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159 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2018.

1 media

2018.
Cote
5899W/7
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2018.
Résultat n°2
2017.

1 media

2017.
Cote
5899W/6
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2017.
Résultat n°3
2016.

1 media

2016.
Cote
5899W/5
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2016.
Résultat n°4
2015.

1 media

2015.
Cote
5899W/4
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers refusés.
  • 2015.
Résultat n°5
2017.

1 media

2017.
Cote
5899W/3
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2017.
Résultat n°6
2016.

1 media

2016.
Cote
5899W/2
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2016.
Résultat n°7
2015.

1 media

2015.
Cote
5899W/1
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Dossiers priorisés.
  • 2015.
Résultat n°8
Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.

1 media

Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.
Cote
5898W/13
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.
Résultat n°9
Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

1 media

Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.
Cote
5898W/12
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.
Résultat n°10
Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.

1 media

Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.
Cote
5898W/11
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2018.
  • Dossier 2018/68 au dossier 2018/1978.
Résultat n°11
Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.

1 media

Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.
Cote
5898W/10
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017.
  • Dossier 2017/1393 au dossier 2017/1898.
Résultat n°12
Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.

1 media

Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.
Cote
5898W/9
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017.
  • Dossier 2017/1034 au dossier 2017/1392.
Résultat n°13
Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.

1 media

Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.
Cote
5898W/8
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017.
  • Dossier 2017/703 au dossier 2017/1032.
Résultat n°14
Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.

1 media

Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.
Cote
5898W/7
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/1421 au dossier 2016/2914.
Résultat n°15
Dossier 2016/1337 au dossier 2016/1420.

1 media

Dossier 2016/1337 au dossier 2016/1420.
Cote
5898W/6
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/1337 au dossier 2016/1420.
Résultat n°16
Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.

1 media

Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.
Cote
5898W/5
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2016.
  • Dossier 2016/274 au dossier 2016/889.
Résultat n°17
Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.

1 media

Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.
Cote
5898W/4
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/802 au dossier 2015/856.
Résultat n°18
Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.

1 media

Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.
Cote
5898W/3
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/735 au dossier 2015/800.
Résultat n°19
Dossier 2015/534 au dossier 2015/734.

1 media

Dossier 2015/534 au dossier 2015/734.
Cote
5898W/2
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/534 au dossier 2015/734.
Résultat n°20
Dossier 2015/16 au dossier 2015/533.

1 media

Dossier 2015/16 au dossier 2015/533.
Cote
5898W/1
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015.
  • Dossier 2015/16 au dossier 2015/533.
Résultat n°21
Dossier 2014/1831 au dossier 2014/3255.

1 media

Dossier 2014/1831 au dossier 2014/3255.
Cote
5895W/8
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/1831 au dossier 2014/3255.
Résultat n°22
Dossier 2014/1268 au dossier 2014/1790.

1 media

Dossier 2014/1268 au dossier 2014/1790.
Cote
5895W/7
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/1268 au dossier 2014/1790.
Résultat n°23
Dossier 2014/791 au dossier 2014/1240.

1 media

Dossier 2014/791 au dossier 2014/1240.
Cote
5895W/6
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/791 au dossier 2014/1240.
Résultat n°24
Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.

1 media

Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.
Cote
5895W/5
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/371 au dossier 2014/743.
Résultat n°25
Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.

1 media

Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.
Cote
5895W/4
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2014.
  • Dossier 2014/17 au dossier 2014/327.
Résultat n°26
Dossier 2013/3102 au dossier 2013/3256.

1 media

Dossier 2013/3102 au dossier 2013/3256.
Cote
5895W/3
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2013.
  • Dossier 2013/3102 au dossier 2013/3256.
Résultat n°27
Dossier 2013/2727 au dossier 2013/3065.

1 media

Dossier 2013/2727 au dossier 2013/3065.
Cote
5895W/2
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2013.
  • Dossier 2013/2727 au dossier 2013/3065.
Résultat n°28
Dossier 2013/2026 au dossier 2013/2711.

