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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Administration générale.

1 media

Cote
2335W 1-2335W27
Date
1985-1987
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Administration générale.

Résultat n°2
Cote
4527W46
Date
1988
Lieu
DENICE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin...
Résultat n°3
2016-2018.

1 media

Cote
5955W/2
Date
2016-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016-2018.
Résultat n°4
Cote
4527W54
Date
1986
Lieu
LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins...
Résultat n°5
Exploitations agricoles.

1 media

Cote
2566W 1-2566W28
Date
1966-1981
Lieu
BEAUJOLAIS, LYONNAIS
Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Exploitations agricoles.

Résultat n°6
Cote
4527W48
Date
1982-1988
Lieu
DUERNE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Duerne, projets d'aménagement.
Résultat n°7
Cote
2552W 1-2552W18
Date
1966-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...

Résultat n°8
Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux, logements pour les récoltes, fumières.

1 media

Cote
2555W 1-2555W151
Date
1966-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux,...

Résultat n°9
Agriculture ; aménagement ; constructions rurales. Programmation Jeunesse et Sports.

1 media

Cote
1334W 1-1334W23
Date
1976-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Agriculture ; aménagement ; constructions rurales....

Résultat n°10
Cote
4527W42
Date
1985
Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.
Résultat n°11
Radiophonie agricole

1 media

Cote
7M980
Date
1926-1927
Lieu
JULIENAS, SAINT-LAURENT-D'OINGT
Type de document
W
  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Code rural. Encouragement à l'agriculture et progrès...
  • Encouragement et progrès de l'agriculture.
  • Radiophonie agricole
Résultat n°12
Recueil des actes administratifs.

1 media

Cote
2843W 1-2843W8
Date
1989-1990
Lieu - Type de document
TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Recueil des actes administratifs.

Résultat n°13
Brigades vertes.

1 media

Cote
4392W 1-4392W3
Date
2003-2006
Lieu - Type de document
CONVENTION
  • Contexte : Brigades vertes.

Résultat n°14
Cote
4527W60
Date
1976-1978
Lieu
SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural...
Résultat n°15
2018-2019.

1 media

Cote
5955W/3
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2018-2019.
Résultat n°16
Cote
4527W47
Date
1985
Lieu
DOMMARTIN (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin...
Résultat n°17
Cote
4527W41
Date
1990
Lieu
BESSENAY (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.
Résultat n°18
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

1 media

Cote
2167W 1-2167W110
Date
1967-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...

Résultat n°19
Urbanisme.

1 media

Cote
4842W 1-4842W12
Date
1976-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Urbanisme.

Résultat n°20
Cote
3914W 1-3914W2
Date
1967-1982
Lieu - Type de document
DOCUMENTATION, PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : Fonctionnement.