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169 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    2003.

    1 media

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    5962W41

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Corbas.
    • 2003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    1998-1999.

    1 media

    1998-1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    5962W40

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Corbas.
    • 1998-1999.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Permis n°69-296-01-C0001 modificatifs.

    1 media

    Permis n°69-296-01-C0001 modificatifs.

    Date

    2001

    Cote

    5962W39

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Solaize.
    • Permis n°69-296-01-C0001 modificatifs.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Permis n° 69-296-01-C0001.

    1 media

    Permis n° 69-296-01-C0001.

    Date

    2001

    Cote

    5962W38

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Solaize.
    • Permis n° 69-296-01-C0001.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Permis n°69-289-95-C0004 et 69-289-96-C0001.

    1 media

    Permis n°69-289-95-C0004 et 69-289-96-C0001.

    Date

    1995-1996

    Cote

    5962W37

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Permis n°69-289-95-C0004 et 69-289-96-C0001.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Permis n°69-289-95-C0003.

    1 media

    Permis n°69-289-95-C0003.

    Date

    1995

    Cote

    5962W36

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • Permis n°69-289-95-C0003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Permis n°69-297-96-C0001, 69-297-96-C0002 et 69-297-96-C0003.

    1 media

    Permis n°69-297-96-C0001, 69-297-96-C0002 et 69-297-96-C0003.

    Date

    1996

    Cote

    5962W35

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ternay.
    • Permis n°69-297-96-C0001, 69-297-96-C0002 et 69-297-96-C0003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Permis n°69-297-90-C0004 et 69-297-01-C0003.

    1 media

    Permis n°69-297-90-C0004 et 69-297-01-C0003.

    Date

    1990-2001

    Cote

    5962W34

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ternay.
    • Permis n°69-297-90-C0004 et 69-297-01-C0003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or et Lissieu.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or et Lissieu.

    Date

    1993-1994

    Cote

    5962W33

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Cailloux-sur-Fontaines, Marcy-L'Etoile, Champagne-au-Mont-d'Or...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Fleurieu-sur-Saône.

    1 media

    Fleurieu-sur-Saône.

    Date

    1994

    Cote

    5962W32

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Fleurieu-sur-Saône.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Fleurieu-sur-Saône et Marcy-L'Etoile.

    1 media

    Fleurieu-sur-Saône et Marcy-L'Etoile.

    Date

    1992

    Cote

    5962W31

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Fleurieu-sur-Saône et Marcy-L'Etoile.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Genay et Fleurieu-sur-Saône.

    1 media

    Genay et Fleurieu-sur-Saône.

    Date

    1992

    Cote

    5962W30

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Genay et Fleurieu-sur-Saône.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Collonges-au-Mont-d'Or, Tassin-la-Demi-Lune, Oullins, Fontaines-Saint-Martin et Lissieu.

    1 media

    Collonges-au-Mont-d'Or, Tassin-la-Demi-Lune, Oullins, Fontaines-Saint-Martin et Lissieu.

    Date

    1989

    Cote

    5962W29

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Collonges-au-Mont-d'Or, Tassin-la-Demi-Lune, Oullins,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Charly.

    1 media

    Charly.

    Date

    1989

    Cote

    5962W28

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Charly.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Vernaison.

    1 media

    Vernaison.

    Date

    1986

    Cote

    5962W27

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Vernaison.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu et Saint-Georges-de-Reneins.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu et Saint-Georges-de-Reneins.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5962W26

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu et Saint-Georges-de-Reneins.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Date

    1993

    Cote

    5962W25

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville, Les Haies, Liergues et Quincieux.

    1 media

    Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville, Les Haies, Liergues et Quincieux.

    Date

    1993

    Cote

    5962W24

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    69-286-91-0008, 69-286-91-0009, 69-286-91-0010 et 69-286-91-0011.

