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2 274 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Matrices individuelles.

1 media

Matrices individuelles.
Cote
5765W/2
 Date
1938-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5765W - Direction départementale des contributions...

  • Matrices individuelles.
Résultat n°2
États des sommes imposées par secteur de perception.

1 media

États des sommes imposées par secteur de perception.
Cote
5765W/1
 Date
1938-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5765W - Direction départementale des contributions...

  • États des sommes imposées par secteur de perception.
Résultat n°3
Répression des infractions à la législation sur les prix.

1 media

Répression des infractions à la législation sur les prix.
Cote
149W 1-149W11
 Date
1941-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répression des infractions à la législation sur les...
Résultat n°4
États des décisions.

1 media

États des décisions.
Cote
5766W/1
 Date
1945-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

  • États des décisions.
Résultat n°5
1949-1950.

1 media

1949-1950.
Cote
5766W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

  • Avis de décision.
  • 1949-1950.
Résultat n°6
1946.

1 media

1946.
Cote
5766W/2
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

  • Avis de décision.
  • 1946.
Résultat n°7
Révisions et dégrèvements.

1 media

Révisions et dégrèvements.
Cote
5766W/6
 Date
1948-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

  • Révisions et dégrèvements.
Résultat n°8
1948.

1 media

1948.
Cote
5766W/3
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

  • Avis de décision.
  • 1948.
Résultat n°9
Personnes déclarées solidaires.

1 media

Personnes déclarées solidaires.
Cote
5766W/5
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

  • Avis de décision.
  • Personnes déclarées solidaires.
Résultat n°10
Amnisties.

1 media

Amnisties.
Cote
5766W/7
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5766W - Comité départemental de confiscation des profits...

  • Amnisties.
Résultat n°11
Infractions à la réglementation sur les prix.

1 media

Infractions à la réglementation sur les prix.
Cote
2754W 1-2754W125
 Date
1959-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Infractions à la réglementation sur les prix.
Résultat n°12

Infractions économiques.
Cote
3600W71
 Date
1966-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1973.
  • Infractions économiques.
Résultat n°13

Dossiers n° 585-72-241, 706-72-252, 706-72-459, 706-72-517, 706-72-609, 706-72-831, 730-70-237 et 749-72-255.
Cote
3600W60
 Date
1967-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1972.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 585-72-241, 706-72-252, 706-72-459, 706-72-517,...
Résultat n°14

Vols, infractions économiques, viols et agressions sexuelles, meurtre.
Cote
3600W5
 Date
1967-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1967.
  • Vols, infractions économiques, viols et agressions...
Résultat n°15

Infractions économiques, reconstitution de ligue dissoute, détention d'armes, alerte à la bombe, séquestration, corruption de fonctionnaire.
Cote
3600W69
 Date
1969-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1973.
  • Infractions économiques, reconstitution de ligue dissoute,...
Résultat n°16

Dossiers n° 540-75-569, 570-75-568, 570-75-587, 570-75-1115, 570-75-1123, 570 et 541-75-1350, 585-75-1029, 706-75-1022 et 706-75-1069.
Cote
3600W132
 Date
1970-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1975.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 540-75-569, 570-75-568, 570-75-587, 570-75-1115,...
Résultat n°17

Dossiers n° 570-72-211, 585-72-400, 640-72-299, 702-72-309, 730-72-124, 730-72-865 et 749-72-370.
Cote
3600W59
 Date
1970-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1972.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 570-72-211, 585-72-400, 640-72-299, 702-72-309,...
Résultat n°18

Enquête sur un établissement pour enfants, infractions économiques.
Cote
3600W70
 Date
1970-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1973.
  • Enquête sur un établissement pour enfants, infractions...
Résultat n°19
BNP Paribas.

1 media

BNP Paribas.
Cote
5226W645
 Date
1970-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Dossiers d'entreprises.
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
  • Entreprises en activité.
  • Lyon 6.
  • BNP Paribas.
Résultat n°20

Dossiers n° 570-82-520, 570-82-588, 570-82-619, 670-82-505, 702-82-507, 702-82-543, 706-82-516, 706-82-525, 706-82-660, 706-82-727 et 718-82-504.
Cote
3600W274
 Date
1971-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3600W - Service régional de police judiciaire de Lyon...

  • 1982.
  • Infractions économiques.
  • Dossiers n° 570-82-520, 570-82-588, 570-82-619, 670-82-505,...