1 media

Dossier 2013/2026 au dossier 2013/2711.
Cote
5895W/1
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5895W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Reçus en 2013.
  • Dossier 2013/2026 au dossier 2013/2711.
Résultat n°29
2017-2019.

1 media

2017-2019.
Cote
5894W/4
 Date
2017-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2017-2019.
Résultat n°30
2015-2016.

1 media

2015-2016.
Cote
5894W/3
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2015-2016.
Résultat n°31
2012-2014.

1 media

2012-2014.
Cote
5894W/2
 Date
2012-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2012-2014.
Résultat n°32
2008-2011.

1 media

2008-2011.
Cote
5894W/1
 Date
2008-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008-2011.
Résultat n°33
Novembre-Décembre.

1 media

Novembre-Décembre.
Cote
5806W/7
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2008.
  • Novembre-Décembre.
Résultat n°34
Août-Octobre.

1 media

Août-Octobre.
Cote
5806W/6
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2008.
  • Août-Octobre.
Résultat n°35
Juin-Juillet.

1 media

Juin-Juillet.
Cote
5806W/5
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2008.
  • Juin-Juillet.
Résultat n°36
Janvier-Mai.

1 media

Janvier-Mai.
Cote
5806W/4
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2008.
  • Janvier-Mai.
Résultat n°37
Septembre-Décembre.

1 media

Septembre-Décembre.
Cote
5806W/3
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2007.
  • Septembre-Décembre.
Résultat n°38
Mai-Août.

1 media

Mai-Août.
Cote
5806W/2
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2007.
  • Mai-Août.
Résultat n°39
Janvier-Avril.

1 media

Janvier-Avril.
Cote
5806W/1
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5806W - Département du Rhône - Suivi du fond solidarité...

  • Année 2007.
  • Janvier-Avril.
Résultat n°40
N° 3613-4039.

1 media

N° 3613-4039.
Cote
5763W/15
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3613-4039.
Résultat n°41
N° 3037-3586.

1 media

N° 3037-3586.
Cote
5763W/14
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 3037-3586.
Résultat n°42
N° 2667-3012.

1 media

N° 2667-3012.
Cote
5763W/13
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 2667-3012.
Résultat n°43
N° 2122-2634.

1 media

N° 2122-2634.
Cote
5763W/12
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 2122-2634.
Résultat n°44
N° 1673-2078.

1 media

N° 1673-2078.
Cote
5763W/11
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 1673-2078.
Résultat n°45
N° 1153-1650.

1 media

N° 1153-1650.
Cote
5763W/10
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 1153-1650.
Résultat n°46
N° 599-1134.

1 media

N° 599-1134.
Cote
5763W/9
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 599-1134.
Résultat n°47
N° 22-569.

1 media

N° 22-569.
Cote
5763W/8
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2014.
  • N° 22-569.
Résultat n°48
N° 2826-3261.

1 media

N° 2826-3261.
Cote
5763W/7
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 2826-3261.
Résultat n°49
N° 2351-2801.

1 media

N° 2351-2801.
Cote
5763W/6
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 2351-2801.
Résultat n°50
N° 1834-2325.

1 media

N° 1834-2325.
Cote
5763W/5
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 1834-2325.
Résultat n°51
N° 1358-1813.

1 media

N° 1358-1813.
Cote
5763W/4
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 1358-1813.
Résultat n°52
N° 929-1329.

1 media

N° 929-1329.
Cote
5763W/3
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 929-1329.
Résultat n°53
N° 476-908.

1 media

N° 476-908.
Cote
5763W/2
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 476-908.
Résultat n°54
N° 15-455.

1 media

N° 15-455.
Cote
5763W/1
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5763W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2013.
  • N° 15-455.
Résultat n°55
48F Charbonnier.

1 media

48F Charbonnier.
Cote
5601W/62
 Date
1978-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 48F Charbonnier.
Résultat n°56
48C Charbonnier.

