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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education à l'Environnement et au Développement Durable).

    Date

    2000-2011

    Cote

    6294W4

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Généralités.
    • Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  2. Résultat n°2

    Site Internet et mails.

    Date

    2000-2010

    Cote

    6294W11

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Administration.
    • Site Internet et mails.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  3. Résultat n°3

    Publications.

    Date

    1990-2010

    Cote

    6294W12

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'air.
    • Publications.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  4. Résultat n°4

    Première partie.

    Date

    2004-2009

    Cote

    6294W47

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Commissaires enquêteurs.
    • Listes d'aptitudes.
    • Première partie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  5. Résultat n°5
    Projet de reconfiguration du site.

    1 media

    Projet de reconfiguration du site.

    Date

    2009

    Cote

    5820W57

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Projet de reconfiguration du site.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  6. Résultat n°6

    2005-2009.

    Date

    2005-2009

    Cote

    6294W23

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Rapports mensuels.
    • 2005-2009.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  7. Résultat n°7

    Conférences régionales, financement.

    Date

    2005-2009

    Cote

    6294W49

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Commissaires enquêteurs.
    • Conférences régionales, financement.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  8. Résultat n°8
    Contrôles et visites du site.

    1 media

    Contrôles et visites du site.

    Date

    1982-2009

    Cote

    5820W58

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
    • Contrôles et visites du site.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  9. Résultat n°9

    Comité pour l'information sur les risques industriels majeurs dans le département de l'Isère (CIRIMI).

    Date

    1997-2009

    Cote

    6294W42

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Comité pour l'information sur les risques industriels...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  10. Résultat n°10

    Deuxième partie.

    Date

    2004-2009

    Cote

    6294W48

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Commissaires enquêteurs.
    • Listes d'aptitudes.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  11. Résultat n°11
    Station basse de traitement.

    1 media

    Station basse de traitement.

    Cote

    5820W40

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Station basse de traitement.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  12. Résultat n°12

    Supports de communication, affiches, presse, plaquette, organisation de la communication, dossiers de financement.

    Date

    2008

    Cote

    6294W38

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2008.
    • Supports de communication, affiches, presse, plaquette,...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  13. Résultat n°13

    2005-2008.

    Date

    2005-2008

    Cote

    6294W9

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Administration.
    • Crédits, financement.
    • 2005-2008.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  14. Résultat n°14
    Mouvement de terrain.

    1 media

    Mouvement de terrain.

    Date

    2008

    Cote

    5820W63

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
    • Mouvement de terrain.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  15. Résultat n°15

    Fiches établissements, périmètres d'information, groupe de travail Tricastin, réunions d'informations des industriels, consignes, réglementation, publications, guides d'information et de prévention par département.

    Date

    2008

    Cote

    6294W39

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2008.
    • Fiches établissements, périmètres d'information, groupe...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  16. Résultat n°16
    Courriers des établissements concernés.

    1 media

    Courriers des établissements concernés.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/4

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Courriers des établissements concernés.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  17. Résultat n°17
    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    1 media

    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/7

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Organisation de l'action régionale.
    • Comités de pilotage nationaux, documentation sur la...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  18. Résultat n°18
    Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004, marché, correspondance, suites administratives, réunion d'information, documents de suivi, notes.

    1 media

    Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004, marché, correspondance, suites administratives, réunion d'information, documents de suivi, notes.

    Date

    2004-2007

    Cote

    5864W/8

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Organisation de l'action régionale.
    • Premiers résultats nationaux sur les années 2003-2004,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  19. Résultat n°19
    Comité de pilotage régional.

    1 media

    Comité de pilotage régional.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/5

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Comité de pilotage régional.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  20. Résultat n°20

    Plaine de l'Ain de la Côtière.

    Date

    2005-2006

    Cote

    6294W37

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • Plaine de l'Ain de la Côtière.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  21. Résultat n°21
    Usine SIMO.

    1 media

    Usine SIMO.

    Date

    1978-2006

    Cote

    5820W41

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Usine SIMO.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  22. Résultat n°22
    Radioactivité.

    1 media

    Radioactivité.

    Date

    1980-2005

    Cote

    5820W59

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
    • Radioactivité.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  23. Résultat n°23
    Projet de réhabilitation du site avec l'objectif du transfert du bassin de sédimentation.

