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102 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

École vétérinaire, transfert sur la commune.

Date

1966

Cote

4527W31

Résultat n°2
Commune de Cogny.

1 media

Commune de Cogny.

Date

1981-1982

Cote

5951W/33

Résultat n°3

Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.

Date

-

Cote

4527W15

Résultat n°4
Commune de Lantignié.

1 media

Commune de Lantignié.

Date

1963-1968

Cote

5951W/20

Résultat n°5
Opérations immobilières.

1 media

Opérations immobilières.

Date

1967-1984

Cote

1762W 1-1762W20

Résultat n°6
Forêt de Brou.

1 media

Forêt de Brou.

Date

1998

Cote

5951W/45

Résultat n°7

Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour installation d'un domaine universitaire.

Date

1958-1967

Cote

4527W30

Résultat n°8

Institut du monde du travail, installation.

Date

1975-1984

Cote

4527W32

Résultat n°9
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.

Date

1976-1986

Cote

2063W 1-2063W12

Résultat n°10

Cadre réglementaire.

Date

1943-1971

Cote

4527W7

Résultat n°11
Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

1 media

Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

Date

1974-1985

Cote

5951W/50

Résultat n°12
Cessions de parcelles départementales.

1 media

Cessions de parcelles départementales.

Date

2000-2002

Cote

5951W/41

Résultat n°13
Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

1 media

Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

Date

1986-1988

Cote

5951W/55

Résultat n°14
Coupes de bois, adjudications.

1 media

Coupes de bois, adjudications.

Date

1993-1995

Cote

5951W/54

Résultat n°15
Domaine de l'État.

1 media

Domaine de l'État.

Date

1984-1985

Cote

2233W 140-2233W143

Résultat n°16
Commune de Saint-Just-d'Avray.

1 media

Commune de Saint-Just-d'Avray.

Date

1955

Cote

5951W/29

Résultat n°17

Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture, saisine.

Date

1979-1982

Cote

4527W20

Résultat n°18
Commune de Beaujeu.

1 media

Commune de Beaujeu.

Date

1969-1981

Cote

5951W/17

Résultat n°19
L-P.

1 media

L-P.

Date

1973-1982

Cote

5951W/24

Résultat n°20

Bron, hôpital du Vinatier.

Date

1955-1969

Cote

4527W11

Résultat n°21
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.

Date

1977-1980

Cote

1304W 124-1304W131

Résultat n°22
Droits d'usage.

1 media

Droits d'usage.

Date

1977-1998

Cote

5951W/9

Résultat n°23
Délimitation.

1 media

Délimitation.

Date

1980-1998

Cote

5951W/10

Résultat n°24
Forêt de la Cantinière.

1 media

Forêt de la Cantinière.

Date

1982-1983

Cote

5951W/47

Résultat n°25

Démolitions.

Date

1974-1981

Cote

4527W9

Résultat n°26

Acquisition des terrains.

Date

1977-1986

Cote

4527W19

Résultat n°27

Financement.

Date

1978-1987

Cote

4527W21

Résultat n°28
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.

Date

1954-1985

Cote

1955W 1-1955W25

Résultat n°29
Vente aux enchères, adjudication.

1 media

Vente aux enchères, adjudication.

Date

1978-1984

Cote

5951W/12

Résultat n°30

Albigny-sur-Saône, maison de retraite « L'accueil ».

Date

1962-1997

Cote

4527W10

Résultat n°31
Domaine de l'Etat.

1 media

Domaine de l'Etat.

Date

1933-1978

Cote

845W 1-845W165

Résultat n°32
G-W.

1 media

G-W.

Date

1964-1976

Cote

5951W/40

Résultat n°33

Concours d'architecture et d'ingénierie.

Date

1980-1982

Cote

4527W23

Résultat n°34
Commune de Rivolet.

1 media

Commune de Rivolet.

Date

1963-1982

Cote

5951W/35

Résultat n°35

L'Arbresle, immeuble n°33 et n°33 bis, rue Gabriel Péri.

Date

1982-1998

Cote

4527W14

Résultat n°36
Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

1 media

Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

Date

1979

Cote

5951W/53

Résultat n°37
Commune des Ardillats.

1 media

Commune des Ardillats.

Date

1979-1980

Cote

5951W/21

Résultat n°38
Domaine de l'Etat.

1 media

Domaine de l'Etat.

Date

1982-1983

Cote

1750W 137-1750W139

Résultat n°39

Relation entre le ministère de la justice et le Département du Rhône.

Date

1979-1987

Cote

4527W22

Résultat n°40

Saint-André-de-Corsy, domaine de Vernage (Ain).

Date

1980-1987

Cote

4527W34