ORGANISATION JUDICIAIRE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	M-Q.	Cote 2957W258	Date 1972	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1972. M-Q.
Résultat n°2	1 media	Élections professionnelles.	Cote 2852W 1-2852W6	Date 1983-1989	Lieu -	Type de document LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D'ELECTION
		Contexte : Élections professionnelles.
Résultat n°3	1 media	1931-1940.	Cote 2U1/150	Date 1931-1940.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Officiers publics et ministériels et auxiliaires de... Notaires. Chambre des notaires. 2U1/149-2U1/150 Élections. 1931-1940.
Résultat n°4	1 media	n° 216-401.	Cote 4075W50	Date 1983	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Extraits d'actes. 1983. n° 216-401.
Résultat n°5	1 media	Commissions cantonales des assurances sociales.	Cote 2U1/67	Date 1932-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Commissions cantonales des assurances sociales.
Résultat n°6	1 media	Le-Per.	Cote 4075W177	Date 1977	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Fiches de décès. 1977. Le-Per.
Résultat n°7	1 media	Troisième catégorie : Fer.	Cote 5Up78	Date 1936-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Bâtiment et Industries diverses. Actes déposés au greffe. Troisième catégorie : Fer.
Résultat n°8	1 media	8 mai-17 septembre 1973.	Cote 2957W105	Date 1973	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 8 mai-17 septembre 1973.
Résultat n°9	1 media	A-B.	Cote 2957W260	Date 1973	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1973. A-B.
Résultat n°10	1 media	J-Q.	Cote 2957W196	Date 1974	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Fiches de décès. 1974. J-Q.
Résultat n°11	1 media	Instructions ministérielles générales.	Cote 2U1/117	Date 1933-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Droit social. Protection de l'enfance. Mineurs délinquants. Placement. Instructions ministérielles générales.
Résultat n°12	1 media	A-Char.	Cote 2957W281	Date 1977	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1977. A-Char.
Résultat n°13	1 media	Dossiers suivis par le Parquet général.	Cote 4583W 1-4583W16	Date 1991-1991	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.
Résultat n°14	1 media	Élections prud'homales.	Cote 2226W 1-2226W15	Date 1982-1985	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Élections prud'homales.
Résultat n°15	1 media	1er-24 juin 1981.	Cote 2957W78	Date 1981	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-24 juin 1981.
Résultat n°16	1 media	Q-Z.	Cote 2957W297	Date 1980	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1980. Q-Z.
Résultat n°17	1 media	3 août-30 septembre 1976.	Cote 2957W38	Date 1976	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 3 août-30 septembre 1976.
Résultat n°18	1 media	M-O.	Cote 2957W288	Date 1978	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1978. M-O.
Résultat n°19	1 media	Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.	Cote 2U1/126	Date 1860-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Famille. Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.
Résultat n°20	1 media	Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.	Cote 100J 1-21	Date 1773-1905	Lieu LYON	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.
Résultat n°21	1 media	18 novembre-28 décembre 1970.	Cote 2957W90	Date 1970	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 18 novembre-28 décembre 1970.
Résultat n°22	1 media	1er avril-4 juillet 1974.	Cote 2957W108	Date 1974	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 1er avril-4 juillet 1974.
Résultat n°23	1 media	24 juin-22 septembre 1970.	Cote 2957W88	Date 1970	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 24 juin-22 septembre 1970.
Résultat n°24	1 media	Élections politiques et professionnelles.	Cote 3119W 1	Date 1945-1965	Lieu GENAY, SATHONAY-CAMP, SATHONAY-VILLAGE, RILLIEUX-LA-PAPE, CREPIEUX-LA-PAPE	Type de document LISTE ELECTORALE
		Contexte : Élections politiques et professionnelles.
Résultat n°25	1 media	Plaintes contre des magistrats.	Cote 2U1/227	Date 1924-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Plaintes diverses. Plaintes contre des magistrats.
Résultat n°26	1 media	14 février 1930-7 janvier 1938.	Cote 5Up25	Date 14 février 1930-7 janvier 1938	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Soierie. Bureau de conciliation. Plumitif de conciliation. 4e catégorie « Teinture et apprêt ». 14 février 1930-7 janvier 1938.
Résultat n°27	1 media	2-31 mai 1977.	Cote 2957W43	Date 1977	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 2-31 mai 1977.
Résultat n°28	1 media	Audiences solennelles de la cour d’appel.	Cote 2U1/58	Date 1823	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Rentrées des tribunaux. Audiences solennelles de la cour d’appel.
Résultat n°29	1 media	Tables alphabétiques.	Cote 2U1/37	Date 1800-1852	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Personnel judiciaire. Magistrats. Nominations. Tables alphabétiques.
Résultat n°30	1 media	Dossier de procédure.	Cote 5Up34	Date 1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Soierie. Bureau des jugements. Dossier de procédure.
Résultat n°31	1 media	Statistiques.	Cote 5Up89	Date 1910-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Commerce. Secrétariat. Statistiques.
Résultat n°32	1 media	Surveillance des apprentis.	Cote 5Up86	Date 1936	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Bâtiment et Industries diverses. Surveillance des apprentis.
Résultat n°33	1 media	E-L.	Cote 2957W191	Date 1973	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Fiches de décès. 1973. E-L.
Résultat n°34	1 media	Justices de paix.	Cote 7Up 1-7Up2958	Date 1798-1958	Lieu -	Type de document ACTE DE SOCIETE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL, PROCES-VERBAL DE SCELLES
		Contexte : Justices de paix.
Résultat n°35	1 media	N-Z.	Cote 2957W209	Date 1977	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Fiches de décès. 1977. N-Z.
Résultat n°36	1 media	8 janvier-28 décembre 1981.	Cote 4075W120	Date 1981	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Comptes des notaires. 8 janvier-28 décembre 1981.
Résultat n°37	1 media	1er-30 décembre 1976.	Cote 2957W40	Date 1976	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-30 décembre 1976.
Résultat n°38	1 media	Dossier Vacher.	Cote 2U1/199	Date 1895-1898	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à la personne. Homicide. Dossier Vacher.
Résultat n°39	1 media	21 octobre-31 décembre 1974.	Cote 2957W228	Date 1974	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Déclarations de successions. 21 octobre-31 décembre 1974.
Résultat n°40	1 media	27 juin-26 septembre 1975.	Cote 4075W69	Date 1975	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Déclarations de successions. 27 juin-26 septembre 1975.
Résultat n°41	1 media	8 janvier-27 décembre 1979.	Cote 4075W115	Date 1979	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Comptes des notaires. 8 janvier-27 décembre 1979.
Résultat n°42	1 media	1908, 1915, 1918-1920.	Cote 2U1/13	Date 1908, 1915, 1918-1920.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Organisation judiciaire. Organisation des juridictions. Conseils des prud'hommes, élections des conseillers. 1908, 1915, 1918-1920.
Résultat n°43	1 media	n° 1-248.	Cote 4075W41	Date 1981	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Extraits d'actes. 1981. n° 1-248.
Résultat n°44	1 media	3 janvier-9 avril 1973.	Cote 4075W61	Date 1973	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Déclarations de successions. 3 janvier-9 avril 1973.
Résultat n°45	1 media	2 janvier-28 juin 1979.	Cote 4075W103	Date 1979	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Bordereaux des actes déposés. 2 janvier-28 juin 1979.
Résultat n°46	1 media	Hausse illicite des prix.	Cote 2U1/91	Date 1937-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Commerce et industrie. 1926-1940 Hausse illicite des prix.
Résultat n°47	1 media	D-G.	Cote 2957W287	Date 1978	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1978. D-G.
Résultat n°48	1 media	Statistiques.	Cote 5Up16	Date 1879-1938	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Soierie. Secrétariat. Statistiques.
Résultat n°49	1 media	Mon-Z.	Cote 2957W212	Date 1978	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Fiches de décès. 1978. Mon-Z.
Résultat n°50	1 media	2-31 mai 1978.	Cote 2957W52	Date 1978	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 2-31 mai 1978.
Résultat n°51	1 media	n° 1-327.	Cote 4075W13	Date 1973	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Extraits d'actes. 1973. n° 1-327.
Résultat n°52	1 media	Trafic d'armes de guerre.	Cote 2U1/191	Date 1816-1936	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à l'autorité de l'État et à l'ordre public. Trafic d'armes de guerre.
Résultat n°53	1 media	Syndicats CFDT-CFTC.	Cote 68J 1-68J106	Date 1914-1985	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL DE REUNION, TRACT
		Contexte : Syndicats CFDT-CFTC.
Résultat n°54	1 media	Détenus.	Cote 2U1/53	Date 1915-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Relations avec les diverses autorités publiques. Administration pénitentiaire. Détenus.
Résultat n°55	1 media	Mo-Ri.	Cote 4075W150	Date 1973	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Fiches de décès. 1973. Mo-Ri.
Résultat n°56	1 media	Dr-Gi.	Cote 4075W141	Date 1972	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Fiches de décès. 1972. Dr-Gi.
Résultat n°57	1 media	Poursuites disciplinaires.	Cote 2U1/165	Date 1910-1920	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Officiers publics et ministériels et auxiliaires de... Notaires. Poursuites disciplinaires.
Résultat n°58	1 media	3 janvier-26 avril 1978.	Cote 4075W78	Date 1978	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Déclarations de successions. 3 janvier-26 avril 1978.
Résultat n°59	1 media	2 janvier-23 avril 1974.	Cote 2957W225	Date 1974	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Déclarations de successions. 2 janvier-23 avril 1974.
Résultat n°60	1 media	Déchéance de nationalité.	Cote 2U1/129	Date 1917-1922	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Déchéance de nationalité.
Résultat n°61	1 media	22 juin 1937-18 novembre 1938.	Cote 5Up73	Date 22 juin 1937-18 novembre 1938	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Bâtiment et Industries diverses. Bureau de conciliation et de jugement. Rôle des affaires portées à l'audience. 22 juin 1937-18 novembre 1938.
Résultat n°62	1 media	Dag-Ko.	Cote 4075W199	Date 1981	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Fiches de décès. 1981. Dag-Ko.
Résultat n°63	1 media	Janvier-mars 1979.	Cote 2957W164	Date 1979	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. Janvier-mars 1979.
Résultat n°64	1 media	Conseils des prud'hommes.	Cote 2U1/24	Date 1855-1940	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Organisation judiciaire. Réformes. Conseils des prud'hommes.
Résultat n°65	1 media	Affaires diverses.	Cote 2U1/68	Date 1808-1942	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Fonctionnement de la justice. Affaires diverses.
Résultat n°66	1 media	A-C.	Cote 2957W290	Date 1979	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1979. A-C.
Résultat n°67	1 media	25 mai-29 juin 1971.	Cote 2957W94	Date 1971	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 25 mai-29 juin 1971.
Résultat n°68	1 media	9 septembre-27 décembre 1974.	Cote 4075W66	Date 1974	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Déclarations de successions. 9 septembre-27 décembre 1974.
Résultat n°69	1 media	A-Br.	Cote 4075W145	Date 1973	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Fiches de décès. 1973. A-Br.
Résultat n°70	1 media	Pes-Z.	Cote 2957W280	Date 1976	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1976. Pes-Z.
Résultat n°71	1 media	Violation de sépulture, affaire de Saint-Jean et Glattard.	Cote 2U1/204	Date 1883-1884	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à la personne. Violation de sépulture, affaire de Saint-Jean et Glattard.
Résultat n°72	1 media	13 janvier 1930-22 février 1932.	Cote 5Up101	Date 13 janvier 1930-22 février 1932	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement... Section Commerce. Bureau de conciliation et de jugement. 13 janvier 1930-22 février 1932.
Résultat n°73	1 media	3 juin-9 septembre 1983.	Cote 4075W97	Date 1983	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Déclarations de successions. 3 juin-9 septembre 1983.
Résultat n°74	1 media	2-30 janvier 1975.	Cote 2957W26	Date 1975	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 2-30 janvier 1975.
Résultat n°75	1 media	1er juillet-27 octobre 1977.	Cote 2957W118	Date 1977	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 1er juillet-27 octobre 1977.
Résultat n°76	1 media	Chal-Dub.	Cote 2957W272	Date 1975	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1975. Chal-Dub.
Résultat n°77	1 media	Diffamation.	Cote 2U1/206	Date 1814-1909	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Affaires suivies. Juridictions de droit commun. Pénal. Atteintes à la personne. Diffamation.
Résultat n°78	1 media	Mai-juillet 1980.	Cote 2957W127	Date 1980	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. Mai-juillet 1980.
Résultat n°79	1 media	n° 1-155.	Cote 4075W26	Date 1977	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Extraits d'actes. 1977. n° 1-155.
Résultat n°80	1 media	Exercice 1938-1939.	Cote 2U1/161	Date 1938-1939	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon Activité de contrôle et statistique. Officiers publics et ministériels et auxiliaires de... Notaires. Comptabilité notariale. Exercice 1938-1939.

