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102 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Date

    1966

    Cote

    4527W31

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Commune de Cogny.

    1 media

    Commune de Cogny.

    Date

    1981-1982

    Cote

    5951W/33

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Cogny.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.

    Cote

    4527W15

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4
    Commune de Lantignié.

    1 media

    Commune de Lantignié.

    Date

    1963-1968

    Cote

    5951W/20

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Lantignié.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    Opérations immobilières.

    1 media

    Opérations immobilières.

    Date

    1967-1984

    Cote

    1762W 1-1762W20

    • Contexte : Opérations immobilières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  6. Résultat n°6
    Forêt de Brou.

    1 media

    Forêt de Brou.

    Date

    1998

    Cote

    5951W/45

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt de Brou.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour installation d'un domaine universitaire.

    Date

    1958-1967

    Cote

    4527W30

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Institut du monde du travail, installation.

    Date

    1975-1984

    Cote

    4527W32

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • Institut du monde du travail, installation.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1976-1986

    Cote

    2063W 1-2063W12

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  10. Résultat n°10

    Cadre réglementaire.

    Date

    1943-1971

    Cote

    4527W7

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Cadre réglementaire.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11
    Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

    1 media

    Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

    Date

    1974-1985

    Cote

    5951W/50

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    Cessions de parcelles départementales.

    1 media

    Cessions de parcelles départementales.

    Date

    2000-2002

    Cote

    5951W/41

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Cessions de parcelles départementales.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13
    Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

    1 media

    Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

    Date

    1986-1988

    Cote

    5951W/55

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Exploitation et commercialisation.
    • Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14
    Coupes de bois, adjudications.

    1 media

    Coupes de bois, adjudications.

    Date

    1993-1995

    Cote

    5951W/54

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Exploitation et commercialisation.
    • Coupes de bois, adjudications.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15
    Domaine de l'État.

    1 media

    Domaine de l'État.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2233W 140-2233W143

    • Contexte : Domaine de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/3e bureau

  16. Résultat n°16
    Commune de Saint-Just-d'Avray.

    1 media

    Commune de Saint-Just-d'Avray.

    Date

    1955

    Cote

    5951W/29

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Just-d'Avray.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17

    Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture, saisine.

    Date

    1979-1982

    Cote

    4527W20

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Commission régionale des opérations immobilières et...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18
    Commune de Beaujeu.

    1 media

    Commune de Beaujeu.

    Date

    1969-1981

    Cote

    5951W/17

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Beaujeu.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19
    L-P.

    1 media

    L-P.

    Date

    1973-1982

    Cote

    5951W/24

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Vauxrenard.
    • L-P.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20

    Bron, hôpital du Vinatier.

    Date

    1955-1969

    Cote

    4527W11

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Bron, hôpital du Vinatier.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  21. Résultat n°21
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1977-1980

    Cote

    1304W 124-1304W131

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  22. Résultat n°22
    Droits d'usage.

    1 media

    Droits d'usage.

    Date

    1977-1998

    Cote

    5951W/9

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Droits d'usage.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  23. Résultat n°23
    Délimitation.

    1 media

    Délimitation.

    Date

    1980-1998

    Cote

    5951W/10

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Délimitation.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  24. Résultat n°24
    Forêt de la Cantinière.

    1 media

    Forêt de la Cantinière.

    Date

    1982-1983

    Cote

    5951W/47

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt de la Cantinière.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  25. Résultat n°25

    Démolitions.

    Date

    1974-1981

    Cote

    4527W9

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Démolitions.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  26. Résultat n°26

    Acquisition des terrains.

    Date

    1977-1986

    Cote

    4527W19

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Acquisition des terrains.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  27. Résultat n°27

    Financement.

    Date

    1978-1987

    Cote

    4527W21

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Financement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  28. Résultat n°28
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1954-1985

    Cote

    1955W 1-1955W25

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  29. Résultat n°29
    Vente aux enchères, adjudication.

    1 media

    Vente aux enchères, adjudication.

    Date

    1978-1984

    Cote

    5951W/12

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Vente aux enchères, adjudication.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  30. Résultat n°30

    Albigny-sur-Saône, maison de retraite « L'accueil ».

    Date

    1962-1997

    Cote

    4527W10

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Albigny-sur-Saône, maison de retraite « L'accueil ».

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  31. Résultat n°31
    Domaine de l'Etat.

    1 media

    Domaine de l'Etat.

    Date

    1933-1978

    Cote

    845W 1-845W165

    • Contexte : Domaine de l'Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e division/1er bureau

  32. Résultat n°32
    G-W.

    1 media

    G-W.

    Date

    1964-1976

    Cote

    5951W/40

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Pyramide.
    • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
    • G-W.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  33. Résultat n°33

    Concours d'architecture et d'ingénierie.

    Date

    1980-1982

    Cote

    4527W23

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Construction.
    • Concours d'architecture et d'ingénierie.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  34. Résultat n°34
    Commune de Rivolet.

    1 media

    Commune de Rivolet.

    Date

    1963-1982

    Cote

    5951W/35

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Rivolet.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  35. Résultat n°35

    L'Arbresle, immeuble n°33 et n°33 bis, rue Gabriel Péri.

    Date

    1982-1998

    Cote

    4527W14

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • L'Arbresle, immeuble n°33 et n°33 bis, rue Gabriel...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  36. Résultat n°36
    Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

    1 media

    Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

    Date

    1979

    Cote

    5951W/53

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  37. Résultat n°37
    Commune des Ardillats.

    1 media

    Commune des Ardillats.

    Date

    1979-1980

    Cote

    5951W/21

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune des Ardillats.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  38. Résultat n°38
    Domaine de l'Etat.

    1 media

    Domaine de l'Etat.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1750W 137-1750W139

    • Contexte : Domaine de l'Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/4e bureau

  39. Résultat n°39

    Relation entre le ministère de la justice et le Département du Rhône.

    Date

    1979-1987

    Cote

    4527W22

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Lyon 3.
    • Cité judiciaire.
    • Relation entre le ministère de la justice et le Département...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  40. Résultat n°40

    Saint-André-de-Corsy, domaine de Vernage (Ain).

    Date

    1980-1987

    Cote

    4527W34

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Saint-André-de-Corsy, domaine de Vernage (Ain).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière