PER2260/1
Date
avril 1962-octobre 1964, 1966
Cote
PER2260/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2260/1
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
1 media
-
Résultat n°2
La députation lyonnaise à Paris de 1661 à 1790 : Les représentants du Consulat lyonnais auprès des cours souveraines parisiennes et des sièges du pouvoir royal à travers la correspondance consulaire
Auteur
CHAUMONTET (Lionel)
Cote
TH 146
-
Contexte : Bibliothèque - TH
- La députation lyonnaise à Paris de 1661 à 1790 : Les...
-
-
Résultat n°3
1 media
PER2256/2
Date
1935-1949
Cote
PER2256/2
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2256/1-PER2256/4
- PER2256/2
-
-
Résultat n°4
Fleurieu-sur-l'Arbresle.
Date
1984-1987
Cote
4527W49
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Fleurieu-sur-l'Arbresle.
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°5
Pouvoir et notabilité à Nyons au XVIIIème siècle (1692-1768)
Cote
TH 172
-
Contexte : Bibliothèque - TH
- Pouvoir et notabilité à Nyons au XVIIIème siècle (1692-1768)
-
-
Résultat n°6
1 media
Lacenas - La Mulatière.
Date
1937-1947
Cote
3353W4
-
Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Réorganisation des corps municipaux.
- Lacenas - La Mulatière.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°7
1 media
Sain-Bel - Saint-Laurent.
Date
1938-1947
Cote
3353W6
-
Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Réorganisation des corps municipaux.
- Sain-Bel - Saint-Laurent.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°8
Pomeys.
Date
1979-1986
Cote
4527W58
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Pomeys.
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°9
1 media
Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
Date
s.d.
Cote
1162W 8-1162W24
-
Contexte : Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/3e direction/2e bureau
-
-
Résultat n°10
L'évolution économique et sociale d'un village de la banlieue lyonnaise : Couzon-au-Mont-d' Or (XVIIIe - XXe siècles)
Auteur
BERNARD, COLETTE
Cote
TH 34
-
Contexte : Bibliothèque - TH
- L'évolution économique et sociale d'un village de la...
-
-
Résultat n°11
1 media
PER2279/1
Date
1988
Cote
PER2279/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2279/1
-
-
Résultat n°12
Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).
Date
1986-1989
Cote
4527W68
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°13
Saint-Clément-Les-Places, création d'une zone artisanale au lieudit « Croix Bayard ».
Date
1981
Cote
4527W62
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Saint-Clément-Les-Places, création d'une zone artisanale...
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°14
Vaulx-en-Velin au XVIIIème siècle d'après les rôles de taille et les actes d'assemblées
Auteur
PAUL, STEPHANIE
Cote
TH 422
-
Contexte : Bibliothèque - TH
- Vaulx-en-Velin au XVIIIème siècle d'après les rôles...
-
-
Résultat n°15
Pages pour l'histoire de Brignais : Des origines à la bataille des Tard-Venus
Auteur
BLANC, MAURICE
Cote
TH 47
-
Contexte : Bibliothèque - TH
- Pages pour l'histoire de Brignais : Des origines à...
-
-
Résultat n°16
Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».
Date
1988
Cote
4527W46
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin...
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°17
Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.
Date
1986
Cote
4527W54
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins...
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°18
1 media
PER2268/1
Date
4e trimestre 1960, 1er trimestre 1965, 4e trimestre 1961
Cote
PER2268/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2268/1
-
-
Résultat n°19
L'action économique régionale à la lumière de l'expérience lyonnaise
Auteur
TRINCAL, MARGUERITE-MARIE
Cote
TH 30
-
Contexte : Bibliothèque - TH
- L'action économique régionale à la lumière de l'expérience...
-
-
Résultat n°20
1 media
PER2299/1
Date
janvier 1989-octobre 2012
Cote
PER2299/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2299/1
-
-
Résultat n°21
1 media
Subventions et aide à l'économie départementale.
