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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Projets particuliers.	Cote 496W604	Date 1981-1984	Lieu FEYZIN, LYON, ETATS-UNIS (QUARTIER)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Action culturelle. Projets particuliers.
Résultat n°2	1 media	Isère.	Cote 496W600	Date 1982-1985	Lieu LE PEAGE-DE-ROUSSILLON, ROYBON, SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUX, ISERE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Soutien scolaire. Educateurs du contingent. Activité. Isère.
Résultat n°3	1 media	Travaux d'Utilité Collective (TUC).	Cote 496W590	Date 1984-1986	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à l'emploi. Aide à la recherche d'emploi. Travaux d'Utilité Collective (TUC).
Résultat n°4	1 media	Session déconcentrée.	Cote 496W586	Date 1985-1985	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à l'emploi. Aide à la recherche d'emploi. Centre National de Préparation à l'Emploi (CNPE). Session déconcentrée.
Résultat n°5	1 media	« Mission Bioforce Développement ».	Cote 496W579	Date 1983-1986	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à l'emploi. Formation professionnelle. Formations particulières. « Mission Bioforce Développement ».
Résultat n°6	1 media	Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) de centre de vacances et de loisirs.	Cote 496W578	Date 1983-1983	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à l'emploi. Formation professionnelle. Formations particulières. Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA)...
Résultat n°7	1 media	Secteurs prioritaires.	Cote 496W576	Date 1984-1984	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à l'emploi. Formation professionnelle. Formations particulières. Secteurs prioritaires.
Résultat n°8	1 media	Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.	Cote 496W569	Date 1985-1988	Lieu FONTENAY-LE-COMTE, VENDEE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à l'emploi. Formation professionnelle. Ecoles organisatrices de stages. Centre militaire de formation professionnelle de Fontenay-le-Comte.
Résultat n°9	1 media	Claudine ROUX.	Cote 496W558	Date 1982-1983	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à la vie sociale. Assistants socio-administratifs. Activité. Rhône. Claudine ROUX.
Résultat n°10	1 media	Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.	Cote 496W540	Date 1985-1985	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Fonctionnement du service. Activités. Séminaire sur la situation des Français musulmans rapatriés.
Résultat n°11	1 media	Notes au Délégué régional.	Cote 496W523	Date 1982-1986	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Fonctionnement du service. Instructions. Notes au Délégué régional.
Résultat n°12	1 media	Formations professionnelles.	Cote 496W509	Date 1975-1981	Lieu CHANTENAY-SAINT-IMBERT, NIEVRE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Prestations. Aide à l'emploi. Formations professionnelles.
Résultat n°13	1 media	Locaux.	Cote 496W498	Date 1975-1982	Lieu BOILEAU (RUE), PIERRE CORNEILLE (RUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Fonctionnement du service. Locaux.
Résultat n°14	1 media	Organisation du service.	Cote 496W483	Date 1975-1979	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Organisation du service.
Résultat n°15	1 media	Rapatriés isolés.	Cote 496W482	Date 1980-1983	Lieu DIGOIN, SAONE-ET-LOIRE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. Dossiers communs aux deux services. Rapatriés isolés.
Résultat n°16	1 media	Associations partenaires.	Cote 496W481	Date 1974-1985	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. Dossiers communs aux deux services. Associations partenaires.
Résultat n°17	1 media	Informations aux rapatriés.	Cote 496W480	Date 1975-1987	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. Dossiers communs aux deux services. Informations aux rapatriés.
Résultat n°18	1 media	Autres commissions.	Cote 496W463	Date 1970-1976	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Autres commissions.
Résultat n°19	1 media	Pré-commissions départementales.	Cote 496W416	Date 1978-1981	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Pré-commissions départementales.
Résultat n°20	1 media	Transfert.	Cote 496W410	Date 1981-1985	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Gestion des dossiers. Transfert.
Résultat n°21	1 media	Commission économique centrale de Bordeaux.	Cote 496W404	Date 1967-1968	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission économique centrale de Bordeaux.
Résultat n°22	1 media	Ouverture.	Cote 496W393	Date 1972-1981	Lieu VIETNAM, SENEGAL, MADAGASCAR	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Prestations. Gestion des dossiers. Ouverture.
Résultat n°23	1 media	Locaux.	Cote 496W391	Date 1967-1978	Lieu MEISSONNIER (PLACE), MARECHAL FOCH (AVENUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Administration générale. Locaux.
Résultat n°24	1 media	Gestion.	Cote 496W389	Date 1971-1975	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Administration générale. Personnel. Gestion.
Résultat n°25	1 media	Recherche de fonds.	Cote 496W361	Date 1963-1968	Lieu BRIGNAIS, VOURLES (ROUTE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Centre de Brignais. Recherche de fonds.
Résultat n°26	1 media	Fonctionnement.	Cote 496W349	Date 1962-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Administration. Fonctionnement.
Résultat n°27	1 media	Autres commissions.	Cote 496W348	Date 1962-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Autres commissions.
Résultat n°28	1 media	Organisation.	Cote 496W208	Date 1962-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Organisation.
Résultat n°29	1 media	Enregistrement par numéros de dossiers.	Cote 496W186	Date 1964-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Indemnités particulières. Enregistrement par numéros de dossiers.
Résultat n°30	1 media	n° 1-12405.	Cote 496W165	Date 1962-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Intégration. Subventions d'installation aux actifs. Enregistrement des dossiers. n° 1-12405.
Résultat n°31	1 media	« Opération rapatriés ».	Cote 496W163	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Intégration. Reclassement professionnel. « Opération rapatriés ».
Résultat n°32	1 media	Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.	Cote 496W162	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Intégration. Reclassement professionnel. Répertoire alphabétique des secteurs professionnels...
Résultat n°33	1 media	13e à 18e allocation.	Cote 496W137	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1963. 13e à 18e allocation.
Résultat n°34	1 media	1963.	Cote 496W109	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Aide au retour. Déménagement. 1963.
Résultat n°35	1 media	128, rue Créqui.	Cote 496W102	Date 1963-1967	Lieu CREQUI (RUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Locaux. Occupation. 128, rue Créqui.
Résultat n°36	1 media	3, place Meissonnier.	Cote 496W101	Date 1962-1968	Lieu MEISSONNIER (PLACE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Locaux. Occupation. 3, place Meissonnier.
Résultat n°37	1 media	Mouvements sociaux.	Cote 496W97	Date 1964-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Mouvements sociaux.
Résultat n°38	1 media	Janvier-décembre 1966.	Cote 496W80	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Registres des ordres de reversement. Janvier-décembre 1966.
Résultat n°39	1 media	Janvier 1966-septembre 1967.	Cote 496W63	Date 1966-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Registres de recettes et de dépenses par chapitre de... Janvier 1966-septembre 1967.
Résultat n°40	1 media	Mars-août 1964.	Cote 496W47	Date 1964-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Correspondance. Registres de réception du courrier. Mars-août 1964.
Résultat n°41	1 media	Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".	Cote 496W41	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Activités. Transfert des dossiers. Registres des bordereaux de transmission des dossiers... Volume 5 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Résultat n°42	1 media	Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".	Cote 496W40	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Activités. Transfert des dossiers. Registres des bordereaux de transmission des dossiers... Volume 4 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Résultat n°43	1 media	Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".	Cote 496W39	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Activités. Transfert des dossiers. Registres des bordereaux de transmission des dossiers... Volume 3 : Rapatriés "après le 11 mars 1962".
Résultat n°44	1 media	Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".	Cote 496W37	Date 1967-1967	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Activités. Transfert des dossiers. Registres des bordereaux de transmission des dossiers... Volume 1 : Rapatriés "avant le 11 mars 1962".
Résultat n°45	1 media	Création du Service départemental et gestion du transfert de compétences.	Cote 496W29	Date 1963-1963	Lieu CREQUI (RUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Organisation du service. Création du Service départemental et gestion du transfert...
Résultat n°46	1 media	Rapatriés en provenance de territoires particuliers (1960-1978), Réfugiés du Sud Est asiatique (1964-1976), Régimes particuliers (1962-1970).	Cote 496W11	Date 1960-1978	Lieu SUD-EST ASIATIQUE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation thématique. Rapatriés en provenance de territoires particuliers...
Résultat n°47	1 media	Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur les rapatriés (1978).	Cote 496W7	Date 1962-1982	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation thématique. Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur...
Résultat n°48	1 media	Information aux rapatriés.	Cote 496W2	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation générale. Information aux rapatriés.
Résultat n°49	1 media	Compression des effectifs.	Cote 496W99	Date 1965-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Liquidation du Service départemental. Compression des effectifs.
Résultat n°50	1 media	Affaires particulières.	Cote 496W98	Date 1963-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Affaires particulières.
Résultat n°51	1 media	Assurances sociales.	Cote 496W96	Date 1963-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Assurances sociales.
Résultat n°52	1 media	Congés.	Cote 496W95	Date 1964-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Congés.
Résultat n°53	1 media	Heures supplémentaires.	Cote 496W94	Date 1963-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Traitements. Heures supplémentaires.
Résultat n°54	1 media	Rémunération.	Cote 496W93	Date 1962-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Traitements. Rémunération.
Résultat n°55	1 media	Recrutement.	Cote 496W92	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Recrutement.
Résultat n°56	1 media	Gestion.	Cote 496W91	Date 1962-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Gestion.
Résultat n°57	1 media	Traitement du régisseur.	Cote 496W90	Date 1961-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Régie d'avance. Traitement du régisseur.
Résultat n°58	1 media	Indemnités particulières (1963-1966), Justice (1962-1965), Listes professionnelles (1962-1970), Logement (1962-1976).	Cote 496W9	Date 1962-1976	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation thématique. Indemnités particulières (1963-1966), Justice (1962-1965),...
Résultat n°59	1 media	Activités.	Cote 496W89	Date 1963-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Régie d'avance. Activités.
Résultat n°60	1 media	Fonctionnement.	Cote 496W88	Date 1966-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Régie d'avance. Fonctionnement.
Résultat n°61	1 media	Organisation.	Cote 496W87	Date 1964-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Régie d'avance. Organisation.
Résultat n°62	1 media	Avances sur traitements aux fonctionnaires rapatriés d'Algérie.	Cote 496W86	Date 1963-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Recouvrement de sommes versées à tort. Avances sur traitements aux fonctionnaires rapatriés...
Résultat n°63	1 media	Redevances pour l’emploi obligatoire des mutilés de guerre.	Cote 496W85	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Recouvrement de sommes versées à tort. Redevances pour l’emploi obligatoire des mutilés de...
Résultat n°64	1 media	Retenues pour les pensions civiles.	Cote 496W84	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Recouvrement de sommes versées à tort. Retenues pour les pensions civiles.
Résultat n°65	1 media	Recettes accidentelles à différents titres.	Cote 496W83	Date 1965-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Recouvrement de sommes versées à tort. Recettes accidentelles à différents titres.
Résultat n°66	1 media	Dépenses ordinaires des services civils.	Cote 496W82	Date 1965-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Recouvrement de sommes versées à tort. Dépenses ordinaires des services civils.
Résultat n°67	1 media	Janvier-avril 1967.	Cote 496W81	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Registres des ordres de reversement. Janvier-avril 1967.
Résultat n°68	1 media	Indemnisation.	Cote 496W8	Date 1969-1979	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation thématique. Indemnisation.
Résultat n°69	1 media	Janvier 1965-février 1966.	Cote 496W79	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Registres des ordres de reversement. Janvier 1965-février 1966.
Résultat n°70	1 media	Avril-décembre 1963.	Cote 496W78	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Registres des ordres de reversement. Avril-décembre 1963.
Résultat n°71	1 media	Chèques n° 2557-327 à 2557-625.	Cote 496W77	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Registres des ordres de reversement. Juillet-septembre 1962. Chèques n° 2557-327 à 2557-625.
Résultat n°72	1 media	Chèques n° 2553-101 à 2557-325.	Cote 496W76	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Registres des ordres de reversement. Juillet-septembre 1962. Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Résultat n°73	1 media	Mai-août 1962.	Cote 496W75	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Registres des ordres de reversement. Mai-août 1962.
Résultat n°74	1 media	Déclaration de crédits sans emploi.	Cote 496W74	Date 1963-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Crédits. Déclaration de crédits sans emploi.
Résultat n°75	1 media	Commissions économiques et sociales régionales.	Cote 496W73	Date 1963-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Crédits. Affectations particulières. Commissions économiques et sociales régionales.
Résultat n°76	1 media	Secours sociaux.	Cote 496W72	Date 1963-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Crédits. Affectations particulières. Secours sociaux.
Résultat n°77	1 media	Heures supplémentaires.	Cote 496W71	Date 1962-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Crédits. Affectations particulières. Personnel. Heures supplémentaires.
Résultat n°78	1 media	Frais de mission.	Cote 496W70	Date 1963-1964	Lieu -	Type de document -
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Résultat n°79	1 media	Contractuels.	Cote 496W69	Date 1963-1966	Lieu -	Type de document -
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Résultat n°80	1 media	Vacataires.	Cote 496W68	Date 1963-1966	Lieu -	Type de document -
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