AMENAGEMENT RURAL - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Administration générale.	Cote 2335W 1-2335W27	Date 1985-1987	Lieu -	Type de document ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL
		Contexte : Administration générale.
Résultat n°2	1 media	Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».	Cote 4527W46	Date 1988	Lieu DENICE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin...
Résultat n°3	1 media	2016-2018.	Cote 5955W/2	Date 2016-2018	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et... Société d'aménagement foncier et d'établissement rural... 2016-2018.
Résultat n°4	1 media	Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.	Cote 4527W54	Date 1986	Lieu LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins...
Résultat n°5		2009.	Cote 6505W10	Date 2008-2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de... 2009.
Résultat n°6		2003.	Cote 6505W4	Date 2002-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de... 2003.
Résultat n°7	1 media	Exploitations agricoles.	Cote 2566W 1-2566W28	Date 1966-1981	Lieu BEAUJOLAIS, LYONNAIS	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : Exploitations agricoles.
Résultat n°8	1 media	Duerne, projets d'aménagement.	Cote 4527W48	Date 1982-1988	Lieu DUERNE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Duerne, projets d'aménagement.
Résultat n°9		Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).	Cote 2552W 1-2552W18	Date 1966-1984	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
Résultat n°10	1 media	Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux, logements pour les récoltes, fumières.	Cote 2555W 1-2555W151	Date 1966-1982	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux,...
Résultat n°11		2004.	Cote 6505W5	Date 2004	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de... 2004.
Résultat n°12	1 media	Agriculture ; aménagement ; constructions rurales. Programmation Jeunesse et Sports.	Cote 1334W 1-1334W23	Date 1976-1978	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Agriculture ; aménagement ; constructions rurales....
Résultat n°13	1 media	Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.	Cote 4527W42	Date 1985	Lieu BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.
Résultat n°14		2000.	Cote 6505W1	Date 2000	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6505W - Direction régionale de l'environnement, de... 2000.
Résultat n°15	1 media	Radiophonie agricole	Cote 7M980	Date 1926-1927	Lieu JULIENAS, SAINT-LAURENT-D'OINGT	Type de document W
		Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux... Code rural. Encouragement à l'agriculture et progrès... Encouragement et progrès de l'agriculture. Radiophonie agricole
Résultat n°16	1 media	Recueil des actes administratifs.	Cote 2843W 1-2843W8	Date 1989-1990	Lieu -	Type de document TEXTE OFFICIEL
		Contexte : Recueil des actes administratifs.
Résultat n°17		Action foncière, acquisitions et cessions.	Cote 6159W 1-6159W6	Date 1963-2011	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Action foncière, acquisitions et cessions.
Résultat n°18	1 media	Brigades vertes.	Cote 4392W 1-4392W3	Date 2003-2006	Lieu -	Type de document CONVENTION
		Contexte : Brigades vertes.
Résultat n°19	1 media	Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural d'Ecorcheboeuf.	Cote 4527W60	Date 1976-1978	Lieu SAINT-ANDEOL-LE-CHATEAU (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Aménagements communaux confiés à la Direction départementale... Opérations classées par commune. Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural...
Résultat n°20	1 media	2018-2019.	Cote 5955W/3	Date 2018-2019	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et... Société d'aménagement foncier et d'établissement rural... 2018-2019.

Résultats de la recherche

Administration générale.

Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».

2016-2018.

Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.

2009.

2003.

Exploitations agricoles.

Duerne, projets d'aménagement.

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

Habitat rural, logements d'exploitants et d'animaux, logements pour les récoltes, fumières.

2004.

Agriculture ; aménagement ; constructions rurales. Programmation Jeunesse et Sports.

Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.

2000.

Radiophonie agricole

Recueil des actes administratifs.

Action foncière, acquisitions et cessions.

Brigades vertes.

Saint-Andéol-le-Château, élargissement du chemin rural d'Ecorcheboeuf.

2018-2019.