Date
1959-1982
Cote
1722W 1-1722W6
-
Contexte : Subventions et aide à l'économie départementale.
Producteur :
DEPARTEMENT DU RHONE/Direction du patrimoine, des affaires économiques et des affaires culturelles
-
-
Résultat n°22
Armorial des communes de la Haute-Savoie
Auteur
VIALLET, HELENE. Dir. / COPPIER, JULIEN / DETRAZ, GERARD
Cote
INV 74 D
-
Contexte : Bibliothèque - INV
- Armorial des communes de la Haute-Savoie
-
-
Résultat n°23
1 media
Louis PRADEL (1957-1969). Conseil municipal de Lyon (1971-1977).
Date
1957-1977
Cote
4296W113
-
Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Louis PRADEL (1957-1969). Conseil municipal de Lyon...
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST
-
-
Résultat n°24
1 media
Saint-Mamert - Souzy.
Date
1935-1944
Cote
3353W7
-
Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Réorganisation des corps municipaux.
- Saint-Mamert - Souzy.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°25
Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle au lieudit « Les Auberges ».
Date
1984
Cote
4527W56
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Montrottier et Longessaigne, création d'une zone industrielle...
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°26
Le pouvoir politique à Privas au XVIIIème siècle (jusqu'en 1789)
Cote
TH 290
-
Contexte : Bibliothèque - TH
- Le pouvoir politique à Privas au XVIIIème siècle (jusqu'en...
-
-
Résultat n°27
1 media
Plan du projet de création de la commune de Lafond.
Date
16 février 1846
Cote
38Fi3
-
Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur
- Claveisolles.
- Plan du projet de création de la commune de Lafond.
Producteur :
Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).
-
-
Résultat n°28
Archives municipales de Saint-Genis l'Argentière : Séries modernes et contemporaines
Auteur
ARCHIVES MUNICIPALES DE SAINT-GENIS- L'ARGENTIERE
Cote
INV 69 C 163
-
Contexte : Bibliothèque - INV
- Archives municipales de Saint-Genis l'Argentière :...
-
-
Résultat n°29
Saint-Genis-L'Argentière, aliénation de deux impasses.
Date
1988
Cote
4527W64
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Saint-Genis-L'Argentière, aliénation de deux impasses.
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°30
Etoile et Montjoux ou la sociabilité de deux bourgades dauphinoises au dernier siècle de l'Ancien Régime (1750-1789)
Cote
TH 293
-
Contexte : Bibliothèque - TH
- Etoile et Montjoux ou la sociabilité de deux bourgades...
-
-
Résultat n°31
1 media
Conseil municipal de Lyon et affaires diverses (1983-1984).
Date
1983-1984
Cote
4296W116
-
Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Conseil municipal de Lyon et affaires diverses (1983-1984).
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST
-
-
Résultat n°32
Les Archives Communales : Guide à l'intention des secrétaires de mairie
Auteur
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU CHER
Cote
INV 18 C
-
Contexte : Bibliothèque - INV
- Les Archives Communales : Guide à l'intention des secrétaires...
-
-
Résultat n°33
1 media
PER2271/1
Date
juillet 1992-février 2008
Cote
PER2271/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2271/1
-
-
Résultat n°34
Visan, une communauté d'habitants sous l'Ancien Régime aux portes du royaume, dans l'enclave des papes (1702-1790)
Cote
TH 301
-
Contexte : Bibliothèque - TH
- Visan, une communauté d'habitants sous l'Ancien Régime...
-
-
Résultat n°35
Villefranche-sur-Saône, contournement Est.
Date
1971-1972
Cote
4527W70
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Villefranche-sur-Saône, contournement Est.
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°36
Duerne, projets d'aménagement.
Date
1982-1988
Cote
4527W48
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Duerne, projets d'aménagement.
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°37
1 media
PER2291/1
Date
janvier 1993-mai 1997
Cote
PER2291/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2291/1
-
-
Résultat n°38
1 media
Neuville - Rontalon.