Résultats de la recherche

M-Q.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Élections professionnelles.

Contexte : Élections professionnelles.

1931-1940.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

n° 216-401.

Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

Commissions cantonales des assurances sociales.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Le-Per.

Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

Troisième catégorie : Fer.

Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

8 mai-17 septembre 1973.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

A-B.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

J-Q.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Instructions ministérielles générales.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

A-Char.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Dossiers suivis par le Parquet général.

Contexte : Dossiers suivis par le Parquet général.

Élections prud'homales.

Contexte : Élections prud'homales.

1er-24 juin 1981.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Q-Z.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

3 août-30 septembre 1976.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

M-O.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Avortements, infanticides et propagande anticonceptionnelle.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

18 novembre-28 décembre 1970.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

1er avril-4 juillet 1974.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

24 juin-22 septembre 1970.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Élections politiques et professionnelles.

Contexte : Élections politiques et professionnelles.

Plaintes contre des magistrats.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

14 février 1930-7 janvier 1938.

Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

2-31 mai 1977.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Audiences solennelles de la cour d’appel.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Tables alphabétiques.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

Dossier de procédure.

Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

Statistiques.

Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

Surveillance des apprentis.

Contexte : 5Up - Conseil des Prud'hommes de Lyon - Fonctionnement...

E-L.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Justices de paix.

Contexte : Justices de paix.

N-Z.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

8 janvier-28 décembre 1981.

Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

1er-30 décembre 1976.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Dossier Vacher.

Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

21 octobre-31 décembre 1974.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

27 juin-26 septembre 1975.