1782-1784.
Date
1782-1784.
Cote
A51
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1782-1784.
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
1 media
-
Résultat n°2
1 media
1709-1711.
Date
1709-1711.
Cote
A25
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Déclarations.
- 1709-1711.
-
-
Résultat n°3
1 media
1790.
Date
1790.
Cote
A21
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Lettres patentes.
- 1790.
-
-
Résultat n°4
1 media
1777-1778.
Date
1777-1778.
Cote
A14
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Ordonnances.
- 1777-1778.
-
-
Résultat n°5
1 media
1635-1696.
Date
1635-1696.
Cote
A23
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Déclarations.
- 1635-1696.
-
-
Résultat n°6
1 media
Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts du Parlement et de la cour des Aides de Paris.
Date
1478-1785
Cote
A1
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux manuscrits.
- Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts...
-
-
Résultat n°7
Equipe technique TG 36 mise à disposition du département de l'Ain sur demande du commissariat à la lutte contre le chômage à Vichy.
Date
1942-1957
Cote
6150W22
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Direction départementale de l'Agriculture.
- Direction générale du génie rural et de l'hydraulique...
- Equipe technique TG 36 mise à disposition du département...
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°8
1 media
1785-1790.
Date
1785-1790.
Cote
A52
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1785-1790.
-
-
Résultat n°9
Agents nés du 13 novembre 1936 au 9 décembre 1938.
Date
1955-2001
Cote
6150W27
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Direction départementale de l'Agriculture.
- Dossiers de carrière.
- Agents nés du 13 novembre 1936 au 9 décembre 1938.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°10
1 media
Collection d'expéditions en forme de lettres patentes et d'édits, imprimées sur parchemin et adressées au bureau des finances de Lyon.
Date
1773-1790
Cote
A22
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Lettres patentes.
- Collection d'expéditions en forme de lettres patentes...
-
-
Résultat n°11
1 media
1748-1749.
Date
1748-1749.
Cote
A40
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1748-1749.
-
-
Résultat n°12
1 media
1752-1755.
Date
1752-1755.
Cote
A42
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1752-1755.
-
-
Résultat n°13
1 media
Personnel des ministères.
Date
1939-1975
Cote
697W 1-697W81
-
Contexte : Personnel des ministères.
Producteur :
Préfecture du Rhône/2e division/1er bureau
-
-
Résultat n°14
1 media
Comptabilité du ministère de la Justice.
Date
1979-1980
Cote
1336W 495-1336W500
-
Contexte : Comptabilité du ministère de la Justice.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires départementales et des finances (DADF)/1er bureau
-
-
Résultat n°15
1 media
1760-1774.
Date
1760-1774.
Cote
A16
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Lettres patentes.
- 1760-1774.
-
-
Résultat n°16
1 media
1750-1751.
Date
1750-1751.
Cote
A41
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1750-1751.
-
-
Résultat n°17
Réorganisation départementale de l'État, assistance méthodologique.
Date
2006-2009
Cote
6150W3
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Révision générale des politiques publiques (RGPP).
- Création de la Direction départementale des territoires.
- Réorganisation départementale de l'État, assistance...
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°18
Service ingénierie du développement durable, observatoire départemental des services publics d'eau et d'assainissement du Rhône.
Date
2012
Cote
6150W13
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Activités et missions.
- Suivi des services.
- Service ingénierie du développement durable, observatoire...
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°19
Audit de l'organisation et du fonctionnement.
Date
2016
Cote
6150W11
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Activités et missions.
- Organisation des missions.
- Audit de l'organisation et du fonctionnement.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°20
Élections professionnelles, suivi.
Date
2014
Cote
6150W20
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Gestion des ressources humaines.
- Élections professionnelles, suivi.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°21
1 media
Comptabilité du ministère de l'Agriculture.
Date
1957-1960
Cote
261W 230-261W238
-
Contexte : Comptabilité du ministère de l'Agriculture.
Producteur :
Préfecture du Rhône/2e division/1er bureau
-
-
Résultat n°22
1 media
1774-1775.
Date
1774-1775.
Cote
A46
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1774-1775.
-
-
Résultat n°23
1 media
1724-1749.
Date
1724-1749.
Cote
A27
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Déclarations.
- 1724-1749.
-
-
Résultat n°24
1 media
1780-1781.
Date
1780-1781.
Cote
A50
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1780-1781.
-
-
Résultat n°25
Nouvelles missions.
Date
2012
Cote
6150W9
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Activités et missions.
- Organisation des missions.
- Nouvelles missions.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°26
1 media
1778-1782.
Date
1778-1782.
Cote
A30
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Déclarations.
- 1778-1782.
-
-
Résultat n°27
1 media
1699-1708.
Date
1699-1708.
Cote
A24
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Déclarations.
- 1699-1708.
-
-
Résultat n°28
1 media
1775-1779.
Date
1775-1779.
Cote
A17
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Lettres patentes.
- 1775-1779.
-
-
Résultat n°29
Audit comptable des opérations d'inventaire en matière d'aides à la pierre.
Date
2013
Cote
6150W14
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Activités et missions.
- Suivi des services.
- Audit comptable des opérations d'inventaire en matière...
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°30
1 media
1744-1747.
Date
1744-1747.
Cote
A39
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1744-1747.
-
-
Résultat n°31
1 media
Règlements, arrêts et ordonnances émanant de juridictions royales et copies d'actes royaux.
Date
1559-1787
Cote
A54
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Règlements, arrêts et ordonnances émanant de juridictions...
-
-
Résultat n°32
1 media
1773-1776.
Date
1773-1776.
Cote
A13
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Ordonnances.
- 1773-1776.
-
-
Résultat n°33
1 media
Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.
Date
1936-1942
Cote
111W 1-111W28
-
Contexte : Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.
Producteur :
Préfecture du Rhône/2e division/1er bureau
-
-
Résultat n°34
Arrêtés originaux.
Date
2010-2019
Cote
6150W5
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Activités et missions.
- Arrêtés originaux.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°35
Bilans sociaux internes.
Date
2010-2011
Cote
6150W16
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Gestion des ressources humaines.
- Bilans sociaux internes.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°36
1 media
1621-1704.
Date
1621-1704.
Cote
A33
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1621-1704.
-
-
Résultat n°37
Organigrammes.
Date
2010-2013
Cote
6150W17
-
Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Création et suivi.
- Gestion des ressources humaines.
- Organigrammes.
Producteur :
Rhône. Direction départementale des territoires
-
-
Résultat n°38
1 media
1705-1721.
Date
1705-1721.
Cote
A34
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Arrêts du Conseil d’État.
- 1705-1721.
-
-
Résultat n°39
1 media
1561-1759.
Date
1561-1759.
Cote
A12
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Ordonnances.
- 1561-1759.
-
-
Résultat n°40
1 media
1709-1711.
Date
1709-1711.
Cote
A6
-
Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain
- Actes royaux imprimés.
- Édits.
- 1709-1711.
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