1 media

48C Charbonnier.
Cote
5601W/61
 Date
1963-2006
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 48C Charbonnier.
Résultat n°57
48B Charbonnier.

1 media

48B Charbonnier.
Cote
5601W/60
 Date
1977-2009
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 48B Charbonnier.
Résultat n°58
46D Charbonnier.

1 media

46D Charbonnier.
Cote
5601W/59
 Date
1977-2006
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 46D Charbonnier.
Résultat n°59
46B Charbonnier.

1 media

46B Charbonnier.
Cote
5601W/58
 Date
1977-2006
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 46B Charbonnier.
Résultat n°60
46A Charbonnier.

1 media

46A Charbonnier.
Cote
5601W/57
 Date
1977-2014
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 46A Charbonnier.
Résultat n°61
20 Max Barel.

1 media

20 Max Barel.
Cote
5601W/56
 Date
1976-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 20 Max Barel.
Résultat n°62
18 Max Barel.

1 media

18 Max Barel.
Cote
5601W/55
 Date
1972-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 18 Max Barel.
Résultat n°63
16 Max Barel.

1 media

16 Max Barel.
Cote
5601W/54
 Date
1977-2004
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 16 Max Barel.
Résultat n°64
8 Max Barel.

1 media

8 Max Barel.
Cote
5601W/53
 Date
1977-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 8 Max Barel.
Résultat n°65
71B Allende.

1 media

71B Allende.
Cote
5601W/52
 Date
1994-2008
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 71B Allende.
Résultat n°66
67B Allende.

1 media

67B Allende.
Cote
5601W/51
 Date
1976-2006
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 67B Allende.
Résultat n°67
67A Allende.

1 media

67A Allende.
Cote
5601W/50
 Date
1978-2003
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 67A Allende.
Résultat n°68
65D Allende.

1 media

65D Allende.
Cote
5601W/49
 Date
1980-2012
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 65D Allende.
Résultat n°69
65C Allende.

1 media

65C Allende.
Cote
5601W/48
 Date
1976-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 65C Allende.
Résultat n°70
65A Allende.

1 media

65A Allende.
Cote
5601W/47
 Date
1980-2006
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 65A Allende.
Résultat n°71
63 Allende.

1 media

63 Allende.
Cote
5601W/46
 Date
1976-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Max Barel.
  • 63 Allende.
Résultat n°72
33 Jules Ferry.

1 media

33 Jules Ferry.
Cote
5601W/45
 Date
1976-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 33 Jules Ferry.
Résultat n°73
23 Emile Zola.

1 media

23 Emile Zola.
Cote
5601W/44
 Date
1976-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 23 Emile Zola.
Résultat n°74
21 Emile Zola.

1 media

21 Emile Zola.
Cote
5601W/43
 Date
1976-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 21 Emile Zola.
Résultat n°75
62-64 Ambroise Croizat.

1 media

62-64 Ambroise Croizat.
Cote
5601W/42
 Date
1980-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 62-64 Ambroise Croizat.
Résultat n°76
44 Ambroise Croizat.

1 media

44 Ambroise Croizat.
Cote
5601W/41
 Date
1976-2004
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Ambroise Croizat.
  • 44 Ambroise Croizat.
Résultat n°77
Allées 53 et 55.

1 media

Allées 53 et 55.
Cote
5601W/40
 Date
1975-2011
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allées 53 et 55.
Résultat n°78
Allée 47.

1 media

Allée 47.
Cote
5601W/39
 Date
1980-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allée 47.
Résultat n°79
Allée 41.

1 media

Allée 41.
Cote
5601W/38
 Date
1975-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allée 41.
Résultat n°80
Allées 17, 39, 57 et 59.

1 media

Allées 17, 39, 57 et 59.
Cote
5601W/37
 Date
1976-2007
 Lieu
VENISSIEUX
 Type de document -

  • Contexte : 5601W - Société d'aide à la construction de la ville...

  • Dossiers de logements.
  • Résidence Couloud.
  • Allées 17, 39, 57 et 59.