Date
1933-1947
Cote
3353W5
-
Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Réorganisation des corps municipaux.
- Neuville - Rontalon.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°39
Chazay-d'Azergues.
Date
1982-1988
Cote
4527W44
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Chazay-d'Azergues.
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°40
1 media
Administration générale de la région.
Date
1968-1983
Cote
1578W 1-1578W2
-
Contexte : Administration générale de la région.
Producteur :
PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
-
-
Résultat n°41
La querelle dite"des Artisans et des Conseillers" dans la commune de Lyon (1515-1521)
Auteur
DIEUDONNE, PIERRE
Cote
TH 5
-
Contexte : Bibliothèque - TH
- La querelle dite"des Artisans et des Conseillers" dans...
-
-
Résultat n°42
La vie politique et la vie associative à Bourgoin (1750-1794)
Cote
TH 183
-
Contexte : Bibliothèque - TH
- La vie politique et la vie associative à Bourgoin (1750-1794)
-
-
Résultat n°43
1 media
PER2294/1
Date
1992
Cote
PER2294/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2294/1
-
-
Résultat n°44
1 media
PER2280/1
Date
mai 1956-octobre 1966
Cote
PER2280/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2280/1
-
-
Résultat n°45
Bourg-de-Péage au XVIIIème siècle : Une ville indépendante ?
Auteur
PEYRIN, ISABELLE
Cote
TH 160
-
Contexte : Bibliothèque - TH
- Bourg-de-Péage au XVIIIème siècle : Une ville indépendante...
-
-
Résultat n°46
1 media
PER2256/1
Date
1926-1934
Cote
PER2256/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2256/1-PER2256/4
- PER2256/1
-
-
Résultat n°47
1 media
PER2284/1
Date
1990
Cote
PER2284/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2284/1
-
-
Résultat n°48
1 media
PER2293/1
Date
décembre 1961-juillet 1964, été 2011, printemps-automne 2007, 1967, 1966
Cote
PER2293/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2293/1
-
-
Résultat n°49
L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.
Date
1982
Cote
4527W52
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°50
Archives Nationales : corpus des sceaux français du Moyen-Age, T. 1 : les sceaux des villes, préface de Jean Favier.
Auteur
BEDOS-REZAK, Brigitte / ARCHIVES NATIONALES
Cote
INV AN 64.1
-
Contexte : Bibliothèque - INV
- Archives Nationales : corpus des sceaux français du...
-
-
Résultat n°51
Sain-Bel.
Date
1972-1988
Cote
4527W61
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Sain-Bel.
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°52
1 media
PER2265/1
Date
1976, 1989
Cote
PER2265/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2265/1
-
-
Résultat n°53
1 media
Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.
Date
1954-1980
Cote
1498W 1-1498W21
-
Contexte : Limites départementales, cantonales et communales,...
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/2e division/3e bureau
-
-
Résultat n°54
Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.
Date
1985
Cote
4527W42
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°55
1 media
PER2290/1
Date
janvier 1992
Cote
PER2290/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2290/1
-
-
Résultat n°56
Yzeron, création d'une aire de stationnement.
Date
1974-1976
Cote
4527W71
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Yzeron, création d'une aire de stationnement.
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°57
1 media
Taluyers - Vourles.
Date
1940-1944
Cote
3353W8
-
Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...
- Réorganisation des corps municipaux.
- Taluyers - Vourles.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet
-
-
Résultat n°58
1 media
PER2275/1
Date
Décembre 1997
Cote
PER2275/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2275/1
-
-
Résultat n°59
1 media
Situation générale des communes.
Date
1834-1836
Cote
6M2251
-
Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
- Statistique générale du Rhône.
- Situation du département du Rhône.
- Situation générale des communes.
