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Résultat n°1
Administration générale.

1 media

Administration générale.

Date

1985-1987

Cote

2335W 1-2335W27

Résultat n°2
Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».

1 media

Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».

Date

1988

Cote

4527W46

Résultat n°3
2016-2018.

1 media

2016-2018.

Date

2016-2018

Cote

5955W/2

Résultat n°4
Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.

1 media

Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.

Date

1986

Cote

4527W54

Résultat n°5
Exploitations agricoles.

1 media

Exploitations agricoles.

Date

1966-1981

Cote

2566W 1-2566W28

Résultat n°6
Duerne, projets d'aménagement.

1 media

Duerne, projets d'aménagement.

Date

1982-1988

Cote

4527W48

Résultat n°7

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

Date

1966-1984

Cote

2552W 1-2552W18

Résultat n°8
Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux, logements pour les récoltes, fumières.

1 media

Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux, logements pour les récoltes, fumières.

Date

1966-1982

Cote

2555W 1-2555W151

Résultat n°9
Agriculture ; aménagement ; constructions rurales. Programmation Jeunesse et Sports.

1 media

Agriculture ; aménagement ; constructions rurales. Programmation Jeunesse et Sports.

Date

1976-1978

Cote

1334W 1-1334W23

Résultat n°10
Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.

1 media

Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.

Date

1985

Cote

4527W42

Résultat n°11
Radiophonie agricole

1 media

Radiophonie agricole

Date

1926-1927

Cote

7M980

Résultat n°12
Recueil des actes administratifs.

1 media

Recueil des actes administratifs.

Date

1989-1990

Cote

2843W 1-2843W8

Résultat n°13

Action foncière, acquisitions et cessions.

Date

1963-2011

Cote

6159W 1-6159W6

Résultat n°14
Brigades vertes.

1 media

Brigades vertes.

Date

2003-2006

Cote

4392W 1-4392W3

Résultat n°15
Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural d'Ecorcheboeuf.

1 media

Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural d'Ecorcheboeuf.

Date

1976-1978

Cote

4527W60

Résultat n°16
2018-2019.

1 media

2018-2019.

Date

2018-2019

Cote

5955W/3

Résultat n°17
Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.

1 media

Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.

Date

1985

Cote

4527W47

Résultat n°18
Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.

1 media

Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.

Date

1990

Cote

4527W41

Résultat n°19
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

1 media

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

Date

1967-1983

Cote

2167W 1-2167W110

Résultat n°20
Urbanisme.

1 media

Urbanisme.

Date

1976-1983

Cote

4842W 1-4842W12