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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2018-2019.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5955W/3

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2018-2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    2019.

    Date

    2019

    Cote

    5955W/9

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Espaces naturels sensibles (ENS).

    Date

    2016-2019

    Cote

    5955W/4

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Espaces naturels sensibles (ENS).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4

    2016-2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    5955W/2

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016-2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    5955W/8

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Juin à décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    5955W/7

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2017.
    • Juin à décembre 2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Janvier à mai 2017.

    Date

    2017

    Cote

    5955W/6

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2017.
    • Janvier à mai 2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Gestion des cours d'eau.

    Date

    1994-2017

    Cote

    5517W 1-5517W32

    • Contexte : Gestion des cours d'eau.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement et agriculture

  9. Résultat n°9

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5955W/5

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5955W/1

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11
    Assemblées générales.

    1 media

    Assemblées générales.

    Date

    1992-2016

    Cote

    5509W/7

    • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

    • Fonctionnement général.
    • Assemblées générales.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  12. Résultat n°12
    Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).

    1 media

    Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme, Trechenu-Creyers, Buis-les-Baronnies, Séderon (Drôme) et Chambost-Longessaigne (Rhône).

    Date

    1981-2015

    Cote

    5930W/1

    • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Unités touristiques nouvelles par communes.
    • Communes de Bourdeaux, Lus La Croix-Haute, Valdrôme,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  13. Résultat n°13
    Actions.

    1 media

    Actions.

    Date

    2003-2015

    Cote

    5509W/12

    • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

    • Communication.
    • Actions.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  14. Résultat n°14

    Région urbaine de Lyon, fonctionnement et actions.

    Date

    1975-2015

    Cote

    6140WM 1-6140WM189

    • Contexte : Région urbaine de Lyon, fonctionnement et actions.

    Producteur :

    Région urbaine de Lyon

  15. Résultat n°15
    Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).

    1 media

    Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).

    Date

    1986-2015

    Cote

    5930W/3

    • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Unités touristiques nouvelles par communes.
    • Communes de Tignes, Jarrier, Montrond et Valmorel (Savoie).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  16. Résultat n°16
    Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).

    1 media

    Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle, La Léchère, Saint-Nicolas-La Chapelle, Ugine, Planay et Montagny (Savoie).

    Date

    1979-2015

    Cote

    5930W/2

    • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Unités touristiques nouvelles par communes.
    • Communes de Valmeinier, Modane, Valfréjus, Orelle,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  17. Résultat n°17
    Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire, Aillon-le-Vieux et Aillon-le-Jeune (Savoie).

    1 media

    Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire, Aillon-le-Vieux et Aillon-le-Jeune (Savoie).

    Date

    1979-2014

    Cote

    5930W/4

    • Contexte : 5930W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Unités touristiques nouvelles par communes.
    • Communes de Montvalezan, Bramans, Fontcouverte-La Toussuire,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  18. Résultat n°18
    Organisation inter-associations.

    1 media

    Organisation inter-associations.

    Date

    1994-2014

    Cote

    5509W/8

    • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

    • Fonctionnement général.
    • Organisation inter-associations.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  19. Résultat n°19
    Ressources humaines.

    1 media

    Ressources humaines.

    Date

    1994-2014

    Cote

    5509W/9

    • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

    • Fonctionnement général.
    • Ressources humaines.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  20. Résultat n°20
    2008-2014.

    1 media

    2008-2014.

    Date

    2008-2014

    Cote

    5509W/11

    • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

    • Fonctionnement général.
    • Rapports d'activité.
    • 2008-2014.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  21. Résultat n°21
    Police.

    1 media

    Police.

    Date

    1959-2013

    Cote

    5096W/2

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Police.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  22. Résultat n°22
    Syndicat mixte pour le réaménagement du site des carrières exploitées dans la vallée du Garon.

    1 media

    Syndicat mixte pour le réaménagement du site des carrières exploitées dans la vallée du Garon.

    Date

    1980-2013

    Cote

    5529W/6

    • Contexte : 5529W - Département du Rhône - Politique environnementale...

    • Syndicat mixte pour le réaménagement du site des carrières...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  23. Résultat n°23
    Gestion foncière.

    1 media

    Gestion foncière.

    Date

    1976-2013

    Cote

    5096W/3

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Gestion foncière.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  24. Résultat n°24

    De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/9

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  25. Résultat n°25

    D'Affoux à les Ardillats.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/6

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • D'Affoux à les Ardillats.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  26. Résultat n°26

    De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/7

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  27. Résultat n°27

    De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/8

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Saint-Bonnet-des-Bruyères à Saint-Clément-de-Vers.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  28. Résultat n°28

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    6177W/29

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2012.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  29. Résultat n°29

    Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education à l'Environnement et au Développement Durable).

    Date

    2000-2011

    Cote

    6294W4

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Généralités.
    • Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  30. Résultat n°30
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    1976-2011

    Cote

    5096W/7

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Finances.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  31. Résultat n°31

    2011.

    Date

    2011.

    Cote

    6177W/8

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Environnement.
    • 2011.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  32. Résultat n°32
    Cours d'eau, étude et gestion.

    1 media

    Cours d'eau, étude et gestion.

    Date

    1990-2011

    Cote

    4728W 1-4728W8

    • Contexte : Cours d'eau, étude et gestion.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Pôle aménagement, développement du territoire et environnement/Service agriculture et environnement

  33. Résultat n°33
    Solidarité.

    1 media

    Solidarité.

    Date

    1976-2011

    Cote

    5096W/6

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Solidarité.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  34. Résultat n°34
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1976-2011

    Cote

    5096W/4

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Statistiques.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  35. Résultat n°35
    Usage du terrain de football éclairé, autorisation. Accueil de pratiques sportives scolaires, réunion de rentrée. Autorisation autres que sportives. Course d'orientation.

    1 media

    Usage du terrain de football éclairé, autorisation. Accueil de pratiques sportives scolaires, réunion de rentrée. Autorisation autres que sportives. Course d'orientation.

    Date

    2008-2011

    Cote

    5096W/12

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Accueil de groupes et d'événements.
    • Usage du terrain de football éclairé, autorisation....

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  36. Résultat n°36

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    6177W/28

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2011.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  37. Résultat n°37
    Inventaire des végétaux en pépinière.

    1 media

    Inventaire des végétaux en pépinière.

    Date

    1976-2011

    Cote

    5096W/5

    • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

    • Inventaire des végétaux en pépinière.

    Producteur :

    Département du Rhône / Pôle animation culture / Parc de Parilly

  38. Résultat n°38
    Presse.

    1 media

    Presse.

    Date

    1991-2011

    Cote

    5509W/13

    • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

    • Communication.
    • Presse.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  39. Résultat n°39

    Du pacage n°069000130 au n° 069002865.

    Date

    2010

    Cote

    6177W/26

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2010.
    • Du pacage n°069000130 au n° 069002865.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  40. Résultat n°40

    2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    6177W/4

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural