PRET - Recherche

Résultat n°1

1 media
Projets particuliers.

Date

1981-1984

Cote

496W604
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Action culturelle.
- Projets particuliers.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°2

1 media
Isère.

Date

1982-1985

Cote

496W600
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Soutien scolaire.
- Educateurs du contingent.
- Activité.
- Isère.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°3

1 media
Travaux d'Utilité Collective (TUC).

Date

1984-1986

Cote

496W590
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Aide à la recherche d'emploi.
- Travaux d'Utilité Collective (TUC).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°4

1 media
Session déconcentrée.

Date

1985-1985

Cote

496W586
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Aide à la recherche d'emploi.
- Centre National de Préparation à l'Emploi (CNPE).
- Session déconcentrée.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°5

1 media
« Mission Bioforce Développement ».

Date

1983-1986

Cote

496W579
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Formations particulières.
- « Mission Bioforce Développement ».
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°6

1 media
Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) de centre de vacances et de loisirs.

Date

1983-1983

Cote

496W578
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Formations particulières.
- Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA)...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°7

1 media
Secteurs prioritaires.

Date

1984-1984

Cote

496W576
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Formations particulières.
- Secteurs prioritaires.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°8

1 media
Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

Date

1985-1988

Cote

496W569
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formation professionnelle.
- Ecoles organisatrices de stages.
- Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°9

1 media
Claudine ROUX.

Date

1982-1983

Cote

496W558
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Aide à la vie sociale.
- Assistants socio-administratifs.
- Activité.
- Rhône.
- Claudine ROUX.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°10

1 media
Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.

Date

1985-1985

Cote

496W540
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°11

1 media
Notes au Délégué régional.

Date

1982-1986

Cote

496W523
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Fonctionnement du service.
- Instructions.
- Notes au Délégué régional.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°12

1 media
Formations professionnelles.

Date

1975-1981

Cote

496W509
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Prestations.
- Aide à l'emploi.
- Formations professionnelles.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°13

1 media
Locaux.

Date

1975-1982

Cote

496W498
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Fonctionnement du service.
- Locaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°14

1 media
Organisation du service.

Date

1975-1979

Cote

496W483
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- BIAC.
- Organisation du service.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°15

1 media
Rapatriés isolés.

Date

1980-1983

Cote

496W482
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- Dossiers communs aux deux services.
- Rapatriés isolés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°16

1 media
Associations partenaires.

Date

1974-1985

Cote

496W481
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- Dossiers communs aux deux services.
- Associations partenaires.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°17

1 media
Informations aux rapatriés.

Date

1975-1987

Cote

496W480
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- Dossiers communs aux deux services.
- Informations aux rapatriés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°18

1 media
Autres commissions.

Date

1970-1976

Cote

496W463
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Autres commissions.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°19

1 media
Pré-commissions départementales.

Date

1978-1981

Cote

496W416
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Organisation.
- Pré-commissions départementales.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°20

1 media
Transfert.

Date

1981-1985

Cote

496W410
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
- Organisation.
- Gestion des dossiers.
- Transfert.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°21

1 media
Commission économique centrale de Bordeaux.

Date

1967-1968

Cote

496W404
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Commissions.
- Commission économique centrale de Bordeaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°22

1 media
Ouverture.

Date

1972-1981

Cote

496W393
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Prestations.
- Gestion des dossiers.
- Ouverture.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°23

1 media
Locaux.

Date

1967-1978

Cote

496W391
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Administration générale.
- Locaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°24

1 media
Gestion.

Date

1971-1975

Cote

496W389
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
- Administration générale.
- Personnel.
- Gestion.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°25

1 media
Recherche de fonds.

Date

1963-1968

Cote

496W361
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Centre de Brignais.
- Recherche de fonds.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°26

1 media
Fonctionnement.

Date

1962-1966

Cote

496W349
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Centres d'hébergement.
- Administration.
- Fonctionnement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°27

1 media
Autres commissions.

Date

1962-1966

Cote

496W348
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Autres commissions.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°28

1 media
Organisation.

Date

1962-1967

Cote

496W208
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Organisation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°29

1 media
Enregistrement par numéros de dossiers.

Date

1964-1967

Cote

496W186
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Social.
- Indemnités particulières.
- Enregistrement par numéros de dossiers.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°30

1 media
n° 1-12405.

Date

1962-1963

Cote

496W165
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Subventions d'installation aux actifs.
- Enregistrement des dossiers.
- n° 1-12405.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°31

1 media
« Opération rapatriés ».

Date

1963-1963

Cote

496W163
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Reclassement professionnel.
- « Opération rapatriés ».
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°32

1 media
Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

Date

s.d.

Cote

496W162
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Intégration.
- Reclassement professionnel.
- Répertoire alphabétique des secteurs professionnels...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°33

1 media
13e à 18e allocation.

Date

1963-1963

Cote

496W137
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Subsistances.
- 1963.
- 13e à 18e allocation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°34

1 media
1963.

Date

1963-1963

Cote

496W109
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Prestations.
- Accueil.
- Aide au retour.
- Déménagement.
- 1963.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°35

1 media
128, rue Créqui.

Date

1963-1967

Cote

496W102
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Locaux.
- Occupation.
- 128, rue Créqui.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°36

1 media
3, place Meissonnier.

Date

1962-1968

Cote

496W101
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Locaux.
- Occupation.
- 3, place Meissonnier.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°37

1 media
Mouvements sociaux.

Date

1964-1964

Cote

496W97
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Mouvements sociaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°38

1 media
Janvier-décembre 1966.

Date

1966-1966

Cote

496W80
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Registres des ordres de reversement.
- Janvier-décembre 1966.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°39

1 media
Janvier 1966-septembre 1967.

Date

1966-1967

Cote

496W63
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Registres de recettes et de dépenses par chapitre de...
- Janvier 1966-septembre 1967.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°40

1 media
Mars-août 1964.

Date

1964-1964

Cote

496W47
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Correspondance.
- Registres de réception du courrier.
- Mars-août 1964.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°41

1 media
Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W41
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°42

1 media
Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W40
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°43

1 media
Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W39
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°44

1 media
Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".

Date

1967-1967

Cote

496W37
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Fonctionnement du service.
- Activités.
- Transfert des dossiers.
- Registres des bordereaux de transmission des dossiers...
- Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°45

1 media
Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.

Date

1963-1963

Cote

496W29
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Organisation du service.
- Création du Service départemental et gestion du transfert...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°46

1 media
Rapatriés en provenance de territoires particuliers (1960-1978), Réfugiés du Sud Est asiatique (1964-1976), Régimes particuliers (1962-1970).

Date

1960-1978

Cote

496W11
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Réglementation.
- Réglementation thématique.
- Rapatriés en provenance de territoires particuliers...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°47

1 media
Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur les rapatriés (1978).

Date

1962-1982

Cote

496W7
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Réglementation.
- Réglementation thématique.
- Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°48

1 media
Information aux rapatriés.

Date

s.d.

Cote

496W2
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Réglementation.
- Réglementation générale.
- Information aux rapatriés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°49

1 media
Compression des effectifs.

Date

1965-1967

Cote

496W99
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Liquidation du Service départemental.
- Compression des effectifs.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°50

1 media
Affaires particulières.

Date

1963-1967

Cote

496W98
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Affaires particulières.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°51

1 media
Assurances sociales.

Date

1963-1966

Cote

496W96
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Assurances sociales.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°52

1 media
Congés.

Date

1964-1967

Cote

496W95
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Congés.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°53

1 media
Heures supplémentaires.

Date

1963-1967

Cote

496W94
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Traitements.
- Heures supplémentaires.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°54

1 media
Rémunération.

Date

1962-1966

Cote

496W93
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Traitements.
- Rémunération.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°55

1 media
Recrutement.

Date

1965-1965

Cote

496W92
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Recrutement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°56

1 media
Gestion.

Date

1962-1967

Cote

496W91
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Personnel.
- Gestion.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°57

1 media
Traitement du régisseur.

Date

1961-1966

Cote

496W90
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Régie d'avance.
- Traitement du régisseur.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°58

1 media
Indemnités particulières (1963-1966), Justice (1962-1965), Listes professionnelles (1962-1970), Logement (1962-1976).

Date

1962-1976

Cote

496W9
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Réglementation.
- Réglementation thématique.
- Indemnités particulières (1963-1966), Justice (1962-1965),...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°59

1 media
Activités.