    1 media

    Projet de réhabilitation du site avec l'objectif du transfert du bassin de sédimentation.

    Date

    1996-2005

    Cote

    5820W56

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Projet de réhabilitation du site avec l'objectif du...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  24. Résultat n°24

    Sous-groupe de travail « Réduction des rejets toxiques ».

    Date

    2000-2005

    Cote

    6294W19

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Groupes de travail.
    • Déchets toxiques en quantités dispersées (DTQD).
    • Sous-groupe de travail « Réduction des rejets toxiques...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  25. Résultat n°25

    Dossier A-RISK (Atelier de la gestion locale des risques).

    Date

    2004

    Cote

    6294W43

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Dossier A-RISK (Atelier de la gestion locale des risques).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  26. Résultat n°26

    2001-2004.

    Date

    2001-2004

    Cote

    6294W22

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Rapports mensuels.
    • 2001-2004.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  27. Résultat n°27

    Bilan, enquête de perception, dossier de présentation à la presse.

    Date

    2003-2004

    Cote

    6294W36

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2003.
    • Bilan, enquête de perception, dossier de présentation...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  28. Résultat n°28
    Etudes sur les risques sanitaires et sur la qualité des sols et des végétaux.

    1 media

    Etudes sur les risques sanitaires et sur la qualité des sols et des végétaux.

    Date

    2002-2004

    Cote

    5870W/6

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Etudes sur les risques sanitaires et sur la qualité...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  29. Résultat n°29

    Association CAMALY.

    Date

    1996-2004

    Cote

    6294W20

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Association CAMALY.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  30. Résultat n°30

    Film d'introduction, documents de travail, budget.

    Date

    2002-2003

    Cote

    6294W34

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2003.
    • Film d'introduction, documents de travail, budget.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  31. Résultat n°31

    Organisation, réunions d'information, supports de communication.

    Date

    2002-2003

    Cote

    6294W31

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2003.
    • Organisation, réunions d'information, supports de communication.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  32. Résultat n°32

    Réunions publiques dans le Rhône par bassin.

    Date

    2003

    Cote

    6294W35

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2003.
    • Réunions publiques dans le Rhône par bassin.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  33. Résultat n°33
    Réunions.

    1 media

    Réunions.

    Date

    1999-2003

    Cote

    5870W/3

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Comités d'experts.
    • Réunions.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  34. Résultat n°34

    CD-ROM pédagogique sur les risques majeurs en Rhône-Alpes.

    Date

    1999-2003

    Cote

    6294W33

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2003.
    • CD-ROM pédagogique sur les risques majeurs en Rhône-Alpes.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  35. Résultat n°35

    Dispositif RESPIRALYON, mise en œuvre.

    Date

    2002-2003

    Cote

    6294W14

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'air.
    • Dispositif RESPIRALYON, mise en œuvre.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  36. Résultat n°36
    Listes des établissements concernés par département, projet de convention cadre entre l'Agence de l'eau et la Chambre régionale de Commerce et d'Industrie, documents de travail, correspondance, consultation des laboratoires.

    1 media

    Listes des établissements concernés par département, projet de convention cadre entre l'Agence de l'eau et la Chambre régionale de Commerce et d'Industrie, documents de travail, correspondance, consultation des laboratoires.

    Date

    2002-2003

    Cote

    5864W/6

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Organisation de l'action régionale.
    • Listes des établissements concernés par département,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  37. Résultat n°37

    Opération « Pressing propre ».

    Date

    1997-2003

    Cote

    6294W24

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Opération « Pressing propre ».

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  38. Résultat n°38

    Consultation des prestataires.

    Date

    2002

    Cote

    6294W32

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2003.
    • Consultation des prestataires.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  39. Résultat n°39
    Actualisation des études sur la qualité de l'air.

    1 media

    Actualisation des études sur la qualité de l'air.

    Date

    1999-2002

    Cote

    5870W5

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Actualisation des études sur la qualité de l'air.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  40. Résultat n°40
    Arrêté préfectoral consolidé du 16 février 2001 et études environnementales.

    1 media

    Arrêté préfectoral consolidé du 16 février 2001 et études environnementales.

    Date

    1999-2002

    Cote

    5870W/9

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Arrêté préfectoral consolidé du 16 février 2001 et...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  41. Résultat n°41

    Publications générales.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6294W2

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Généralités.
    • Publications générales.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  42. Résultat n°42
    Campagne d'analyse des substances.

