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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2018-2019.
Cote
5955W/3
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2018-2019.
Résultat n°2

2019.
Cote
5955W/9
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2019.
Résultat n°3

Espaces naturels sensibles (ENS).
Cote
5955W/4
 Date
2016-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Espaces naturels sensibles (ENS).
Résultat n°4

2016-2018.
Cote
5955W/2
 Date
2016-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016-2018.
Résultat n°5

2018.
Cote
5955W/8
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2018.
Résultat n°6

Juin à décembre 2017.
Cote
5955W/7
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2017.
  • Juin à décembre 2017.
Résultat n°7

Janvier à mai 2017.
Cote
5955W/6
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2017.
  • Janvier à mai 2017.
Résultat n°8

Gestion des cours d'eau.
Cote
5517W 1-5517W32
 Date
1994-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Gestion des cours d'eau.
Résultat n°9

2016.
Cote
5955W/5
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2016.
Résultat n°10

2016.
Cote
5955W/1
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016.
Résultat n°11
Assemblées générales.

1 media

Assemblées générales.
Cote
5509W/7
 Date
1992-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

  • Fonctionnement général.
  • Assemblées générales.
Résultat n°12
Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).

1 media

Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).
Cote
5930W/1
 Date
1981-2015
 Lieu
DROME (FRANCE), SAVOIE (FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Unités touristiques nouvelles par communes.
  • Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme,...
Résultat n°13
Actions.

1 media

Actions.
Cote
5509W/12
 Date
2003-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

  • Communication.
  • Actions.
Résultat n°14

Région urbaine de Lyon, fonctionnement et actions.
Cote
6140WM 1-6140WM189
 Date
1975-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Région urbaine de Lyon, fonctionnement et actions.
Résultat n°15
Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).

1 media

Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).
Cote
5930W/3
 Date
1986-2015
 Lieu
DROME (FRANCE), SAVOIE (FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Unités touristiques nouvelles par communes.
  • Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).
Résultat n°16
Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).

1 media

Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).
Cote
5930W/2
 Date
1979-2015
 Lieu
DROME (FRANCE), SAVOIE (FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Unités touristiques nouvelles par communes.
  • Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle,...
Résultat n°17
Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire, Aillon-le-Vieux et Aillon-le-Jeune (Savoie).

1 media

Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire, Aillon-le-Vieux et Aillon-le-Jeune (Savoie).
Cote
5930W/4
 Date
1979-2014
 Lieu
DROME (FRANCE), SAVOIE (FRANCE), HAUTE-SAVOIE (FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Unités touristiques nouvelles par communes.
  • Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire,...
Résultat n°18
Organisation inter-associations.

1 media

Organisation inter-associations.
Cote
5509W/8
 Date
1994-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

  • Fonctionnement général.
  • Organisation inter-associations.
Résultat n°19
Ressources humaines.

1 media

Ressources humaines.
Cote
5509W/9
 Date
1994-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

  • Fonctionnement général.
  • Ressources humaines.
Résultat n°20
2008-2014.

1 media

2008-2014.
Cote
5509W/11
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

  • Fonctionnement général.
  • Rapports d'activité.
  • 2008-2014.
Résultat n°21
Police.

1 media

Police.
Cote
5096W/2
 Date
1959-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Police.
Résultat n°22
Syndicat mixte pour le réaménagement du site des carrières exploitées dans la vallée du Garon.

1 media

Syndicat mixte pour le réaménagement du site des carrières exploitées dans la vallée du Garon.
Cote
5529W/6
 Date
1980-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5529W - Département du Rhône - Politique environnementale...

  • Syndicat mixte pour le réaménagement du site des carrières...
Résultat n°23
Gestion foncière.

1 media

Gestion foncière.
Cote
5096W/3
 Date
1976-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Gestion foncière.
Résultat n°24

De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.
Cote
6138W/9
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.
Résultat n°25

D'Affoux à les Ardillats.
Cote
6138W/6
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • D'Affoux à les Ardillats.
Résultat n°26

De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.
Cote
6138W/7
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.
Résultat n°27

De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.
Cote
6138W/8
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.
Résultat n°28

2012.
Cote
6177W/29
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2012.
Résultat n°29

Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education à l'Environnement et au Développement Durable).
Cote
6294W4
 Date
2000-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Généralités.
  • Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education...
Résultat n°30
Finances.

1 media

Finances.
Cote
5096W/7
 Date
1976-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Finances.
Résultat n°31

2011.
Cote
6177W/8
 Date
2011.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Environnement.
  • 2011.
Résultat n°32
Cours d'eau, étude et gestion.

1 media

Cours d'eau, étude et gestion.
Cote
4728W 1-4728W8
 Date
1990-2011
 Lieu
TAPONAS
 Type de document -

  • Contexte : Cours d'eau, étude et gestion.
Résultat n°33
Solidarité.

1 media

Solidarité.
Cote
5096W/6
 Date
1976-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Solidarité.
Résultat n°34
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5096W/4
 Date
1976-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Statistiques.
Résultat n°35
Usage du terrain de football éclairé, autorisation. Accueil de pratiques sportives scolaires, réunion de rentrée. Autorisation autres que sportives. Course d'orientation.

1 media

Usage du terrain de football éclairé, autorisation. Accueil de pratiques sportives scolaires, réunion de rentrée. Autorisation autres que sportives. Course d'orientation.
Cote
5096W/12
 Date
2008-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Accueil de groupes et d'événements.
  • Usage du terrain de football éclairé, autorisation....
Résultat n°36

2011.
Cote
6177W/28
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2011.
Résultat n°37
Inventaire des végétaux en pépinière.

1 media

Inventaire des végétaux en pépinière.
Cote
5096W/5
 Date
1976-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Inventaire des végétaux en pépinière.
Résultat n°38
Presse.

1 media

Presse.
Cote
5509W/13
 Date
1991-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

  • Communication.
  • Presse.
Résultat n°39

Du pacage n°069000130 au n° 069002865.
Cote
6177W/26
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Animaux.
  • 2010.
  • Du pacage n°069000130 au n° 069002865.
Résultat n°40

2009.
Cote
6177W/4
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Lait.
  • 2009.