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30 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Administration générale.

1 media

Administration générale.
Cote
2335W 1-2335W27
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Administration générale.
Résultat n°2

Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».
Cote
4527W46
 Date
1988
 Lieu
DENICE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin...
Résultat n°3
2016-2018.

1 media

2016-2018.
Cote
5955W/2
 Date
2016-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016-2018.
Résultat n°4

Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.
Cote
4527W54
 Date
1986
 Lieu
LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins...
Résultat n°5
Exploitations agricoles.

1 media

Exploitations agricoles.
Cote
2566W 1-2566W28
 Date
1966-1981
 Lieu
BEAUJOLAIS, LYONNAIS
 Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Exploitations agricoles.
Résultat n°6

Duerne, projets d'aménagement.
Cote
4527W48
 Date
1982-1988
 Lieu
DUERNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Duerne, projets d'aménagement.
Résultat n°7

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).
Cote
2552W 1-2552W18
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
Résultat n°8
Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux, logements pour les récoltes, fumières.

1 media

Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux, logements pour les récoltes, fumières.
Cote
2555W 1-2555W151
 Date
1966-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux,...
Résultat n°9
Agriculture ; aménagement ; constructions rurales. Programmation Jeunesse et Sports.

1 media

Agriculture ; aménagement ; constructions rurales. Programmation Jeunesse et Sports.
Cote
1334W 1-1334W23
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Agriculture ; aménagement ; constructions rurales....
Résultat n°10

Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.
Cote
4527W42
 Date
1985
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.
Résultat n°11
Radiophonie agricole

1 media

Radiophonie agricole
Cote
7M980
 Date
1926-1927
 Lieu
JULIENAS, SAINT-LAURENT-D'OINGT
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Code rural. Encouragement à l'agriculture et progrès...
  • Encouragement et progrès de l'agriculture.
  • Radiophonie agricole
Résultat n°12
Recueil des actes administratifs.

1 media

Recueil des actes administratifs.
Cote
2843W 1-2843W8
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document
TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Recueil des actes administratifs.
Résultat n°13
Brigades vertes.

1 media

Brigades vertes.
Cote
4392W 1-4392W3
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document
CONVENTION

  • Contexte : Brigades vertes.
Résultat n°14

Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural d'Ecorcheboeuf.
Cote
4527W60
 Date
1976-1978
 Lieu
SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural...
Résultat n°15
2018-2019.

1 media

2018-2019.
Cote
5955W/3
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2018-2019.
Résultat n°16

Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.
Cote
4527W47
 Date
1985
 Lieu
DOMMARTIN (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin...
Résultat n°17

Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.
Cote
4527W41
 Date
1990
 Lieu
BESSENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.
Résultat n°18
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

1 media

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).
Cote
2167W 1-2167W110
 Date
1967-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
Résultat n°19
Urbanisme.

1 media

Urbanisme.
Cote
4842W 1-4842W12
 Date
1976-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Urbanisme.
Résultat n°20

Fonctionnement.
Cote
3914W 1-3914W2
 Date
1967-1982
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : Fonctionnement.