    1 media

    69-286-91-0008, 69-286-91-0009, 69-286-91-0010 et 69-286-91-0011.

    Date

    1991

    Cote

    5962W23

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Rillieux-la-Pape.
    • 69-286-91-0008, 69-286-91-0009, 69-286-91-0010 et 69-286-91-0011.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    Permis n°69-286-91-0001, 69-286-91-0004, 69-286-91-0005, 69-286-91-0006 et 69-286-91-0007.

    1 media

    Permis n°69-286-91-0001, 69-286-91-0004, 69-286-91-0005, 69-286-91-0006 et 69-286-91-0007.

    Date

    1991

    Cote

    5962W22

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Rillieux-la-Pape.
    • Permis n°69-286-91-0001, 69-286-91-0004, 69-286-91-0005,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21
    Ampuis.

    1 media

    Ampuis.

    Date

    1999

    Cote

    5962W21

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Ampuis.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22
    Limas.

    1 media

    Limas.

    Date

    1992

    Cote

    5962W20

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Limas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23
    Gleizé.

    1 media

    Gleizé.

    Date

    1985-2000

    Cote

    5962W19

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Gleizé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  24. Résultat n°24
    Pommiers, Pouilly-le-Monial et Quincieux.

    1 media

    Pommiers, Pouilly-le-Monial et Quincieux.

    Date

    1991-2008

    Cote

    5962W18

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pommiers, Pouilly-le-Monial et Quincieux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25
    Chessy-les-Mines et Civrieux-d'Azergues.

    1 media

    Chessy-les-Mines et Civrieux-d'Azergues.

    Date

    1993-2008

    Cote

    5962W17

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chessy-les-Mines et Civrieux-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  26. Résultat n°26
    Belmont et Chessy-les-Mines.

    1 media

    Belmont et Chessy-les-Mines.

    Date

    1997

    Cote

    5962W16

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Belmont et Chessy-les-Mines.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27
    Toussieu.

    1 media

    Toussieu.

    Date

    1997-1999

    Cote

    5962W15

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Toussieu.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  28. Résultat n°28
    Pollionnay.

    1 media

    Pollionnay.

    Date

    1987-1993

    Cote

    5962W14

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Pollionnay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29
    Orliénas et Pollionnay.

    1 media

    Orliénas et Pollionnay.

    Date

    1986-2000

    Cote

    5962W13

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Orliénas et Pollionnay.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  30. Résultat n°30
    Sainte-Consorce et Rontalon.

    1 media

    Sainte-Consorce et Rontalon.

    Date

    1994-2002

    Cote

    5962W12

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Sainte-Consorce et Rontalon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31
    Saint-André-la-Côte et Sainte-Consorce.

    1 media

    Saint-André-la-Côte et Sainte-Consorce.

    Date

    1988-2000

    Cote

    5962W11

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-André-la-Côte et Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32
    2000-2002.

    1 media

    2000-2002.

    Date

    2000-2002

    Cote

    5962W10

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Messimy.
    • 2000-2002.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  33. Résultat n°33
    1998-1999.

    1 media

    1998-1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    5962W9

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Messimy.
    • 1998-1999.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34
    Permis n°69-177-97-L0001, 69-177-99-L0001 et 69-177-01-L0001.

    1 media

    Permis n°69-177-97-L0001, 69-177-99-L0001 et 69-177-01-L0001.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5962W8

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Sourcieux-les-Mines.
    • Permis n°69-177-97-L0001, 69-177-99-L0001 et 69-177-01-L0001.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  35. Résultat n°35
    Permis n°69-177-96-L0001 et 69-177-96-L0002.

    1 media

    Permis n°69-177-96-L0001 et 69-177-96-L0002.

    Date

    1996

    Cote

    5962W7

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Sourcieux-les-Mines.
    • Permis n°69-177-96-L0001 et 69-177-96-L0002.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36
    Longessaigne et Montrottier.

    1 media

    Longessaigne et Montrottier.