Date

1963-1967

Cote

496W89
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Régie d'avance.
- Activités.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°60

1 media
Fonctionnement.

Date

1966-1967

Cote

496W88
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Régie d'avance.
- Fonctionnement.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°61

1 media
Organisation.

Date

1964-1965

Cote

496W87
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Régie d'avance.
- Organisation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°62

1 media
Avances sur traitements aux fonctionnaires rapatriés d'Algérie.

Date

1963-1965

Cote

496W86
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Recouvrement de sommes versées à tort.
- Avances sur traitements aux fonctionnaires rapatriés...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°63

1 media
Redevances pour l’emploi obligatoire des mutilés de guerre.

Date

1965-1966

Cote

496W85
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Recouvrement de sommes versées à tort.
- Redevances pour l’emploi obligatoire des mutilés de...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°64

1 media
Retenues pour les pensions civiles.

Date

1965-1966

Cote

496W84
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Recouvrement de sommes versées à tort.
- Retenues pour les pensions civiles.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°65

1 media
Recettes accidentelles à différents titres.

Date

1965-1967

Cote

496W83
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Recouvrement de sommes versées à tort.
- Recettes accidentelles à différents titres.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°66

1 media
Dépenses ordinaires des services civils.

Date

1965-1967

Cote

496W82
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Recouvrement de sommes versées à tort.
- Dépenses ordinaires des services civils.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°67

1 media
Janvier-avril 1967.

Date

1967-1967

Cote

496W81
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Registres des ordres de reversement.
- Janvier-avril 1967.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°68

1 media
Indemnisation.

Date

1969-1979

Cote

496W8
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Réglementation.
- Réglementation thématique.
- Indemnisation.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°69

1 media
Janvier 1965-février 1966.

Date

1965-1966

Cote

496W79
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Registres des ordres de reversement.
- Janvier 1965-février 1966.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°70

1 media
Avril-décembre 1963.

Date

1963-1963

Cote

496W78
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Registres des ordres de reversement.
- Avril-décembre 1963.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°71

1 media
Chèques n° 2557-327 à 2557-625.

Date

1962-1962

Cote

496W77
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Registres des ordres de reversement.
- Juillet-septembre 1962.
- Chèques n° 2557-327 à 2557-625.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°72

1 media
Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

Date

1962-1962

Cote

496W76
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Registres des ordres de reversement.
- Juillet-septembre 1962.
- Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°73

1 media
Mai-août 1962.

Date

1962-1962

Cote

496W75
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Reversements de fonds.
- Registres des ordres de reversement.
- Mai-août 1962.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°74

1 media
Déclaration de crédits sans emploi.

Date

1963-1965

Cote

496W74
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Crédits.
- Déclaration de crédits sans emploi.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°75

1 media
Commissions économiques et sociales régionales.

Date

1963-1967

Cote

496W73
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Crédits.
- Affectations particulières.
- Commissions économiques et sociales régionales.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°76

1 media
Secours sociaux.

Date

1963-1966

Cote

496W72
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Crédits.
- Affectations particulières.
- Secours sociaux.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°77

1 media
Heures supplémentaires.

Date

1962-1966

Cote

496W71
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Crédits.
- Affectations particulières.
- Personnel.
- Heures supplémentaires.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°78

1 media
Frais de mission.

Date

1963-1964

Cote

496W70
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Crédits.
- Affectations particulières.
- Personnel.
- Frais de mission.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°79

1 media
Contractuels.

Date

1963-1966

Cote

496W69
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Crédits.
- Affectations particulières.
- Personnel.
- Contractuels.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°80

1 media
Vacataires.

Date

1963-1966

Cote

496W68
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Administration générale.
- Comptabilité.
- Crédits.
- Affectations particulières.
- Personnel.
- Vacataires.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

Résultats de la recherche

Projets particuliers.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Isère.

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Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Travaux d'Utilité Collective (TUC).

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Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Session déconcentrée.

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Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

« Mission Bioforce Développement ».

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Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) de centre de vacances et de loisirs.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Secteurs prioritaires.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Claudine ROUX.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Notes au Délégué régional.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Formations professionnelles.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Locaux.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Organisation du service.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Rapatriés isolés.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Producteur :

Associations partenaires.

Date

Cote

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...