
5390W/19
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Création...
Résultat n°20

Dossiers de cessions de parts de notaires. Création d'offices en 2001. Intégration.
Cote
5390W/19
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Création...