Producteur :
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
-
-
Résultat n°60
1 media
PER2295/1
Date
4e trimestre 1964-2e trimestre 1966, printemps 1990, automne 1989
Cote
PER2295/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2295/1
-
-
Résultat n°61
Communauté d'habitants et paroisse à Saint-Maxime de Beaufort au XVIIIème siècle
Auteur
VIEILLE-GROSJEAN, PASCALE
Cote
TH 175
-
Contexte : Bibliothèque - TH
- Communauté d'habitants et paroisse à Saint-Maxime de...
-
-
Résultat n°62
1 media
Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.
Date
1972-1986
Cote
1920W 1-1920W48
-
Contexte : Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/1er bureau
-
-
Résultat n°63
Société, vie municipale à Tournon au milieu du XVIIème siècle
Cote
TH 153
-
Contexte : Bibliothèque - TH
- Société, vie municipale à Tournon au milieu du XVIIème...
-
-
Résultat n°64
1 media
Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
Date
s.d.
Cote
1163W 10-1163W22
-
Contexte : Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/3e direction/2e bureau
-
-
Résultat n°65
Saint-Symphorien-Sur-Coise : Géographie économique et sociale
Auteur
VALETTE, RENE
Cote
TH 126
-
Contexte : Bibliothèque - TH
- Saint-Symphorien-Sur-Coise : Géographie économique...
-
-
Résultat n°66
L'Argentière sous l'Ancien Régime : Etude de la communauté d'habitants au XVIIème siècle
Cote
TH 154
-
Contexte : Bibliothèque - TH
- L'Argentière sous l'Ancien Régime : Etude de la communauté...
-
-
Résultat n°67
1 media
PER2263/1
Date
1988
Cote
PER2263/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2263/1
-
-
Résultat n°68
Archives municipales de Tarare : répertoire numérique détaillé des séries GG, D, E, G
Auteur
FABRELLO ISABELLE
Cote
INV 69 C 156
-
Contexte : Bibliothèque - INV
- Archives municipales de Tarare : répertoire numérique...
-
-
Résultat n°69
1 media
PER2261/1
Date
2ème semestre 1991-1er semestre 1992
Cote
PER2261/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2261/1
-
-
Résultat n°70
1 media
Villeurbanne.
Date
1964-1971
Cote
4296W118
-
Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Villeurbanne.
Producteur :
DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST
-
-
Résultat n°71
Les Olmes.
Date
1983-1986
Cote
4527W53
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Les Olmes.
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°72
1 media
Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.
Date
1976-1986
Cote
1917W 1-1917W38
-
Contexte : Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/1er bureau
-
-
Résultat n°73
Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural d'Ecorcheboeuf.
Date
1976-1978
Cote
4527W60
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural...
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
-
-
Résultat n°74
1 media
PER2281/1
Date
printemps 1966
Cote
PER2281/1
-
Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2281/1
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Résultat n°75
1 media
PER2262/1
Date
juillet 1968-4e trimestre 1969, novembre 1993, avril 1992, 2e trimestre 1988-octobre 1988
Cote
PER2262/1
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Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2262/1
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Résultat n°76
1 media
Equipements socio-éducatif et sportif des communes.
Date
1960-1982
Cote
1491W 1-1491W23
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Contexte : Equipements socio-éducatif et sportif des communes.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/1er bureau
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Résultat n°77
Un village du Lyonnais sous l'Ancien Régime : Orliénas
Cote
TH 291
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Contexte : Bibliothèque - TH
- Un village du Lyonnais sous l'Ancien Régime : Orliénas
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Résultat n°78
1 media
PER2266/1
Date
Juillet 1971, hiver 1989-1990, automne 1974-automne1976, octobre 1972-décembre 1972
Cote
PER2266/1
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Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2266/1
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Résultat n°79
Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.
Date
1985
Cote
4527W47
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Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
- Opérations classées par commune.
- Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin...
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
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Résultat n°80
1 media
PER2258/1
Date
1988-février 1999
Cote
PER2258/1
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Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2258/1
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