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Résultat n°1
1er août 1972-29 décembre 1972.

1 media

1er août 1972-29 décembre 1972.

Date

1er août 1972-29 décembre 1972

Cote

248W46

Résultat n°2
N° 1170-1334.

1 media

N° 1170-1334.

Date

2011

Cote

5150W28

Résultat n°3
Service des Affaires Musulmanes, organisation et fonctionnement ; réunion des conseillers techniques des 25 et 26 mars 1958.

1 media

Service des Affaires Musulmanes, organisation et fonctionnement ; réunion des conseillers techniques des 25 et 26 mars 1958.

Date

1957-1962

Cote

248W2

Résultat n°4
Assistance aux Nord-Africains malades ou sans ressources dans la 8e région, financement des associations par la commission d’aide aux Nord-Africains dans la Métropole.

1 media

Assistance aux Nord-Africains malades ou sans ressources dans la 8e région, financement des associations par la commission d’aide aux Nord-Africains dans la Métropole.

Date

1952-1960

Cote

248W164

Résultat n°5
Août-décembre.

1 media

Août-décembre.

Date

2007

Cote

5897W/27

Résultat n°6
N° 3613-4039.

1 media

N° 3613-4039.

Date

2014

Cote

5763W/15

Résultat n°7
Communication.

1 media

Communication.

Date

1995-1999

Cote

332J15

Résultat n°8
N° 738-847.

1 media

N° 738-847.

Date

2008

Cote

5150W3

Résultat n°9
Matériel.

1 media

Matériel.

Date

1964-1967

Cote

496W378

Résultat n°10
N° 329-485.

1 media

N° 329-485.

Date

2010

Cote

5150W16

Résultat n°11
Plans techniques.

1 media

Plans techniques.

Date

1932

Cote

376J19

Résultat n°12
Subventions allouées par le conseil général du Rhône et le délégué général du gouvernement d'Algérie entre 1952 et 1963.

1 media

Subventions allouées par le conseil général du Rhône et le délégué général du gouvernement d'Algérie entre 1952 et 1963.

Date

1952-1963

Cote

248W232

Résultat n°13
Département du Rhône.

1 media

Département du Rhône.

Date

1969-1971

Cote

248W146

Résultat n°14
Logement des travailleurs nord-africains, enquête.

1 media

Logement des travailleurs nord-africains, enquête.

Date

1950-1959

Cote

248W253

Résultat n°15
Département de la Loire, travailleurs d’Outre-mer, réservation de logements.

1 media

Département de la Loire, travailleurs d’Outre-mer, réservation de logements.

Date

1966

Cote

248W255

Résultat n°16
2009.

1 media

2009.

Date

2009

Cote

5601W/19

Résultat n°17
Rouleau de plans sur calque.

1 media

Rouleau de plans sur calque.

Date

1979

Cote

324J1339

Résultat n°18
Départements de l’Ain et du Rhône, anciens supplétifs et civils musulmans rapatriés d’Afrique du Nord, recensement.

1 media

Départements de l’Ain et du Rhône, anciens supplétifs et civils musulmans rapatriés d’Afrique du Nord, recensement.

Date

1963-1964

Cote

248W178

Résultat n°19
Départements de l’Ain et du Rhône.

1 media

Départements de l’Ain et du Rhône.

Date

1963

Cote

248W189

Résultat n°20
Relogement aux foyers-hôtels de Lyon-Vaise, de Décines, de Saint-Fons et de Feyzin.

1 media

Relogement aux foyers-hôtels de Lyon-Vaise, de Décines, de Saint-Fons et de Feyzin.

Date

1966-1972

Cote

248W337

Résultat n°21
Offices publics des habitations à loyer modéré (OPHLM) et Office public d'aménagement et de construction (OPAC).

1 media

Offices publics des habitations à loyer modéré (OPHLM) et Office public d'aménagement et de construction (OPAC).

Date

1944-1982

Cote

1505W 30-1505W39

Résultat n°22
Abattoirs de Lyon, plan général.

1 media

Abattoirs de Lyon, plan général.

Date

s.d.

Cote

376J15

Résultat n°23
Personnel des SAT, gestion.

1 media

Personnel des SAT, gestion.

Date

1960-1963

Cote

248W70

Résultat n°24
Rouleau de plans sur calque.

1 media

Rouleau de plans sur calque.