    Date

    2001-2003

    Cote

    5962W6

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Longessaigne et Montrottier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  37. Résultat n°37
    Chambost-Longessaigne et La-Chapelle-sur-Coise.

    1 media

    Chambost-Longessaigne et La-Chapelle-sur-Coise.

    Date

    1989-2003

    Cote

    5962W5

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chambost-Longessaigne et La-Chapelle-sur-Coise.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  38. Résultat n°38
    Charly et La Mulatière.

    1 media

    Charly et La Mulatière.

    Date

    1996-1999

    Cote

    5962W4

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Charly et La Mulatière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39
    Permis n°69-279-99-B0004.

    1 media

    Permis n°69-279-99-B0004.

    Date

    1999

    Cote

    5962W3

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Jonage.
    • Permis n°69-279-99-B0004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40
    Permis n° 69-279-99-B0001, 69-279-99-B0002 et 69-279-99-B0003.

    1 media

    Permis n° 69-279-99-B0001, 69-279-99-B0002 et 69-279-99-B0003.

    Date

    1999

    Cote

    5962W2

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Jonage.
    • Permis n° 69-279-99-B0001, 69-279-99-B0002 et 69-279-99-B0003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  41. Résultat n°41
    Colombier-Saugnieu.

    1 media

    Colombier-Saugnieu.

    Date

    1995

    Cote

    5962W1

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Colombier-Saugnieu.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  42. Résultat n°42
    Lotissement Sonates et Symphonies, construction.

    1 media

    Lotissement Sonates et Symphonies, construction.

    Date

    1996-2001

    Cote

    5528W/5

    • Contexte : 5528W - Société de développement de la ville de Vénissieux...

    • Lotissement Sonates et Symphonies, construction.

    Producteur :

    Ces archives, versées par la Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux (SACOVIV), proviennent de la Société de développement de la ville de Vénissieux.

  43. Résultat n°43
    Actes notariés, permis de construire, cahier des charges, études préalables, correspondance.

    1 media

    Actes notariés, permis de construire, cahier des charges, études préalables, correspondance.

    Date

    1988-1997

    Cote

    5528W/4

    • Contexte : 5528W - Société de développement de la ville de Vénissieux...

    • Lotissement Paul Marcellin, construction.
    • Actes notariés, permis de construire, cahier des charges,...

    Producteur :

    Ces archives, versées par la Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux (SACOVIV), proviennent de la Société de développement de la ville de Vénissieux.

  44. Résultat n°44
    Assurance, dossier de communication, projet urbain, correspondance.

    1 media

    Assurance, dossier de communication, projet urbain, correspondance.

    Date

    1989-2002

    Cote

    5528W/3

    • Contexte : 5528W - Société de développement de la ville de Vénissieux...

    • Lotissement Paul Marcellin, construction.
    • Assurance, dossier de communication, projet urbain,...

    Producteur :

    Ces archives, versées par la Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux (SACOVIV), proviennent de la Société de développement de la ville de Vénissieux.

  45. Résultat n°45
    Gymnase Alain Colas, agrandissement.

    1 media

    Gymnase Alain Colas, agrandissement.

    Date

    1999-2002

    Cote

    5528W/2

    • Contexte : 5528W - Société de développement de la ville de Vénissieux...

    • Gymnase Alain Colas, agrandissement.

    Producteur :

    Ces archives, versées par la Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux (SACOVIV), proviennent de la Société de développement de la ville de Vénissieux.

  46. Résultat n°46
    Piscine intercommunale, réfection.

    1 media

    Piscine intercommunale, réfection.

    Date

    1990-2001

    Cote

    5528W/1

    • Contexte : 5528W - Société de développement de la ville de Vénissieux...

    • Piscine intercommunale, réfection.

    Producteur :

    Ces archives, versées par la Société d'aide à la construction de la ville de Vénissieux (SACOVIV), proviennent de la Société de développement de la ville de Vénissieux.

