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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2009 : experts non réinscrits et honoraires.

1 media

2009 : experts non réinscrits et honoraires.
Cote
5959W/8
 Date
2009
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2009 : experts non réinscrits et honoraires.
Résultat n°2
Justices de paix.

1 media

Justices de paix.
Cote
7Up 1-7Up2958
 Date
1798-1958
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE SCELLES

  • Contexte : Justices de paix.
Résultat n°3
Experts honoraires (Ch-V).

1 media

Experts honoraires (Ch-V).
Cote
5959W/10
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2010.
  • Experts honoraires (Ch-V).
Résultat n°4
2006-2007.

1 media

2006-2007.
Cote
5648W/8
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
  • 2006-2007.
Résultat n°5
2006 (Sam-T). 2007 : experts non réinscrits et experts honoraires (B-P).

1 media

2006 (Sam-T). 2007 : experts non réinscrits et experts honoraires (B-P).
Cote
5959W/5
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2006 (Sam-T). 2007 : experts non réinscrits et experts...
Résultat n°6
1958-1996.

1 media

1958-1996.
Cote
5959W/1
 Date
1958-1996
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 1958-1996.
Résultat n°7
2005-2007.

1 media

2005-2007.
Cote
5648W/5
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Avocats.
  • 2005-2007.
Résultat n°8
N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

1 media

N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.
Cote
324J1351
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.
Résultat n°9
2007 : experts honoraires (S-V) et retraits. 2008 : experts non réinscrits et honoraires.

1 media

2007 : experts honoraires (S-V) et retraits. 2008 : experts non réinscrits et honoraires.
Cote
5959W/6
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2007 : experts honoraires (S-V) et retraits. 2008 :...
Résultat n°10
Loire et Rhône.

1 media

Loire et Rhône.
Cote
5648W/13
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Loire et Rhône.
Résultat n°11
P-T. Ordonnances de retraits sans dossiers.

1 media

P-T. Ordonnances de retraits sans dossiers.
Cote
5959W/13
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2010.
  • Retraits.
  • P-T. Ordonnances de retraits sans dossiers.
Résultat n°12
1997-2003.

1 media

1997-2003.
Cote
5959W/2
 Date
1997-2003
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 1997-2003.
Résultat n°13
Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

1 media

Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.
Cote
5648W/6
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.
Résultat n°14
2004-2005 (A-G).

1 media

2004-2005 (A-G).
Cote
5959W/3
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2004-2005 (A-G).
Résultat n°15
Huissiers de justice.

1 media

Huissiers de justice.
Cote
5648W/3
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Huissiers de justice.
Résultat n°16

N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.
Cote
324J1349
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.
Résultat n°17
Notaires.

1 media

Notaires.
Cote
5648W/1
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
Résultat n°18
Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.

1 media

Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.
Cote
5648W/2
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.
Résultat n°19

N° 128.
Cote
324J1354-324J1356
 Date
2000
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 128.
Résultat n°20
2008 : retraits.

1 media

2008 : retraits.
Cote
5959W/7
 Date
2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2008 : retraits.
Résultat n°21

N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.
Cote
324J1351
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.
Résultat n°22
Experts honoraires (B-D).

1 media

Experts honoraires (B-D).
Cote
5959W/16
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2011.
  • Experts honoraires (B-D).
Résultat n°23
N° 160, n° 167 et n° 170.

1 media

N° 160, n° 167 et n° 170.
Cote
324J1353
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 160, n° 167 et n° 170.
Résultat n°24
M-R.

1 media

M-R.
Cote
5959W/15
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2011.
  • Experts non-inscrits ou réinscrits.
  • M-R.
Résultat n°25
Rhône.

1 media

Rhône.
Cote
5648W/15
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Rhône.
Résultat n°26
Experts honoraires (P-W). Retraits (B-Co).

1 media

Experts honoraires (P-W). Retraits (B-Co).
Cote
5959W/17
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2011.
  • Experts honoraires (P-W). Retraits (B-Co).
Résultat n°27
N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

1 media

N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.
Cote
324J1349
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.
Résultat n°28
Ain et Loire.

1 media

Ain et Loire.
Cote
5648W/12
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Ain et Loire.
Résultat n°29

N° 160, n° 167 et n° 170.
Cote
324J1353
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 160, n° 167 et n° 170.
Résultat n°30
B-G.

1 media

B-G.
Cote
5959W/11
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2010.
  • Retraits.
  • B-G.
Résultat n°31
Huissiers de justice.

1 media

Huissiers de justice.
Cote
5648W/7
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Huissiers de justice.
Résultat n°32
2005 (O-S). 2006 (B-Sab).

1 media

2005 (O-S). 2006 (B-Sab).
Cote
5959W/4
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2005 (O-S). 2006 (B-Sab).
Résultat n°33
N° 128.

1 media

N° 128.
Cote
324J1354-324J1356
 Date
2000
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 128.
Résultat n°34
N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

1 media

N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.
Cote
324J1352
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127,...
Résultat n°35
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
UCIV 1-UCIV1766
 Date
1800-1950
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°36
2003-2006.

1 media

2003-2006.
Cote
5648W/4
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Avocats.
  • 2003-2006.
Résultat n°37
Organisation judiciaire.

1 media

Organisation judiciaire.
Cote
4613W 1-4613W31
 Date
1909-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Organisation judiciaire.
Résultat n°38

N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.
Cote
324J1352
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127,...
Résultat n°39
2005-2008.

1 media

2005-2008.
Cote
5648W/10
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
  • 2005-2008.
Résultat n°40
H-O.

1 media

H-O.
Cote
5959W/12
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2010.
  • Retraits.
  • H-O.
Résultat n°41
Retraits (Ch-W). Ordonnances de retraits sans dossiers.

1 media

Retraits (Ch-W). Ordonnances de retraits sans dossiers.
Cote
5959W/18
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2011.
  • Retraits (Ch-W). Ordonnances de retraits sans dossiers.
Résultat n°42
Rhône.

1 media

Rhône.
Cote
5648W/14
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Rhône.
Résultat n°43
B-L.

1 media

B-L.
Cote
5959W/14
 Date
2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2011.
  • Experts non-inscrits ou réinscrits.
  • B-L.
Résultat n°44
N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

1 media

N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.
Cote
324J1350
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.
Résultat n°45

N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.
Cote
324J1350
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document
PLAN

  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.
Résultat n°46
Ain.

1 media

Ain.
Cote
5648W/11
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires : inspection de comptabilité.
  • Ain.
Résultat n°47
2006-2008.

1 media

2006-2008.
Cote
5648W/9
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
  • 2006-2008.
Résultat n°48
Experts non réinscrits. Experts honoraires (A-Ca).

1 media

Experts non réinscrits. Experts honoraires (A-Ca).
Cote
5959W/9
 Date
2010
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 5959W - Cour d'appel de Lyon - Anciens experts : dossiers.

  • 2010.
  • Experts non réinscrits. Experts honoraires (A-Ca).