Date

1977

Cote

324J1231

Résultat n°25

Bâtiments anciens : D, E, F, G, H.

Date

1996-1997

Cote

399J6

Résultat n°26
Rapatriement en Algérie à titre gratuit des familles dont le chef de famille a été expulsé du territoire français.

1 media

Rapatriement en Algérie à titre gratuit des familles dont le chef de famille a été expulsé du territoire français.

Date

1961-1963

Cote

248W104

Résultat n°27
Département du Rhône.

1 media

Département du Rhône.

Date

1964-1973

Cote

248W276

Résultat n°28

Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

Date

2001-2003

Cote

324J1283

Résultat n°29
46D Charbonnier.

1 media

46D Charbonnier.

Date

1977-2006

Cote

5601W/59

Résultat n°30
1962.

1 media

1962.

Date

1962

Cote

248W285

Résultat n°31

Espaces extérieurs et sous-sol du bâtiment ancien.

Date

1997-2000

Cote

399J7

Résultat n°32
Dossiers des demandeurs.

1 media

Dossiers des demandeurs.

Date

2006-2018

Cote

332J19

Résultat n°33
1973.

1 media

1973.

Date

1973

Cote

248W272

Résultat n°34
Recherche, acquisition de terrains et réalisation de logements par la SONACOTRA et la Logirel.

1 media

Recherche, acquisition de terrains et réalisation de logements par la SONACOTRA et la Logirel.

Date

1960-1968

Cote

248W263

Résultat n°35
3 janvier-29 décembre 1962.

1 media

3 janvier-29 décembre 1962.

Date

3 janvier 1962-29 décembre 1962

Cote

248W81

Résultat n°36
2018.

1 media

2018.

Date

2018

Cote

5899W/7

Résultat n°37
N° 1777-1789.

1 media

N° 1777-1789.

Date

2009

Cote

5150W14

Résultat n°38
Rapatriés d’Afrique du Nord, reclassement.

1 media

Rapatriés d’Afrique du Nord, reclassement.

Date

1961-1965

Cote

248W185

Résultat n°39
3 août 1964-10 février 1965.

1 media

3 août 1964-10 février 1965.

Date

3 août 1964-10 février 1965

Cote

248W29

Résultat n°40
Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

1 media

Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

Date

2001-2003

Cote

324J1283

Résultat n°41
Patrimoine de Porte des Alpes Habitat, enquête de la Préfecture et de la DDE.

1 media

Patrimoine de Porte des Alpes Habitat, enquête de la Préfecture et de la DDE.

Date

1975-1992

Cote

5217W/17

Résultat n°42
Fiches individuelles de demande de logement, états nominatifs des familles proposées pour un logement, états nominatifs des familles relogées, correspondance.

1 media

Fiches individuelles de demande de logement, états nominatifs des familles proposées pour un logement, états nominatifs des familles relogées, correspondance.

Date

1966-1971

Cote

248W278

Résultat n°43
Notification du programme, promesse de vente, déclaration d'utilité publique, contrats de prêt, dossier de financement, correspondance, notes d'honoraire et contrat architecte, dossier de demande et permis de construire, procès-verbaux d'adjudication.

1 media

Notification du programme, promesse de vente, déclaration d'utilité publique, contrats de prêt, dossier de financement, correspondance, notes d'honoraire et contrat architecte, dossier de demande et permis de construire, procès-verbaux d'adjudication.

Date

1978-1980

Cote

5217W/8

Résultat n°44
Allée 47.

1 media

Allée 47.

Date

1980-2007

Cote

5601W/39

Résultat n°45
N° 22-569.

1 media

N° 22-569.

Date

2014

Cote

5763W/8

Résultat n°46
1952-1958.

1 media

1952-1958.

Date

1952-1958

Cote

248W226

Résultat n°47
G-V.

1 media

G-V.

Date

2005

Cote

5217W/29

Résultat n°48
Ressortissants algériens.

1 media

Ressortissants algériens.

Date

1965-1971

Cote

248W95

Résultat n°49
63 Allende.

1 media

63 Allende.

Date

1976-2007

Cote

5601W/46

Résultat n°50
N° 271-407.

1 media

N° 271-407.

Date

2008

Cote

5150W1

Résultat n°51
Cité familiale de transit “ Marhaba ” à Vaulx-en-Velin.