    1 media

    Campagne d'analyse des substances.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5864W/2

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Campagne d'analyse des substances.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  43. Résultat n°43

    1993-2001.

    Date

    1993-2001

    Cote

    6294W8

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Administration.
    • Crédits, financement.
    • 1993-2001.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  44. Résultat n°44

    2000-2001.

    Date

    2000-2001

    Cote

    6294W17

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Groupes de travail.
    • Eau.
    • 2000-2001.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  45. Résultat n°45
    Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.

    1 media

    Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.

    Date

    1998-2000

    Cote

    5870W/2

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Comités d'experts.
    • Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  46. Résultat n°46
    Synthèses de la SEI (Société d'études industrielles) et presse.

    1 media

    Synthèses de la SEI (Société d'études industrielles) et presse.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5870W/8

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Synthèses de la SEI (Société d'études industrielles)...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  47. Résultat n°47

    Création et construction.

    Date

    1995-2000

    Cote

    6294W21

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Création et construction.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  48. Résultat n°48
    Enquêtes logement.

    1 media

    Enquêtes logement.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5870W/4

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Enquêtes logement.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  49. Résultat n°49

    Commissions permanentes.

    Date

    1991-2000

    Cote

    6294W6

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Administration.
    • Commissions.
    • Commissions permanentes.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  50. Résultat n°50
    Etudes des impacts sur la qualité de l'air.

    1 media

    Etudes des impacts sur la qualité de l'air.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5870W/1

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Etudes des impacts sur la qualité de l'air.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  51. Résultat n°51
    Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    1 media

    Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    5870W/7

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  52. Résultat n°52

    "Déchets".

    Date

    1996-1999

    Cote

    6294W44

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Déchets.
    • Groupes de travail.
    • "Déchets".

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  53. Résultat n°53

    Réunions et projets.

    Date

    1992-1999

    Cote

    6294W18

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Groupes de travail.
    • Déchets toxiques en quantités dispersées (DTQD).
    • Réunions et projets.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  54. Résultat n°54

    1995-1999.

    Date

    1995-1999

    Cote

    6294W16

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Groupes de travail.
    • Eau.
    • 1995-1999.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  55. Résultat n°55

    Opération pilote SITOM Rhône-Isère (déchets toxiques en déchetterie).

    Date

    1998-1999

    Cote

    6294W46

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Déchets.
    • Opération pilote SITOM Rhône-Isère (déchets toxiques...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  56. Résultat n°56

    1996-1999.

    Date

    1996-1999

    Cote

    6294W41

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Groupe de travail, réunions.
    • 1996-1999.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  57. Résultat n°57

    Budget, étude d'impact de la campagne, enquête de perception.

    Date

    1998-1999

    Cote

    6294W28

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 1998.
    • Budget, étude d'impact de la campagne, enquête de perception.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  58. Résultat n°58
    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    1 media

    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5864W/3

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Élaboration de la liste des établissements concernés,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  59. Résultat n°59

    Plaquettes d'information des populations du département du Rhône sur les accidents industriels majeurs, dossier de la Journée d'information des élus de l'agglomération lyonnaise sur les risques technologiques (12 juin 1997).

    Date

    1997-1998

    Cote

    6294W29

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 1998.
    • Plaquettes d'information des populations du département...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  60. Résultat n°60
    Campagnes de 1993 et 1998.

    1 media

    Campagnes de 1993 et 1998.

    Date

    1993-1998

    Cote

    5864W/1

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Campagnes de 1993 et 1998.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  61. Résultat n°61

    Réunions publiques auprès des communes, plaquettes, supports de communication.

    Date

    1998

    Cote

    6294W26

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 1998.
    • Réunions publiques auprès des communes, plaquettes,...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  62. Résultat n°62

    Réunion d'information des industriels du 26 mai 1998.

    Date

    1998

    Cote

    6294W27

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 1998.
    • Réunion d'information des industriels du 26 mai 1998.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  63. Résultat n°63
    Fonds de la Société d'Economie Mixte pour l'Etude de Décharges de Déchets Industriels en Rhône-Alpes) (SEMEDDIRA).