  47. Résultat n°47
    N°24 à 35.

    1 media

    N°24 à 35.

    Date

    1931-1967

    Cote

    3522W83

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Ain.
    • N°24 à 35.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  48. Résultat n°48
    N°03 à 23.

    1 media

    N°03 à 23.

    Date

    1937-1967

    Cote

    3522W82

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Ain.
    • N°03 à 23.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  49. Résultat n°49
    Permis n°827/1739 à 852/3983.

    1 media

    Permis n°827/1739 à 852/3983.

    Date

    1955-1968

    Cote

    3522W81

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°827/1739 à 852/3983.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  50. Résultat n°50
    Permis n°801/1584 à 826/1707.

    1 media

    Permis n°801/1584 à 826/1707.

    Date

    1954-1967

    Cote

    3522W80

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°801/1584 à 826/1707.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  51. Résultat n°51
    Permis n°756/0000 à 800/1482.

    1 media

    Permis n°756/0000 à 800/1482.

    Date

    1957-1967

    Cote

    3522W79

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°756/0000 à 800/1482.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  52. Résultat n°52
    Permis n°711/1301 à 755/3090.

    1 media

    Permis n°711/1301 à 755/3090.

    Date

    1960-1966

    Cote

    3522W78

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°711/1301 à 755/3090.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  53. Résultat n°53
    Permis n°681/0609 à 710/1284.

    1 media

    Permis n°681/0609 à 710/1284.

    Date

    1956-1959

    Cote

    3522W77

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°681/0609 à 710/1284.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  54. Résultat n°54
    Permis n°663/0081 à 680/0603.

    1 media

    Permis n°663/0081 à 680/0603.

    Date

    1954-1956

    Cote

    3522W76

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°663/0081 à 680/0603.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  55. Résultat n°55
    Permis n°641/2940 à 662/0070.

    1 media

    Permis n°641/2940 à 662/0070.

    Date

    1950-1968

    Cote

    3522W75

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°641/2940 à 662/0070.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  56. Résultat n°56
    Permis n°627/2969 à 640/1804.

    1 media

    Permis n°627/2969 à 640/1804.

    Date

    1961-1967

    Cote

    3522W74

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°627/2969 à 640/1804.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  57. Résultat n°57
    Permis n°608/2595 à 626/2635.

    1 media

    Permis n°608/2595 à 626/2635.

    Date

    1957-1968

    Cote

    3522W73

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°608/2595 à 626/2635.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  58. Résultat n°58
    Permis n°585/2873 à 607/2405.

    1 media

    Permis n°585/2873 à 607/2405.

    Date

    1959-1967

    Cote

    3522W72

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°585/2873 à 607/2405.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  59. Résultat n°59
    Permis n°556/0975 à 584/2855.

    1 media

    Permis n°556/0975 à 584/2855.

    Date

    1958-1968

    Cote

    3522W71

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°556/0975 à 584/2855.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  60. Résultat n°60
    Permis n°535/3556 à 555/2609.

    1 media

    Permis n°535/3556 à 555/2609.

    Date

    1955-1967

    Cote

    3522W70

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°535/3556 à 555/2609.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  61. Résultat n°61
    Permis n°517/3223 à 534/3426.

    1 media

    Permis n°517/3223 à 534/3426.

    Date

    1961-1967

    Cote

    3522W69

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°517/3223 à 534/3426.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  62. Résultat n°62
    Permis n°485/1132 à 516/2112.

    1 media

    Permis n°485/1132 à 516/2112.

    Date

    1953-1969

    Cote

    3522W68

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°485/1132 à 516/2112.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  63. Résultat n°63
    Permis n°460/2925 à 484/0935.

    1 media

    Permis n°460/2925 à 484/0935.

    Date

    1954-1967

    Cote

    3522W67

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°460/2925 à 484/0935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  64. Résultat n°64
    Permis n°436/0124 à 459/2924.