1 media

Cité familiale de transit “ Marhaba ” à Vaulx-en-Velin.

Date

1971

Cote

248W341

Résultat n°52
Enquêtes individuelles.

1 media

Enquêtes individuelles.

Date

1958-1963

Cote

248W71

Résultat n°53
Entretien.

1 media

Entretien.

Date

1962-1966

Cote

496W374

Résultat n°54

Rillieux-la-Pape.

Date

1998

Cote

399J65

Résultat n°55
N° 1024-1182.

1 media

N° 1024-1182.

Date

2012

Cote

5150W35

Résultat n°56
Département de la Loire, enquête.

1 media

Département de la Loire, enquête.

Date

1966

Cote

248W169

Résultat n°57
Association des Algériens en France, Amicale des Algériens en Europe.

1 media

Association des Algériens en France, Amicale des Algériens en Europe.

Date

1963-1969

Cote

248W144

Résultat n°58
Centre de Brignais et de Curis-au-Mont-d’Or, fonctionnement et liquidation.

1 media

Centre de Brignais et de Curis-au-Mont-d’Or, fonctionnement et liquidation.

Date

1964-1968

Cote

248W182

Résultat n°59

2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

324J1292

Résultat n°60
Cités familiales de transit « Arc-en-ciel » et route de Crémieu à Vaulx-en-Velin, construction, financement et attribution des logements.

1 media

Cités familiales de transit « Arc-en-ciel » et route de Crémieu à Vaulx-en-Velin, construction, financement et attribution des logements.

Date

1956-1964

Cote

248W340

Résultat n°61
Aménagement, financement et fonctionnement.

1 media

Aménagement, financement et fonctionnement.

Date

1967-1968

Cote

248W318

Résultat n°62
N° 816-883.

1 media

N° 816-883.

Date

2011

Cote

5150W26

Résultat n°63
Foyer-dortoir Parilly à Saint-Priest réservé aux ouvriers des établissements Berliet, construction et financement.

1 media

Foyer-dortoir Parilly à Saint-Priest réservé aux ouvriers des établissements Berliet, construction et financement.

Date

1969-1970

Cote

248W322

Résultat n°64
N° 3037-3586.

1 media

N° 3037-3586.

Date

2014

Cote

5763W/14

Résultat n°65
Département du Rhône.

1 media

Département du Rhône.

Date

1965-1972

Cote

248W259

Résultat n°66

Réhabilitation-reconstruction du Château de Malissol.

Date

1979-1985

Cote

399J34

Résultat n°67

Dossiers de construction de logements sociaux.

Date

1955-2002

Cote

5244W 1-5244W70

Résultat n°68
1er janvier 1969-31 août 1969.

1 media

1er janvier 1969-31 août 1969.

Date

1er janvier 1969-31 août 1969

Cote

248W39

Résultat n°69
N° 1601-1763.

1 media

N° 1601-1763.

Date

2009

Cote

5150W13

Résultat n°70
2001.

1 media

2001.

Date

2001

Cote

5601W/26

Résultat n°71
Commission interministérielle de coordination pour les affaires sociales musulmanes devenue comité interministériel d’action et de coordination.

1 media

Commission interministérielle de coordination pour les affaires sociales musulmanes devenue comité interministériel d’action et de coordination.

Date

1954-1957

Cote

248W167

Résultat n°72
Octobre-novembre.

1 media

Octobre-novembre.

Date

2007

Cote

5897W/5

Résultat n°73
1964-1970.

1 media

1964-1970.

Date

1964-1970

Cote

248W91

Résultat n°74
2009-2014.

1 media

2009-2014.

Date

2009-2014

Cote

332J5

Résultat n°75
21 octobre 1966-2 février 1967.

1 media

21 octobre 1966-2 février 1967.

Date

21 octobre 1966-2 février 1967

Cote

248W34

Résultat n°76
Subventions allouées en 1969.

1 media

Subventions allouées en 1969.

Date

1967-1970

Cote

248W207

Résultat n°77

Permis de construire.

Date

2000

Cote

399J20

Résultat n°78
1952-1964.

1 media

1952-1964.

Date

1952-1964

Cote

248W154

Résultat n°79

Tranche 2.

Date

1993-1996

Cote

399J69

Résultat n°80
Recherche de fonds.

1 media

Recherche de fonds.

Date

1963-1968

Cote

496W361