    1 media

    Fonds de la Société d'Economie Mixte pour l'Etude de Décharges de Déchets Industriels en Rhône-Alpes) (SEMEDDIRA).

    Date

    1975-1998

    Cote

    4428W 1-4428W126

    • Contexte : Fonds de la Société d'Economie Mixte pour l'Etude de...

    Producteur :

    Société d'économie mixte pour l'étude de décharges de déchets industriels en Rhône-Alpes (SEMEDDIRA)

  64. Résultat n°64

    Groupe de Subdivisions de l'Isère de la DRIRE.

    Date

    1997

    Cote

    6294W30

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 1998.
    • Groupe de Subdivisions de l'Isère de la DRIRE.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  65. Résultat n°65

    Comité plénier.

    Date

    1991-1996

    Cote

    6294W7

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Administration.
    • Commissions.
    • Comité plénier.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  66. Résultat n°66
    Groupe de travail « Eau ».

    1 media

    Groupe de travail « Eau ».

    Date

    1993-1996

    Cote

    5558W/9

    • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions...
    • Groupe de travail « Eau ».

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  67. Résultat n°67
    Travaux en collaboration avec le Syndicat Mixte d'Eau Portable « Rhône-Sud ».

    1 media

    Travaux en collaboration avec le Syndicat Mixte d'Eau Portable « Rhône-Sud ».

    Date

    1993-1996

    Cote

    5558W/10

    • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions...
    • Travaux en collaboration avec le Syndicat Mixte d'Eau...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  68. Résultat n°68

    Réunions d'informations des groupes de travail et du Comité pour l'information.

    Date

    1994-1996

    Cote

    6294W10

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Administration.
    • Réunions d'informations des groupes de travail et du...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  69. Résultat n°69

    1990-1995.

    Date

    1990-1995

    Cote

    6294W40

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Groupe de travail, réunions.
    • 1990-1995.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  70. Résultat n°70
    Etudes.

    1 media

    Etudes.

    Date

    1992-1995

    Cote

    5558W/5

    • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Comité de bassin.
    • Plan d'action Rhône 1992.
    • Etudes.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  71. Résultat n°71

    Démarche Eco ZI.

    Date

    1993-1995

    Cote

    6294W3

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Généralités.
    • Démarche Eco ZI.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  72. Résultat n°72

    Dossiers, rapports et arrêtés.

    Date

    1990-1994

    Cote

    6294W13

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'air.
    • Dossiers, rapports et arrêtés.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  73. Résultat n°73

    Plaquettes d'informations des secrétariats permanents pour la prévention des pollutions et des risques industriels (SPPPI).

    Date

    1989-1994

    Cote

    6294W1

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Généralités.
    • Plaquettes d'informations des secrétariats permanents...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  74. Résultat n°74

    1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    6294W15

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'eau.
    • Groupes de travail.
    • Eau.
    • 1993-1994.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  75. Résultat n°75
    Réunions et rapport.

    1 media

    Réunions et rapport.

    Date

    1993-1994

    Cote

    5820W54

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Projet de centre de stockage de déchets radioactifs...
    • Réunions et rapport.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  76. Résultat n°76

    "Transport de Matières Dangereuses (TMD)".

    Date

    1990-1993

    Cote

    6294W45

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Déchets.
    • Groupes de travail.
    • "Transport de Matières Dangereuses (TMD)".

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  77. Résultat n°77

    Printemps 1993.

    Date

    1991-1993

    Cote

    6294W25

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • Printemps 1993.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  78. Résultat n°78
    6 juin 1991 et 25 février 1993.

    1 media

    6 juin 1991 et 25 février 1993.

    Date

    1991-1993

    Cote

    5558W/7

    • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Comité de bassin.
    • Groupe de Travail « Qualité des Eaux du Rhône ».
    • Fonctionnement : dossiers de réunions.
    • 6 juin 1991 et 25 février 1993.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  79. Résultat n°79
    La Besbre.

    1 media

    La Besbre.

    Date

    1979-1993

    Cote

    5820W62

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
    • Surveillance des eaux.
    • La Besbre.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  80. Résultat n°80
    Programme ECOTOX.

    1 media

    Programme ECOTOX.

    Date

    1992-1993

    Cote

    5558W/8

    • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Comité de bassin.
    • Groupe de Travail « Qualité des Eaux du Rhône ».
    • Programme ECOTOX.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.