    1 media

    Permis n°436/0124 à 459/2924.

    Date

    1959-1966

    Cote

    3522W66

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°436/0124 à 459/2924.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  65. Résultat n°65
    Permis n°397/3535 à 435/1232.

    1 media

    Permis n°397/3535 à 435/1232.

    Date

    1953-1968

    Cote

    3522W65

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°397/3535 à 435/1232.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  66. Résultat n°66
    Permis n°360/0000 à 396/3450.

    1 media

    Permis n°360/0000 à 396/3450.

    Date

    1957-1967

    Cote

    3522W64

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°360/0000 à 396/3450.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  67. Résultat n°67
    Permis n°351/3271 à 359/2080.

    1 media

    Permis n°351/3271 à 359/2080.

    Date

    1963-1967

    Cote

    3522W63

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°351/3271 à 359/2080.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  68. Résultat n°68
    Permis n°319/0875 à 350/3202.

    1 media

    Permis n°319/0875 à 350/3202.

    Date

    1960-1967

    Cote

    3522W62

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°319/0875 à 350/3202.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  69. Résultat n°69
    Permis n°280/0106 à 318/0797.

    1 media

    Permis n°280/0106 à 318/0797.

    Date

    1954-1967

    Cote

    3522W61

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°280/0106 à 318/0797.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  70. Résultat n°70
    Permis n°259/2705 à 279/0047.

    1 media

    Permis n°259/2705 à 279/0047.

    Date

    1953-1985

    Cote

    3522W60

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°259/2705 à 279/0047.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  71. Résultat n°71
    Permis n°230/1059 à 258/2699.

    1 media

    Permis n°230/1059 à 258/2699.

    Date

    1951-1966

    Cote

    3522W59

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°230/1059 à 258/2699.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  72. Résultat n°72
    Permis n°207/0712 à 229/1131.

    1 media

    Permis n°207/0712 à 229/1131.

    Date

    1951-1965

    Cote

    3522W58

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°207/0712 à 229/1131.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  73. Résultat n°73
    Permis n°180/3279 à 206/0703.

    1 media

    Permis n°180/3279 à 206/0703.

    Date

    1951-1967

    Cote

    3522W57

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°180/3279 à 206/0703.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  74. Résultat n°74
    Permis n°151/2955 à 179/1439.

    1 media

    Permis n°151/2955 à 179/1439.

    Date

    1955-1967

    Cote

    3522W56

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°151/2955 à 179/1439.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  75. Résultat n°75
    Permis n°121/1906 à 150/2929.

    1 media

    Permis n°121/1906 à 150/2929.

    Date

    1959-1967

    Cote

    3522W55

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°121/1906 à 150/2929.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  76. Résultat n°76
    Permis n°94/0820 à 120/1702.

    1 media

    Permis n°94/0820 à 120/1702.

    Date

    1953-1967

    Cote

    3522W54

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°94/0820 à 120/1702.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  77. Résultat n°77
    Permis n°81/0000 à 93/0000.

    1 media

    Permis n°81/0000 à 93/0000.

    Date

    1958-1967

    Cote

    3522W53

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°81/0000 à 93/0000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  78. Résultat n°78
    Permis n°75/1853 à 80/0256.

    1 media

    Permis n°75/1853 à 80/0256.

    Date

    1954-1965

    Cote

    3522W52

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°75/1853 à 80/0256.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  79. Résultat n°79
    Permis n°68/1395 à 74/3567.

    1 media

    Permis n°68/1395 à 74/3567.

    Date

    1963-1979

    Cote

    3522W51

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°68/1395 à 74/3567.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  80. Résultat n°80
    Permis n°57/3243 à 67/1744.

    1 media

    Permis n°57/3243 à 67/1744.

    Date

    1963-1971

    Cote

    3522W50

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°57/3243 à 67/1744.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement