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  1. Résultat n°1
    Syndicat mixte pour le réaménagement du site des carrières exploitées dans la vallée du Garon.

    1 media

    Syndicat mixte pour le réaménagement du site des carrières exploitées dans la vallée du Garon.

    Date

    1980-2013

    Cote

    5529W/6

    • Contexte : 5529W - Département du Rhône - Politique environnementale...

    • Syndicat mixte pour le réaménagement du site des carrières...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  2. Résultat n°2
    Assainissement autonome.

    1 media

    Assainissement autonome.

    Date

    2001-2010

    Cote

    5529W/5

    • Contexte : 5529W - Département du Rhône - Politique environnementale...

    • Assainissement autonome.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  3. Résultat n°3
    Collecteur d'égouts.

    1 media

    Collecteur d'égouts.

    Date

    2009

    Cote

    6189W278

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Rillieux-la-Pape.
    • Collecteur d'égouts.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  4. Résultat n°4
    Politique de gestion des déchets.

    1 media

    Politique de gestion des déchets.

    Date

    2003-2009

    Cote

    5529W/4

    • Contexte : 5529W - Département du Rhône - Politique environnementale...

    • Gestion des déchets.
    • Politique de gestion des déchets.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  5. Résultat n°5
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5865W/29

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Contrôle des stations d'épuration.
    • 2009.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  6. Résultat n°6
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5865W/28

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Contrôle des stations d'épuration.
    • 2008.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  7. Résultat n°7
    2001-2008.

    1 media

    2001-2008.

    Date

    2001-2008

    Cote

    5865W/27

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Contrôle des stations d'épuration.
    • 2001-2008.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  8. Résultat n°8
    Incinération des déchets, usine de Loire-sur-Rhône.

    1 media

    Incinération des déchets, usine de Loire-sur-Rhône.

    Date

    2003-2007

    Cote

    5529W/3

    • Contexte : 5529W - Département du Rhône - Politique environnementale...

    • Gestion des déchets.
    • Incinération des déchets, usine de Loire-sur-Rhône.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  9. Résultat n°9
    Assainissement.

    1 media

    Assainissement.

    Date

    2005-2007

    Cote

    6189W338

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Assainissement.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10
    Bouche d'égoût.

    1 media

    Bouche d'égoût.

    Date

    2004

    Cote

    6189W73

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 1er arrondissement.
    • Bouche d'égoût.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  11. Résultat n°11
    Collecteur.

    1 media

    Collecteur.

    Date

    2003-2004

    Cote

    6189W328

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaulx-en-Velin.
    • Collecteur.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  12. Résultat n°12
    Environnement, schéma départemental.

    1 media

    Environnement, schéma départemental.

    Date

    1990-2003

    Cote

    5529W/1

    • Contexte : 5529W - Département du Rhône - Politique environnementale...

    • Environnement, schéma départemental.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  13. Résultat n°13
    Déchets ménagers et assimilés, plan départemental d'élimination.

    1 media

    Déchets ménagers et assimilés, plan départemental d'élimination.

    Date

    1973-2001

    Cote

    5529W/2

    • Contexte : 5529W - Département du Rhône - Politique environnementale...

    • Gestion des déchets.
    • Déchets ménagers et assimilés, plan départemental d'élimination.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Aménagement et développement / Environnement

  14. Résultat n°14
    Direction de l'eau, secrétariat général.

    1 media

    Direction de l'eau, secrétariat général.

    Date

    1924-1998

    Cote

    3626WM 1-3626WM434

    • Contexte : Direction de l'eau, secrétariat général.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction de l'eau

  15. Résultat n°15
    Aménagement rural.

    1 media

    Aménagement rural.

    Date

    1986-1990

    Cote

    3449W 1-3449W28

    • Contexte : Aménagement rural.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service de la solidarité territoriale et du développement/Bureau du développement rural

  16. Résultat n°16

    Travaux communaux.

    Date

    1975-1986

    Cote

    2247W 1-2247W25

    • Contexte : Travaux communaux.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Direction de l'aide aux communes et à leurs groupements

  17. Résultat n°17
    Voirie, habitat et syndicats intercommunaux.

    1 media

    Voirie, habitat et syndicats intercommunaux.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1777W 1-1777W18

    • Contexte : Voirie, habitat et syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau

  18. Résultat n°18
    Organisation régionale laitière agricole et coopérative (ORLAC). Station d'épuration de Vienne.

    1 media

    Organisation régionale laitière agricole et coopérative (ORLAC). Station d'épuration de Vienne.

    Date

    1975-1983

    Cote

    2559W 1-2559W8

    • Contexte : Organisation régionale laitière agricole et coopérative...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)

  19. Résultat n°19

    Administration générale de la région.

    Date

    1974-1983

    Cote

    1725W 1-1725W29

    • Contexte : Administration générale de la région.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  20. Résultat n°20
    Urbanisme commercial. Affaires sociales. Equipement.

    1 media

    Urbanisme commercial. Affaires sociales. Equipement.

    Date

    1962-1982

    Cote

    1442W 1-1442W27

    • Contexte : Urbanisme commercial. Affaires sociales. Equipement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau